SPA-FRANCORCHAMPS CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : SFCB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. SPA-FRANCORCHAMPS CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : SF…
Dénomination : SPA-FRANCORCHAMPS CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : SFCB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 634.891.823

Publication

18/08/2015
ÿþr " MOD 2.2

I r Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte rïéuosà ùrctíti. du

TqI8IJidAL DE COMMERCE DE Lig .',E

division de Verviers

- 6 AOUT 2015

Le Greffier

Greffe

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N° d'entreprise : f) (95 fign 32/

Dénomination

(en entier) : Spa-Francorchamps Chapter Belgium

(en abrégé) : SFCB

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Albert Counson, 78 - 4970 Francorchamps

Objet de l'acte : Statuts

Les sousignés, réunis en assemblée constituante ce 01108/2015, en leur local sis Rue Albert Counson, 78 à 4970 Francorchamps,(B)

1 °Jacob Frédéric, Rue Albert Counson, 78 à 4970 Francorchamps,né à Malmedy le 22/12/1964, n°RN 64.12.22-273.10

2°Degée Marc, Hédomont, 1D à 4960 Malmedy, né à Malmedy le 2$/0911962

n°RN 62.09.26-291.03

3°Schéfer Marie-José, Rue Albert Counson, 78 à 4970 Francorchamps, née à Malmedy le 01/05/1967 n°RN 67.05.01-156.92

4° Kopp Valérie, Hédomont, 1D à 4960 Malmedy, né à Malmedy le 30/11/1967

n°RN 67.11.30-182.14

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921. TITRE t : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  DUREE

Art. 1  L'association est dénommée : « Spa-Francorchamps Chapter Belgium . D et en abrégé « SFCB,

asbl »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à Rue Albert Counson, 78 à 4970 Francorchamps,

dans l'arrondissement judiciaire de 4800, Verviers.

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts

dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée dans les 3D jours, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée indéterminée

TITRE l l : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but(s) : Organiser des activités motocycliste de loisir en sensibilisant les motards au danger inhérent aux deux roues dans le trafic quotidien par l'encouragement d' un pilotage responsable.

M. 5  L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique de la moto,l'organsisation de balades en groupe, de voyages et autres événementiels en notre local ainsi que l'acceuil de nouveaux membres.

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Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6 -- L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à cinq. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Art. 7 - Sont membres effectifs :

1.les comparants au présent acte ;

2. tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d'administration), est admis par décision du Conseil d'administration réunissant majorité simple des voix présentes ou représentées.

Sont membres d'honneur : tout membre actuel ou ancien ayant contribué de manière exceptionnelle à la renomée du club, à son organisation ou à son développement. Le candidat membre d'honneur sera proposé par au moins 2 membres effectifs ou par le conseil d'administration et sera admis par décision du Conseil d'administration réunissant la majorité simple des voix présente ou représentées.

Sont membres adhérents :tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Art. 8 -Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à rassemblée générale mais uniquement avec voix consultative. le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 9 -" Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par voie électronique.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur, de la bienséance et de sécurité,

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou valablement représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté du conseil de son choix.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par lettre recommandée.

La sanction est dûment motivée.

Art. 10 -- Le membre adhérent peut être exclu de l'association lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur, de la bienséance et de sécurité.

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L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 213 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.

En attendant de rendre une décision d'exclusion, le conseil d'administration peut préalablement suspendre le membre adhérent de toutes activités. La suspension d'un membre adhérent peut être prononcée à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents ou valablement représentés et pour autant que les 2/3 au moins des administrateurs soient présents ou valablement représentés.

Le membre adhérent proposé à l'exclusion ou à la suspension est invité à faire valoir ses explications devant le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par te Conseil d'administration, les droits du membre adhérent sont suspendus.

La sanction d'exclusion ou de suspension prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par lettre recommandée.

Art. 11 -- Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit

du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition

de scellés, ni inventaire.

Art. 12 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la toi de 1921 relative aux ASBL.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 13 -- Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale (sur présentation du conseil d'administration). Elle ne pourra être supérieure à 250 euros.

Le conseil d'administration est libre de définir des montants de cotisation différentes pour les membres effectifs et adhérents, ainsi que pour les différents membres d'une même famille. Il s'agit de membres « Full colora » ; a membres adjoints » et « membres associés »

Le conseil d'administration peut décider, à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou valablement représentés de réduire, voir d'annuler cette obligation de payer une cotisation annuelle pour raison sociale ou tout autre raison exposée au conseil d'administration pour un ou plusieurs membres.

Les membres inscrits au HOG « Marley-Davidson Owners Group » devront en sus s'acquitter de la cotisation demandée parle SFCB asbl dans son règlement d'ordre intérieur.

Le paiement des cotisations se fera uniquement par versement bancaire au compte de l'association.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 14  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 15  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément

reconnus parla loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1, les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

4. la dissolution volontaire de l'association ;

5. les exclusions de membres ;

6. la transformation de l'association en société à finalité sociale.

7.

Art. 16  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Art. 17 -- L'assemblée générale est convoquée par te conseil d'administration par lettre ordinaire ou par mail adressé au moins huit jours avant l'assemblée, et signée parie secrétaire, au nom du conseil d'administration.

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HSOD 2.2

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL., l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 18  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art.19 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, parle vice-président).

Art. 20 -- L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 21  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 22 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 23  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes eu moins mais un nombre Inférieur au nombre de membres, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Art. 24  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 25 -- Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) trésorier(e), et un(e) secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le Vice- président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 26  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.27  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 28 -- Le conseil d'administidtion peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein ou en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

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iNOD 2.2

Lors de chaque conseil d'administration, un rapport d'activité devra être effectué par la ou les personnes déléguée(s) à la gestion jouinaiière.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de ia loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 29  Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés parle conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la toi du 27 juin 1921relative aux ASBL.

Art. 30  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué).

M. 31 Le secrétaire, et en son absence, te président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VIi : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 32  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple Tous les membres de l'asbl ont reçu et signé le règlement d'ordre intérieur du club.

Art. 33  L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 34  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 35  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur beige comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 36  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art. 37  Le Règlement d'ordre Intérieur du SFCB asti comprendra notamment les dispositions prévues sur le comportement « en bon bon père de famille » des membres du club et des règles internes, générales et de sécurité à respecter.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Art. 38  Pour chaque partcipation à une organisation officielle du SFCB asbl, sur le terrain privé où se trouve le local et en particulier sur la voie publique, les membres et les invités à nos organisations, devront signer un formulaire de décharge de responsabilité à l'encontre du club.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 33, le premier exercice débutera ce 01 août 2015 pour se clôturer le 31 décembre

2015.

Première assemblée générale :

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Par exception à l'article 16, la première assemblée générale se tiendra dans le courant du 2ème semestre 2015.

Par exception à l'article 23, le premier mandat du président et d'un administrateur supplémentaire est limité à 1 an. Les mandats suivants sont de 2 ans. Cette disposition afin d'éviter que l'entièreté des administrateurs ne soit démissionnaire en même temps.

Administrateurs ;

lis désignent en qualité d'administrateurs

1 °Jacob Frédéric, Rue Albert Counson, 78 à 4970 Francorchamps,né à Malmedy Ie 2211211964, n°RN 64.12.22-273.10

2°Degée Marc, Hédomont,1 D à 4960 Malmedy, né à Malmedy le 26l09/1962

n°RN 62.09.26-291.03

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3°Schàfer Marie-José, Rue Albert Counson, 78 à 4970 Francorchamps, née à Malmedy le 01/05/1967 n°RN 67.05.01-158.92

4° Kopp Valérie, Hédomont, 1D à 4960 Malmedy, né à Malmedy le 30/11/1967

n°RN 67,11.30-182.14

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Frédéric Jacob

Vice-président : Marc Degée

Trésorière : Valérie Kopre

Fait à Francorchamps, le 01/08/2015 en deux exemplaires.

Signatures ;

Le,Présiden Le Vice-Président, La Trésorière, La Secrétaire,

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Coordonnées
SPA-FRANCORCHAMPS CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE…

Adresse
RUE ALBERT COUNSON 78 4970 FRANCORCHAMPS

Code postal : 4970
Localité : Francorchamps
Commune : STAVELOT
Province : Liège
Région : Région wallonne