SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB, EN ABREGE : SPECIALE AYWAILLE BC.

Dénomination : SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB, EN ABREGE : SPECIALE AYWAILLE BC.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.840.866

Publication

01/07/2013

��MOD 2,2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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53.E gLto gc

SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB

SPECIALE AYWAILLE BC.

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE DEHARENG, 17- 4610-BEYNE-HEUSAY- BELGIQUE

CONSTITUTION

ASBL - STATUTS

Les soussign�s,

1PETIT LUC, ALLEE DE LA FRAINEUSE, 72.4130 TILFF NE LE 08-11-1963 � SERAING

2HARDY FRANCOISE, RUE DEHARENG, 17 - 4610-BEYNE-HEUSAY NEE LE 01-06-1947 � LIEGE 3MUYLKENS PIERRE, FOND DE LA VILLE, 3 -4920 AYWAILLE NE LE 13-03-1974 � VERVIERS 4DELVAUX JULES, RUE DEHARENG, 17-4610- BEYNE-HEUSAY NE LE 16.03.1949 � LIEGE

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1 :

L'association porte le nom : " SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB..."

Association Sans But Lucratif. (En abr�g� : SPECIALE AYWAILLE B.C.)

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l'AWBB.

Article 2 :

L'Association est sise � RUE DEHARENG, 17 4610- BEYNE-HEUSAY et d�pend de

l'arrondissement judiciaire de ...LIEGE Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette

commune par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des oonventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Itijl�eii-biffi�Tff�lgiseb Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

N`' d'entreprise :

D�nomination (en entier)

(en abreg�)

Forme juridique :

Si�ge :

Oblat de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

ivSOD 2.2

Article 5

L'association est cr��e pour une dur�e ...INDETERMINEE.

TITRE Il - Membres

Article 6

L'association se compose de trois cat�gories de membres, les membres actifs, effectifs et les membres

adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 6.

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement

�tre assur� par la police d'assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur de l'AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle,

conform�ment aux statuts f�d�raux.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. lis b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant minimum de 150,00 euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

St le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans tes 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de l'AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour tes h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�,

TITRE III - Conseil d'administration

Article 12

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

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MDD 2.2

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, fa d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de UN an et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil, Le pr�sident pr�side les r�unions,

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents, Les

d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui

qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3, Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet

effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire

ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 : "

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

11 est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous fes membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs et actifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif ou actif de 18

ans ou plus dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres actifs ou effectifs sont repr�sent�s de plein droit par un de leurs parents. Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et fa d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 18 "

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t

de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

M0D 2.2

"

~," s ? Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les

budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 leurs avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter etlou de prendre copie des proc�s verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du ...01 JUILLET au ...30 JUIN (UN AN).

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses

membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation,

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 :

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

-Un sommaire des r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures

MOD 2.2

Volet B - Suite

disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle),

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Ainsi fait en DEUX exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

Tenue � ...AYWAILLE , LE 13 JUIN 2013.

Pr�sident PETIT LUC, ALLEE DE LA FRAINEUSE, 71 4130 TILFF

Secr�taire : HARDY FRANCOISE, RUE DEHARENG, 17 - 4610 BEYNE-HEUSAY

Administrateurs : (tr�sorier) MUYLKENS PIERRE, FOND DE LA VILLE, 3 4920- AYWAILLE

Administrateurs : DELVAUX JULES, RUE DEHARENG, 17-4610- BEYNE-HEUSAY

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Bijrag-en bij het'Belgisch Staatsblad - 01/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

HARDY FRANCOISE, SECRETAIRE,

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Coordonnées
SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB, EN ABREGE : S…

Adresse
RUE DEHARENG 17 4610 BEYNE-HEUSAY

Code postal : 4610
Localité : BEYNE-HEUSAY
Commune : BEYNE-HEUSAY
Province : Liège
Région : Région wallonne

SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB, EN ABREGE : SPECIALE AYWAILLE BC.

Association sans but lucratif

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Coordonnées SPECIALE AYWAILLE BASKET CLUB, EN ABREGE : S…

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