SUJET BARRE

Dénomination : SUJET BARRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 567.974.392

Publication

01/12/2014

��Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) : Sujet Barr�

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge Quai des Carmes 65, 4101 Jemeppe-sur-Meuse

Objet de l'acte : Constitution d'ASBL, Statuts, Si�ge Social, Nomination

Les soussign�s :

1. RUELL Raven, n� le 09.01.1978, domicili� Quai des Carmes 65, 4101 Jemeppe-sur-Meuse, NN.78.01.09-099.15

2. GYSELINX Isabelle, n�e le 30.12.1961, domicili� Rue En-" Glain 17, 4000 Li�ge, NN. 61.12.30-170.04

3. VAN DEN HANSELKAMP Nadine, n�e le 31.05.1956, domicili� Rue Hubert Larock 11, 4280 Hannut, NN. 56.05.31-082.05

4. WARNANT Sophie, n�e le 26.03.1987, domicili� Quai des Carmes 65, 4101 Jemeppe-sur-Meuse, NN. 87.03.26-238.54

Ont convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi� par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts, adopt�s sous seing priv�, sont �tablis comme suit :

Statuts du Sujet Barr�

Association Sans But Lucratif

Statuts approuv�s par l'Assembl�e g�n�rale du 18 novembre 2014

Chapitre Ier - D�nomination, si�ge social

Article 1. - L'association prend la d�nomination de � Sujet Barr� �.

Article 2. - Le si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. L'adresse du si�ge social est : Quai des Carmes 65, 4101 Jem.eppes-sur-Meuse.

Chapitre II But social et dur�e

Article 3. La d�marche de l'association consiste � promouvoir l'�mulation artistique et culturelle sous toutes ses formes. Elle vise d'une part, la cr�ation, la production et la diffusion d'activit�s artistiques et culturelles et, d'autre part, la sensibilisation de publics diversifi�s aux diff�rentes expressions artistiques. Pour ce faire, seront notamment d�velopp�es des activit�s de recherche, de sensibilisation, de cr�ation, de production et de diffusion dans le domaine des arts du spectacle en g�n�ral et dans celui du th��tre en particulier, que ce soit par le biais d'auteurs ou de cr�ateurs contemporains ou classiques, ou par celui de cr�ations propres. Ces activit�s seront men�es dans une perspective d'�largissement des publics et peuvent se

a

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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d�rouler sur le territoire national ou dans un cadre international.

Pour atteindre ses objectifs l'association peut mettre en oeuvre et exercer toute " activit� se rapportant directement ou indirectement � son but social. L'association peut s'associer � un ou : plusieurs partenaires (personnes physiques ou morales) dont les objectifs sont similaires aux n�tres ou de nature � en favoriser la r�alisation.

L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de ses buts.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Chapitre III Les membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en

cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Chapitre IV Assembl�e g�n�rale

Article 9 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle se r�unit au moins une fois l'an. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 10 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux

dispositions l�gales en la mati�re ;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 11 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif pr�sent par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e . g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier postal ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 12 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s et qui en

" font la demande au conseil d'administration par lettre.

Mentionner sur la derni�re page du Volet Q: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au versa " Nom et signature

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Chapitre V Conseil d'administration

Article 13 - L'assodation est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs est pr�sent ou repr�sent�.

Article 14 - La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 15 -- Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et/ou un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un administrateur d�sign� par lui.

Article 16 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 17 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 18 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres'ou � un tiers membre ou non.

Article 19 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont si n�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, seul ; soit par trois

a strateurs, conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des

tiers.

Chapitre VI Dissolution

Article 20 - Elleeut �tre dissoute en tout temps.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le(la) ou les liquidateurs(trices) dont elle fixe les pouvoirs et �ventuellement les �moluments. Ils veilleront � pr�server le patrimoine immat�riel produits et acquis par les travaux de l'association. L'assembl�e g�n�rale pourra, si elle le souhaite, indiquer au(x) liquidateur(s) d�sign�(s) l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Chapitre VII Dispositions diverses

Article 21 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce (indiquer la date du d�but de l'activit� ou la date du jour de la cr�ation) pour se cl�turer le (indiquer la date de fin du premier exercice qui doit �tre inf�rieur � 24 mois).

Article 22 - Les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Chapitre VIII: Dispositions transitoire

Article 23 - Le fondateur, lors de l'assembl�e g�n�rale de ce jour prend la d�cision suivante

Il d�signe en qualit� d'administrateurs :

1. RUELL Raven, n� le 09.01.1978, domicili� Quai des Carmes 65, 4101 Jemeppe-sur-Meuse, NN. 78.01.09-099.15.

2. GYSELINX Isabelle, n�e le 30.12.1961, domicili� Rue En-Glain 17, 4000 Li�ge, NN. 61.12.30-170.04.

Menllonner sur la derni�re page du Volet td " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. varao " Nom et signature

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VIV r V - suite MOA 22

3. VAN DEN HASELKAMP Nadine, n�e le 31.05.1956, domicili� Rue Hubert Larock 11, 4280 Hannut, NN. 56.05.31-082.05.

qui acceptent ce mandat.

Fait � Li�ge, le 18 novembre 201.4 en deux exemplaires.

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Mentionner sur ta derni�re page du Volet : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso " Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
QUAI DES CARMES 65 4101 JEMEPPE-SUR-MEUSE

Code postal : 4101
Localité : Jemeppe-Sur-Meuse
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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