SYMBI'OSE

Dénomination : SYMBI'OSE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 837.712.982

Publication

31/10/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

N� d'entreprise : 837.712.982

D�nomination

(en entier) : Symbl'ose asbl

k111~mu~nm~ui~~1w~

*12179548

R�serv�

au

Moniteur

belge

22 CC�, 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Boulevard Saucy, 7 4020 Li�ge

()blet de l'acte : modification des statuts et d�mission - nomination

STATUTS

Entre les soussign�es

* Mlle Olivier St�fanie, n�e � Li�ge le ler aout 1983, domicili�e Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge ;

* Mlle BOx Manuela, n�e � Malmedy, le 18 juillet 1978, domicili�e Rue de Franchimont, 3F � 4800 Verviers ;

* Mlle Siva Nathalie, n�e � Verviers le 12 juin 1980, domicili�e Rue Haute, 407 � 4870 Trooz.

qui d�clarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, i1 a �t� convenu ce qui suit :

TITRE l

DE LA DENOMINATION DU STEGE SOCIAL

Article ler : L'association prend pour d�nomination : � Symbi'ose asbl �.

Article 2 : Son si�ge social est �tabli � Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 : Suite � I'A.G. du 0210512012,L'association a pour but de proposer des formations professionnelles en techniques de d�veloppement personnel (comme ia kin�siologie, l'aromath�rapie,....), ainsi que la promotion de ces m�mes disciplines. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

Article 4 : L'association a pour objet

-l'Qrganisatipn de cours et d'ateliers, de fdrrnatipns techniques et professipnnelles, pr�parant � la pratique des disciplines de d�veloppement personnel ;

-le soutien de la participation des membres fondateurs � des �v�nements ayant un lien proche ou moins proche avec la kin�siologie et autres techniques de d�veloppement personnel, tels que congr�s, conf�rences, etc...

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs

Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.

En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.O.I,

Article 6 : Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le Conseil

d'administration, selon la proc�dure suivante

-d�p�t par d'une demande d'adh�sion motiv�e par email ;

-examen par le Conseil d'administration et vote approuv� par la majorit� simple des membres effectifs du

Conseil d'administration.

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes

- �tre majeur

La d�cision ne doit pas �tre motiv�e.

Section Il

D�mission, exclusion, suspension

Article 7 : Les membres effectifs sont libres de pr�senter leur d�mission � tout moment � l'association en adressant leur demande par email avec accus� de r�ception ou par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le non respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou [a consid�ration dont doit jouir ['association, le d�c�s, la faillite sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre .

Article 8 : Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s ni inventaire,

Article 9 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921, Ce registre est conserv� au si�ge social.

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M00 2,2

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Article 10 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COI1SATIONS

Article 11 : Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. lis apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leurs d�vouements.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13 : L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la r�vocation des administrateurs

3)Ie cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14 : II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du ler semestre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste ou par e-mail avec accus� de r�ception au moins trois Semaines � l'avance.

Article 15 : Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par email avec accus� de r�ception adress� au moins trois semaines avant ]'Assembl�e, La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union. L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation.

Seuls les cas d'extr�me urgence peuvent �tre abord�s sans �tre mentionn�s dans l'ordre du jour, et ce par vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

Article 16 : Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. 11 peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

'

MOO 2.2

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Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne enseignante ou ext�rieure � l'association � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17 ; L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par une personne mandat�e par celui-ci.

Article 18 : L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts, Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � fa majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Article 19 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Comme pr�vu par la loi, lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Article 20 : Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par 2 administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de !a date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 : L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association,

Les membres sortants du CA sont r��ligibles,

La gestion journali�re de l'association est assur�e par deux administrateurs, agissant individuellement. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

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MOQ 2,2

Article 22 : En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par rassembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas fe mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 : Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions,

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par une personne mandat�e par celui-ci. Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Article 24 ; Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande et � tout le moins une fois par an. Les convocations sont transmises par un administrateur par email au moins huit jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par deux administrateurs et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26 : Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association, tl peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - , qu'il choisira parmi ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les d�l�gu�s � la gestion journali�re sont choisis parmi les membres effectifs ou les administrateurs, Ils sont d�sign�s pour 3 ans et r��ligibles. ils sont en tout temps r�vocables par ie Conseil d'administration.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 : Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 2$ : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 31 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Par d�rogation, le premier exercice commence lorsque l'asbl sera constitu�e pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 32 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif,

Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34 : L'Assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel,

lis sont nomm�s pour 3 ans et r��ligibles.

Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre effectif de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.

Article 35 : En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe ie ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur ' comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 38 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 ' r�gissant les associations sans but lucratif.

D�mission et nomination au C.A:

A la date du 08/1212011, Symbi'ose asbl change son conseil d'administration, nous prenons acte de la d�mission de Manuela Bux de son poste d'administratrice ainsi que de la nomination de Val�rie Derette (n�e � Li�ge le 20 novembre 1972, domicili�e rue Joseph WIIem,19 � 4030 Grivegn�e) � !a place d'administratrice vacante.

D�l�gu� � la gestion journali�re : Mlle Olivier St�fanie

Mentionner sur la derni�re page du Volet Q : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

eu

Moniteur

belge

20/07/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

n

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation cu l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et Signature

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(en entier) : Symbiose

(en abr�ge) "

Forme : Association Sans But Lucratif Si�ge : Boulevard Saucy ,7 4020 Li�ge C41e2 �fie j'acya :

STATUTS

Entre les soussign�es :

* Mlle Olivier St�fanie, n�e � Li�ge le ler aout 1983, domicili�e Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge ;

* Mlle B�x Manuela, n�e � Malmedy, le 18 juillet 1978, domicili�e Rue de Franchimont, 3F � 4800 Verviers ;

* Mile Siva Nathalie, n�e � Verviers le 12 juin 1980, domicili�e Rue Haute, 407 � 4870 Trooz.

qui d�clarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL

Article 1 er : L'association prend pour d�nomination : � Symbi'ose asbl �.

Article 2 : Son si�ge social est �tabli � Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 : L'association e pour but de proposer une formation professionnelle en kin�siologie et autres techniques de d�veloppement personnel, ainsi que la promotion de ces m�mes disciplines. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

MOD 2.2

N' :

.~~._~._.'.r.~

" 111120117"

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4 : L'association a pour objet

-l'organisation de cours et d'ateliers, de formations techniques et professionnelles, pr�parant � la pratique de la kin�siologie ;

-le soutien de la participation des membres fondateurs � des �v�nements ayant un lien proche ou moins proche avec la kin�siologie et autres techniques de d�veloppement personnel, tels que congr�s, conf�rences, etc...

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs

Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.

En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.O.I.

Article 6 : Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le Conseil

d'administration, selon la proc�dure suivante :

-d�p�t par d'une demande d'adh�sion motiv�e par email ;

-examen par fe Conseil d'administration et vote approuv� par la majorit� simple des membres effectifs du

Conseil d'administration.

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- �tre majeur

La d�cision ne doit pas �tre motiv�e.

Section Il

D�mission, exclusion, suspension

Article 7 : Les membres effectifs sont libres de pr�senter leur d�mission � tout moment � l'association en adressant leur demande par email avec accus� de r�ception ou par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le non respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre .

Article 8 : Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s ni inventaire.

Article 9 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Ce registre est conserv� au si�ge social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 10 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11 : Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leurs d�vouements.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13 : L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs

3)le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans

les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14 : Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du 1er semestre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste ou par e-mail avec accus� de r�ception au moins trois semaines � l'avance.

Article 15 : Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par email avec accus� de r�ception adress� au moins trois semaines avant l'Assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union. L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation.

Seuls les cas d'extr�me urgence peuvent �tre abord�s sans �tre mentionn�s dans l'ordre du jour, et ce par vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

Article 16 : Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne enseignante ou ext�rieure � l'association � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17 : L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par une personne mandat�e par celui-ci.

Article 18 : L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Article 19 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Comme pr�vu par la loi, lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Article 20 : Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par 2 administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 : L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont r��ligibles.

La gestion journali�re de l'association est assur�e par deux administrateurs, agissant individuellement. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

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MOD 2.2

Article 22 : En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 : Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par une personne mandat�e par celui-ci. Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Article 24 : Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande et � tout le moins une fois par an. Les convocations sont transmises par un administrateur par email au moins huit jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par deux administrateurs et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26 : Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration etfou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - , qu'il choisira parmi ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les d�l�gu�s � la gestion journali�re sont choisis parmi les membres effectifs ou les administrateurs. Ils sont d�sign�s pour 3 ans et r��ligibles. Ils sont en tout temps r�vocables par le Conseil d'administration.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 : Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 28 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

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MOD 2.2

Article 31 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par d�rogation, le premier exercice commence lorsque l'asbl sera constitu�e pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 32 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34 : L'Assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel.

Ils sont nomm�s pour 3 ans et r��ligibles.

Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par te v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre effectif de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.

Article 35 : En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

vo:e n - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Pour les ASBL en formation)

MOq2.2

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Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera lorsque'elle sera constitu�e pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

Mlle Olivier St�fanie, n�e � Li�ge le ler aout 1983, domicili�e Boulevard Saucy,7 � 4020 L i�ge, N�

:83.08.01-126.91

Mlle Bux Manuela, n�e � Malmedy le 18 juillet 1978, domicili�e Rue de Franchimont, 3F � 4800 Verviers, N�

: 78.07.18-320.51

(Eventuellement : � les administrateurs repr�sentent individuellement l'association- ou- deux administrateurs agissant conjointement repr�sentent valablement l'association)

qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

D�l�gu� � la gestion journali�re : Mlle Olivier St�fanie

Acte sous seing priv�

Fait � Li�ge, le 29 juin 2011 en deux exemplaires.

La Chef de division a.i.

M. LAPAI LLE.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au rec�o : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
BOULEVARD SAUCY 7 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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