TAGLIATELLE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : TAGLIATELLE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 841.332.270

Publication

05/04/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0841.332.270.

Dénomination

(en entier) : TAGLIATELLE

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 4000 LIEGE, rue Pont d'Avroy, 28

Obiet de l'acte : MISE EN LIQUIDATION ET CLOTURE

D'un acte reçu par le Notaire Marc WAUTHIER, Notaire associé de la société civile ayant emprunté la forme

d'une société privée à responsabilité limitée « Marc WAUTHIER et Benjamin PONCELET, notaires associés »,

en date du vingt-cinq mars deux mil treize, en cours d'enregistrement au premier bureau de Liège, il résulte

que:

S'est tenue en l'Etude, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la Société Privée à

Responsabilité Limitée « TAGLIATELLE », ayant son siège social à 4000 LIEGE, rue Pont d'Avroy, 28.

Il existe actuellement sept cent quarante-quatre (744E) parts sociales. Il résulte de la comparution ci-dessus

que toutes les parts sociales sont présentes ou valablement représentées et que les associés sont présents ou

valablement représentés, ce que l'assemblée reconnaît exact à l'unanimité.

L'assemblée peut donc délibérer et statuer valablement sur l'ordre du jour sans qu'il doive être justifié de

l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.

Pour être admises, les propositions à l'ordre du jour doivent réunir l'unanimité des voix pour lesquelles il est

pris part au vote.

CONSTATATION DE LA VALIDITE DE L'ASSEMBLEE

L'exposé ci-dessus étant reconnu exact par l'assemblée, celle-ci se reconnaît valablement constituée et

apte à délibérer sur les points portés à l'ordre du jour.

Tous les associés reconnaissent avoir reçu l'ordre du jour dans les délais prescrits.

VERIFICATION ET ATTESTATION DE L'EXISTENCE ET DE LA LEGALITE EXTERNE DES ACTES ET

FORMALITES INCOMBANT A LA SOCIETE EN VERTU DE L'ARTICLE 181 DU CODE DES SOCIETES

Les comparants ont produit au Notaire soussigné les documents requis par l'article 181 du Code des

sociétés, savoir :

1/le rapport justificatif de la gérance du quinze février deux mil treize ;

21 la situation active et passive de la société, arrêtée au trente et un décembre deux mil douze, soit à une

date ne remontant pas à plus de trois mois ;

31 le rapport de l'expert-comptable, Monsieur Patrick LACROIX, Quai du Halage, 17 à 4681 HERMALLE-

SOUS-ARGENTEAU, sur la situation active et passive du trente et un décembre deux mil douze.

Le Notaire soussigné atteste dès lors, en application de l'article 181 §4 du Code des sociétés, l'existence et

la légalité externe des actes et formalités incombant à la société en vertu de l'article 181 § 1 du Code des

sociétés.

LECTURE ET EXAMEN DES RAPPORTS

L'Assemblée donne lecture du rapport justificatif de la gérance.

Ce rapport justifie la dissolution proposée; à ce rapport est joint un état résumant la situation active et

passive de la société, arrêté à une date ne remontant pas à plus de trois mois.

L'Assemblée donne ensuite lecture de l'expert-comptable sur la situation active et passive précitée.

Le rapport de l'expert-comptable conclut dans les termes suivants :

« Au terme de mon rapport d'analyse et de vérification, établi conformément au code des sociétés, traitant

de ['apport de la clientèle, je suis en mesure de conclure que :

La description répond aux conditions normales de précision et de clarté.

Le conseil de gérance a pris la décision d'arrêter les activités de la SPRL.

La hauteur de la perte correspond à l'addition du capital souscrit et libéré ainsi que du total des avances

réalisées par le gérant (Monsieur VATELOT) pour couvrir les engagements de la SPRL TAGLIATELLE.

Le contrôle de l'ensemble de l'opération s'est effectué confcrmément aux normes de l'institut des Réviseurs

d'Entreprises et de l'Institut des Experts Comptables.

