SPORTS CULTURE LOISIRS AMBRESIN , EN ABREGE : S.C.L.AMBRESIN

Dénomination : SPORTS CULTURE LOISIRS AMBRESIN , EN ABREGE : S.C.L.AMBRESIN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 429.102.858

Publication

25/02/2014

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MOD 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Tribunal de Comme

14 FEV

Le Giffi

D�nomination (en entier)

Asbi Sports Culture Loisirs Ambresin

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Hannut 46 � 4219 Ambresin

N� d'entreprise : 429102.858

_Oble de l'acte D�missions - Nominations - Modification d'un article des statuts DEMISSIONS :

STARK Aim�, sis Avenue des Pommiers 62 � 4219 AMBRESIN - NN 52.03.30.181-32 SWALENS Ann, sis Avenue des Pommiers � 4219 AMBRESIN - NN 71.02.22.356-04 GUIOT Michel, sis Avenue des Pommiers � 4219 AMBRESIN NN 59.04.01.269-95

NOMINATION :

DEFAYS Nicolas, sis rue de la Sucrerie 6 � 4280 HANNUT NN 81.05.20.309-51

MODIFICATION DU COMITE

Vice-Pr�sident:: CHERON Alain

Tr�sorier : FRANCO Patrick

MODIFICATION DE L'ARTICLE SUIVANT :

Art. 3. L'association a pour but l'organisation et la direction de toutes esp�ces de d�lassements tels que : sports, jeux, activit�s culturelles, repr�sentations th��trales, musicales et litt�raires, voyages, excursions, foires, kermesses, fancy-fairs, bals, th� dansants. L'association "Les Tacots d'antan" fait partie int�grale de l'Asbl Sports Culture, Loisirs Ambresin et organise des balades touristiques. Elle s'int�resse aussi � tout ce qui peut divertir les habitants. Les discussions et manifestations politiques et confessionnelles sont exclues. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire �

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son but. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TEXTE ADAPTE

N� d'entreprise : 429102858

Modification des statuts parus, sous le n�50261, au Moniteur belge du 15 mars 2006 et texte coordonn�.

Les personnes ci-apr�s ont cr��, en date du 23 f�vrier 1984, une association sans but lucratif et en ont

dress� les pr�sents statuts:

- M. Gilbert Redoux, rue Neuville 4, 4219 Ambresin;

- M. St�phane Leclercq, rue de Hannut 17,4219 Ambresin;

- M. Pol Requette, rue de Huy 13, Jandrain ;

- M. Daniel Dorval, Avenue des Pommiers 33, 4219 Ambresin;

- M. Jean-Pol Tirman, rue du Baron d'Obin 30, 4219 Ambresin;

- Melle Marie-Christine Leheureux, rue de Hannut 29, 4219 Ambresin;

- M. John No�l, Avenue des Pommiers 29, 4219 Ambresin;

- Melle Fernande Dedobbeteer, Avenue des Pommiers 37,4219 Ambresin.

D�nomination, si�ge social

Article 1 er. L'association est d�nomm�e Sports, Culture et Loisirs.

Article 2. Son si�ge social est �tabli � Wasseiges, section d'Ambresin, rue de Hannut 46, qui d�pend de l'arrondissement judiciaire de Huy. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de cette agglom�ration, en respectant les quorums de pr�sence et de vote requis pour les modifications de statuts.Toute modification du si�ge social doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce de Huy et doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur beige.

But

Art. 3, L'association a pour but l'organisation et la direction de toutes esp�ces de d�lassements tels que: sports, jeux, activit�s culturelles, repr�sentations th��trales, musicales et litt�raires, voyages, excursions, foires, kermesses, fancy-fairs, bals, th� dansants. L'association "Les Tacots d'antan" fait partie int�grale de l'Asbl Sports Culture, Loisirs Ambresin et organise des balades touristiques. Elle s'int�resse aussi � tout ce qui peut divertir les habitants. Les discussions et manifestations politiques et confessionnelles sont exclues. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Dur�e

Art, 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e; elle peut �tre dissoute en tout temps, suivant les modes indiqu�s ci-apr�s.

Associ�s

Art. 5. L'association est compos�e de membres et de membres adh�rents. Les membres adh�rents sont des personnes qui, par sympathie ou par attaches, veulent s'int�resser aux activit�s et paient la cotisation annuelle pr�vue par le conseil d'administration. Les membres adh�rents peuvent �tre invit�s aux diverses activit�s de l'association, y assister et y participer au m�me titre que les membres. ils seront tenus de payer la cotisation qui pourrait �tre d�cr�t�e par l'assembl�e.

Art, 6. Sont membres:

1� les associ�s constituants ;

2� tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en qualit� de membre par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso: Nom et signature

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30 Les membres doivent toujours rester au nombre de trois au moins.

Art. 7, Toute personne qui d�sire faire partie de l'association doit en faire la demande par �crit au conseil d'administration, lequel statuera souverainement. Tout nouvel associ� est tenu de signer le registre des associ�s Cette signature constate sans r�serve son adh�sion aux statuts de l'association.

Art. 8. Les membres ou membres adh�rents ne sont astreints � aucune cotisation aussi longtemps que l'assembl�e g�n�rale ne l'impose pas. La cotisation ne pourra d�passer 5,00 E.

Art, 9. Tout membre ou membre adh�rent, est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration, qui la soumettra � la ratification de la prochaine assembl�e g�n�rale.

Art. 10. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Art. 11. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition, ni inventaires.

Assembl�e g�n�rale

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les

pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

a)les modifications aux statuts sociaux ;

b)la nomination et la r�vocation des administrateurs et des commissaires;

c)la d�charge � cctroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

d)l'approbation des budgets et des comptes ;

e)la dissolution volontaire de l'association ;

f)les exclusions d'associ�s ;

g)toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil

d'administration.

Art. 14. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois de. janvier. L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des associ�s te demande,Toute assembl�e se tient aux lieu, jour et heure indiqu�s dans la convocation. Tous les associ�s doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre adress�e � chaque membre, huit jours au moins avant la r�union et sign�e, au nom du conseil, par le pr�sident ou par le secr�taire. Elle contient l'ordre du jour; l'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � celui-ci. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art, 18. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par le vice-pr�sident. Le pr�sident d�signe �ventuellement un secr�taire de s�ance.

Art. 17. Chaque associ� a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e g�n�rale, soit en personne, soit par mandataire. Tous les associ�s ont le droit de vote �gal, chacun d'eux disposant d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un de ses coll�gues moyennant une procuration �crite, mais chacun ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le ncmbre des pr�sents ou repr�sent�s, et ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Par d�rogation � ce qui pr�c�de, les d�cisions comportant modification aux statuts, exclusion d'associ�s ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions de pr�sence, de majorit� et �ventuellement d'homologation judiciaire � ce r�guli�rement requises par les articles 8, 12 et 20 de ia loi du 27 juin 1921.

Art. 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale font l'objet d'un proc�s-verbal, sign� par le pr�sident et le secr�taire et consign� dans un registre. Ce registre est conserv� au si�ge de la soci�t� o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre. Tous les associ�s ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et le secr�taire. Toute mcdification aux statuts doit �tre d�pos�es au greffe du tribunal du commerce du lieu o� le si�ge social de l'association est install� et doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

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Administration, administration journali�re

Art. 20. L'association est administr�e par un conseil d'administration dont les membres sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. Il est compos� de trois membres au moins, �lus parmi les associ�s pour un terme de trois ans au plus. Les membres du conseil sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue au cours du mandat n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci.

Art. 21. Le conseil �lit parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 22. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Les d�cisions sont prises � !a majorit� des voix, la voix du pr�sident ou. de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous formes de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les copies ou extraits sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire..

Art. 23. Le conseil d'administration est Investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes d'administration ou de disposition qui int�ressent l'association, Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par (es pr�sentes � l'assembl�e g�n�rale. II d�cide tous contrats entre l'association et les tiers. Il est �galement charg� de l'ex�cution des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Art, 24. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix.

Art. 25. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident.

Art. 26. Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, � d�faut d'une d�l�gation donn�e par une d�lib�ration sp�ciale du conseil d'administration, sont sign�s par le pr�sident du conseil ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier � l'�gard des tiers d'une d�cision pr�alable du conseil.

Art, 27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 28. Le registre des membres. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, pr�nom et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Dispositions diverses

Art. 29. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Art. 30. Chaque ann�e au trente et un d�cembre, le compte de l'exercice �coul� est arr�t� et le budget du prochain exercice est dress�. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivante.

Art. 31. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Elle d�cidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs, une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a �t� cr��e.

Dispositions transitoires

Art. 32. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit�

1) d'administrateurs

- M. Freddy Jadoul, rue de Hannut 40, 4219 Ambresin ;

- M. Patrick Franco, rue les Moy�res 2, 4219 Ambresin ;

- M. Jean-Pierre Smal, rue de Hannut 46, 4219 Ambresin ;

- M. Alain Cheron, rue les Moy�res 28, 4219 Ambresin ;

Au recto: Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

#

4.

.. MOD 2.0

Volet B - Suite

..

-

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

- M.. Nicolas Defays, rue de la sucrerie 6, 4280 Hannut ;

2) de commissaire aux comptes ..

- M. Alain Cheron, rue les Moy�res 28, 4219 Ambresin ;

Art. 33. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli et approuv� par l'assembl�e g�n�rale

Art. 34. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par les lois des 2 mai 2002 et 16 janvier 2003.

Les pr�sentes modifications ainsi que le texte coordonn� ci-avant ont �t� approuv�s par l'assembl�e

g�n�rale ordinaire en date du 7 janvier 2014.

`

Le pr�sident, Le Secr�taire,

(sign�) F. Jadoul (sign�) J-R Smal

R�uni aussit�t, le conseil d'administration a �lu en qualit� de:

Pr�sident l' Freddy Jadoul Vice-Pr�sident :Alain Cheron Tr�sorier : Patrick Franco Secr�taire : Jean-Pierre Smal

Le pr�sident, Le Secr�taire,

(sign�) F. Jadoul (sign�) J-R Smal

Fait � Ambresin, le 27 janvier 2014. (Suivent les signatures.)

Coordonnées
SPORTS CULTURE LOISIRS AMBRESIN , EN ABREGE …

Adresse
RUE DE HANNUT 46 4219 AMBRESIN

Code postal : 4219
Localité : Ambresin
Commune : WASSEIGES
Province : Liège
Région : Région wallonne

SPORTS CULTURE LOISIRS AMBRESIN , EN ABREGE : S.C.L.AMBRESIN

Association sans but lucratif

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