TRIAL RACING SPIRIT TEAM, EN ABREGE : TRS

Dénomination : TRIAL RACING SPIRIT TEAM, EN ABREGE : TRS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.617.116

Publication

07/06/2013

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0843.617,116

D�nomination

(en entier) : Trial Racing Spirit Team

(en abr�g�) : TRS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Foss� Piron n� 27 � 4672 Saint-Remy Belgique

Objet de l'acte: D�missions - Nominations membres effectifs

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 19 avril 2013 prend acte de :

1.- La d�mission de Mademoiselle Emilie Abad-Perick; employ�e, domicili�e � 4672 Saint-Remy rue Foss� Piron 25, num�ro national : 86.03.06-232.57

2. La nomination d'un nouveau membre effectif en la personne de Monsieur Olivier Mar�chal, ind�pendant, domicili� � 4820 Mont Dison, rue des Paquerettes 41, num�ro national 71,11.23-287.09

Avec effet au 19 avril 2013.

Fait en deux exemplaires � Saint-Remy, le 25 avril 2013

Jean-Michel COLSON Pierre Abad-Percik

Secr�taire Pr�sident

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/02/2012

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au

Moniteur

belge

M0D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

1

N� d'entreprise : $ 9 1. 4-463

D�nomination

(en entier) : Triai Racing Spirit Team

(en abr�g�) : TRS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Foss�-Piron n� 27 � 4672 Saint-Remy Belgique

Objet de l'acte : . L'association a pour but d'assurer l'apprentissage et le suivi en

comp�tition de jeunes pilotes de trial et autres sports moteur dans le but de former des pilotes de haut niveau et de promouvoir le sport moteur en g�n�ral.

Afin de r�aliser ce but, l'ASBL pourra notamment, et sans que cette liste soit limitative :

- organiser des activit�s li�es � la pratique du trial motocycliste et des autres disciplines de sport moteur ;

- organiser des cours d'Initiation, de perfectionnement � la conduite sportive et dispenser des cours plus sp�cifiques d�di�s � la comp�tition ;

- organiser et/ou faire la promotion de comp�titions et d'�preuves sportives dans le domaine du trial et/ou du sport moteur en g�n�ral;

- organiser des �v�nements destin�s � promouvoir son objet social et le sport moteur en g�n�ral ;

- fournir des services d'encadrement technique, m�canique, de catering..., � ses membres lors d'�preuves sportives auxquelles ces derniers participeraient en ce compris la fourniture de pi�ces et d'�quipements ;

- initier et soutenir des projets permettant de donner le go�t de l'effort, de la discipline, du fairplay, de la performance et de l'excellence aupr�s des jeunes.

-Cr�er et distribuer sa propre gamme de v�tements de sport.

-Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TRIAL RACING SPIRIT TEAM

Foss�-Piron 27

4672 Saint-Remy

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Statuts

L'an deux mille douze, le 07 f�vrier 2012.

Ont comparus :

1)Monsieur Abad-Perick Pierre, directeur technique, �poux de De Simone Maria, domicili� � Saint-Remy rue Foss�-Piron n�27

Num�ro national : 59.08.07-353.53 n� le 7 aout 1959 � Rocourt

2)Monsieur Crosset Dany, Ind�pendant, domicili� � Andrimont route de Henri-Chapelle,51

Num�ro national :67.10.08-163 n� le 08 octobre 1967

3)Madame Deville Emmanuelle, domicili�e � Vis� rue Georges Simenon n�5

Num�ro national :71.06.03-492.78 n�e le 03 juin 1971 � Rennes

4)Monsieur Colson Jean-Michel, ind�pendant, domicili� � Salve rue de ta Motte n�6

Num�ro national : 62.04.27-311.15 n� le 27 avril 1962

5)Mademolselie Abad-Perlck Emille, employ�e, domicili�e � Saint-Remy rue Foss�-Piron n�25

Num�ro national : 86.03.06-232.57 n�e le 06 mars 1986

Lesquels comparants d�clarent constituer entre eux, les statuts d'une association sans but lucratif (ASBL) conform�ment � la loi du 27.06.1921 et ses modifications successives.

TITRE ler : D�nomination, si�ge social

Article ler : L'association est d�nomm�e : � Trial Racing Spirit Team � (TRS )

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Tous les actes, factures, annonces, publications et autre documents �manant de l'association mentionneront la d�nomination de �''ASBL suivie de � ASBL � ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2. Son si�ge social est �tabli � 4672 Saint-Remy rue Foss�-Piron 27, arrondissement judiciaire de Li�ge.

TITRE 11: Objet-but

Article 3. L'association a pour but d'assurer l'apprentissage et le suivi en comp�tition de jeunes pilotes de trial et autres sports moteur dans le but de former des pilotes de haut niveau et de promouvoir le sport moteur en g�n�ral.

Afin de r�aliser ce but, I'ASBL pourra notamment, et sans que cette liste soit limitative :

- organiser des activit�s li�es � la pratique du trial motocycliste et des autres disciplines de sport moteur ;

organiser des cours d'initiation, de perfectionnement � la conduite sportive et dispenser des cours plus sp�cifiques d�di�s � la comp�tition ;

- organiser etlou faire la promotion de comp�titions et d'�preuves sportives dans le domaine du trial etlou du sport moteur en g�n�ral;

' M0D 2.2

organiser des �v�nements destin�s � promouvoir son objet social et [e sport moteur en g�n�ral ;

- fournir des services d'encadrement technique, m�canique, de catering..., � ses membres lors d'�preuves sportives auxquelles ces derniers participeraient en ce compris la fourniture de pi�ces et d'�quipements ;

- initier et soutenir des projets permettant de donner le go�t de l'effort, de la discipline, du fairplay, de la performance et de l'excellence aupr�s des jeunes.

-Cr�er et distribuer sa propre gamme de v�tements de sport.

-Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE Ill : Associ�s

Section Ire. Admission

Article 4. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 5. Le nombre de membres effectifs est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � quatre. Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Les membres fondateurs soussign�s, sont les premiers membres effectifs.

Article 6. Les membres fondateurs soussign�s, sont les premiers membres effectifs.

Pourra par ailleurs devenir membre effectif toute personne:

1� qui pratique le trial ou qui est le parent d'un mineur pratiquant le trial et souhaite que ce mineur soit encadr� dans la pratique du sport OU

2� pr�sent�e par deux associ�s au moins et admise par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7. Pourra devenir membre adh�rent toute personne :

1� qui marque son int�r�t pour la pratique du trial ;

2� qui est admise comme tel par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers.

Article 8. Toute personne qui d�sire �tre membre effectif ou adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. La candidature sera soumise � ia prochaine assembl�e g�n�rale. La d�cision sera port�e � la connaissance du candidat. En cas de refus, cette d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Section 2. D�mission, exclusion, suspension

Sous-section 1 Membres effectifs

Article 9. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

I MOD 2.2

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale agissant au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou, valablement repr�sent�es.

Le membre dont l'exclusion est envisag�e aura au pr�alable l'opportunit� d'�tre entendu par l'assembl�e g�n�rale qui statue sur son exclusion et sera d�ment convoqu� par lettre recommand�e pour ce faire.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de cette assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ou qui, par leur comportement, porteraient gravement atteinte au but, aux activit�s, � la r�putation ou � l'image de l'ASBL.

Article 10. La d�mission d'un membre effectif emporte la fin de toute fonction ou de tout mandat exerc� au profit de l'ASBL.

En cas de d�mission d'un administrateur et dans des cas particuliers de nature � pr�judicier le fonctionnement de l'association, le conseil d'administration peut d�cider de suspendre l'application de l'article 9 alin�a ler jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale qui pourvoit au remplacement de l'administrateur d�missionnaire.

Article 11. Le membre effectif d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social de l'Association, et ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement ou des compensations pour la cotisation vers�es.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d� pourront toutefois r�clamer la restitution des apports � titre gratuit qui auraient �t� r�alis�s par le dit membre au b�n�fice de l'ASBL et, ce, sans r�clamation d'int�r�ts. Cette r�clamation devra intervenir par lettre recommand�e adress�e au conseil d'administration, � laquelle sera annex�e une copie de la convention constatant l'apport, dans un d�lai d'un mois � dater de la d�mission, de l'exclusion ou du d�c�s du membre, sous peine de forclusion.

Le membre s'engage, tant pour lui-m�me que pour ses ayant-droits, � ne r�clamer la restitution de ses apports � titre gratuit que si et dans la mesure o�, les liquidit�s de ('ASBL sont suffisantes pour en assurer le paiement.

Sous section 2 Les membres adh�rents

Article 12. Les membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

L'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale agissant au scrutin secret et � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou valablement repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres adh�rent qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au r�glement d'ordre Int�rieur ou qui, par leur comportement, porteraient gravement atteinte au but, aux activit�s, � la r�putation ou � l'image de l'ASBL.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Article 13. Le membre adh�rent d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d� ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement ou des compensations pour la cotisation vers�es ou des apports effectu�s.

TITRE IV. Cotisations

Article 14. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle, le montant de cette cotisation est fix� � 150 euros minimum et � 500 euros.

Les membres adh�rents pourront se voir r�clamer une cotisation annuelle de 10 euros minimum � 50 euros maximum.

Le conseil d'administration d�termine annuellement le montant des cotisations, tant pour les membres effectifs qu'adh�rents.

TITRE V. Assembl�e g�n�rale

Article 15. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou, en son absence, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Un membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif de l'assembl�e g�n�rale. Un membre ne peut repr�senter qu'un seul membre absent.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs, qui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1� les modifications aux statuts sociaux ;

2� la nomination et la r�vocation des administrations ;

3� la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur �ventuelle r�mun�ration ;

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� l'approbation des budgets et des comptes ;

6� la dissolution de l'association ;

7� les exclusions de membres ;

8� la transformation de L'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� l'admission de nouveaux membres ;

10� l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications.

Article 17. g doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, le deuxi�me samedi de mars, � 11 heures, au lieu mentionn� dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Les membres adh�rents seront avertis par simple lettre de la date de l'assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Article 18. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration au moins une fois par an, dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts ou lorsqu'au moins 1/5 des membres en fait la demande.

La convocation a lieu par lettre ordinaire adress�e � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire ou le pr�sident, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est indiqu� dans ou annex� � la convocation.

Article 19. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Tous les membres effectifs ont, un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale mais ne disposent d'aucun pouvoir de vote ni d'avis.

Article 20. Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les votes blancs, nuis ou les abstentions ne sont pas pris en compte pour d�terminer la majorit�.

Article 21. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 22. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux r�dig�s par le secr�taire et sign�s par le Pr�sident et un membre effectif.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre

connaissance, mais sans d�placement du registre.

Tous associ�s ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander par �crit des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VI. Administration, gestion journali�re

Article 23. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi ses membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de quatre ans, et en tout temps r�vocables par elle.

L'assembl�e g�n�rale nomme les administrateurs � la majorit� absolue des voix.

La nomination, la d�mission, ou la r�vocation d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur belge end�ans le mois.

Tout administrateur d�missionnaire devra respecter un d�lai de pr�avis d'un mois. Il pourvoira par ailleurs aux affaires urgentes jusqu'� son remplacement.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les administrateurs qui, dans le cadre de leur mandat, aurait commis une faute grave ou qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ou qui, par leur comportement, porteraient

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOn 2.2

gravement atteinte au but, aux activit�s, � la r�putation ou � l'image de I'ASBL.

Article 24. En cas de vacance au cours d'un mandat, les administrateurs restants ont ie droit d'y pouvoir provisoirement.

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa premi�re r�union, d�cide de la nomination du nouvel administrateur.

1l ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace et est nomm� pour cette dur�e.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire au moins quatre fois par an.

il ne peut statuer que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur pr�sent au conseil d'administration. Un administrateur ne peut repr�senter qu'un seul administrateur absent.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix ; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elies sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident ou par le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur.

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix dans le cadre de ses comp�tences, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutee sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toute op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordre de virement ou transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales, renoncer � tous droits contractuels ou r�els, ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles ; donner mainlev�e, avant ou apr�s le paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements ; ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue ; il d�termine leurs occupations et traitements.

Article 28. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres effectifs et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou l'appointement.

Les pouvoirs de l'administrateur d�l�gu� sont limit�s � concurrence d'un montant de deux cents cinquante euros (E 250) par op�ration. Toute op�ration entrant dans le cadre de la gestion journali�re de l'association, exc�dant ce montant, doit imp�rativement �tre sign� par deux administrateurs.

La r�vocation du d�l�gu� � la gestion journali�re est prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� simple des voix.

En cas de d�mission, le d�l�gu� � la gestion Journali�re devra en Informer le conseil d'administration par simple lettre.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s aux extraits du Moniteur Belge comme pr�cis� � l'article 26 novies de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Article 29. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par ie conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�, pour les actes qui rel�vent de sa gestion.