Sur pied de l'ensemble des informations et des documents qui nous ont été remis et pour lesquels, nous

avons eu réponse, nous adressons un avis positif quant à la réalisation de cette opération,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de notre parfaite considération.

Hermalle, le 15 février 2013

P. LACROIX

Expert Comptable IEC ».

DELiBERATIONS

L'Assemblée aborde l'ordre du jour et après en avoir délibéré,, prend les résolutions suivantes :

1°) Approbation des rapports

L'assemblée constate que les rapports ne donnent lieu à aucune observation de la part des associés et

décide à l'unanimité d'adhérer aux conclusions y formulées.

Ces deux rapports seront déposés en original au Greffe du Tribunal de Commerce de Liège.

Vote : mise au vote, cette proposition est adoptée à l'unanimité.

2°) Mise en liquidation de la société

L'assemblée décide à l'unanimité la dissolution anticipée de la société et prononce sa mise en liquidation à

compter de ce jour.

Vote ; mise au vote, cette proposition est adoptée à l'unanimité.

3°) Clôture immédiate de la liquidation par transfert de la totalité du patrimoine actif et passif de la société à

ses associés

L'assemblée générale constate que la société n'a plus d'activité, qu'elle ne possède pas d'immeuble et

qu'elle n'a aucune dette.

Sur proposition des associés dûment éclairés à ce sujet par le Notaire soussigné, l'assemblée décide de ne

pas nommer de liquidateur et de clôturer immédiatement la liquidation de la Société Privée à Responsabilité

Limitée « TAGLIATELLE » par le transfert de la totalité de son patrimoine actif aux associés de la société, ici

présents ou valablement représentés, et qui acceptent, chacun à concurrence de leur quote-part dans le capital,

à charge pour ceux-ci d'en supporter tout le passif éventuel futur.

Les valeurs tant actives que passives transférées sont reprises à la situation comptable arrêtée au trente et

un décembre deux mil douze, dont question ci-avant.

Le transfert s'effectue sur base de cette situation, toutes les opérations faites depuis cette date par la

société privée à responsabilité limitée « TAGLIATELLE » sont aux profits et risques de Messieurs Christophe

VATELOT et Monsieur Thierry KLOMPERS.

L'assemblée approuve ces comptes et donne décharge aux gérants de ladite société pour leur mission

exercée jusqu'à ce jour.

En conséquence de ce qui précède, la société privée à responsabilité limitée « TAGLIATELLE » a cessé

d'exister, même pour les besoins de sa liquidation.

Vote : mise au vote, cette proposition est adoptée à l'unanimité.

4°) Détermination du lieu où seront déposés et conservés pendant une période de cinq ans les livres et

documents de la société

L'assemblée décide à l'unanimité que les livres et documents de la société seront déposés et conservés

pendant une période de cinq ans prenant cours à compter de ta publication des présentes aux Annexes du

Moniteur Belge au domicile de Monsieur Christophe VATELOT, où la garde en sera assurée.

Vote : mise au vote, cette proposition est adoptée à l'unanimité.

5°) Pouvoirs

L'assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Christophe VATELOT, prénommé, pour l'exécution des

résolutions qui précèdent, avec pouvoir de substituer, notamment pour faire tout ce qui sera nécessaire afin de

radier l'inscription de la société auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises et effectuer les éventuels

dépôts à la Caisse des dépôts et consignations.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

MARC WAUTHiER

Notaire,

Acte et documents déposés au Greffe en même temps que le présent extrait d'acte :

- Expédition du procès-verbal du 25 mars 2013 ;

- Rapport de la gérance avec la situation active et passive ;

- Rapport de l'Expert-Comptable.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso Nom et signature

07/12/2011
ÿþN° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : TAGLIATELLE

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 4000 LIEGE, rue Pont d'Avroy, 28

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par Maître Marc WAUTHIER, Notaire à Liège, le vingt-trois novembre deux mil onze,

en cours d'enregistrement, il résulte que :

1° Monsieur VATELOT Christophe Marie Joseph Guy, né à Brest (France), le treize janvier mil neuf.

cent cinquante-quatre (Registre National numéro 540113 521-36), de nationalité française, épouse,

de Madame Catherine QUEVAL, domicilié à 4000 LIEGE, 'rue Pont d'Avroy, 28.

Marié avec son épouse sous le régime de la séparation des biens aux termes de son contrat de

mariage reçu par Maître JOUET, Notaire en France, à Caen, en date du quatre juin mil neuf cent.

septante-six.

Régime non modifié à ce jour, ainsi déclaré.

2° Monsieur KLOMPERS Thierry Clément Louis, né à Ougrée, le cinq juillet mil neuf cent soixante-

huit (Registre National numéro 680705 241-19), célibataire, domicilié à 4000 LIEGE, Montagne;

Sainte-Walburge, 8 Bte B061.

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée « TAGLIATELLE ».

SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 4000 LIEGE, rue Pont d'Avroy, 28.

OBJET

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique

ou à l'étranger : L'exploitation de restaurants, de services traiteur et le service de livraison de

denrées alimentaires à domicile.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de:

toute personne ou société liée ou non.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou

immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un

objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

CAPITAL

Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600¬ ).

Il est divisé en sept cent quarante-quatre parts sans valeur nominale, représentant chacune un/sept;

cent quarante-quatrième (11744è`"e) de l'avoir social, libéré à concurrence d'un tiers.

GERANCE

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés

ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir

la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs

pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,

gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette'

mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes

conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en

nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/12/2011- Annexes du Moniteur belge

représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanant sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Pouvoirs du gérant

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi ou les présents statuts réservent à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs de gestion à tout mandataire, associé ou non.

ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi du mois de juin à dix-huit heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi. REPRESENTATION

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une procuration spéciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé. Chaque part donne droit à une voix.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

AFFECTATION DU BENEFICE

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq (5 %) pour-cent pour être afféctés au fonds de réserve régale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la société, la liquidation s'opère par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs, nommés par l'assemblée générale et dont la nomination aura été confirmée par le tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la société a son siège depuis plus de six mois au jour de la décision de la dissolution.

Lorsque le liquidateur nommé est une personne morale, l'acte de nomination doit désigner la personne physique qui représente le liquidateur.

Au cours des sixième et douzième mois de la première année de liquidation, les liquidateurs transmettent un état détaillé de la situation de la liquidation au greffe du tribunal de commerce. Cet état comporte notamment l'indication des recettes, des dépenses, des répartitions ainsi que de ce qu'il reste à liquider. A partir de la deuxième année, cet état détaillé est transmis au greffe tous les ans.

Avant la clôture de la liquidation, le liquidateur soumet le plan de répartition de l'actif entre les différentes catégories de créanciers pour accord au tribunal de commerce dans l'arrondissement duquel se trouve le siège de la société.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Liège, lorsque la société acquerra la personnalité morale.

1° Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente et un décembre deux mil douze.

2° La première assemblée générale annuelle se tiendra le dernier vendredi du mois de juin deux mil treize.

3° La société commencera ses activités le premier mars deux mil douze.

4° Est désigné en qualité de gérant non statutaire, Monsieur Christophe VATELOT, plus amplement qualifié ci-dessus, ici présent et qui accepte ladite fonction.

Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes. Son mandat est exercé gratuitement.

Volet B - Suite

Le gérant reprendra, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société en formation.

5° Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination d'un commissaire.

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Réservé au , . Momleur belge

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME délivré sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Marc WAUTHIER,

Notaire

Déposé en même temps :

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- une expédition de l'acte constitutif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à i'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TAGLIATELLE

Adresse
RUE PONT D'AVROY 28 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne