SPEED VALLEY MOTOR CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : SPEED VALLEY MOTOR CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 446.740.725

Publication

06/01/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

Réservé

au

Moniteur

belge

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VI

Dénomination : SPEED VALLEY MOTOR CLUB

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE GRAND'RY, 86 4860 WEGNEZ / PEPINSTER

N' d'entreprise : 446 740 725

Objet de l'acte : Démission - Nomination et Modifications des Statuts

Assemblée générale ordinaire du 10/12/2011.

L'assemblée enregistre les démissions de Monsieur Fabian FIOUART, domicilié Rue Colette, 4 à 4557 FRAJTURE et de Monsieur Philippe BERTRAND Rue Dos-Fanclton, 19 à 4020 LIEGE-2.

La nouvelle composition du Conseil d'Administration est la suivante:

Président - Trésorier KELLER Jean Rue Grand'Ry, 86 4860 WEGNEZ

Vice-Président : FRANCOIS Michel Rue de La Clef, 28 4650 HERVE

Secrétaire : BOULARD Paulette Rue Grand'Ry, 86 4860 WEGNEZ

Modification des Statuts

TITRE Ill. - Conseil d'administration

Article 15.

Article 16.

Article 17.

Article 18.

L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé de trois administrateurs, tous membres effectifs du S.V.M.C. Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle. Ils exercent leur mandat gratuitement.

La durée du mandat est indéterminée. En cas de vacance, de démission ou de révocation, au cours du mandat, un administrateur provisoire peut être nommé, sur proposition de l'instance concernée, par le conseil d'administration. Cette désignation doit être ratifiée par la prochaine assemblée générale. L'administrateur provisoire achève le mandat de celui qu'il remplace. Si par démission volontaire, l'expiration de délais ou révocation, le nombre d'administrateur est réduit, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le président ou deux administrateurs convoque le conseil. Les fontions ci-dessus sont cumulables.

En cas d'empêchement ou d'absence du Président, la réunion est présidée par le vice-président. Le conseil ne se réunit valablement que si au moins la moitié des administrateurs est présente

Article 20. Chaque réunion fait l'objet d'un procès verbal, qui est signé par le président. Les extraits qui

doivent être produits sont signés valablement par le président.

TITRE IV. - Assemblée générale

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij lia-Balisa Staatsblád - ûb/0112-0Î2 - Annexes dulVlóniteurbëIgé

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e II

Réservé Volet 3 - Suite



au Article 26. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs e est présidée par le

Moniteur président du conseil d'administration ou par le vice-président. belge

Article 29.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association le requière. Elle est au minimum convoquée une fois l'an, pour approuver les comptes de l'année écoulée. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un tiers des membres effectifs en fait fa demande.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 33. Chaque assemblée fait l'objet d'un procès verbal qui est signés par le président.

Article 34. Les extraits sont valablement signé par le président. Les membres et les tiers qui justifient d'un intérêt, ont le droit d'en demander consultation eUou copie.

TITRE V. - Comptes

Article 37. Le conseil d'administration prépare les comptes et les présentent à l'assemblée générale pour approbation.

TITRE VI. - Dissolution, liquidation

Article 38. En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Elle décidera de la destination des biens et valeurs de l'Association dissoute après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation de nature à continuer l'objet en vue duquel l'Association à été créée, ou à défaut, s'en rapprochant le plus possible.

Article 40. L'assemblée générale de ce 10 décembre 2011 a élu en qualité d'administrateur: KELLER Jean, FRANCOIS Michel, BOULARD Paulette, lesquels auront tous les pouvoirs repris aux articles 21 et 22 des présents statuts.

L'assemblée statutaire de ce jour a désigné en qualité d'administrateur: PrésidenUTrésorier : Jean Keller

Vice-président : Michel Francois

Secrétaire : Paulette Boulard

Déposé en même temps le procès verbal de l'AG du 10/12/2011 et les statuts coordonnés

Fait à wegnez/Pepinster , le 11 décembre 2011

Jean KELLER,

Président du Speed Valley Motor Club

Suit la signature :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SPEED VALLEY MOTOR CLUB

Adresse
RUE GRAND'RY 86 4860 WEGNEZ

Code postal : 4860
Localité : Wegnez
Commune : PEPINSTER
Province : Liège
Région : Région wallonne