SUNBOX

Association sans but lucratif


Dénomination : SUNBOX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 524.695.071

Publication

02/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 5l a5 074

Dénomination

(en entier) : SUNBOX

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de l'Espérance 39, 4000 Liège

Objet de l'acte : Acte Constitutif

Titre i - Dénomination, siège social

Article 1 : L'association prend la dénomination "SUNBOX", chacun des éléments de la dénomination complète pouvant suffire, à lui seul, à désigner l'association. Elle prendra ses fonctions le 01/04/2013 .Les fondateurs de l'asbl sont:

Fabienne Sougnez demeurant au 39 rue de L'Espérance 4004 Liège

Slyvie Flamand: demeurant au 19 rue Simonon 4000 Liège

Joël Vandenberghe demeurant au 22 rue Louis Willems 4020 Liège

Article 2 : Le siège social de l'association est fixée : Rue de l'Espérance 39, 4000 Liège (Arrondissement Judiciaire de Liège) Toutes modification du siège social doit être publié aux annexes du Moniteur belge dans les mots de sa date.

Titre 2 - But social, durée

Article 3 : L'association à pour but social de promouvoir et d'aider le secteur de la photographie à travers "les créateurs d'images " et d'autres domaines liés à la photographie,

Elle réalise ce but, notamment en faisant des opérations d'aides et de promotions au sens large du mot.

Elle pourra s'intéresser à tousles stades de développement de la création d'images, depuis la formation des acteurs jusqu'à la réalisation.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. elle peut prêter concours et s'intéresser à toute activité similaire à son projet.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 3 - Membres Effectifs

Article 5 : L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de membres adhérants, de membres, de membres d'honneurs et autres.

Article 6 : Les membres effectifs sont au minimum de trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive. de nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision du conseil d'administration, la décision sera souveraine et ne devra pas être motivée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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Article 7 : Pour devenir membre effectif, il faut remplir les condition suivantes, faire la démarche par écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et motiver son désir de contribuer de manière active au but social.

Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion,

Article 8 ; Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association,

Article 9 : La cotisation mensuelle des membres effectifs est fixée par le Conseil d'Administration sans pouvoir dépasser 200¬ .

Titre 4 - Les Membres adhérents

Article 10 : la qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande et qui remplissent la condition suivante, avoir un lien et montrer de l'intérêt pour le secteur de "la création d'images" en général.

Article 11 : La qualité de membre adhérent est aux membres qui en font la demande et qui remplissent les conditions suivantes ; apparrtenir à un sercteur dit "de la création d'images", avoir déjà fait ses preuves dans le secteurs De nouveaux membres adhérents peuvent être admis par décision du conseil d'administration, la décision sera souveraine et ne devra pas être motivée.

Article 12 : Les membres adhérents bénéficient des activités de l'association.

Article 13 : La cotisation mensuelle des membres adhérants est fixée par le Conseil d'Administration sans pouvoir dépasser 200E.

Titre 5 - Les Membres

Artticle 14 : Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Article 15 ; Les membres bénéficient de l'information des activités de l'association.

Artcicle 16 ; La cotisation annuelle des membres est fixée par le Conseil d'Administration sans pouvoir être supérieur à 50 ê

Titre 6 - Les Membres d'Honneur et autres

Article 17 : Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur et autres à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Article 18 : Un registre de tous les membres est tenu au siège de l'association, ou tous les membres peuvent le consulter

Titre 7 -- Démission

Article 19 : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 20 : Le non respect des statuts, le défaut de payement des cotisation au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandé, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à deux assemblées générales consécutives, les agissement ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif, toute fois cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale , à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimé. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visé, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 21 : Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que leur héritier ou ayant droit du membre décédé n'ont aucuns droits sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire,

Titre 8  Assemblée Générale

Article 22 : L'assemblée générale de l'association est composé de tous les membres effectifs et adhérents.

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i Réservé ,

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 23 : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément accordés par la loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservé à sa compétence.

-les modifications aux statuts sociaux ;

-fa nomination et la révocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-l'exclusion d'un membre effectif.

Article 24 : Toutes décisions de l'assemblée générale, seront approuvées ou non par le conseil d'administration, qui est, le pouvoir souverain de l'association.

Article 24 : 11 doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant le 30 juin de chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire a tout moment, sous décision du conseil d'administration.

Article 25 : Tous les membres effectifs et adhérents doivent être convoqués à l'assemblée générale par conseil d'administration. La convocation mentionne la date, l'heure et le lieu de celle-ci.

Titre 8  Conseil d'administration

Article 26 : L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins.

Article 27 : Les administrateurs sortant sont rééligible par vote à l'assemblée générale.

Titre 9  Exercices sociales, Budgets et comptes

Article 28 : L'exercice social commence le lier janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration.

Titre 10  Dissolution, liquidation

Article 29 : En cas de dissolution de l'association, le conseil d'administration désignera et indiquera l'affectation a donner à l'actif net de l'avoir social.

Titre 11  Règlement d'ordre intérieur

Article 30 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenter part le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Titre 12  Arbitrage

Article 31 : En cas de litige entre membres, entre membre et l'association, entre groupe de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confié à un collège de trois arbitres désignant et statuant conformément aux articles 1678 et suivant du code judiciaire.

L'assemblée générale des membres effectifs et adhérents a appelé aux fonctions d'administrateurs :

- Sylvie Flamand - Joël Vandenberghe - Fabienne Sougnez

Le Conseil d'administration a appelé aux fonctions de :

- Présidents : Joël Vandenberghe

- Secrétaire : Sylvie Flamand

- Trésorier : Fabienne Sougnez

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SUNBOX

Adresse
RUE DE L'ESPERANCE 39 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne