TENNIS CLUB SQUASH ALLEUR, EN ABREGE : T.C.S.A.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. TENNIS CLUB SQUASH ALLEUR, EN ABREGE : T.C.S.A.
Dénomination : TENNIS CLUB SQUASH ALLEUR, EN ABREGE : T.C.S.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 881.110.188

Publication

20/12/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination : Tennis Club Squash Alleur

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Bloquettes, 6 à 4432 Alleur

N° d'entreprise : '$$11 ,,jÀû, À$$

Objet de l'acte : acceptation membres , nomination administrateurs et coordination des statuts

Extrait de l'assemblée générale ordinaire du 31107(2011 :

- Acceptation des nouveaux membres effectifs présentés par le conseil d'administration

conformément aux statuts, à soir :

- Monsieur Luc BOIRS, Au passou, 26, 4050, Chaudfontaine

- Monsieur Jean HERBEN, Chemin de l'Avouerie, 7, 4877, Olne

- Madame Lucienne SERVAIS, rue de Bleurmont, 54, 4053 Embourg

- Monsieur Richard VANDEWAELLE, rue Matefosse, 55, 4631, Evegnée

- Modification de l'article 17 qui sera remplacé par :

" L'association est administrée par un conseil qui sera

composé de sept membres au moins, pour une durée de trois ans renouvelables, et de douze au plus, ;

choisis parmi les membres effectifs et en tout temps révocables par l'assemblée générale à la

majorité simple des voix et sans qu'elle n'en ai à le justifier."

- Nomination de nouveaux administrateur, à savoir :

- Monsieur Luc BOIRS, Au passou, 26, 4050, Chaudfontaine

- Monsieur Jean HERBEN, Chemin de l'Avouerie, 7, 4877, Olne

- Madame Lucienne SERVAIS, rue de Bleurmont, 54, 4053 Embourg

- Monsieur Richard VANDEWAELLE, rue Matefosse, 55, 4631, Evegnée

L'ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance.

Et immédiatement réunis en conseil, les administrateurs, procèdent aux nominations suivantes :

- Monsieur Guy Zbukariw, rue des Bloquettes, 6, 4432, Alleur, au poste d'administrateur délégué

- Monsieur Luc Boirs, Au Passou, 26, 4050, Chaudfontaine au poste de Président

- Monsieur Adolph THOMOLLA, Les Marnieres, 54, 4400 Flémalle, poste de Vice-Président

- Monsieur André Noblet rue du Grand Air, 19, 4052, Beaufays, au poste de trésorier

- Monsieur Jean Herben, Chemin de l'Avouerie, 47, 4877, Olne au poste de secrétaire

- Madame Lucienne Servais, rue de Bleurmont, 54, 4053, Embourg, au poste d'administratrice

- Monsieur Richard Vandewaelle, rue Matefosse, 55, 4631, Evegnée.

COORDINATION DES STATUTS

TITRE 1ER - DENOMINATION, SIEGE, BUT, OBJET, DUREE

DE NOMINATION

Article 1er.

L'association est dénommée: "Tennis Club Squash Alleur" en abrégé T.C.S.A.: la dénomination devra être suivie ou précédée du sigle ASBL.

Mentionner sur là derniièèe page dia VoLet B: Au- récto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

*11191084*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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SIEGE SOCIAL

Article 2

Son siège social est établi à 4430 Ans (Alleur), rue des Bloquettes, 6 dans

l'arrondissement judiciaire de Liège.

Sauf disposition contraire de la Loi, il peut être transféré en tout autre endroit en Belgique sur simple décision du Conseil d'Administration prise à la majorité des deux tiers.

BUT ET OBJET

Article 3

L'association a pour objet la promotion du tennis, du squash et du sport en général. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similiaire à son objet.

Article 4

Pour atteindre ce but, l'association pourra notamment à titre exemplatif et non limitatif:

- louer des terrains de tennis ou de squash ou de sport pour les mettre à la disposition des membres

effectifs et adhérents ou non moyennant redevance ou non

- organiser des rencontres entre membres adhérents ou non, des tournois AFT, des séances d'

information, des cours d'initiation au tennis ou à tout autre sport

- déléguer un ou plusieurs de ses membres effectifs ou non à des congrès nationaux

ou internationaux

- vendre des livres et objets en rapport avec le but

- récolter des fonds et des dons par ses propres moyens ou avec l'aide d'organisme

spécialisé dans la collecte des fonds

- créer des groupes ou équipes de joueurs de tennis, de squash ou d'autres sports

- tenir une cafetaria ou buvette

TITRE Il - MEMBRE EFFECTIFS ET MEMBRES ADHERENTS

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la Loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

1 ° les sous-signés

2° tout membre adhérent qui :

a) a présenté, par écrit ou non, sa candidature de membre effectif au conseil d'administration

b) a été admis par le conseil d'administration statuant à la majorité des 4/5 des voix présentes ou représentées

c) dont la candidature admise par le conseil d'administration est présentée et admise

par l'Assemblée Générale statuant à la majorité des 4)5 des voix présentes

ou représentées

Article 6.

Sont membres adhérents:

les personnes qui, sans préjudice des articles 7 et 8 des statuts désirent aider l'association

ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises

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conformément à ceux-ci.

Article 7.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

DEMISSION - EXCLUSION

Article 8.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par la poste par simple lettre.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 4/5 des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs ou adhérents qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois d' honneur et de bienséance.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du dit associé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requerir ni relevé, ni rédition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE III - COTISATIONS

Article 9.

les membres adhérents payent une cotisation annuelle si elle est prévue par l'assemblée générale. Cette cotisation se renouvellera chaque année par tacite reconduction sauf décision contraire prise par l'assemblée générale.

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leur capacité et de leur dévouement.

Pour les membres adhérents, l'assemblée générale pourrait fixer une cotisation dont le montant ne pourra jamais être inférieur à 1 E.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

COMPOSITION

Article 10.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du conseil d'administration ou s'il est absent par le Vice-Président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

POUVOIR

Article 11.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou les présents statuts.

Elle peut notamment :

1° modifier les statuts et prononcer la dissolution volontaire de l'association en se conformant aux

dispositions légales en la matière;

2° nommer et révoquer les administrateurs

3° approuver annuellement les budgets et les comptes;

4° donner décharge aux administrateurs et commissaires;

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5° décider de la transformation de l'association en société à finalité sociale;

6° délibérer sur tous les cas exigés par les présents statuts;

7° nommer et révoquer des commissaires et fixer leur rémunération lorsque celle-ci est prévue.

8° Nommer, révoquer et exclure les membres

CONVOCATION

Article 12.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le conseil

d'administation par courrier, email, fax ou sms adressé à chacun au moins 8 jours avant l'assemblée et

signé par un administration au nom du conseil d'administration.

Cependant, en cas de présence de la totalité des membres effectifs (ou représentés), le président pourra décréter qu'une convocation verbale peut remplacer une convocation écrite.

Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre effectif porteur de procuration et il ne sera admis qu'une procuration par membre.

La convocation contient l'ordre du jour, sauf dans les cas prévus aux articles 8,14, 20 et 26 quater de la Loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans tous les cas prévus par les statuts à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Il sera tenu une assemblée générale au moins une fois par an; cette assemblée se tiendra avant la fin du 7° mois de l'année suivant l'exercice comptable.

DROIT DE VOTE

Article 13.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal aux assemblées générales, chacun disposant d'une voix.

DELIBERATIONS

Article 14.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la Loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

MODIFICATIONS STATUTAIRES, DISSOLUTION

Article 15.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux dispositions légales relatives aux

associations sans but lucratif, actuellement les articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

PROCES-VERBAUX, REGISTRES, PUBLICATIONS

Article 16.

Les décisions de l'assemblée générales sont consignées dans un registre de procès-verbaux

signé par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres

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effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le Président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE V - CONSEIL D'ADMINISTRATION

COMPOSITION

Article 17.

L'association est administrée par un conseil qui sera

composé de sept membres au moins, pour une durée de trois ans renouvelables, et de douze au plus, choisis parmi les membres effectifs et en tout temps révocables par l'assemblée générale à la majorité simple des voix et sans qu'elle n'en ai à le justifier.

Les fonctions des administrateurs sortants et non réélus prennent fin à l'issue de l'assemblée générale annuelle.

Tout administrateur nommé en cas de vacance ne l'est que pour le temps nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administateur qu'il remplace.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l' association, mais ils sont responsables de l'exécution de leur mandat et des fautes graves commises dans leur gestion.

Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.

Article 18.

Le conseil d'administration élit, parmi ses membres, un Président , un Vice-président et un Trésorier et éventuellement un Secrétaire. Si le nombre des administrateurs n'est que de trois, le Vice-président remplira également le role de Secrétaire.

Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du Président ou de deux administrateurs ou en cas d'empêchement, de celle du Vice-président ou à défaut, du plus àgé des administrateurs présents. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 19.

Tout administrateur empêché ou absent peut donner, par écrit ou par fax ou par Email à un de de ses collègues, délégation pour le représenter à une réunion et yvoter en ses lieu et place. Le délégant est, dans ce cas, réputé présent.

Toutefois, aucun délégué ne peut représenter plus d'un administrateur.

Article 20.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner

quittance, faire et recevoir tous dépôts, aquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou

immeubles ainsi que prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir

tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations,

consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou

sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les

immeubles sociaux, contracter et effectuer touts prêts et avances, renoncer aux droits contractuels

ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après payement, de

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toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d'autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Article 21.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 22.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateur choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement. S'ils sont plusieurs, il agissent conjointement.

Article 23.

A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 24.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 25.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'

assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportés par une assemblée

générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VI - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception

le premier exercice débutera le jour de la fondation de la présente association pour se terminer le 31

décembre de l'année en cours.

Article 27.

Sauf torque la Loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non,

chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 28.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 29.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

" Volet B - Suite

Article 30.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget, s'il échet, du prochain exercice sont annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.,

MODIFICATION AUX STATUTS

Article 31.

Toute modification aux statuts doit être déposée au Greffe du tribunal du lieu du siège d'exploitation. Il en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

Article 32.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 33.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu' elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires à but non lucratif, à désigner par l'assemblée générale.

Pour expédition conforme

Alleur, le 16 août 2011

Le Président L'administrateur délégué

Luc Boirs Guy Zbukariw

ZBUKARIW GUY

Administrateur délégué

Réservé ,

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TENNIS CLUB SQUASH ALLEUR, EN ABREGE : T.C.S…

Adresse
RUE DES BLOQUETTES 6 4432 ALLEUR

Code postal : 4432
Localité : Alleur
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne