31/10/2012
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
MOD 2.2
N� d'entreprise : 837.712.982
D�nomination
(en entier) : Symbl'ose asbl
k111~mu~nm~ui~~1w~
*12179548
R�serv�
au
Moniteur
belge
22 CC�, 2012
Greffe
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge
(en abr�g�) :
Forme juridique : ASBL
Si�ge : Boulevard Saucy, 7 4020 Li�ge
()blet de l'acte : modification des statuts et d�mission - nomination
STATUTS
Entre les soussign�es
* Mlle Olivier St�fanie, n�e � Li�ge le ler aout 1983, domicili�e Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge ;
* Mlle BOx Manuela, n�e � Malmedy, le 18 juillet 1978, domicili�e Rue de Franchimont, 3F � 4800 Verviers ;
* Mlle Siva Nathalie, n�e � Verviers le 12 juin 1980, domicili�e Rue Haute, 407 � 4870 Trooz.
qui d�clarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, i1 a �t� convenu ce qui suit :
TITRE l
DE LA DENOMINATION DU STEGE SOCIAL
Article ler : L'association prend pour d�nomination : � Symbi'ose asbl �.
Article 2 : Son si�ge social est �tabli � Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.
L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.
TITRE II
DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 : Suite � I'A.G. du 0210512012,L'association a pour but de proposer des formations professionnelles en techniques de d�veloppement personnel (comme ia kin�siologie, l'aromath�rapie,....), ainsi que la promotion de ces m�mes disciplines. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge
MoD 2.2
Article 4 : L'association a pour objet
-l'Qrganisatipn de cours et d'ateliers, de fdrrnatipns techniques et professipnnelles, pr�parant � la pratique des disciplines de d�veloppement personnel ;
-le soutien de la participation des membres fondateurs � des �v�nements ayant un lien proche ou moins proche avec la kin�siologie et autres techniques de d�veloppement personnel, tels que congr�s, conf�rences, etc...
TITRE III
DES MEMBRES
Section I
Admission
Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs
Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.
En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.O.I,
Article 6 : Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le Conseil
d'administration, selon la proc�dure suivante
-d�p�t par d'une demande d'adh�sion motiv�e par email ;
-examen par le Conseil d'administration et vote approuv� par la majorit� simple des membres effectifs du
Conseil d'administration.
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes
- �tre majeur
La d�cision ne doit pas �tre motiv�e.
Section Il
D�mission, exclusion, suspension
Article 7 : Les membres effectifs sont libres de pr�senter leur d�mission � tout moment � l'association en adressant leur demande par email avec accus� de r�ception ou par lettre recommand�e � la poste.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Le non respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou [a consid�ration dont doit jouir ['association, le d�c�s, la faillite sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre .
Article 8 : Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s ni inventaire,
Article 9 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921, Ce registre est conserv� au si�ge social.
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M00 2,2
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Article 10 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
TITRE IV
DES COI1SATIONS
Article 11 : Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. lis apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leurs d�vouements.
TITRE V
DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.
Article 13 : L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1)les modifications aux statuts sociaux ;
2)Ia nomination et la r�vocation des administrateurs
3)Ie cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans
les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;
4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;
5)l'approbation des budgets et des comptes ;
6)la dissolution volontaire de l'association ;
7)les exclusions de membres ;
8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;
9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.
Article 14 : II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du ler semestre.
L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste ou par e-mail avec accus� de r�ception au moins trois Semaines � l'avance.
Article 15 : Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par email avec accus� de r�ception adress� au moins trois semaines avant ]'Assembl�e, La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union. L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation.
Seuls les cas d'extr�me urgence peuvent �tre abord�s sans �tre mentionn�s dans l'ordre du jour, et ce par vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.
Article 16 : Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. 11 peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.
'
MOO 2.2
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Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne enseignante ou ext�rieure � l'association � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.
Article 17 ; L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par une personne mandat�e par celui-ci.
Article 18 : L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts, Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � fa majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.
Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Article 19 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
Comme pr�vu par la loi, lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.
Article 20 : Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par 2 administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de !a date et de l'heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.
