TEAM PAVONE, EN ABREGE : TP

Association sans but lucratif


Dénomination : TEAM PAVONE, EN ABREGE : TP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.255.725

Publication

01/04/2011
ÿþ Mon 2.2

P. `.; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé au

Moniteur



belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : ..83t j55,'72,5

Dénomination

(en entier) : Team Pavone

(en abrégé) : TP

Forme juridique : asbl

Siège : RUE DES f'.:53ES m° 3 i"3 t ` q00 Ffer,ez Objet de l'acte :4vt$ Et Tiet-c,iTIf ï C14:ru.5T(;trTlcv 41u TexL'an 2011, 15 février, Assemblée Générale,

Suite à l'Assemblée Générale à été décidé ce qui suit:

Nomination du conseil d'administration.

Les soussignés:

1- Mustafa Bagci, domicilié à 4100 Seraing, rue Hacha n°29 numéro national : 73.08.29.327.04.

2- Fabian Pavone, domicilié à 4400 Mons lez Liège, rue Harkay, numéro national : 74.11.03.193.87.

3- Kremer Valérie, domicilié à 4400 Mons lez Liège, rue Harkay, numéro national : 75.06.28.032.66.

4- Angelucci Maria, domicilié à 4400 Mons lez Liège, rue , numéro national : 50.12.07.308.34.

TITRE I - Dénomination, siège social, objet

Article 1

II est formé par les présentes le conseil d'administration de l'association sans but lucratif dénommée : TEAM'.

PAVONE.

Article 2.

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège, à 4400 Flémalle, rue des Prises 313. Il

peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Article 3.

L'association a pour objet:

1.De promouvoir le sport

2.De viser la promotion de la santé, sociale, culturelle, civique ell'éducation permanente

3.D'apporter son soutien aux différentes manifestations philanthropiques, culturelles, sportives et autres.

4.De travailler en partenariat avec les fédérations de boxes toutes confondues.

5.D'organiser des formations divers et entre autres au niveau de la boxe pied poing

6.D'assurer le paiement de toutes taxes, redevances ou autres.

7.D'organiser des séances d'information à destination de tout public.

8.favoriser l'intégration de toutes personnes désirant la pratiquer du sport.

9.Organisation d'interclubs.

10.Organisation d'événements, sportives, culturel.

Ajticlé: 4

LES MOYENS

1.Procurer le personnel nécessaire afin d'assurer les activités sportives,

" -2.interpeller.les.pouvoirs compétents afin de_collaborer,.d`organiser,.gérer-les.activitéssportives :... .... .... .

entionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

a

MOD 2.2

3.publier des brochures et ou des journaux d'informations des activités au sein de la population;

4.prendre part dans différentes structures locales ayant dans leur objectif, la santé, le sport, l'enseignement,

l'intégration, la solidarité et l'entraide comme compétences,

5.participer aux festivités locales ou régionales afin d'être reconnue et acceptée ;

6.organiser des séances d'informations de type conférences sur des thèmes ayant pour objet : comme

la santé, les droits et devoirs des citoyens belges,

7.organiser des activités en faveur des populations défavorisées;

Article 5.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

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TITRE Il  Associés

Article 6.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres est

illimité sans être inférieur à 3.

Sont associés :

Effectifs ;

1)les signataires du présent acte, dont les membres fondateurs.

2)Les personnes physiques, agréées comme associés par l'assemblée générale des associés, statuant à la

majorité simple des voies présentes ou représentées.

Adhérants ;

1)les membres sympathisants actifs, de toutes nationalités.

2)les membres sympathisants non actifs, de toutes nationalités.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de minimum=50=ê et un maximum de

=250=¬ , qu'ils devront payer au trésorier. Ce montant ne pourra être modifié que par décision de l'Assemblée

générale.

Article 7.

Toute personne désireuse d'être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration. Aucune particularité et/ou condition ne sont demandées pour être membre, si ce n'est l'acceptation des objectifs de l'association et du réglement d'ordre intérieur.

Article 8.

Tout associé peut démissionner à tout moment en adressant par écrit sa démission au Conseil d'Administration. Toutefois, cette démission peut être refusée si elle a pour effet de provoquer la liquidation de l'association. Est réputé démissionnaire, l'associé qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans les deux mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Article 9.

Un associé ne peut être exclu de l'association que s'il commet des actes contraires aux intérêts de l'association.

Les exclusions sont prononcées par l'Assemblée Générale, statuant à la majorité des deux tiers, aux termes

d'une décision motivée et après avoir entendu l'associé dont l'exclusion est poursuivie. Une copie conforme du procès  verbal d'exclusion est notifiée à l'intéressé par lettre recommandée dans les deux jours.

Article 10.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.

TITRE III- Administration et surveillance

Articles 11.

L'association est administrée par le conseil d'administration composé de trois membres associés effectifs au moins, nommés par l'assemblée générale. La durée des mandats d'administrateurs et des commissaires est de quatre (4) ans. Ils sont rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.

Article 12.

Les mandats d'administrateurs sont gratuits.

MOD 2.2

Article 13.

En cas d'une place vacante d'administrateur, le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement jusqu'à ce que l'assemblée générale suivante en décide de manière définitive. L'administrateur remplaçant. un autre, achève automatiquement le mandat de celui ci.

Article 14.

Le conseil d'administration, et donc les administrateurs, sont investis des pouvoirs les plus étendus pour

faire tous les actes de gestion et de disposition entrant dans le cadre de l'objet social, à l'exemption de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.

H peut notamment accepter toutes les actions et démarches lui permettant dans le cadre de réglementations et des lois en vigueur sur les A.S.B.L.

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Article 15.

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à un ou plusieurs de ses

membres ou des tiers. Ainsi il pourra notamment confier la gestion journalière de la société à un administrateur  délégué ou à un gérant.

Le conseil d'administration détermine la rémunération attachée aux délégations qu'il confère en tenant compte des dispositions ci-dessus.

Article 16.

Le conseil d'administration peut établir un règlement d'ordre intérieur qui ne peut déroger ni aux statuts, ni

aux lois. Ce règlement sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 17.

La gestion journalière de l'association est dévolue à son Président Fabian Pavone.

TITRE IV  Assemblée Générale

Article 18.

L'assemblée générale se compose de tous les associés fondateurs présents et / ou représentés.

L'assemblé général se réunit au moins une fois par année. Elle doit être convoquée par le conseil

d'administration lorsqu'un cinquième des associés en fait la demande.

Article 19.

La convocation devra se faire huit jours au moins avant la réunion, suivant les modalités prévues dans le

règlement d'ordre intérieur et mentionner les points à l'ordre du jour.

Article 20.

L'assemblée générale est présidée par le président ou le vice  président du conseil d'administration ou à

défaut par l'administrateur le plus ancien en fonction ou le plus àgé.

Le président, les administrateurs et les commissaires présents et le secrétaire forment le bureau de

l'assemblée.

Article 21.

Un associé peut se faire représenter par procuration écrite à l'assemblée générale, par un autre associé

ayant le droit de vote.

Article 22.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Les pouvoirs qui sont réservés à sa

compétence;

1)les modifications des statuts sociaux ;

2)Ia nomination et révocation des administrateurs ;

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

TITRE V- Modification des Statuts, dissolution, liquidation.

Article 23.

La modification des statuts a lieu conformément aux prescriptions de la loi. La convocation doit être envoyée au moins un mois avant la date de l'Assemblée. La modification des présents statuts requiert l'accord des trois quarts des associés.

Article 24.

La dissolution volontaire de l'association ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale, conformément aux lois. Elle désigne le(s) liquidateur(s) et en détermine les pouvoirs. Elle indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, qui sera fait en faveur d'une autre association, A.S.B.L., au but similaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI Exercice social  Bilan

Article 25.

L'exercice social court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice

court de ce jour jusqu'au trente et un décembre.

Article 26.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de mars et avant le trente et un mai, de chaque année.

Article 27.

Cassemblee gené aa e annuellé êntend les rapports de gestion des administráteurs et des commissaires et

statue sur l'adoption des comptes.

Article 28.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

A.S.B.L.

TITRE VII  Dispositions à la fondation

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs les membres fondateurs soussignés, constituant ainsi le Conseil d'Administration, lequel en qualité de :

Ra_servé

au

Moniteur

belge

Fabian PAvone

Préside

Membre F dateur Kremer Sylvie r~cr r

Secrétaire,

Membre Fondateur Angelucci Maria

Trésorier,

Membre Fondateur

Mustafa`13 Membre-FÂ. d

nodt--L.

Fait à fléma , le 15/02/2011 en 4 exemplaires.

ntionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



16/03/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



R i

11II 11111 111

*11041521*



N° d'entreprise : (23.4 a 55 p' z

Dénomination

(en entier) : Team Pavone

(en abrégé) : TP

Forme juridique : asbl

Siège: 1Z 4.4,e Pri eses,3AI á krfoo

Objet de l'acte : constitution

TexL'an 2011, 15 février, Assemblée Générale,

Suite à l'Assemblée Générale à été décidé ce qui suit:

Nomination du conseil d'administration.

Les soussignés:

Ft:énout.E

1- Mustafa Bagci, domicilié à 4100 Seraing, rue Hacha n°29 numéro national : 73.08.29.327.04.

2- Fabian Pavone, domicilié à 4400 Mons lez Liège, rue Harkay, numéro national : 74.11.03.193.87.

3- Kremer Valérie, domicilié à 4400 Mons lez Liège, rue Harkay, numéro national : 75.06.28.032.66.

4- Angelucci Maria, domicilié à 4400 Mons lez Liège, rue , numéro national : 50.12.07.308.34.

TITRE I - Dénomination, siège social, objet

Article 1.

Il est formé par les présentes le conseil d'administration de l'association sans but lucratif dénommée : TEAM

PAVONE.

Article 2.

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège, à 4400 Flémalle, rue des Prieses 313. ii

peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Article 3.

L'association a pour objet:

1.De promouvoir le sport

2.0e viser ta promotion de la santé, sociale, culturelle, civique et l'éducation permanente

3.D'apporter son soutien aux différentes manifestations philanthropiques, culturelles, sportives et autres.

4.De travailler en partenariat avec les fédérations de boxes toutes confondues.

5.D'organiser des formations divers et entre autres au niveau de la boxe pied poing

6.D'assurer le paiement de toutes taxes, redevances ou autres.

7.D'organiser des séances d'information à destination de tout public.

8.favoriser l'intégration de toutes personnes désirant la pratiquer du sport.

9.Organisation d'interclubs.

10.Organisation d'événements, sportives, culturel.

Article: 4

LES MOYENS

1.Procurer le personnel nécessaire afin d'assurer les activités sportives,

2 interpeller- les- pouvoirs compétents afin. de-collaborer, .d_organiser,- gérer-les-activités-sportives;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

"

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 13.

En cas d'une place vacante d'administrateur, le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement jusqu'à ce que l'assemblée générale suivante en décide de manière définitive. L'administrateur remplaçant un autre, achève automatiquement le mandat de celui ci.

Article 14.

Le conseil d'administration, et donc les administrateurs, sont investis des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition entrant dans le cadre de l'objet social, à l'exemption de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.

Ii peut notamment accepter toutes les actions et démarches lui permettant dans le cadre de réglementations et des lois en vigueur sur les A.S.B.L.

Article 15.

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à un ou plusieurs de ses membres ou des tiers. Ainsi il pourra notamment confier la gestion journalière de la société à un administrateur  délégué ou à un gérant.

Le conseil d'administration détermine la rémunération attachée aux délégations qu'il confère en tenant compte des dispositions ci-dessus.

Article 16.

Le conseil d'administration peut établir un règlement d'ordre intérieur qui ne peut déroger ni aux statuts, ni

aux lois. Ce règlement sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 17.

La gestion journalière de l'association est dévolue à son Président Fabian Pavone.

TITRE IV  Assemblée Générale

Article 18.

L'assemblée générale se compose de tous les associés fondateurs présents et 1 ou représentés.

L'assemblé général se réunit au moins une fois par année. Elle doit être convoquée par le conseil

d'administration lorsqu'un cinquième des associés en fait la demande.

Article 19.

La convocation devra se faire huit jours au moins avant la réunion, suivant les modalités prévues dans le

règlement d'ordre intérieur et mentionner les points à l'ordre du jour.

Article 20.

L'assemblée générale est présidée par le président ou le vice  président du conseil d'administration ou à

défaut par l'administrateur le plus ancien en fonction ou le plus âgé.

Le président, les administrateurs et les commissaires présents et le secrétaire forment le bureau de

l'assemblée.

Article 21.

Un associé peut se faire représenter par procuration écrite à l'assemblée générale, par un autre associé

ayant le droit de vote.

Article 22.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Les pouvoirs qui sont réservés à sa

compétence;

1)Ies modifications des statuts sociaux ;

2)la nomination et révocation des administrateurs ;

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

TITRE V- Modification des Statuts, dissolution, liquidation.

Article 23.

La modification des statuts a lieu conformément aux prescriptions de la loi. La convocation doit être envoyée au moins un mois avant la date de l'Assemblée. La modification des présents statuts requiert l'accord des trois quarts des associés.

Article 24.

La dissolution volontaire de l'association ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale, conformément aux lois. Elle désigne le(s) liquidateur(s) et en détermine les pouvoirs. Elle indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, qui sera fait en faveur d'une autre association, A.S.B.L., au but similaire.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI Exercice social  Bilan

Article 25.

L'exercice social court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice

court de ce jour jusqu'au trente et un décembre.

Article 26.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de mars et avant le trente et un mai, de chaque année.

Article 27.

L'assemblée générale annuelle entend les rapports de gestion des administrateurs et des commissaires et

statue sur l'adoption des comptes.

Article 28.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

A.S.B.L.

TITRE VII  Dispositions à la fondation

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs les membres fondateurs soussignés, constituant ainsi le Conseil d'Administration, lequel en qualité de :

i

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Fabian PAvone Kremer ,Syluie

Préside t, Secrétaire,

Me br_[Fon, ateur Membre Fondateur

Mustafa Bagci

Membre-Fondateur

Fait à flémalle, le 15/02/2011

Angelucci Maria

Trésorier,

Membre Fondateur

en 4 exemplaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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Moniteur

belge

~

rationner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TEAM PAVONE, EN ABREGE : TP

Adresse
RUE DES PRIESSES 313 4400 FLEMALLE

Code postal : 4400
Localité : Awirs
Commune : FLÉMALLE
Province : Liège
Région : Région wallonne