SUMMERFEST EUROPE

Dénomination : SUMMERFEST EUROPE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.837.545

Publication

25/11/2013

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 054'1 8 31. S4S

D�nomination

(en entier) : SUMMERFEST EUROPE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de France 36

4800 Verviers

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

� SUMMERFEST EUROPE �

Les soussign�(e)s: (nom, pr�noms, domicile et date de naissance de chacun des fondateurs)

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � TODD & SCOTT �, de droit belge, ayant son si�ge social � 4800

Verviers, rue de France 36, (num�ro d'entreprise : 0824.668.264), ici repr�sent�e, conform�ment � l'article 11

des statuts par son g�rant, Monsieur TODD Julian, domicili� � 4800 Verviers, rue de France 36, nomm� � cette

fonction aux termes de l'acte constitutif de ladite soci�t� en date du ler avril 2010

Madame JACOB Christine Elisabeth Anne Andr�e, de nationalit� belge, n�e � Li�ge le 19 novembre 1953,

domicili�e � 4800 Verviers, rue de France 2,

Madame SCOTT Christine Margaret Jane, de nationalit� britannique, n�e � Elgin (Royaume Unis) le 29 juin

1946, domicili�e � 4800 Verviers, rue de France 36,

Monsieur SCOTT Julian, de nationalit� britannique, n� � Londres (Royaume Unis) le 30 avril 1945, domicili� �

4800 Verviers, rue de France 36,

ONT CONVENU de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L) dont ils ont arr�t� les statuts comme

suit

TITRE I.- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Art. 1er.- L'association est d�nomm�e"SUMMERFEST EUROPE'.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces de l'association doivent mentionner la

d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "Association sans but lucratif',

Art 2.- Le si�ge social de l'association est �tabli � 4800 Verviers, rue de France, 36.

li peut �tre transf�r� dans le m�me arrondissement judiciaire par simple d�cision du conseil d'administration qui

tous pouvoirs aux fins de faire constater la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts, Tout

changement du si�ge social doit �tre publi� aux annexes au Moniteur Belge.

Art. 3, - L'association a pour but principal l'organisation de concerts et d'�v�nements musicaux (op�ras, concours

de musique, r�citals...). Elle pourra collaborer avec d'autres associations ayant un but similaire en vue de

r�aliser ses objectifs culturels,

Art. 4.- La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e

G�n�rale d�lib�rant conform�ment aux dispositions l�gales et statutaires.

TITRE il.- Membres, admissions, sorties, engagements, activit�

Art. 5.- L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres de

l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs

soussign�s.

Art. 6.- Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises, sur leur demande �crite,

en qualit� de membres adh�rents.

Les membres apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Art. 7.- La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12

13r

Gr

2013

fier

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verse : Nom et signature

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD22

Volet B - suite

de la toi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif

Art, 8,- Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social, Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

TITRE III.- Administration, surveillance

Art. 9.- L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocables par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes, Art. 10.- Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En l'absence du pr�sident, la fonction est remplie ou exerc�e par le plus ancien des administrateurs.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Art, 11.- Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident etou du secr�taire. Ii ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et te secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 12. Pouvoirs du conseil - Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'association, pour autant que ces actes ne soient pas r�serv�s par la lol � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue; il d�termine leurs occupations et traitements.

Art. 13.- D�l�gation � la gestion journali�re - Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs relatifs � la gestion journali�re des affaires de l'Association � un administrateur-d�l�gu�, membre ou non, pourvu que cette d�l�gation soit sp�ciale et r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers.

En l'absence de d�cision de d�l�gation de pouvoirs relatifs � la gestion journali�re r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers, le secr�taire exerce les missions de gestion journali�re de l'Association.

Art. 15.- repr�sentation du conseil - L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire publia ou un officier minist�riel, et en justice par deux administrateurs agissant conjointement

Art18. Contr�le - Conform�ment � l'article 17 � 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'association r�pondra aux crit�res de la � PETITE ASSOCIATION � �nonc�s audit article, il n'y aura pas lieu de d�signer un commissaire r�viseur.

Toutefois, lorsque l'association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises,

TITRE IV.- Assembl�e g�n�rale

Art. 17.- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents qui le souhaitent peuvent participer aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative.

L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l'association. Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et r�voquer les administrateurs, de nommer, r�voquer et fixer la r�mun�ration �ventuelle des commissaires, d'accepter leur d�mission et de donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de d�cider de dissoudre l'association, d'exclure un membre et de d�cider de transformer l'Association en soci�t� � finalit� sociale. Art 18.- L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign� dans la convocation, dans le courant du mois de juin.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre convoqu�es parle conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de l'Association l'exige ou sur la requ�te d'un cinqui�me au moins des membres effectifs Art. 19.- Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites par simple lettre, contenant l'ordre du jour et les documents devant �tre examin�s par l'assembl�e, adress�es � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e. Les membres adh�rents qui souhaitent participer aux assembl�es g�n�rales en informent le secr�taire qui veille � les convoquer de la m�me mani�re.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au cinqui�me est port�e � l'ordre du jour. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale pourra valablement �tre convoqu�e suivant tous modes et dans tous d�lais qui para�tront opportuns au conseil d'administration, et m�me oralement, lorsque le conseil d'administration aura recueilli l'assentiment pr�alable et unanime des membres.

De m�me, si tous les membres ont consenti � se r�unir et s'ils sont tous pr�sents ou repr�sent�s ou ont �mis leur vote par �crit, l'assembl�e est r�guli�rement constitu�e sans qu'on ait du observer de d�lai ni faire de convocations.

Art. 20.- Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Ii peut se faire repr�senter par un mandataire; devant �tre membre de l'association.

Art. 21.- L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e parte pr�sident du conseil d'administration,

Art. 22, Sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif ou si les pr�sents statuts en d�cident autrement, l'assembl�e est valablement compos�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et tes d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

MOD 2.2

Volet B - suite

Art 23.- Les d�cisions de rassembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre. Tout membre ou tiers justifiant d'un int�r�t peut demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et du secr�taire

TITRE V.- Exercice social, Comptes annuels

Art. 24.- L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre

Art 25.- Conform�ment � l'article 17 � 2, 3 et sans pr�judice du � 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la � PETITE ASSOCIATION � �nonc�s auxdits articles, il n'y aura pas lieu de tenir la comptabilit� conform�ment au droit commun comptable.

L'association tient une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes, selon le mod�le �tabli par Arr�t� Royal.

Art 26.- Inventaire - Bilan -- Compte - Lorsque l'Association ne r�pond pas aux crit�res de la � PETITE ASSOCATION �, le trente et un d�cembre de chaque ann�e, le conseil d'administration dressera un inventaire conform�ment au droit commun comptable. Le conseil d'administration �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales. Sans pr�judice de l'application le cas �ch�ant du droit commun comptable, le conseil �tablit en outre un rapport de gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une mani�re fid�le � l'assembl�e g�n�rale ordinaire l'utilisation des budgets de l'association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l'exercice suivant Art.27. D�p�t des comptes annuels et documents connexes - Conform�ment � l'article 17 � 2, 3, 6 et sans pr�judice du � 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la � PETITE ASSOCIATION u �nonc�s auxdits articles, il n'y aura pas lieu de d�poser les comptes annuels � la Banque nationale de Belgique. Toutefois, lorsque l'Association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le droit commun comptable devra �tre respect� et les comptes annuels et les documents annexes vis�s par la loi seront d�pos�s dans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE Vi.- Dissolution, liquidation

Art. 28.- La dissolution de l'association est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constitu�e.

Art. 29.- Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une r�solution de l'assembl�e g�n�rale ou en vertu d'une d�cision judiciaire, � la requ�te de toute personne int�ress�e,

L'affectation de l'actif est d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut d'assembl�e g�n�rale, par les liquidateurs, lesquels donneront � l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l'association et obligatoirement � une fin d�sint�ress�e.

Il est formellement interdit aux membres de l'association de se r�partir le patrimoine.

Art. 30.- Droit commun -Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

t. Cl�ture du premier exercice social Assembl�e g�n�rale

Le premier exercice social prendra cours le jour du d�p�t d'un extrait de l'acte constitutif de la pr�sente

association au Greffe du tribunal de premi�re instance pour se terminer le 31 d�cembre 2013. La premi�re

assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en juin 2014,

2. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fix� � trois et sont appel�s � ces fonctions:

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � TODD & SCOTT �, de droit belge, ayant son si�ge social � 4800 Verviers, rue de France 36, (num�ro d'entreprise : 0824.668.264), dont le repr�sentant permanent sera Monsieur TODD Julien, domicili� � 4800 Verviers, rue de France 36, Madame JACOB Christina Elisabeth Anne Andr�e, de nationalit� belge, domicili�e � 4800 Verviers, rue de France 2, Madame SCOTT Christine Margaret Jane, de nationalit� britannique, domicili�e � 4800 Verviers, rue de France 36,

3. Conseil d'administration

Le conseil d'administration d�clare se r�unir valablement aux fins de proc�der � la nomination des pr�sident,

tr�sorier, secr�taire et administrateur-d�l�gu� � la gestion journali�re.

A l'unanimit� le Conseil d�cide d'appeler aux fonctions de :

Pr�sident : Madame SCOTT Christine Margaret Jane, pr�nomm�e Administrateur-d�l�gu� : La soci�t� priv�e �

responsabilit� limit�e � TODD & SCOTT �, de droit belge, (num�ro d'entreprise 0824.668.264), pr�d�crite

Tr�sorier : La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � TODD & SCOTT �, de droit belge, (num�ro d'entreprise :

0824.668.264),pr�d�crite Secr�taire : Madame JACOB Christina, pr�nomm�e;

L'administrateur-d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de l'association et de la repr�sentation de

l'association en ce qui concerne cette gestion.

Le mandat de l'administrateur-d�l�gu� ainsi nomm� est gratuit.

CLOTURE

Fait et dress� en deux exemplaires

� Verviers, le 5 novembre 2013

(suivants les signatures)

d�pos� en m�me temps l'acte constitutif sous seing priv�

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagirblj het Belgisch Staatsblft - 2511t/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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MOD22

Volet fB - suite

Julien TODD, repr�sentant permanent de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e 'TODD & SCOTT" Adminstrateur-d�l�gu� de l'association

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : 4u recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SUMMERFEST EUROPE

Adresse
RUE DE FRANCE 36 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

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