TEMPS DES CERISES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. TEMPS DES CERISES
Dénomination : TEMPS DES CERISES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.384.804

Publication

04/12/2013
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mM__ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 2. 3$-1 , 8 b Lt

Dénomination

(en entier) ; Temps des Cerises

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue Jean Jaurès,136 à 4400 FLEMALLE

Objet de l'acte

ASBL Temps des Cerises

Rue Jean Jaurès, n° 136

B-4400 FLEMALLE

STATUTS

L'an deux mil treize, le 15 septembre 2013, les soussignés :

1. M. Matteo DOLCIMASCOLO, boulanger, domicilié rue Jean Jaurès, 136 à 4400 Flémalle.

2. Mme Sabine DOLCIMASCOLO, boulangère, domiciliée rue Volière, 34, à 4000 Liège.

3. M. Rémy BELOT, boulanger, domicilié rue Mont-Saint-Martin, 46 à 4000 Liège.

ont décidé de constituer entre eux et les personnes qui en feront ultérieurement partie, une: association sans but lucratif en vertu de la loi du 21 juin 1921 et dont tes statuts ont été arrêtés; comme suit

CHAPITRE ler.  Dénomination, siège, durée

Article r. L'association ainsi formée prend le nom de « Temps des Cerises ».

Art. 2. Le siège de l'association est fixé en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il est établi à 4400 Flémalle, rue Jean Jaurès 136.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. Elle ne pourra être cependant dissoute qu'à l'unanimité des membres fondateurs effectifs.

Chapitre 2  But et objet

Art. 4. L'association a pour objet

a) D'enseigner l'art de la boulangerie, l'art la pâtisserie de susciter des vocations, d'animer des séances de formations aux métiers précités, de dispenser des formations centrées sur

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les métiers et les matières premières ainsi que sur les bases du savoir faire; transmettre sa passion et son amour du métier; encadrer des stages et des apprentissages dans les mêmes métiers; le tout dans une culture basée sur la tradition, la créativité et l'originalité;

b) de promouvoir l'information sociale, musicale et artistique sous toutes ses formes dans la région sans limite. La présente association ne pourra poursuivre aucun but politique, et qu'aucune secte, ayant d'autres doctrines, les doctrines morales et laïques et chrétiennes, ne pourront être admises; elle transmettra également dans les mêmes formes l'art du conte lié ou non aux précédents cités ci-avant. De mettre en place toutes solutions adaptées au principe de la formation, à l'apprentissage, et la continuité de ces secteurs, des opérations liées directement ou indirectement;

c) d'organiser ou de participer, sous quelque forme que ce soit, à des animations diverses dont l'art de la boulangerie, l'art de la pâtisserie;

d) L'association pourra procéder à l'achat, l'échange ou la vente de matériel et de mobilier nécessaire à l'aménagement de ses locaux ou à la poursuite de son objet. Elle pourra également effectuer toute opération immobilière en liaison avec ledit objet;

e) de trouver les recettes nécessaires à la poursuite de son objet, l'association pourra organiser toutes activités ou participer à toutes manifestions sociales, culturelles, sportives ou autres, sous réserve de l'approbation du conseil d'administration.

f) d'aider à l'installation et au lancement d'activité autant en boulangerie, pâtisserie ou artisanat en général

g) de promouvoir des produits issus de l'artisanat local

h) d'organiser différents stages dans tous les arts

i) de proposer et d'effectuer des stages et des formations en papier mâché en ce compris tout ce qui s'y rapporte

Art. 5. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant, directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou organismes ayant des buts et activités similaires à ceux de la présente association ou au développement de son objet.

Elle pourra se livrer accessoirement à des opérations commerciales.

Elle pourra enfin prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, faire toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à ses but et activités, créer et gérer tout service ou toute institution poursuivant des buts similaires.

CHAPITRE 3.  Membres

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Art. 6. L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants. Le nombre de membres effectifs est illimité sans pour autant être inférieur à trois.

Les droits, obligations ainsi que les conditions liées à l'entrée et à la sortie des membres effectifs sont définis dans les présents statuts.

Art. 7. Sont seuls membres effectifs, les constituants soussignés ainsi que toutes personnes qui seront présentées ultérieurement par deux membres effectifs au moins et qui seront admises à cette qualité par l'assemblée générale.

Art. 8. La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après un an à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Art. 9. Les membres composent, à l'exclusion des autres catégories de membres, l'assemblée générale. Ils jouissent seuls de la plénitude des droits, en ce compris le pouvoir de voter,

Les membres s'engagent à respecter les présents statuts et le cas échéant, ie règlement d'ordre intérieur.

Ils sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle.

Art 10. Les membres peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne participe pas à trois assemblées générales consécutives. Est réputé démissionnaire de plein droit le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire. L'assemblée générale constate que le membre est réputé démissionnaire.

Art. 11. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Pourront notamment entraîner l'exclusion d'un membre

" La divulgation d'informations confidentielles concernant le fonctionnement de !'ASBL

 % L'utilisation de l'image de !'ASBL à des fins personnelles

" Plus généralement, le non respect de la loi, des statuts, du règlement d'ordre intérieur et des décisions prises par les organes de l'association

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave à la loi, aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires, exclus ou suspendus, ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

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Art. 12. Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des membres.

Art. 13. Est membre sympathisant toute personne soutenant l'association par le versement de la cotisation visée à l'article

Les membres sympathisants sont tenus au courant des activités de l'association.

Ils s'engagent à respecter les présents statuts et le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur.

Art. 14. Les membres sympathisants peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut exclure un membre adhérent.

Est réputé démissionnaire qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier postal, téléfax ou courriel. Est réputé démissionnaire de plein droit le membre qui est l'objet d'une interdiction judiciaire. Le Conseil d'administration constate que le membre sympathisant est réputé démissionnaire.

CHAPITRE 4  Cotisations

Art. 15. Les membres effectifs sont astreints au paiement d'une cotisation fixée annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration sans pouvoir dépasser la somme de 250 euros.

Les membres sympathisants paient une cotisation annuelle sous peine d'être réputés démissionnaires conformément à l'article 14. Le montant de cette cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration sans pouvoir dépasser la somme de 50 euros.

CHAPITRE 5 -- Assemblée générale

Art. 16. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association et d'eux seuls. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci, par le vice président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi et les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1. de modifier les statuts,

2. d'admettre les nouveaux membres,

3. d'exclure un membre,

4. de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à finalité sociale,

5. de nommer et révoquer les administrateurs,

6. de nommer et révoquer le ou les commissaires, le ou les liquidateurs ainsi que de fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée,

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7. d'approuver annuellement les comptes et budget,

8. d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications,

9. de donner la décharge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs,

10. de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire ou toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale,

11. de fixer le montant des cotisations (si l'AG le fixe),

12. d'indiquer la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

Art. 17. L'assemblée générale se tiendra au moins une fois l'an dans le courant du premier semestre de l'année civile au siège de l'association ou en tout autre endroit désigné par le conseil d'administration et qui sera indiqué sur la convocation.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 18. L'assemblée générale peut être convoquée en une réunion extraordinaire par le conseil d'administration chaque fois qu'il le juge utile ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs. Le président aura mandat pour le faire.

Art. 19. L'assemblée générale est convoquée au nom du conseil d'administration par lettre ordinaire confié à la poste ou remise de la main à la main, ou encore par courriel ou par téléfax, au moins huit jours avant la date de l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

Art. 20. Les convocations porteront l'ordre du jour. Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annexés à la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 21. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Seul le membre en règle de cotisation peut participer au vote.

Art. 22. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration' dûment signée. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 23. Sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident autrement, les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand l'assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.

En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

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Art. 24, L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur l'exclusion d'un membre, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif.

Art. 25. L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

En cas d'urgence dûment motivée à la prochaine assemblée générale, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré, à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Art. 26. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux.

Les procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par le secrétaire et conservés dans un registre au siège social de l'association. Tout membre peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement du registre.

Tout membre justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés parle président ou par un autre administrateur.

Art. 27. Toute modification aux statuts doit être déposée sans délai, au greffe du tribunal de commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921. II en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou, le cas échéant, d'un commissaire.

CHAPITRE 6  Conseil d'administration et organe délégué à la gestion journalière

Art. 28. Hormis le cas où le conseil d'administration crée un ou plusieurs organes de représentation ou de gestion journalière, l'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres minimum, sept maximum, qui sont élus pour trois ans parmi les membres effectifs de l'association, au cours de l'assemblée générale ordinaire.

Les candidatures doivent être présentées au plus tard cinq jours avant l'ouverture de cette assemblée générale.

Art. 29. Le nombre minimum d'administrateurs peut être ramené à deux lorsque l'assemblée générale comporte trois membres.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 30. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple des voix présentes et représentées. ils sont en tout temps révocables par elle. Le mandat d'administrateur se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

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Art 31. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration.

L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si sa démission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inférieur au nombre minimum fixé à l'article 28.

Art. 32. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce compris aliéner, hypothéquer et soumettre un litige à l'arbitrage. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi et les statuts à l'assemblée générale.

Art, 33. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achèvera le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 34. Le conseil d'administration peut désigner en son sein un président, le cas échéant, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président c'est le vice-président ou, à défaut, le plus âgé des administrateurs qui assumera ses fonctions.

Le président est chargé notamment de présider le conseil d'administration. Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents. Il procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes exigés par la loi du 27 juin 1921 au greffe du Tribunal de commerce compétent. Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A. et, le cas échéant, du dépôt des comptes à la Banque nationale de Belgique, En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le conseil d'administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire.

Art. 35. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il se réunit au moins quatre fois par an. La convocation du conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main, par courriel ou par téléfax, au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Art. 36. Le conseil d'administration forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Art. 37. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Chaque administrateur dispose d'une voix.

En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

Art. 38. Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration dûment signée, Chaque administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 39. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré si au moins la majorité des administrateurs présents ou représentés acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

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Art. 40. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et aux votes sur ce point de l'ordre du jour.

Art. 41. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des procès-verbaux.

Les procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. ils sont signés par le secrétaire et conservés dans un registre au siège social de l'association. Tout membre peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement du registre. Tout membre justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par ie président ou par un autre administrateur.

Art. 42. Les administrateurs exercent leur fonction à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés lors de l'exercice de leur fonction peuvent être remboursés par l'association.

Art. 43. Les administrateurs, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

CHAPITRE 11 Dispositions diverses

Art. 50. Toutes dispositions contraires aux stipulations impératives de la dite loi est réputée non écrite.

Art. 51. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations.

Procès-verbal de l'Assemblée Générale constitutive

tenue à 4400 LIEGE, rue Jean Jaurès 136, le ler septembre à 18h00

Présences

- DOLC1MASCOLO Matteo

- DOLCiMASCOLO Sabine

- BELOT Remy

La réunion se tient au siège social.

Après avoir constaté que l'Assemblée était en nombre pour siéger le Président ouvre la

séance à 18h10.

Ordre dujour de l'Assemblée Générale ordinaire

Le président de séance expose que la présente assemblée o pour ordre du jour la constitution de !'ASBL Temps des Cerises à compter de ce le septembre 2013.

Composition du conseil d'administration :

Président : DOLCIMASCOLO Sabine

Secrétaire : BELOT Remy

Trésorier : DOLCIMASCOLO Matteo

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Coordonnées
TEMPS DES CERISES

Adresse
RUE JEAN JAURES 136 4400 FLEMALLE

Code postal : 4400
Localité : Awirs
Commune : FLÉMALLE
Province : Liège
Région : Région wallonne