TITRE VI
DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
Article 21 : L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association,
Les membres sortants du CA sont r��ligibles,
La gestion journali�re de l'association est assur�e par deux administrateurs, agissant individuellement. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.
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MOQ 2,2
Article 22 : En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par rassembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas fe mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 23 : Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions,
En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par une personne mandat�e par celui-ci. Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.
Article 24 ; Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande et � tout le moins une fois par an. Les convocations sont transmises par un administrateur par email au moins huit jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.
Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.
Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par deux administrateurs et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.
Article 25 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.
Article 26 : Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association, tl peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - , qu'il choisira parmi ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.
Les d�l�gu�s � la gestion journali�re sont choisis parmi les membres effectifs ou les administrateurs, Ils sont d�sign�s pour 3 ans et r��ligibles. ils sont en tout temps r�vocables par ie Conseil d'administration.
S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 27 : Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Article 2$ : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
TITRE VII
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
MOD 2.2
Volet B - Suite
Article 31 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Par d�rogation, le premier exercice commence lorsque l'asbl sera constitu�e pour se terminer le 31 d�cembre 2012.
Article 32 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif,
Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation
Article 34 : L'Assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel,
lis sont nomm�s pour 3 ans et r��ligibles.
Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par le v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre effectif de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.
Article 35 : En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe ie ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur ' comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 38 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 ' r�gissant les associations sans but lucratif.
D�mission et nomination au C.A:
A la date du 08/1212011, Symbi'ose asbl change son conseil d'administration, nous prenons acte de la d�mission de Manuela Bux de son poste d'administratrice ainsi que de la nomination de Val�rie Derette (n�e � Li�ge le 20 novembre 1972, domicili�e rue Joseph WIIem,19 � 4030 Grivegn�e) � !a place d'administratrice vacante.
D�l�gu� � la gestion journali�re : Mlle Olivier St�fanie
Mentionner sur la derni�re page du Volet Q : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
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R�serv�
eu
Moniteur
belge
20/07/2011
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :
Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation cu l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et Signature
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(en entier) : Symbiose
(en abr�ge) "
Forme : Association Sans But Lucratif Si�ge : Boulevard Saucy ,7 4020 Li�ge C41e2 �fie j'acya :
STATUTS
Entre les soussign�es :
* Mlle Olivier St�fanie, n�e � Li�ge le ler aout 1983, domicili�e Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge ;
* Mlle B�x Manuela, n�e � Malmedy, le 18 juillet 1978, domicili�e Rue de Franchimont, 3F � 4800 Verviers ;
* Mile Siva Nathalie, n�e � Verviers le 12 juin 1980, domicili�e Rue Haute, 407 � 4870 Trooz.
qui d�clarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :
TITRE I
DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL
Article 1 er : L'association prend pour d�nomination : � Symbi'ose asbl �.
Article 2 : Son si�ge social est �tabli � Boulevard Saucy, 7 � 4020 Li�ge dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.
L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.
TITRE II
DU BUT SOCIAL POURSUIVI
Article 3 : L'association e pour but de proposer une formation professionnelle en kin�siologie et autres techniques de d�veloppement personnel, ainsi que la promotion de ces m�mes disciplines. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.
MOD 2.2
N' :
.~~._~._.'.r.~
" 111120117"
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Article 4 : L'association a pour objet
-l'organisation de cours et d'ateliers, de formations techniques et professionnelles, pr�parant � la pratique de la kin�siologie ;
-le soutien de la participation des membres fondateurs � des �v�nements ayant un lien proche ou moins proche avec la kin�siologie et autres techniques de d�veloppement personnel, tels que congr�s, conf�rences, etc...
TITRE III
DES MEMBRES
Section I
Admission
Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs
Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.
En-dehors des prescriptions l�gales, les membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.O.I.
Article 6 : Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le Conseil
d'administration, selon la proc�dure suivante :
-d�p�t par d'une demande d'adh�sion motiv�e par email ;
-examen par fe Conseil d'administration et vote approuv� par la majorit� simple des membres effectifs du
Conseil d'administration.
Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :
- �tre majeur
La d�cision ne doit pas �tre motiv�e.
Section Il
D�mission, exclusion, suspension
Article 7 : Les membres effectifs sont libres de pr�senter leur d�mission � tout moment � l'association en adressant leur demande par email avec accus� de r�ception ou par lettre recommand�e � la poste.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Le non respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre .
Article 8 : Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s ni inventaire.
Article 9 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Ce registre est conserv� au si�ge social.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Article 10 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
TITRE IV
DES COTISATIONS
Article 11 : Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leurs d�vouements.
TITRE V
DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Article 12 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.
Article 13 : L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1)les modifications aux statuts sociaux ;
2)la nomination et la r�vocation des administrateurs
3)le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans
les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;
4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;
5)l'approbation des budgets et des comptes ;
6)la dissolution volontaire de l'association ;
7)les exclusions de membres ;
8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;
9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.
Article 14 : Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du 1er semestre.
L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste ou par e-mail avec accus� de r�ception au moins trois semaines � l'avance.
Article 15 : Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par email avec accus� de r�ception adress� au moins trois semaines avant l'Assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union. L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation.
Seuls les cas d'extr�me urgence peuvent �tre abord�s sans �tre mentionn�s dans l'ordre du jour, et ce par vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.
Article 16 : Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.
Le Conseil d'administration peut inviter toute personne enseignante ou ext�rieure � l'association � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.
Article 17 : L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut par une personne mandat�e par celui-ci.
Article 18 : L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.
Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.
Article 19 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
Comme pr�vu par la loi, lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.
Article 20 : Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par 2 administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.
TITRE VI
DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
Article 21 : L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.
Les membres sortants du CA sont r��ligibles.
La gestion journali�re de l'association est assur�e par deux administrateurs, agissant individuellement. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Article 22 : En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. ll ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Article 23 : Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.
En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par une personne mandat�e par celui-ci. Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.
Article 24 : Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande et � tout le moins une fois par an. Les convocations sont transmises par un administrateur par email au moins huit jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.
Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.
Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par deux administrateurs et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.
Article 25 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.
Article 26 : Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration etfou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - , qu'il choisira parmi ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.
Les d�l�gu�s � la gestion journali�re sont choisis parmi les membres effectifs ou les administrateurs. Ils sont d�sign�s pour 3 ans et r��ligibles. Ils sont en tout temps r�vocables par le Conseil d'administration.
S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 27 : Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Article 28 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
TITRE VII
DISPOSITIONS DIVERSES
Article 29 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
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MOD 2.2
Article 31 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par d�rogation, le premier exercice commence lorsque l'asbl sera constitu�e pour se terminer le 31 d�cembre 2012.
Article 32 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.
Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 33 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation
Article 34 : L'Assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel.
Ils sont nomm�s pour 3 ans et r��ligibles.
Si la v�rification des comptes n'a pu �tre effectu�e par te v�rificateur ou son suppl�ant, il appartient � chaque membre effectif de proc�der lui-m�me � cette v�rification des comptes au si�ge social de l'association afin de pouvoir proc�der au vote relatif � l'approbation des comptes et budgets et � la d�charge.
Article 35 : En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.
Article 36 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.
vo:e n - Suite
DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Pour les ASBL en formation)
MOq2.2
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Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.
Exercice social :
Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera lorsque'elle sera constitu�e pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.
Administrateurs :
Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :
Mlle Olivier St�fanie, n�e � Li�ge le ler aout 1983, domicili�e Boulevard Saucy,7 � 4020 L i�ge, N�
:83.08.01-126.91
Mlle Bux Manuela, n�e � Malmedy le 18 juillet 1978, domicili�e Rue de Franchimont, 3F � 4800 Verviers, N�
: 78.07.18-320.51
(Eventuellement : � les administrateurs repr�sentent individuellement l'association- ou- deux administrateurs agissant conjointement repr�sentent valablement l'association)
qui acceptent ce mandat.
D�l�gation de pouvoir :
Ils d�signent en qualit� de
D�l�gu� � la gestion journali�re : Mlle Olivier St�fanie
Acte sous seing priv�
Fait � Li�ge, le 29 juin 2011 en deux exemplaires.
La Chef de division a.i.
M. LAPAI LLE.
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Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au rec�o : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature