TZ PAVAGE

Dénomination : TZ PAVAGE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 843.655.322

Publication

11/12/2013

�� MOD WORD 1 1.1

� i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 0843,655,322

D�nomination

(en entier) : TZ PAVAGE

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSAB1LITE LIMITEE

Si�ge : RUE DE HUY 49 - 4300 WAREMME

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :TRANSFERT DU SIEGE

(extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 4 octobre 2013)

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide de transf�rer l'adresse du si�ge social avenue des Muguets 4 � 4432 Ans-Alleur, Le changement est effectif en date du 5 octobre 2013.

Traore - Boutigny Virginie

G�rant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/05/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 07.05.2013, DPT 13.05.2013 13120-0061-014
16/04/2013

�� Mod 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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- 5 AVR. 2013

N� d'entreprise : BE 0843.655.322

D�nomination :

(en entier) : TZ Pavage

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : 4300 Waremme, rue de Huy 49

Objet de l'acte : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORT EN NATURE EXTENSION DE L'OBJET

Aux tenues d'un acte re�u par Ma�tre Philippe BOVEROUX, notaire � Bassenge, le 26 mars 2013, enregistr� � Vis� le 28 mars suivant, registre 5, volume 213, folio 37, case 16, 2 r�les sans renvoi, aux droits de vingt-cinq euros (25 � ) par l'Inspecteur principal ai C. BOSCH, il r�sulte que l'assembl�e g�n�rale a d�cid� :

1. d'augmenter le capital social � concurrence de trente mille euros (30.000 � ) pour le porter de dix huit mille six cents euros (18.600 � ) � quarante huit mille six cents euros (48.600 � ) par incorporation d'une partie du compte courant existant au profit de Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie BOUTIGNY � concurrence de trente mille euros (30.000 � ). Les comparants nous requi�rent express�ment de constater que le compte courant existant � leur profit dans les livres de la soci�t�, fait partie de la communaut� existant entre eux.

RAPPORT

Cet apport est plus amplement d�crit dans le rapport ci-annex� dress� le dix huit mars deux mil treize par la SCPRL DGST & Partners R�viseurs d'Entreprises, repr�sent�e par Monsieur Michel LECOQ, R�viseur d'Entreprises, dont les conclusions sont r�dig�es comme suit :

� Dans le cadre de l'apport en nature de cr�ances certaines et liquides, le soussign� Michel LECOQ, Reviseur d'Entreprises, repr�sentant de la Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � DGST & Partners - Reviseurs d'Entreprises �, ayant un si�ge d'exploitation rue de la Concorde, 27 � 4800 VERVIERS, d�clare que :

1. L'op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l'Institut des Reviseurs d'Entreprises en mati�re d'apports en nature et que l'organe de gestion de la soci�t� est responsable de l'�valuation des actifs apport�s, ainsi que de la d�termination du nombre de parts sociales � �mettre �ventuellement en contrepartie de l'apport ;

2. La description de l'apport en nature r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart� ;

3. Le mode d'�valuation de l'apport arr�t� par les parties est justifi� par les principes de l'�conomie d'entreprise ;

4. L'apport de Monsieur Zoumany TRAORE et de Madame Virginie BOUTIGNY, ut

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belge

Volet B - suite

s'�l�ve � 30.000,00 euros, s'accompagne par l'�mission de 300 nouvelles parts sociales qui b�n�ficieront des m�mes droits et avantages que les parts existantes.

Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de l'op�ration. Cependant, nous avons veill�, de par le pr�sent rapport, � ce que chacune des parties soit correctement et compl�tement inform�e de l'impact de l'op�ration et de la situation de cette soci�t�. �

Les comparants d�clarent voir parfaite connaissance du rapport du Reviseur d'Entreprises ainsi que du rapport des g�rants. Ils dispensent le notaire de les reproduire aux pr�sentes. Ces rapports resteront ci-annex�s.

REMUNERATION

En r�mun�ration de cet apport, il est cr�� trois cents (300) parts sociales nouvelles sans d�signation de valeur nominale, ayant les m�mes droits et avantages que les parts sociales existant, et participant aux b�n�fices � compter de ce jour, attribu�es comme suit :

- cent cinquante (150) parts sociales � Monsieur Zoumany TRAORE ;

- cent cinquante (150) parts sociales � Madame Virginie BOUTIGNY.

En cons�quence l'article 5 des statuts est supprim� et remplac� par le texte suivant : � La capital social est fix� � la somme de QUARANTE HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (48.600 � ) divis� en quatre cent quatre-vingt-six (486) parts sociales sans d�signation de valeur nominale. �

2. d'�tendre son objet social, de sorte que la soci�t� aura �galement pour objet les activit�s

li�es � :

- la restauration non soumise � un acc�s � la profession ;

- l'importation, � l'exportation de produits divers;

- transport de biens divers pour compte propre et pour compte d'autrui, s'entendant de la mani�re la plus large possible ;

- la logistique en g�n�ral ;

- la r�novation de b�timent ;

- conseill�re � tupperware � ;

- commerce et au n�goce d'or et de diamant ;

- l'exploitation de tous fonds de commerce ;

- la location de mat�riel, y compris le mat�riel roulant.

En cons�quence, l'article 3 des statuts est compl�t� par le texte ci-dessus.

Les comparants nous remettent sous dossier une situation comptable de la soci�t� arr�t�e trente et un d�cembre deux mil douze ainsi que le rapport des g�rants justifiant du changement des statuts.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Acte et documents d�pos�s au Greffe en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte : exp�dition conforme de l'acte de modification aux statuts. Mise � jour.

Notaire Philippe BOVEROUX.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

27/02/2012

��Mad 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Mon t iifbelge

1.

Greffe

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Moniteur

belge

N� d'entreprise ; ,4 ? e66 3 L 2

D�nomination :

(en entier) ; TZ Pavage

Forme juridique Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : 4300 Waremme, rue de Huy 49

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Philippe BOVEROUX, notaire � Bassenge, le treize f�vrier deux mil douze, il r�sulte que : 1, Monsieur TRAORE Zoumany, n� � Bagnagara (Guin�e) le neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-cinq, �poux de Madame BOUT1GNY Virginie, domicili� � 4300 Waremme, rue de Huy 49.

2. Madame BOUTIGNY Virginie Sandrine Lucie, n�e � Seraing le seize janvier mil neuf cent nonante, �pouse de Monsieur TRAORE Zoumany, domicili�e � 4300 Waremme, rue de Huy 49.

Lesquels ont constitu� entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e comme suit

PREMIERE PARTIE - CONSTITUTION

Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie BOUTIGNY constituent entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination � TZ Pavage� dont le si�ge social est �tabli � 4300 Waremme, rue de Huy 49, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 E) repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186-) parts sans d�signation de valeur nominale, auxquelles ils souscrivent comme suit :

APPORT EN NATURE

1. Rapport du r�viseur

La S.C.P.R.L. DGST & Partners repr�sent�e par Monsieur Michel LECOQ, R�viseur d'Entreprises, a dress� en date du trois f�vrier

deux mil douze le rapport prescrit par le Code des Soci�t�s. Un exemplaire est rest� annex� � l'acte de constitution

Ce rapport conclut dans les termes suivants : '

�Dans le cadre de l'apport en nature, principalement constitu� d'une universalit� de biens, compos�e de biens incorporels, goodwill et de biens corporels, de mobilier et mat�riel de bureau, de mat�riel roulant, de machines et outillages, de leasing et de dettes qui y sont affect�s appartenant � Monsieur Zoumany TRAORE, qu'il utilise dans le cadre de son activit� professionnelle, le soussign� Michel LECOQ, Reviseur d'Entreprises, repr�sentant de la Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e �DGST & Partners - Reviseurs d'Entreprises n, ayant un si�ge d'exploitation rue de la Concorde, 27 � 4800 VERVIERS, d�clare que

1. L'op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l'Institut des Reviseurs d'Entreprises en mati�re d'apports en nature et que l'organe de gestion de la soci�t� est responsable de l'�valuation des biens apport�s, ainsi que de la d�termination da nombre de parts � �mettre en contrepartie de l'apport;

2. La description de l'apport en nature r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart� ;

3. Sous r�serve de l'obtention des certificats fiscaux et de l'accord de transfert des emprunts financiers et du leasing, le mode d'�valuation de l'apport arr�t� par les parties est justifi� par les principes de l'�conomie d'entreprise et conduit � des valeurs d'apport qui correspondent au moins au nombre et au pair comptable des parts � �mettre en contrepartie de sorte que l'apport en nature n'est pas sur�valu� ;

4. L'apport, estim� � 74.391,21 6, sera r�mun�r� par l'attribution de 185 parts sociales, sans d�signation de valeur nominale

�mise en contrepartie, repr�sentant 18.500,00 6 � Monsieur Zoumany TRAORE; le solde � savoir 55.891,21 E sera port� � un

compte courant cr�diteur au nom de Monsieur Zoumany TRAORE.

Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de

l'op�ration.

Fait � Verviers, le 3 f�vrier 2012.

S.Civ.P.R.L. � DGST & Partners

Reviseurs d'Entreprises �

Repr�sent�e par Michel LECOQ,

Reviseur d'Entreprises. �

2. Rapport du fondateur

Les fondateurs ont dress� le rapport sp�cial pr�vu par l'article pr�cit�, dans lequel ils exposent l'int�r�t que pr�sentent pour la

soci�t� les apports en nature et les misons pour lesquelles ils s'�carteraient �ventuellement dcs conclusions du r�viseur d'entreprises.

3. Publicit�

Ces rapports seront d�pos�s au greffe du tribunal de commerce de Li�ge conform�ment � l'article 219 du Code des soci�t�s et un

exemplaire de ces rapports demeurera ci-annex�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

4. Apport

Monsieur Zoumany TRAORE d�clare que l'apport en nature effectu� au profit de la soci�t� consiste en l'apport d'une universalit� de biens, compos�e de biens incorporels, goodwill et de biens corporels, de mobilier et mat�riel de bureau, de mat�riel roulant, de machines et outillages, de leasing et de dettes, appartenant � Monsieur Zoumany TRAORE, qu'il utilise dans le cadre de son activit� professionnelle.

Tous ces apports sont �num�r�s dans le rapport ci-annex� du R�viseur d'Entreprises Monsieur Michel LECOQ dress� le trois f�vrier deux mil douze, rapport auquel les comparants d�clarent se r�f�rer, dispensant le notaire soussign� de le reproduire au pr�sent acte,

CONDITIONS DE L'APPORT

La soci�t� aura la pleine propri�t� et la jouissance des apports pr�d�crits avec effet au premier janvier deux mil douze

Toutes Ies op�rations effectu�es par Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie BOUTIGNY depuis le premier janvier deux mit douze dans le cadre de ses activit�s professionnelles sont cens�es avoir �t� faites pour compte de la pr�sente soci�t�, Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie BOUTIGNY d�clarent parfaitement conna�tre les dits apports en nature, en reconnaissent la r�alit� et renoncent � en demander plus ample description.

Les apports ci-dessus sont reconnus par les constituants libres de toutes charges, sauf ce qui est dit au rapport du R�viseur d'Entreprises sous le titre � VALEURS PASSIVES �.

5. R�mun�ration et li.�ration des a..orts en n.turc

En r�mun�ration de cet apport, il est attribu� � Monsieur Zoumany TRAORE cent quatre-vingt-cinq (185-) parts sociales sans

d�signation de valeur nominale; le solde, comme d�crit au rapport du R�viseur d'Entreprises, fera l'objet d'une inscription en

compte courant au profit de Monsieur Zoumany TRAORE,

B.APPORT EN NUMERAIRE

La part restante est � l'instant souscrite par Madame Virginie BOUTIGNY, soit pour un montant de cent euros (100 �).

Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie BOUTIGNY d�clarent et reconnaissent que toutes les parts sont enti�rement

souscrites et totalement lib�r�es, Ies souscriptions en esp�ces ayant fait l'objet d'un versement aupr�s de ING en un compte num�ro

363-1010668-65 ouvert au nom de la soci�t� en formation,

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e prenant cours le premier janvier deux mil douze.

Toutes les op�rations effectu�es par les comparants depuis le premier janvier deux mil douze et rentrant dans le cadre de l'objet

social, sont cens�es avoir �t� faites pour compte de la pr�sente soci�t�,

DEUXIEME PARTIE - STATUTS

Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie BOUTIGNY arr�tent comme suit les statuts de la soci�t� :

TITRE L

DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE.

ARTICLE I DENOMINATION

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e est constitu�e sous la d�nomination "TZ Pavage".

La mention "SOCIETE PRIVES A RESPONSABIL1TE LIMITEE" sera reproduite lisiblement et en toutes lettres ou en abr�g� sur

tous les actes, factures et documents �manant de la soci�t�.

ARTICLE 2 SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 4300 Waremme, rue de Huy 49,

Il pourra �tre transf�r� en tout autre lieu par d�cision du ou des g�rants.

Tout changement du si�ge devra �tre publi� aux annexes du Moniteur Belge par les soins du ou des g�rants.

La soci�t� pourra, par simple d�cision du ou des g�rants, �tablir des succursales, bureaux d'�tudes, agences en tous lieux, tant en

Belgique qu'� l'�tranger.

ARTICLE 3 - OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, tout ce qui se rapporte directement ou indirectement � l'ex�cution de

travaux ext�rieurs les plus divers tels que

- le pavage en tous genres,

- la dallage,

- la pose de Idinlcers,

- le terrassement,

- la r�alisation de terrasses en bois,

- la pose de pierres bleues,

- la pose de palissades en tous genres,

- la pose de bordures,

- la r�alisation d'�gouttages,

- la r�alisation d'empierrements,

- l'am�nagement de parcs et jardins,

la pose et la r�alisation de gabions,

- la pose d'�clairage des terrasses et des all�es de jardins,

- les travaux de terrassement non mentionn�s ailleurs,

- la construction, la r�fection et l'entretien des routes, de pistes cyclables, des aires et pistes d'aviation, des ouvrages d'art non

m�talliques (� l'exception des travaux maritimes et fluviaux) comme des ponts et des viaducs, des tunnels pour routes et chemins de

fer, des ch�teaux d'eau, des silos, des r�servoirs, des citernes, des piscines de natation, des parcs � charbon, des fosses � cendr�es,

des plaques tournantes, des ponts � peser, des murs de sout�nement, ainsi que les travaux d'�gouttage,

Cette d�signation n'est pas limitative, la soci�t� peut accepter toutes op�rations g�n�ralement quelconques en dehors de celles

vis�es ci-dessus et notamment financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, d'absorption, de souscription, de participations financi�res ou autrement, dans

toutes soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, ayant un objet analogue ou connexe au sien, ou de nature � faciliter ou favoriser la

r�alisation de son objet tel que d�fini ci-dessus, La soci�t� peut leur apporter toute aide technique, commerciale ou financi�re et

participer � leur gestion et administration. Elle peut se constituer garant ou aval de tout engagement souscrit ou � souscrire par les

soci�t�s ou entreprises dans lesquelles elle a un int�r�t direct ou indirect

La soci�t� peut r�aliser son objet en Belgique ou � l'�tranger, de toutes les mani�res et suivant les modalit�s qui lui paraissent les

R�serv�

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belge

1.

Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

mieux appropri�es. Elle peut notamment exercer son objet en affermant, louant ou donnant � bail ou en usufruit, de quelque fa�on

que ce soit, ses installations et/ou tout ou partie de son patrimoine � une ou plusieurs entreprises exer�ant un objet similaire au sien

ou de nature � faciliter ou favoriser son objet

ARTICLE 4 - DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II.

CAPITAL SOCIAL - PARTS SOCIALES - SOUSCRIPTION.

ARTICLE S - CAPITAL

Le capital social est fix� � la somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 � ) divis� en cent quatre-vingt-six (186-)

parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

ARTICLE 6 - NATURE DES PARTS SOCIALES

Les parts sont indivisibles. S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y

aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne ait �t� d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire de la part. En cas d'usufruit,

l'usufruitier repr�sente le nu-propri�taire.

ARTICLE 7

Il est tenu au si�ge, un registre des associ�s qui contient la d�signation pr�cise de chaque associ� et le nombre de parts lui

appartenant.

Tout associ� ou tout tiers int�ress� peut en prendre connaissance. Des certificats d'inscriptions au dit registre, sign�s par un g�rant,

peuvent �tre d�livr�s � chaque associ�. Ces certificats ne sont pas n�gociables.

ARTICLE 8 - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans le registre des associ�s � leur date; ces inscriptions sont sign�es par le

c�dant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, par les g�rants et les b�n�ficiaires dans le cas de transmission � cause de

mort.

Les transferts ou transmissions de parts n'ont d'effet vis � vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur inscription dans le dit

registre.

ARTICLE 9

Les cessions de parts sociales entre vifs et la transmission pour cause de mort, � titre gratuit comme � titre on�reux, ne sont

soumises � aucune formalit� ni habilitation, si elles ont lieu au profit d'un associ�, ou du conjoint non s�par� de fait ou de corps d'un

associ�, ou des descendants d'un associ�.

Dans les autres cas, lesdites cessions entre vifs et les transmissions pour cause de d�c�s sont soumises d'abord � un droit de

pr�f�rence, ensuite, en cas de non exercice total ou partiel du droit de pr�f�rence, � l'agr�ment du cessionnaire ou de l'h�ritier ou

l�gataire par l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 10 DROIT DE PREFERENCE

En cas de cession entre vifs projet�e, le c�dant doit en faire la d�claration � la g�rance par lettre recommand�e � la poste en

indiquant les nom, pr�noms, profession et domicile du cessionnaire et le nombre de parts sociales � c�der.

En cas de mutation par suite de d�c�s d'un associ�, ses h�ritiers ou l�gataires devront fournir une d�claration identique dans les

trois mois du d�c�s.

Dans les trente jours suivant l'avis de d�p�t � la poste de cette lettre recommand�e, la g�rance avise les associ�s de la mutation

projet�e et ce par lettre recommand�e � la poste.

Dans les trente jours qui suivent le d�p�t de cet avis � la poste, tout associ� qui entend exercer son droit de pr�f�rence doit en aviser

la g�rance en faisant conna�tre le nombre de parts sociales qu'il d�sire acqu�rir et ce �galement par lettre recommand�e � la poste.

Le droit de pr�f�rence s'exerce proportionnellement au nombre de parts sociales que poss�dent les associ�s qui en usent; son non-

exercice total ou partiel accro�t le droit des autres.

ARTICLE 11 AGREMENT

Les parts sociales qui, end�ans les soixante jours � compter de la demande, n'auront pas fait l'objet de l'exercice du droit de

pr�f�rence, ne peuvent �tre c�d�es au cessionnaire propos� ou transmises aux h�ritiers ou l�gataires que moyennant l'agr�ment de

l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des trois quarts des voix attach�es aux parts sociales autres que celles dont la cession ou la

transmission est propos�e.

Le refus d'agr�ment ne donne lieu � aucun recours.

Cependant, dans ce cas, la g�rance dispose d'un d�lai de six mois pour trouver acqu�reur, faute de quoi l'opposition doit �tre lev�e.

Toute mutation de parts sociales faite en contravention du pr�sent article et des articles 9. et 10. qui pr�c�dent, est de plein droit

nulle et de nul effet tant � l'�gard de la soci�t� que des associ�s et des tiers.

ARTICLE 12

Les h�ritiers, l�gataires, cr�anciers ou ayants-droit d'un associ� ne peuvent sous quelque pr�texte que ce soit, provoquer l'apposition

des scell�s sur les biens ou valeurs de la soci�t�, ni requ�rir d'inventaire.

Ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux bilans et �critures de la soci�t� et aux d�cisions prises par l'assembl�e

g�n�rale des soci�taires.

TITRE III.

GESTION - SURVEILLANCE.

ARTICLE 13 - GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ� ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant, elle est oblig�e de renseigner parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou son personnel, un repr�sentant permanent, personne physique, charg� de l'ex�cution de la mission de g�rant au nom et pour compte de la personne morale. Lors de la nomination et de la fin de la fonction du repr�sentant permanent, il y a lieu de remplir les m�mes r�gles de publicit� que celles � respecter si la fonction �tait exerc�e en nom personnel et pour son propre compte. Si la soci�t� elle-m�me est nomm�e administrateur / g�rant dans une soci�t�, la comp�tence pour d�signer un repr�sentant permanent revient � l'organe de gestion.

ARTICLE 14 POUVOIRS

Chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

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Volet B - suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ;Nom et signature.

La soci�t� est li�e par les actes accomplis par les g�rants, m�me si ces actes exc�dent l'objet social, � moins qu'elle ne prouve que le

tiers savait que l'acte d�passait l'objet social ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte tenu des circonstances, sans que la seule publication

des statuts suffise � constituer cette preuve.

ARTICLE 15

Chaque g�rant peut d�l�guer sous sa responsabilit� certains pouvoirs pour des fins d�termin�es, � telles personnes que bon lui

semble.

ARTICLE 16

Le mandat des g�rants est gratuit, N�anmoins, il pourrait leur �tre allou� des �moluments fixes ou variables, imputables aux frais

g�n�raux, pour autant que les associ�s r�unis en assembl�e g�n�rale le d�cident,

ARTICLE 17

La surveillance de la soci�t� se fera conform�ment � la loi.

TITRE IV.

ASSEMBLEE GENERALE - DECISIONS.

ARTICLE 18

Les d�cisions des associ�s sont prises en assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix,

En cas de parit�, la proposition soumise au vote est rejet�e. S'il s'agit de nominations, elles se feront au besoin par deux tours de

scrutin plus un scrutin de ballottage, et la majorit� relative suffit, le candidat le plus �g� �tant choisi en cas de parit� de voix au

ballottage.

Le ou les g�rants doivent convoquer l'assembl�e g�n�rale chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou que deux des associ�s le

demandent.

Les convocations sont faites conform�ment au Code des Soci�t�s, Elles ne sont pas n�cessaires Iorsque tous les associ�s consentent

� se r�unir.

Les associ�s peuvent se faire repr�senter par un mandataire agr�� par les autres associ�s pr�sents � l'assembl�e g�n�rale,

ARTICLE 19 - REUNION

jjne assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira de plein droit, chaque ann�e le quatri�me jeudi du mois de juin � dix-huit heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e g�n�rale se tiendra le premier jour ouvrable suivant. Elle se r�unira au si�ge social ou � tout autre

endroit d�sign� dans la convocation.

ARTICLE 20

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le doyen d'�ge, assist� du plus jeune associ� pr�sent.

si te nombre des associ�s le permet, il est d�sign� deux scrutateurs. Chaque associ� peut voter par lui-m�me ou �mettre son vote

par �crit.

Chaque part sociale ne conf�re qu'une seule voix.

L'associ� qui poss�de plusieurs parts dispose d'un nombre �gal de voix � celui de ses parts, sous r�serve des dispositions l�gales de

limitation du droit de vote.

Les proc�s verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par tous les associ�s pr�sents ou ayant pris part effective au vote.

Les exp�ditions ou extraits sont sign�s par le g�rant, sauf dans le cas o� les d�lib�rations doivent �tre authentiquement constat�es.

ARTICLE 21

Les modifications aux statuts devront �tre faites par acte authentique; l'assembl�e g�n�rale charg�e de d�lib�rer sur toutes les

modifications aux statuts ou sur la conversion de la soci�t� en une soci�t� d'une autre forme, ne pourra valablement statuer que si

l'objet des modifications propos�es a �t� indiqu� sp�cialement dans les convocations, si deux associ�s au moins assistent �

l'assembl�e et si les associ�s formant l'assembl�e poss�dent au moins la moiti� des parts sociales.

Si ces conditions ne sont pas remplies, une nouvelle convocation sera n�cessaire et la nouvelle assembl�e d�lib�rera valablement

quel que soit le nombre des parts repr�sent�es.

Dans l'un ou l'autre cas, la d�cision ne sera valablement prise que si elle a r�uni les trois/quarts des voix exprim�es valablement.

TITRE V.

INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION - RESERVE.

ARTICLE 22 - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e et finit le trente et un d�cembre suivant.

A la fin de chaque exercice, la g�rance dresse l'inventaire et les comptes annuels.

Les comptes annuels mentionnent sp�cialement et nominativement les dettes des associ�s vis � vis de la soci�t�, et celles de la

soci�t� vis � vis des associ�s.

La g�rance remet les comptes annuels aux associ�s, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle.

S'il y a un ou plusieurs commissaires r�viseurs d�sign�s, les comptes annuels leur seront remis et ils les adresseront avec leur

rapport, aux associ�s dans le m�me temps que la convocation de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote sp�cial apr�s adoption sur

la d�charge du ou des g�rants et �ventuellement du ou des commissaires-r�viseurs.

Les comptes annuels ainsi que tous autres documents qui seraient requis par la loi, seront d�pos�s apr�s leur approbation aupr�s des

autorit�s comp�tentes.

ARTICLE 23

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements n�cessaires, constitue le b�n�fice

net de la soci�t�.

Sur celui-ci, il sera pr�lev� annuellement cinq pour cent pour �tre affect� � la formation d'une r�serve l�gale,

Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ce fonds aura atteint le dixi�me du capital social.

Le restant du b�n�fice sera partag� entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts sociales, chaque part conf�rant un droit �gal.

Toutefois, les associ�s en assembl�e g�n�rale pourront d�cider que tout ou partie de ce solde soit affect� � la cr�ation d'un fonds de

r�serve sp�cial ou d'un fonds d'amortissement des parts sociales ou de pr�vision ou de l'attribution de tanti�mes au profit du g�rant,

ou soit report� � nouveau, ou encore toute autre affectation,

TITRE VI.

DISSOLUTION - LIQUIDATION.

ARTICLE 24 -DISSOLUTION

R�serv�

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R�serv� Vo!et B - suite

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V

La soci�t� n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la d�confiture ou la mort d'un des associ�s,

Si par suite des pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, le g�rant doit soumettre � l'assembl�e

g�n�rale d�lib�rant dans les formes prescrites pour les modifications aux statuts, la question de la dissolution de la soci�t�.

Si la perte atteint les trois/quarts du capital, la dissolution pourra �tre prononc�e par les associ�s poss�dant un/quart des parts.

Si par suite des pertes, l'avoir social ne repr�sente plus qu'une valeur moindre de six mille deux cents euros (6.200 E), la soci�t�

sera dissoute � la demande de tout int�ress�.

ARTICLE 25 - LIQUIDATION

En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'op�rera par les soins du g�rant, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe �

cet effet, un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les �moluments, s'il y a lieu.

L'assembl�e g�n�rale r�gle le mode de liquidation � la simple majorit� des voix.

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et charges de la soci�t�, sera partag� entre les associ�s, suivant le

nombre de leurs parts sociales respectives, chaque part conf�rant un droit �gal.

TROISIEME PARTIE DIVERS ET NOMINATIONS

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ� ou mandataire social fait �lection de domicile au si�ge social, o� toutes

communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui �tre valablement faites.

Pour autant qu'il n'y soit pas express�ment d�rog� par les pr�sents statuts, les associ�s entendent se conformer au Code des

Soci�t�s.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice social a pris cours le premier janvier deux mil douze pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil douze,

La g�rance dressera l'inventaire et les comptes annuels pour la premi�re fois le trente et un d�cembre deux mil douze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira de plein droit le quatri�me jeudi du mois de juin deux mil treize � dix-huit

heures.

FRAIS ET CHARGES

Les parties d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations ou charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent

� la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison de sa constitution, s'�l�ve � mille quatre cents euros (I.400 E).

NOMINATION

Les associ�s se sont r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire. Laquelle d�cide � l'unanimit� de nommer en qualit� de g�rants,

sans limitation de dur�e, avec pouvoir d'agir ensemble ou s�par�ment, Monsieur Zoumany TRAORE et Madame Virginie

BOUTIGNY. Le mandat des g�rants sera gratuit.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� avant enregistrement dans le seul but d'�tre d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce.

Acte et documents d�pos�s au Greffe en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte ; exp�dition conforme de l'acte de constitution, et de ses annexes : rapports,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Notaire Philippe BOVEROUX.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

01/06/2018 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

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