TRICOLORE MOTO CLUB, EN ABREGE : T.M.C.

Dénomination : TRICOLORE MOTO CLUB, EN ABREGE : T.M.C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 808.937.339

Publication

09/04/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

RI' d'entreprise : Cao g � ,J)"9d 533

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(en entier) :~F L~ ~ ~~ n o-r�

(en abr�g�) :

Forme juridique : te.

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Si�ge : ( ~ ~. ~ t q c {

Objet de l'acte :

TITRE 1. D�nomination, si�ge social, dur�e.

Article 1 er

L'association sans but lucratif garde la d�nomination de � TRICOLORE MOTO CLUB � en abr�g� : T.M.C.

Le nouveau si�ge social de l'association est fix� � 4607 Bombaye, Chauss�e du Comt� de Dalhem n�65

(province de Li�ge).

Le si�ge peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de

l'agglom�ration.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle peut �tre dissoute � tout moment.

A la date du changement de d�nomination, l'adresse du site officie! du TRICOLORE MOTO CLUB est

http:l/www.tricolore-motoclub.be

TITRE 2. Objet social.

Article 2 :

L'association a pour objet de

1.rassembler les propri�taires de motos de marques et d'origine italiennes,

2.organiser des balades � motos en Belgique et � l'�tranger,

3.permettre aux passionn�s de motos italiennes de se retrouver afin de pouvoir �voluer dans leur passion,

4.organiser certains voyages � l'�tranger,

5.participer � des concentrations de motos en Belgique et � l'�tranger,

6.permettre l'acc�s aux diff�rents circuits europ�ens aux membres d�sireux de faire avec leur moto un

usage sur circuit,

7.promouvoir le sport m�canique et principalement celui de la moto,

8.promouvoir toutes les marques de motos italiennes (anciennes et nouvelles).

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Article 3 7.-

Modalit�s de r�alisation.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Pour atteindre ses objectifs, l'association exerce notamment les activit�s suivantes, dans une d�marche

d'actualisation continue

I.Elle favorise, par la diversit� et l'activit� de ses membres la constitution d'un r�seau de r�flexion, de mise � jour technique, de coordination et de diffusion autour du vaste domaine que sont les motos et les marques d'origines italiennes.

2.Elle s'attache � entretenir une connaissance critique de la recherche sur les anciens mod�les de motos et de l'�volution technique des nouveaux mod�les.

3.Elle organise ou participera � des �v�nements (forum, conf�rences, congr�s, expositions, randonn�es,

comp�titions) illustrant ses objectifs, la r�colte et la diffusion de donn�es diverses.

Ces activit�s pourront �tre r�alis�es soit par le club TRICOLORE MOTO CLUB lui-m�me, seul ou en

collaboration, soit par l'interm�diaire d'organismes publics ou priv�s existants ou � cr�er. .

TITRE 3. Membres.

Article 4

Qualit�s et conditions d'entr�e,

L'association est compos�e de personnes physiques ou de personnes morales ayant qualit� de membres

actifs ou effectifs.

Le nombre des membres actifs est illimit�.

De nouveaux membres actifs ne peuvent �tre admis que par d�cision du conseil d'administration.

Les nouveaux membres actifs introduisent leur candidature par lettre, fax, courrier �lectronique adress� au conseil d'administration, via le formulaire d'inscription officiel ou via le site Internet officiel.

Les membres effectifs n'ont aucun pouvoir de d�cision ni de vote au sein de l'association, Leur pr�sence sera tol�r�e � l'assembl�e g�n�rale � titre d'information.

L'admission d'un nouveau membre actif est constat�e par le compte rendu mensuel de la r�union du conseil d'administration et notifi�e au nouveau membre par lettre, fax ou courrier �lectronique.

De nouveaux membres actifs ne peuvent �tre admis que par d�cision du conseil d'administration.

Les candidats membres actifs peuvent introduisent leur candidature par lettre, fax, courrier au conseil d'administration.

L'admission d'un nouveau membre effectif est constat�e par le compte rendu mensuel de la r�union du conseil d'administration et notifi�e au nouveau membre par lettre, fax ou courrier �lectronique,

L'association pourra �galement conf�rer le titre d'association jumel�e, de membre d'honneur, de correspondant � des personnes �trang�res ou d'autres associations.

Seuls les membres actifs poss�dent la pl�nitude des droits attach�s � la qualit� de membre de l'association, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Article 5

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Cotisation, d�mission et perte de qualit� de membre.

Tous les membres doivent �tre imp�rativement en ordre de cotisation, d�s que celle-ci sera �tablie.

Tout membre n'�tant pas en ordre de cotisation, au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre

recommand�e � la poste, est r�put� d�missionnaire.

L'assembl�e g�n�rale annuelle approuve les montants des cotisations annuelles fix�es par le conseil

d'administration.

La cotisation est la m�me pour tous les membres et peu importe leur statut,

Le non respect de statuts, les agissements ou paroles susceptibles de nuire gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre actif ou effectif.

Toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par une r�union ordinaire ou extraordinaire, suivant la gravit� de la situation, du conseil d'administration � la majorit� des votes valablement exprim�s.

L'assembl�e de la r�union donne aux membres concern�s l'occasion de faire valoir leurs droits � la d�fense.

Le conseil peut toutefois suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e,

Tout membre peut se retirer de l'association en notifiant sa volont� au conseil d'administration par lettre, fax ou courrier �lectronique,

Les membres d�missionnaires, exclus, leurs h�ritiers, successeurs ou ayant droit n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association.

TITRE 4. Assembl�e g�n�rale.

Article 6

Composition et comp�tences.

L'assembl�e g�n�rale se compose des membres actifs et des membres effectifs.

Ces derniers sont simplement tol�r�s � titre informatif et ils n'ont aucun pouvoir de d�cision ni de vote.

Par contre les membres effectifs pourront y �mettre des avis afin de faire �voluer positivement l'association

Lors de l'assembl�e les deux statuts de membres seront s�par�s dans la salle afin d'y faciliter les votes.

Seuls les membres actifs ont le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

I.Les modifications des statuts.

2.La nomination et la r�vocation de tous membres (administrateurs, actifs et effectifs).

3.L'approbation des budgets et comptes annuels et des rapports qui les accompagnent.

4.La dissolution volontaire de l'association.

5.L'exclusion des membres.

6.L'approbation du programme de l'ann�e future tels que les diff�rents �v�nements � venir.

7.Approbation de la mise en oeuvre de toutes id�es servant � l'�volution positive de l'association et cela venant m�me de membres actifs.

8.La mise en oeuvre du syst�me de vote.

Article 7.

Modalit�s de d�lib�ration, votes et ordre du jour. Les membres actifs disposent chacun d'une voix.

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Ils peuvent se faire repr�senter par un autre membre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� valablement exprim�s, y compris les membres effectifs.

L'urgence ne pourra pas porter sur l'exclusion de membres, la modification des statuts ou la dissolution pure et simple de l'association.

Le point divers de la convocation � l'assembl�e g�n�rale ne recouvre uniquement que les communications dont la nature ne demande pas de vote.

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre de membres actifs pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises g�n�ralement � la majorit� des votes valablement exprim�s.

En cas de parit� des voix, le pr�sident tranche.

Les r�solutions int�ressant l'exclusion de membres actifs, la modification des statuts et la dissolution volontaire de l'association ne peuvent �tre prises qu'� la majorit� des deux titres des membres actifs pr�sents ou repr�sent�s.

La pr�sence ou la repr�sentation des deux tiers des membres actifs de l'association est n�cessaire pour d�lib�rer valablement sur la modification des statuts, de la dissolution volontaire de l'association et de l'objet social.

Si les deux tiers des membres actifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, l'assembl�e g�n�rale est r�unie une seconde fois par une nouvelle convocation au moins dans le huit jours plus tard.

A ce moment, l'assembl�e g�n�rale pourra d�lib�rer quel que soit le nombre des membres actifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 8.

Convocations.

Une assembl�e g�n�rale se r�unit, obligatoirement dans le courant du premier semestre de l'ann�e, sur convocation du conseil d'administration par simple lettre, fax ou courrier �lectronique adress� � tous les membres (effectifs et actifs) au moins quinze jours avant la r�union.

La convocation mentionne le jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union ainsi que le ou les ordre(s) du jour

La demande d'un ordre du jour doit �tre imp�rativement faite par un membre effectif.

Cette demande doit �tre adress�e au conseil d'administration par simple lettre, fax ou courrier �lectronique et doit pr�ciser l'objet exact du ou des points que ce ou ces membres effectifs concern�s exigent de voir porter � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

En outre, toutes proposition sign�e par un nombre au moins �gal � un vingti�me de la derni�re liste annuelle de tous les membres de l'association, doit �tre port�e par le conseil d'administration � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

Article 9.

Proc�s verbaux.

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont r�dig�s et sign�s par au moins deux administrateurs. Et

sont consign�s dans un registre conserv� au si�ge social.

Tout membre effectif peut prendre connaissance de ce registre.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont port�es � la connaissance de tous les membres de l'association et des tiers au plus tard un mois apr�s la date de la r�union par un registre qui pourra �tre consult� sur le site Internet officiel.

Les exp�ditions ou extraits � d�livrer � des tiers seront sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou par un mandataire d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

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MQD 22

TITRE 5. Conseil d'administration.

Article 10.

Composition.

L'association est administr�e par un conseil compos� de deux membres au minimum,

Ces membres seront obligatoirement des membres actifs et ils seront �lus par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de deux ans et renouvelable.

Le conseil d'administration d�signe en son sein, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un tr�sorier, un secr�taire, Attention, le pr�sident administrateur restera obligatoirement et toujours la m�me personne.

Le fondateur de l'asti' sera commis d'office comme pr�sident administrateur, une autre personne pourra lui succ�der si et seulement si le pr�sident administrateur d�missionne ou si lors de l'assembl�e g�n�rale un vote de 100% de la majorit� des membres effectifs propose la d�mission pure et simple du pr�sident administrateur.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions seront assum�es par le vice-pr�sident le plus �g� ou � d�faut un autre membre actif sera nomm� dans une r�union extraordinaire comme administrateur d�l�gu�.

Article 11.

R�unions et d�lib�rations.

Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent et au minimum

une fois par mois,

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident administrateur.

La convocation, adress�e aux administrateurs au moins une semaine � l'avance, indique le lieu, la date,

l'heure et l'ordre du jour.

Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres actifs est pr�sente ou

repr�sent�e.

Chaque administrateur peut �tre porteur d'une et d'une seule procuration,

A d�faut de r�unir le nombre de pr�sences requises, une nouvelle r�union devra �tre convoqu�e au

minimum un jour plus tard.

La seconde r�union statuera valablement quel que soit ie nombre des administrateurs pr�sents et

repr�sent�s sur les objets repris � l'ordre du jour de la pr�c�dente r�union.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, chaque administrateur disposant d'une voix et celle du pr�sident administrateur est pr�pond�rant en cas de partage des voix.

Article 12.

Comp�tences.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association,

Le pr�sident convoque les assembl�es g�n�rales, �tablit l'ordre du jour, m�ne la discussion et est mandat� l�galement pour l'approbation.

Le vice-pr�sident remplace le pr�sident administrateur en cas d'absence.

Le secr�taire conserve les proc�s verbaux et les d�livres sur demande.

Le tr�sorier s'occupe de la comptabilit� et des comptes annuels et est l�galement mandat� pour les mouvements d'argent du compte de l'association dans les cas propres aux activit�s de l'association.

Le vice-pr�sident veille � l'administration et � la gestion courante en collaboration avec les autres administrateurs.

Article 13.

Signatures.

Les actes qui engagent l'association sont sign�s par deux administrateurs.

Lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

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MoD 2.2

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association parle conseil d'administration,

Article 14.

Responsabilit�s.

Les administrateurs, en raison de leur fonction, ne contractent aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat,

Article 15.

Comit� ex�cutif_

ll est institu� un comit� ex�cutif dont les membres effectifs ou actifs sont nomm�s par le conseil d'administration.

Le comit� a pour mission de veiller � l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cadre, le comit� est comp�tent pour accomplir tous les actes utiles ou n�cessaires � l'ex�cution de son mandat tel que d�fini par l'assembl�e g�n�rale et par le conseil d'administration,

Le comit� pourra en outre confier une t�che particuli�re � l'un ou l'autre des membres de l'association, Le comit� peut, � tout moment, mettre en � ces d�l�gations.

Le comit� est convoqu� et pr�sid� par le pr�sident administrateur et il se r�unit chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent.

Le comit� peut valablement d�lib�rer si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Les d�cisions sont prises � fa majorit� des voix exprim�es, chaque membre disposant d'une voix.

Les membres du comit� ne peuvent pas se faire repr�senter.

Tout membre effectif ou actif peut saisir le comit� de toute question int�ressant l'association.

Les d�cisions du comit� font l'objet d'un proc�s-verbal et sign� par deux membres du comit� au plus tard

une semaine apr�s la date de la r�union du comit� et consign� dans un registre conserv� au si�ge social.

Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime peut en prendre connaissance.

TITRE 6, Exercice de l'association, budget et comptes.

Article 16.

L'exercice.

L'exercice de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Par d�rogation, le premier exercice commence le 8 janvier 2009. pour se terminer le 31 d�cembre 2009.

Les relev�s de comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7. Dissolution volontaire et liquidation.

Article 17.

En cas de dissolution de l'association, les biens de celle-ci seront g�r�s par un notaire.

Le notaire s'occupera de la dissolution, de la liquidation des biens.

Le notaire d�sign� est Ma�tre Paul KREMERS dont l'�tude est domicili� Boulevard Piercot n�23 � 4000

Li�ge.

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MOD 2.2

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TITRE 8. R�glement d'ordre int�rieur et autres dispositions.

Article 18.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� parle conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Lee' mentions contenues dans ce r�glement d'ordre int�rieur ont valeur statutaire entre les membres de l'association mais pas envers des tiers.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s.

TITRE 9. Divers.

Article 19.

pour tous les cas non pr�vus par les pr�sents statuts, il est r�f�r� � la loi de l'�tat f�d�ral belge du 27 juin

1921.

Dans le silence de celle-ci, l'assembl�e g�n�rale statuera.

Article 20.

Dispositions transitoires.

L'assembl�e g�n�rale du 27 mars 2014 a �lu en qualit� d'administrateurs et conseil d'administration

.FABRICE BAETS : Domicili� Chauss�e du Comt� de Daihem 65 � 4607 Bombaye. Electrom�canicien au Minist�re de la D�fense � la force a�rienne, 1er Wing de Beauvechain en tant que membre fondateur de l'association et pr�sident administrateur de l'association. N�national : 76080404136.

.Thierry Schoebben : Domicil� rue Branche Planchard n� 108 � 4430 Ans. Ouvrier en la soci�t� Jomy de Wihogne en tant que Vice-pr�sident de l'association. N�national : 64091834141

.PHILIPPE LEBRt3N : Domicilie route de Sclaigneaux n�14 � 5380 Franc- Waret. Electrom�canicien au Minist�re de la D�fense � la composante air, Flight support section GSE � la base a�rienne du 1er de Beauvechain en tant que secr�taire de l'association. N� national : 71022235307.

'NANCY DELHAISE : Domicili�e chauss�e du Comt� de Dalhem 65 � 4607 Bombaye. Assistante de direction � la Direction Financi�re de de la Province de LIEGE en tant que tr�sori�re de l'association. N�National ; 78070719818 N�carte d'identit� :590438375156.

Ces statuts ont �t�s approuv�s par le conseil d'administration � l'unanimit�.

Fait � Bombaye le 27/03/2014..

Pour le comit�.

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R�serv� vole# B - Suite

au Fabrice Baets.

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Coordonnées
TRICOLORE MOTO CLUB, EN ABREGE : T.M.C.

Adresse
RUE EMILE DE LAVELEYE 31B 4681 HERMALLE-SOUS-ARGENTEAU

Code postal : 4681
Localité : Hermalle-Sous-Argenteau
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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