TECHNI-FOOT

Dénomination : TECHNI-FOOT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 543.344.906

Publication

31/12/2013

�� Copie � publier aux annexes du Morliteur beige apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

J1117113 HlIf

D�pos� au Greffe du TRIBUNAL DE COMMERCE D

N� d'entreprise : G. 'S'II 3 .3'o6

D�nomination

(en entier) : TECHM-FOOT

(en abr�g�) :

Forme juridique: ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE DU CHATELET, 37- 4821 ANDRIMONT

Objet de l'acte CONSTITUTION

Extrait des status:

Le 11 d�cembre 2013, Assembl�e G�n�rale,

Suite � l'Assembl�e G�n�rale, il � �t� d�cid� ce qui suit:

Les soussign�s:

1-SABB1A Claudio, domicili� rue du Chatelet 37 � 4821 Andrimont, num�ro national: 77A 0.11-121.72 2-ZAMBUTO Fran�oise, domicili�e rue du Cl-latere 37 � 4821 Andrimont, num�ro national: 78.10,13-178.73 3-ANDOLFI Alan, domicili� rue Beau Vallon 41 � 4651 Battice, num�ro registre national:84.08,16-195.78 TITRE - D�nomination, si�ge social, objet

Art. 1. D�nomination

il est form� par les pr�sentes l'association sans but lucratif d�nom�e: TECHNI-FOOT

Art. 2, Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Verviers �

rue du Chatelet, 37- 4521 Andrimont. Toute modification du si�ge social est de

la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point,

conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai

2002.

Art. 3. But

Cette Association a pour but de promouvoir la pratique et le d�veloppement du football dans son aspect technique, de d�tecter les jeunes joueurs ayant les capacit�s dintr�grer la formation, de filtrer les jeunes par capacit� individuelle, de les placer dans diff�rents clubs belge ou �trangers et de suivre leur �volution.

Art. 4. Les moyens

1.Les moyens d'action de l'Association sont la tenue d'assembl�es p�riodiques, la publication

d'un bulletin, les s�agnes d'entra�nemen& les conf�rences et cours sur les questions sportives, et, en

g�n�ral, tous exercices et toutes initiatives propres � fa formation physique et morale de la jeunesse

2. Procurer le personnel n�cessaire afin d'assurer les activit�s sportives et le suivi sportif des adh�rents au

sein de leur club.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter Vassodation, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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3. Interpeller les pouvoirs comp�tedats afin de collaborer, d'organiser, g�rer les activit�es sportives; iL Publier des brochures et ou des journaux d'information des activit�s;

5. Prendre part dans diff�rentes structures locales ayant dans leur objectif l'enseignement, l'int�gration, la solidarit� et l'entraide comme comp�tences,

6. Participer aux festivit�s locales ou r�gionnales afin d'�tre reconnue et accept�e;

7. Organiser des activit�s en faveur des organisations mentionn�es dont il est question � l'article 3;

8. Organiser ettou participer � des manifestations, stages de tous genres.

Art 5, L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITREll

Art. 6. Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et de membresadh�rents. Le nombre de membres est Illimit� sans �tre inf�rieur � 3.

Sont associ�s:

Effectif;

1) les signataires du pr�sent acte, dont les membres fondateurs.

2) les personnes physiques, agr��es comme associ�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, constituant � la majorit� simple des voies pr�sentes ou repr�sent�e.

Adh�rent;

1) les membre sympathisants actifs, de toutes nationalit�s.

2) les membres sympathisants non actifs, de toutes nationalit�s.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Les membres adh�rents doivent s'acquiter d'une cotisation annuelle de minimum 5 euros et un maximum de 1500 euros, qu'ils devront payer au tr�sorier. Ce motant ne pourra �tre modifi� que par d�cision de l' assembl�e g�n�rale.

Art 7.

Toute personne d�sireuse d'�tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Toutefois, la d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire/couniel.

Art. 8. D�mission suspension exclusion de membres et membres

r�put�s d�missionnaires:

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d�missionnaire.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans te mois du rappel qui lui est adress� par recommand�, lettre ordinaire.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter aux assembl�es g�n�rales cons�cutives

- le membre qui est condamn� pour attentat � fa pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

Art 9.

Un associ� ne peut �tre exclu de l'association que s'il commet des actes contraires aux int�rets de l'association.

Les exclusions sont prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Une copie conforme du proc�s - verbal d'exclusion est notifi�e � l'int�ress� par lettre recommand�e dans les deux jours.

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Art 10.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit surie fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de sc�li�s, ni inventaires.

TITRE 111 - Administration et surveillance

Art 11.

L'association est administr�e par le conseil d'administration compos� de deux membres associ�s effectifs au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. La dur�e des mendats d'administrateurs et des commissaires est de quattre (4) ans. Ils sont r�eligibles. Ils sont en tout tempe r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

Art 12.

Les mandats d'administrateurs sont gratuits.

Art 13.

En cas d'une place vacante d'administrateur, le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement jusqu'� ce que l'assembl�e g�n�rale suivante en d�cide de mani�re d�finitive. L'administrateur rempla�ant un autre, ach�ve automatiquement Ie menclat de celui-ci..

Art 14.

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � un ou plusieurs de ses membres ou des tiers.

Ainsi il pourra notamment confier la gestion journali�re de la soci�t� � un administrateur

- d�l�gu� ou un g�rant.

Le conseil d'administration d�termine la r�mun�ration attach�e aux d�l�gations qu'il conf�re en tenant

compte des dispositions ci-dessus.

Art 15,

Le conseil d'administration peut �tablir un r�glement d'ordre int�rieur qui ne peut d�roger ni aux status, ni

aux lois. Ce r�glement sera soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE IV - Assembl�e g�n�rale

Art 16,

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au mom n une fois par ann�e. Elle doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s en fait la demande.

Art 17.

La convocation devra se faire dans huit jours au mom n avant la r�union, suivant les modalit�s pr�vues dans

le r�glement d'ordre int�rieur et mentionner les points � l'ordre du jour.

Art 18.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident ou le vice - pr�sident du conseil d'administration ou �

d�faut par l'administrateur le plus ancien en fonction ou ie plus ag�.

Le pr�sident, les administrateurs, les commissaires pr�sents et le secr�taire forment le bureau de

l'assembl�e

Art 19.

Un associ� peut se faire repr�senter par procuration �crite � l'assembl�e g�n�rale, par un autre associ�

ayant le droit de vote

Art 20,

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Les pouvoirs qui sont r�serv�s � sa

comp�tence;

1) les modifications des status sociaux

2) la nomination et r�vocation des administrateurs

3) l'approbation des budgets et des comptes

TITRE V - Modification des status, dissolution, liquidation.

MOD 22

Volet B - Suite

Art 21.

La modification des status a lieu conform�ment aux prescriptions de la loi. La convocation doit �tre envoy�e au mom n un moi avant la date de l'assembl�e. La modification des pr�sents status requiert l'accord des trois , quarts des associes.

Art 22.

La dissolution volontaire de l'association ne pourra �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux lois. Elle d�signe le(s) liquidateur(s) et en d�termine les pouvoirs. Elle indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, qui sera fait en faveur d'une autre association, A.S.B.L., au but similaire.

titre VI- Exercice social - Bilan

Art 23.

L'exercice social court du premier janvier au trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice

court de ce jour jusqu'au trente un d�cembre deux mille treize.

Art 24.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain execice seront annuellement soumis � l'appobation

de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du moi de juin de chaque ann�e.

Art 25.

L'assembl�e g�n�rale anuelle entend les rapports de gestion des administrateurs et des commissaires et

statue sur l'adoption des comptes,

Art 26.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents status est r�gl� par la lol du 27 juin 1921 sur les

TITRE VII - Disposition � la fondation

L'assembl�e g�n�rale de ce Jour � d�sign� comme administrateurs les membres fondateurs soussign�s, constituant ainsi le Conseil d'Administration, lequel en qualit� de:

Le conseil d' Administration d�signe Mr SABBIA Claudio comme pr�sident et administrateur d�l�gu� ayant pouvoir de signatue et Mme ZAMBUTO Fran�oise comme secr�taire.

SABBIA Claudio

Pr�sident

D�pos� en m�me temps actes constitutifs en entier.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
TECHNI-FOOT

Adresse
RUE DU CHATELET 37 4821 ANDRIMONT

Code postal : 4821
Localité : Andrimont
Commune : DISON
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées TECHNI-FOOT

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