Article 30. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 32. La r�vocation d'un administrateur est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. L'assembl�e g�n�rale devra, pr�alablement au vote, entendre l'administrateur concern� s'il le souhaite.

En cas de cessation de fonction, l'administrateur devra en informer le conseil d'administration par simple lettre.

TITRE VII. R�glement d'ordre int�rieur

Article 33. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport�es n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres et statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s.

L'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale devra pr�ciser explicitement que ce point est port� � l'ordre du Jour. Un exemplaire �crit du projet de r�glement ou de ses modifications est joint � l'ordre du Jour de cette assembl�e et envoy� � chacun des membres.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Quand le r�glement d'ordre int�rieur ou ses modifications sont adopt�s, un exemplaire est envoy� � chacun des membres. Chaque membre peut en tout temps obtenir gratuitement une copie du r�glement d'ordre int�rieur en adressant une demande au secr�taire du conseil d'administration.

TITRE IX. Dispositions diverses

Article 34. L'exercice social commence le premier janvier, pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera � ia date du d�p�t au greffe des statuts et des actes de nomination pour se cl�turer le 31-d�cembre 2012.

Article 35. Le compte de= l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 36. L'assembl�e g�n�rale d�signera, si elle est dans les conditions l�gales l'exigeant, un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Article 37. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ou organisation dont l'objet se rapproche t tant que possible de l'objet de l'association. Ces d�cisions ainsi que le nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur Belge.

En ces de dissolution, chambre membre, ou ses h�ritiers, pourra toutefois obtenir la restitution des apports � titre gratuit qui auraient �t� r�alis�s par le dit membre au b�n�fice de ('ASBL.

Article 38. Tous ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin-mil neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif. En cons�quence, les dispositions l�gales auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� dans les pr�sents statuts sont r�put�es �crites et les clauses seraient contraires aux dispositions imp�ratives seront r�put�es non �crites.

Article 39. Par d�rogation aux r�gles normales �dict�es pour la modification des statuts, les dispositions de l'article 11, alin�a 3, de l'article 37 alin�a 2, ainsi que le pr�sent article ne peuvent en aucune mani�re �tre modifi�es ou supprim�es.

Fait � Saint-Remy, le 7 f�vrier 2012, en deux exemplaires originaux,

Jean-Michel Colson Dany Crosset Emmanuelle Deville Pierre Abad-Perick

�milie Abad-Perick

Texte

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10/04/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 0843.617.116

D�nomination

(en entier) : TRIAL RACING SPIRIT TEAM

(en abr�g�) : TRS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Foss�-Piron n�27 � 4672 Saint-Remy Belgique

Objet de l'acte : Composition du Conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 19/09/2014 a pris acte des d�missions et proc�d� aux nominations suivantes:

- D�mission de Monsieur Jean-Michel COLSON, Secr�taire, et nomination, en cette qualit�, de Monsieur Philippe COKAIKO, lequel ach�vera son mandat;

- D�mission de Monsieur Olivier MARECHAL, Administrateur, et nomination, en cette qualit�, de Monsieur Alain ROUSSELLE, lequel ach�vera son mandat.

Ensuite de quoi le Conseil d'administration est compos� comme suit:

- Pr�sident: Monsieur Pierre Abad-Perick NN 59.08.07-353.53, rue Foss�-Piron n�27 � 4672 Saint-Remy;

- Tr�sorier: Madame Emmanuelle Deville NN 71.06.03-492.78, rue Georges Simenon n�5 � 4600 Vis�;

- Secr�taire: Monsieur Philippe Cokaiko NN 72.10.03-149.82, rue de la Coop�ration n�20 � 4051 Vaux-

sous-Ch�vremont;

Administrateur: Monsieur Dany Crosset NN 67.10.08-163.07 , route de Henri-chapelle n�51 � 4821

Andrimont;

- Administrateur: Monsieur Alain Rousselle NN 64.06.19-105.32, rue des Tendeurs n�38 � 4100 Seraing.

Mentionner sur Ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

ierre Abad-Perick, Pr�sident.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
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Adresse
RUE FOSSE-PIRON 27 4672 SAINT-REMY(LIEGE)

Code postal : 4672
Localité : Saint-Remy
Commune : BLÉGNY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

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