TEAM NELLES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. TEAM NELLES
Dénomination : TEAM NELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.341.493

Publication

28/09/2011
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Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : U 3.3 311.4 `7 93

Dénomination

(en entier) : TEAM NELLES

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Au-dessus des Trous 2 4960 Malmedy (Xhoffraix)

Obiet de l'acte : Constitution et nominations

L'an deux mille onze, le treize septembre.

Entre les soussignés :

1. Monsieur NELLES Charles, domicilié à 4960 Malmedy, Au-dessus des Trous (Xhoffraix) 2.

2. Monsieur JERÔME Alexandre, domicilié à 4960 Malmedy (Xhoffraix), rue Marie Solheid 4.

3. Monsieur HOUBBEN Christophe, domicilié à 4960 Malmedy, Large Voie (Xhoffraix) 7.

4. Monsieur PARMENTIER Christophe, domicilié à 4950 Waimes, Rue du Vivier 26/C.

5. Monsieur ALBERT Daniel, domicilié à 4960 Malmedy, rue du Haut Village (Xhoffraix) 28.

6. Monsieur COLLYN David, domicilié à 4960 Malmedy, Large Voie 6.

7. Monsieur GABRIEL Denis, domicilié à 4960 Malmedy, Bévercé-La Petite Suisse 11.

8. Monsieur GUNS Etienne, domicilié à 4960 Malmedy, Chemin du Spineu 26.

9. Monsieur DOSTRICHE Frédéric, domicilié à 4960 Malmedy, A la Spinette 22.

10. Monsieur MAUS Jean, domicilié à 4960 Malmedy, Les battants Champs (Mont) 8.

11. Monsieur LÉGAT Jean-Pierre, domicilié à 4960 Malmedy, Les Closures, Mont 7.

12. Monsieur WEY Marc, domicilié à 4960 Malmedy, rue de la barbotte 28.

13. Monsieur SIMON Marc, domicilié à 4960 Malmedy, Les Closures (Mont) 14.

14. Monsieur DOSTRICHE Nicolas, domicilié à 4960 Malmedy, Large Voie 12.

15. Monsieur SERVAIS Olivier, domicilié à 4960 Malmedy, Chemin de Rîbômont 4.

16. Monsieur SPODEN Olivier, domicilié à 4950 Waimes, Rue Dessous Mon Jacques 24.

17. Monsieur HARDY Tanguy, domicilié à Xhoffraix, rue de la Borbotte, n° 12.

I. CONSTITUTION.

Les soussignés ont décidé de constituer une association sans but lucratif et d'établir les statuts de

cette association dénommée « TEAM NELLES», ayant son siège à 4960 MALMEDY (Xhoffraix) Au-dessus

des Trous, 2 comme suit :

Il. STATUTS.

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE.

Article 1.

L'association est dénommée : « TEAM NELLES » Tous les actes, factures, annonces, publications

et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association,

précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que

du siège social.

Article 2.

Son siège social est établi à 4960 MALMEDY (Xhoffraix) Au-dessus des Trous, 2 dans

l'arrondissement judiciaire de Verviers. Toute modification du siège social doit être décidée par l'assemblée

générale et publiée sans délai, aux Annexes du Moniteur belge.

Article 3.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : BUT SOCIAL.

Article 4.

L'association a pour but : - l'agrément de ses membres par la constitution d'un centre de réunions

amicales ; - l'aide à toutes oeuvres philantropiques et de bienfaisance, sans distinction aucune, organisation de manifestations diverses ayant un rapport direct ou indirect avec la course à pied et plus particulièrement le « Trail des Hautes-Fagnes ». Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE III : MEMBRES.

Section I - Admission.

Article 5.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers

membres sont les fondateurs soussignés.

Article 6.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur

leur demande écrite, en qualité de membres sympathisants ou protecteurs.

Section Il  Démission, exclusion, suspension.

Article 7.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par

l'article 12 de la loi.

Article 8.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants-droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de

comptes ni apposition de scellés, ni inventaires.

Section III  Registre, Obligations.

Article 9.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de

1921.

Article 10.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux obligations de

l'association.

Toutefois un membre peut être déclaré personnellement responsable :

pour un engagement qu'il aurait pris au nom de l'association avant l'acquisition par celle-ci de ia

personnalité juridique et qui ne serait pas repris à son compte par l'association ;

s'il intervenait pour l'association dans un document qui ne porterait pas les mentions légales.

Section IV  Cotisations.

Article 11.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE.

Article 12.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs c'est-à-dire à l'exclusion des

membres sympathisants ou protecteurs.

Article 13.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

1) la modification des statuts ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs ;

3) la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution de l'association ;

7) l'exclusion d'un membre ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 14.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les six mois après la date de

clôture de l'exercice social, dans le courant du mois de mai. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 15.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au

moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire lui-

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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même effectif. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 17.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 19.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 20.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par l'organe de représentation générale de l'association ou par tout mandataire habilité en vertu d'une décision du conseil d'administration à signer un tel document. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE V : ADMINISTRATION.

Article 21.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, ie conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 22.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 24.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 27.

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 28.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation

personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit . Le

mandat de délégué à la gestion journalière pourra toutefois être rémunéré.

Article 29.

Le secrétaire, et en son absence le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 30.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée

générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à

la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 32.

Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement

soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés

conformément à l'article 17 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 33.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un

commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'entreprises, chargé de vérifier les

comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 34.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine

leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit

obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux

conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la

clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes

du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 35.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin

mil neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Les soussignés prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à

dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes

relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce jour, pour se clôturer le trente et un

décembre deux mille onze, l'ASBL reprenant toutefois à ses risques et périls tous actes posés pour son

compte depuis le 1er juillet 2011.

Première assemblée générale :

La première assemblée générale se tiendra en deux mille douze.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs pour une durée de trois ans : Monsieur Charles NELLES ;

Monsieur Jean-Pierre LEGAT ; Monsieur Tanguy HARDY ; Monsieur Jean MAUS tous précités, qui acceptent

ce mandat.

Conseil d'administration :

Réunis en conseil, les administrateurs désignent en qualité de :

Président : Monsieur Charles NELLES ;

Vice-président : Monsieur Jean-Pierre LÉGAT

Trésorier : Monsieur Tanguy HARDY ;

Secrétaire : Monsieur Jean MAUS ;

- Délégué à la gestion journalière : Monsieur Jean MAUS ;

qui acceptent ces mandats. Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas

nommer de commissaire réviseur.

Fait en trois exemplaires originaux à Xhoffraix, date que dessus.

Lecture faite, les fondateurs ont signé

Jean MAUS,

Délégué à la gestion journalière.

Réservé

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Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TEAM NELLES

Adresse
AU-DESSUS DES TROUS 2 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne