SPORT DETENTE XHENDELESSE

Association sans but lucratif


Dénomination : SPORT DETENTE XHENDELESSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 870.902.622

Publication

27/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

npnnsé au Greffe du

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870.902.622

SPORT DETENTE XHENDELESSE

Association sans but lucrati

4652 Herve (Xhendelesse), rue Albert Leclercqs, 351B

Démission et admission éventuelles de membres effectifs  Registre des membres effectifs  Approbation des comptes de l'exercice écoulé  Approbation du budget de l'exercice à venir  Exposé du Président concernant le mandat des administrateurs  Décharge aux administrateurs  Renouvellement du mandat des administrateurs en place -- Nomination d'un nouvel administrateur  Exposé du Président relativement à un investissement - Renouvellement des mandats de Président, Trésorier et Secrétaire de ('ASBL -- Nomination de délégués à la gestion journalière.

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Réunion de l'assemblée générale extraordinaire.

Le 22 novembre 2013, au siège social, s'est tenue l'assemblée générale extraordinaire des membres

effectifs de l'association sans but lucratif (conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,

modifié par la loi du deux mai deux mille deux) dénommée « SPORT DETENTE XHENDELESSE » dont le

siège social est établi à 4652 Herve (Xhendelesse), rue Albert Leclercqs, 351B.

Association sans but lucratif constituée aux termes d'un acte reçu par Maître José MEUNIER, Notaire à

Olne, le 23 septembre 2004, publié par extrait aux annexes du Moniteur Beige, le 11 janvier 2005, sous le

numéro 2005-01-11 10006156.

Association sans but lucratif immatriculée à la BCE, sous le numéro 870.902.622.

Que les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimité.

Première résolution.

Après interpellation du Président, aucune démission de membres effectifs n'est relevée par l'assemblée

générale, ni d'admission de nouveaux membres effectif.

Deuxième résolution.

Qu'il y a lieu de rappeler l'obligation de mettre à jour le registre des membres effectifs, dont la gestion est

confiée au conseil d'administration.

Une copie de la liste des membres mise à jour sera déposée dans le dossier de l'association tenu au greffe

du Tribunal par les soins du conseil d'administration.

Troisième résolution.

Lecture des comptes annuels de l'exercice écoulé. L'assemblée décide d'approuver lesdits comptes

annuels.

Les comptes annuels seront déposés par les soins du conseil d'administration au greffe du Tribunal de

commerce de Verviers, tel que prévu par la loi.

Quatrième résolution.

Lecture du budget l'exercice à venir. L'assemblée approuve le budget à venir.

Cinquième résolution.

La composition actuelle du conseil d'administration est la suivante ;

1,Monsieur DETHIER Eric, domicilié à 4877 Olne, rue Bouteille, 37.

2.Monsieur LERUTH Patrick, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 60.

3.Monsteur DEMELENNE Hervé, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse) Reneubois, 24.

Que les personne précitées ont été nommées aux fonctions d'administrateurs pour une période de deux ans

aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 19 septembre 2011 ; leur mandat expirant le 30

novembre 2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée donne décharge aux administrateurs en place pour leur gestion.

Sixième résolution.

En outre, cet exposé fait, l'assemblée décide dès à présent de renouveler le mandat des administrateurs

préqualifiés pour une nouvelle période de deux ans, ici présents et qui acceptent,

Leur mandat expirera à la date de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2015.

Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.

Septième résolution.

L'assemblé décide de porter le nombre de mandats d'administrateurs à quatre et dès lors elle nomme

comme nouvel administrateur :

Monsieur TAILLARD Yves Hubert Marc, prénommé, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 62,

ici présent et qui accepte. Son mandat sera exercé pour une durée de deux ans prenant cours ce jour pour finir

à la date de l'assemblée générale ordinaire qui sè tiendra le 30 novembre 2015. Son mandat d'administrateur

sera également exercé gratuitement,

Huitième résolution.

Monsieur le Président expose ce qui suit

La Ville de Herve pourrait contracter en 2014 des engagements pour des investissements dans la

construction d'une annexe au Centre Culturel sis à Xhendelesse, rue Albert Leclercqs, dont le projet de plan est

ci-annexé.

Cet investissement peut être estimé suivant devis - approximativement à soixante mille euros (60.000,00 ¬ ).

A l'effet d'assainir les finances de la Ville et afin de ne pas faire choix d'abandonner ou de postposer ce projet, Monsieur le Bourgmestre Pierre-Yves JEHOLET a proposé à l'ASBL de participer à cet investissement à hauteur de quinze mille euros (15.000,00 ¬ ), correspondant à vingt-cinq pour cent (25 %) de la valeur des constructions.

Compte tenu de cet investissement de quinze mille euros (15.000,00 ¬ ) dans un bien immobilier qui appartiendra en pleine propriété à la Ville de Herve, le conseil d'administration de l'ASBL a émis des réserves au sujet des conditions d'application liées à cet investissement et ce, afin d'obtenir des garanties pour le fonctionnement futur de l'ASBL.

Cet investissement sera subordonné au respect des conditions suivantes :

1.La Ville de Herve s'engagera à fournir à l'ASBL une jouissance exclusive d'un local de rangement, tel que repris au plan ci-annexé sous liseré jaune (local 1) ;

2.Cette jouissance sera concédée en faveur de l'ASBL à titre gratuit (comprenant les charges, notamment les consommations de chauffage et d'électricité) pour une durée illimitée ;

3.L'accès au local 2, tel que repris sous liseré rose au plan ci-annexé, ne pourra être refusé à l'ASBL pour tenir des réunions ou autres activités. Il va s'en dire que cet accès ne pourra avoir lieu qu'après les activités exercées per l'école communale de Xhendelesse, disposant de toute priorité à cet égard. L'affectation de ce local ne pourra être modifiée sans l'accord préalable et écrit de l'ASBL.

4.Cet investissement sera plafonné à 15.000,00 ¬ . Cependant, dans l'hypothèse où le coût total des travaux réalisés par la Ville de Herve serait inférieur à 60.000,00 ¬ , l'investissement de l'ASBL se limitera à 25 % du montant total des travaux et dès !ors la Ville de Herve devra procéder au remboursement de la différence obtenue entre le montant plafonné et l'investissement réel à charge de l'ASBL, La participation financière de l'ASBL sera payable après réception définitive des travaux.

Cet exposé fait, l'assemblée générale a décidé qu'il était opportun de réaliser l'opération prédécrite et a dès lors autorisé le conseil d'administration à représenter l'ASBL dans l'opération dont question, avec pouvoir de signer une convention d'investissement avec la Ville de Herve pour un montant maximum de quinze mille euros (15.000,00 ¬ ) aux conditions qu'il appréciera, de signer en outre tous actes et documents utiles pour assurer la bonne réalisation de cette opération et en général faire tout ce qui est nécessaire à cet effet, ce qui a été expressément accepté par le conseil d'administration.

Réunion du conseil d'administration.

Le 22 novembre 2013, au siège social, s'est réuni le conseil d'administration de l'association sans but

lucratif (conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifié par la loi du deux mai deux

mille deux) dénommée « SPORT DETENTE XHENDELESSE » dont le siège social est établi à 4652 Herve

(Xhendelesse), rue Albert Leclercqs, 35/B.

Association sans but lucratif constituée aux termes d'un acte reçu par Maître José MEUNIER, Notaire à

Olne, le 23 septembre 2004, publié par extrait aux annexes du Moniteur Belge, le 11 janvier 2005, sous le

numéro 2005-01-11 10006156.

Association sans but lucratif immatriculée à la BCE, sous le numéro 870.902.622.

Que les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimité.

1)Le conseil d'administration décide dès à présent de renouveler les mandats exercés :

- Par Monsieur DETHIER Eric Jean François, domicilié à 4877 Olne, rue Bouteille, 37, en qualité de

Président de l'ASBL, ici présent et gui acçe te,,

- Par Monsieur DEMELENNE Hervé, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse) Reneubois, 24, en qualité cte

Trésorier de ('ASBL, ici présent et qui accepte.

- Monsieur LERUTH Patrick, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 60, en qualité de Secrétaire

de ('ASBL, ici présent et qui accepte.

Mod 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B suite

Lesquels mandats seront exercés à titre gratuit pour une durée de deux ans prenant cours ce jour pour

prendre fin à la date de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2015

2) Le conseil d'administration  conformément à l'article 17 des statuts  désigne deux délégués à la gestion

journalière de l'ASBL, savoir

a)Monsieur LERUTH Patrick, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 60, qui accepte.

b)Monsieur TAILLARD Yves, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 62, qui accepte,

Le conseil d'administration décide de leur déléguer les pouvoirs qui appartiennent au conseil

d'administration pour la gestion journalière des affaires sociales, savoir :

- à Monsieur Patrick LERUTH ; tous actes relevant du service administratif de l'ASBL ;

- à Monsieur Yves TAILLARD : tous actes relevant du service juridique de l'ASBL, ainsi que les actes

administratifs en ce qui concerne la gestion des assurances de l'ASBL ;

Il est bien entendu qu'il s'agit d'une délégation spéciale. Lesquels délégués à la gestion journalière pourront

agir individuellement sous leur seule signature dans leur domaine de compétence,

Il ne devra pas être justifié vis-à-vis des tiers des instructions générales ou des décisions du conseil

d'administration pour la signature des actes du service journalier, tel que précisé ci-dessus.

Aux effets ci-dessus, passer et signer tous actes, pièces, registres et autres documents quelconques, dans

les limites de la délégation susvisée, élire domicile et généralement faire ce qui sera nécessaire ou utile,

Pour extrait analytique conforme. Déposés en même temps : - le procès-verbal d'assemblée générale

extraordinaire de l'ASBL; - le procès-verbal du conseil d'administration de l'ASBL.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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17/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Déposé au Greffe du



TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

0 5 OCT. 2011

Le Greffier I

94.1é

Greffe

N° d'entreprise : 870.902.622

Dénomination (en entier) SPORT DETENTE XHENDELESSE

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association sans but lucrati

4652 Herve (Xhendelesse), rue Albert Leclercgs, 35/B

Démission de membres effectifs - Admission de nouveaux membres  Registre des membres effectifs - Démission de deux administrateurs  Décharge aux administrateurs démissionnaires - Nomination d'un nouvel administrateur - Mandat des administrateurs (renouvellement) - Démission du trésorier et nomination d'un nouveau trésorier en remplacement du trésorier démissionnaire - Démission du secrétaire et nomination d'un nouveau secrétaire en remplacement du secrétaire démissionnaire - Décharge aux trésorier et secrétaire démissionnaires - Renouvellement du mandat de président  Cessation des fonctions de délégués à la gestion journalière.



Réunion de l'assemblée générale extraordinaire.

Le 19 septembre 2011, au siège social, s'est tenue l'assemblée générale extraordinaire des membres

effectifs de l'association sans but lucratif (conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un,

modifié par la loi du deux mai deux mille deux) dénommée « SPORT DETENTE XHENDELESSE » dont le

siège social est établi à 4652 Herve (Xhendelesse), rue Albert Leclercqs, 35/B.

Association sans but lucratif constituée aux termes d'un acte reçu par Maître José MEUNIER, Notaire à

Olne, le 23 septembre 2004, publié par extrait aux annexes du Moniteur Belge, le 11 janvier 2005, sous le

numéro 2005-01-11 10006156.

Association sans but lucratif immatriculée à la BCE, sous le numéro 870.902.622.

Que les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimité.

Première résolution.

L'assemblée prend acte de la démission de quatre membres effectifs, savoir :

1.Madame HENRARD Nicole Hélène Marie Thérèse, domiciliée à 4651 Herve (Battice), rue des

Marronniers, 15.

2.Madame KACZOR Laurence Jeanne Marie Josée, domiciliée à 4877 Olne, rue Bouteille, 37.

3.Monsieur CAMUS Bertrand Frédéric Georges, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Voie aux Pierres 30.

4.Monsieur TAILLARD Yves Hubert Marc, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 62.

Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Deuxième résolution.

L'assemblée, sur présentation du conseil d'administration, décide d'admettre comme nouveaux membres

effectifs :

1. Monsieur PIRARD Christophe, né à Verviers, le 24 juin 1977, numéro national 77.06.24 147-16, domicilié à 4630 Soumagne, rue Rosa Luxembourg 53.

2. Monsieur PIRARD Alain, né à Verviers, le 16 avril 1971, numéro national 71.04.16 297-63, domicilié à 4651 Herve (Battice), rue des Sorbiers 3.

3. Monsieur PETERS Luc, né à Hermalle-sous-Argenteau, le 5 mai 1961, numéro national 61.05.05 323-67, domicilié à 4630 Soumagne, rue Rosa Luxembourg 105.

Qu'il convient de rappeler l'obligation de mettre à jour le registre des membres effectifs, dont fa gestion est confiée au conseil d'administration.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Une copie de la liste des membres mise à jour sera déposée dans le dossier de l'association tenu au greffe

du Tribunal par les soins du conseil d'administration.

Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Troisième résolution.

L'assemblée prend acte de la démission, à compter de ce jour, de :

1) Madame HENRARD Nicole, numéro national 46.07.01 432-68, domiciliée à 4651 Herve (Battice), rue des

Marronniers, 15, prénommée, en qualité d'administrateur.

Et,

2) Monsieur TAILLARD Yves Hubert Marc, numéro national 68.03.05 323-06, domicilié à 4652 Herve

(Xhendelesse), Reneubois, 62, prénommé, en qualité d'administrateur.

L'assemblée, par un vote spécial, donne pleine et entière décharge aux administrateurs démissionnaires,

pour l'exécution de leur mandat pendant l'exercice social passé et l'exercice social en cours.

En conséquence de quoi, l'assemblée désigne un nouvel administrateur :

Monsieur DEMELENNE Hervé Nicolas Charles Ghislain, né à Verviers, le 6 août 1966, numéro national :

66.08.06 005-93, époux de Madame Colette PIRARD, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 24, ici

présent et qui accepte.

Il est nommé pour une période de deux ans, prenant cours ce jour pour se terminer à la date de l'assemblée

générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2013.

Son mandat sera exercé gratuitement.

Quatrième résolution.

En ce qui concerne les autres administrateurs en place, savoir :

1) Monsieur DETHIER Eric Jean François, domicilié à 4877 Olne, rue Bouteille, 37.

2) Monsieur LERUTH Patrick Jean Pol José, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 60. Il convient de rappeler qu'ils ont été nommés aux fonctions d'administrateurs pour une période de deux ans

aux termes de l'assemblée générale ordinaire du 30 novembre 2009 ; leur mandat expirant le 30

novembre 2011.

Cet exposé fait, l'assemblée décide dès à présent de renouveler le mandat des administrateurs préqualifiés,

ici présents et qui acceptent.

Leur mandat expirera à la date de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2013.

Leur mandat est exercé gratuitement.

Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Réunion du conseil d'administration.

Le 19 septembre 2011, au siège social, s'est réuni le conseil d'administration de l'association sans but lucratif (conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifié par la loi du deux mai deux mille deux) dénommée « SPORT DETENTE XHENDELESSE » dont le siège social est établi à 4652 Herve (Xhendelesse), rue Albert Leclercgs, 35/B.

Association sans but lucratif constituée aux termes d'un acte reçu par Maître José MEUNIER, Notaire à Olne, le 23 septembre 2004, publié par extrait aux annexes du Moniteur Belge, le 11 janvier 2005, sous le numéro 2005-01-11 ! 0006156.

Association sans but lucratif immatriculée à fa BCE, sous le numéro 870.902.622.

Que les résolutions suivantes ont été prises à l'unanimité.

1) Le conseil d'administration prend acte de la démission, à compter de ce jour, de :

Madame HENRARD Nicole, numéro national 46.07.01 432-68, domiciliée à 4651 Herve (Battice), rue des

Marronniers, 15, en qualité de trésorier.

En remplacement du trésorier démissionnaire, l'assemblée désigne en cette qualité :

Monsieur DEMELENNE Hervé Nicolas Charles Ghislain, né à Verviers, le 6 août 1966 (numéro national :

66.08.06 005-93), époux de Madame Colette PIRARD, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 24,"

ici présent et qui accepte.

Il est nommé pour une période de deux ans, prenant cours ce jour pour se terminer à la date de l'assemblée

générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2013.

Son mandat sera exercé gratuitement.

Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

2) Le conseil d'administration prend acte de la démission, à compter de ce jour, de :

Monsieur TAILLARD Yves Hubert Marc, né à Verviers, le cinq mars mil neuf cent soixante huit (numéro

national 68.03.05 323 06), domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 62, en qualité de secrétaire.

En remplacement du secrétaire démissionnaire, l'assemblée désigne en cette qualité :

Monsieur LERUTH Patrick Jean Pol José, né à Verviers, le vingt-quatre avril mil neuf cent septante (numéro

national : 70.04.24 161-35), époux de Madame Claudine LANGHOOR, domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse),

Reneubois, 60, ici présent et qui accepte.

Il est nommé pour une période de deux ans, prenant cours ce jour pour se terminer à la date de l'assemblée

générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2013.

Son mandat sera exercé gratuitement.

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Le conseil d'administration, par un vote spécial, donne pleine et entière décharge aux trésorier et secrétaire' démissionnaires, pour l'exécution de leur mandat pendant l'exercice social passé et l'exercice social en cours. Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

3) En outre, le conseil d'administration décide dès à présent de renouveler le mandat de président exercé par:

Monsieur DETHIER Eric Jean François, né à Verviers, le vingt-deux août mil neuf cent soixante sept, (numéro national: 67.08.22 161-60) époux de Madame Laurence KACZOR, domicilié à 4877 Olne, rue Bouteille, 37, ici présent et qui accepte.

Son mandat est exercé à titre gratuit pour une durée de deux ans prenant cours ce jour et prendra fin à la date de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 30 novembre 2013

Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

4) Le conseil d'administration décide de mettre un terme à compter de ce jour aux mandats spéciaux concédés aux délégués à la gestion journalière, à savoir :

- Monsieur LERUTH Patrick Jean Pol José, né à Verviers, le vingt-quatre avril mil neuf cent septante (numéro national : 70.04.24 161-35), domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 60, pour tous les actes relevant du service juridique de l'ASBL;

Et,

- Monsieur TAILLARD Yves Hubert Marc, né à Verviers, le cinq mars mil neuf cent soixante huit (numéro national 68.03.05 323 06), domicilié à 4652 Herve (Xhendelesse), Reneubois, 62, pour tous les actes relevant du service administratif de l'ASBL;

Vote : Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Pour extrait analytique conforme. Déposés en même temps : - le procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire de l'ASBL; - le procès-verbal du conseil d'administration de l'ASBL.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SPORT DETENTE XHENDELESSE

Adresse
RUE ALBERT LECLERCQS 35B 4652 XHENDELESSE

Code postal : 4652
Localité : Xhendelesse
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne