UNITE PASTORALE EPHATA AUBEL-THIMISTER-CLERMONT (AN ABREGE) UP EPHATA

Association sans but lucratif


Dénomination : UNITE PASTORALE EPHATA AUBEL-THIMISTER-CLERMONT (AN ABREGE) UP EPHATA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 521.890.286

Publication

24/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moa 22

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N° d'entreprise : 0521.890.286

Dénomination

(en entier) : Unité Pastorale Ephata Aubel - Thimist - Clermont

(en abrégé) : UP Ephata

Forme juridique .' ASBL

Siège : Rue de la Station, 10 4880 Aubel

Objet de l'acte : Démission - admission au Conseil d'administration

Extrait du PV de l'Assemblée Générale statutaire du 27 janvier 2014 A l'unanimité des voix

1) l'AG prend acte de la démission du mandat d'administrateur de

- Madame Maria Van Dijck née à Wilrijk le 13/01/48 domiciliée rue Tisman, 15 à 4880 Aubel à partir de

de ce jour

- Monsieur Léopold Bour né à Aubel le 1109134 domicilié Rue de Val dieu, 28 à 4880 Aubel à partir du

30juin 2014

2) l'AG décide de nommer comme administrateur dès ce jour

- Madame Monique Deiraiteur epse Catot née à Verviers le 4/04/68 domiciliée rue Mononck Jules, 13 à

4890 Thimister-Clermont laquelle a été désignée secrétaire à partir du 1e` juillet 2014.

- Madame Ariette Pirenne née à Aubel le 20/01/48 domiciliée Place Antoine Ernst, 30 à 4880 Aubel,

laquelle a été désignée comme trésorière.

SADZOT Benoît PIRENNE Arlette

(Président) (Trésorière)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/03/2013
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oie~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Unité Pastorale Ephata Aubel-Thimister-Clermont

(en abrégé) : Up Ephata

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de ia Station, 10, 4880 Aubel

Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL

Dénomination:

(en entier) Unité Pastorale Ephata Aubel-Thimister-Clermont, (en abrégé) : Up Ephata.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Station, 10, 4880 Aubel

Objet de l'acte

Entre les sousignés :

Benoit Sadzot, né à Rocourt le 21 aout 1972 ; Rue de la Station, 10 à 4880 Aubel.

Laurent Cornet, né à Verviers le 14 aout 1978 ; Rue de Battice, 15 à 4880 Aubel.

Henri Nibus, né à Aube! le 07 octobre 1939. ; Tribezone, 12 à 4890 Clermont,

Lucien Noël, né à Montzen le 06 août 1934 ; Chemin du Bois, 8 à 4890 Clermont.

Frieda Cuyckens, née à Ville-en-Hesbaye le 31 décembre 1961 ; Gorhez, 344 A à 4880 Aubel.

Léopold Bour, né à Aubel, le 1 septembre 1934 ; Rue de Val-Dieu, 28 à 4880 Aubel.

Maria Van Dijck, née à Wilrijk, le 13 janvier 1948 ; Rue Tisman, 15 à 4880 Aubel.

Il a été convenu de constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront en faire partie dans la suite,

une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 aux conditions suivantes.

Statuts

Titre I. Dénomination, siège, définition, but social et durée.

Article 1. L'association prend pour dénomination « Unité Pastorale Ephata Aubel-Thimister-Clermont ».

Article 2. Le siège social de l'association est situé Rue de la Station, 10 à 4880 Aubel dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Article 3. Définition.

1. L'unité pastorale Ephata Aubel-Thimister-Clermont est un ensemble de 8 paroisses catholiques institué par décret épiscopal donné à Liège le 01/10/2002 et d'application à partir du 13/10/2002. Ce décret à été publié dans la revue mensuelle officielle du diocèse de Liège Eglise de Liège.

2. Les paroisses sont Saint Hubert à Aubel, Saint Jean Baptiste à Saint Jean Sart (commune d'Aube», Saint Antoine l'Ermite à la Clouse (commune d'Aubel), Saint Antoine l'Ermite à Thimister, Saint Gilles à Froidthier (commune de Thimister-Clermont), Saint Jacques le Majeur à Clermont (commune de Thimister-Clermont), Saint Pierre à la Minerie (commune de Thimister-Clemlont) et Saint Roch à Elsaute (commune de Thimister-Clermont).

3. Ces paroisses conservent leur statut civil. Les compétences des Fabriques d'Eglise et leurs conseils demeurent inchangés.

Article 4. But social.

1.L'association, par le moyen d'activités variées, a pour objet, à l'exclusion de tout but de lucre et

d'enrichissement personnel de ses membres, d'assurer la vie pastorale, catéchétique, liturgique, missionnaire,

Déposé au Grolle du

TRIBUNAT_ DE COMMERCE DE VERVIERS

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

diaconale et culturelle de l'Unité Pastorale selon les structures de fonctionnement définies par les différents documents diocésains présents et à venir publiés dans fes Acta de i'Eglise de Liège et édictés par l'autorité diocésaine.

" 2.Afin de réaliser cet objet, l'association s'appuie sur la participation financière des différentes paroisses membres de l'unité pastorale. L'association peut en outre recevoir des dons et acquérir des biens meubles et immeubles, Elle peut aussi entreprendre des activités économiques diverses â condition que le produit soit allé ôté- éxclûsivèment à son objet social.

Article 5. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre IL Les membres.

Article 6. Le nombre des membres est illimité, mais il doit être au moins égal à 7. Article 7. Les membres doivent adhérer aux statuts et aux objectifs de l'association, Article 8. Le curé ou administrateur et l'assistant paroissial en sont membres de droit. Article 9. Le curé ou administrateur en est président de droit.

Article 10. Les autres membres sont élus pour une durée de trois ans renouvelable. Leur qualité de membre prend fin également par démission volontaire ou par exclusion décidée en assemblée générale.

Article 11. Les membres ne sont redevables d'aucune cotisation.

Article 12. ils sont protégés juridiquement par une assurance particulière.

Titre ill. L'assemblée générale.

Article '13. L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association : l'équipe pastorale et les représentants des caisses paroissiales.

Article 14. Une assemblée générale convoquée en début d'année civile aura pour ordre du jour l'approbation des comptes.

Article 15. Pour le reste, c'est à l'assemblée générale que revient la décision du rythme auquel il convient de réunir les membres de l'association.

Titre IV. Le conseil d'administration.

Article 16, Le conseil d'administration est constitué de l'équipe pastorale mandatée par l'Evêque de Liège et de la trésorière de l'association.

Article 17. Outre les membres de droit (le Curé et l'Assistant Paroissial), les administrateurs sont mandatés par l'Evêque pour une durée de trois ans renouvelable.

Article 18. Les administrateurs sont déchargés de leur fonction par démission ou par décision de l'assemblée générale, sauf les membres de droit qui ne peuvent être déchargés de leur fonction que par démission.

Article 19. Les membres du conseil d'administration travaillent collégialement. lis se répartissent les fonctions de comptabilité et de secrétariat, La présidence revient de droit au curé ou à défaut à l'administrateur paroissial.

Article 20. Le conseil d'administration prépare l'ordre du jour des assemblées générales et les convoque selon les délais fixés par fa loi.

Article 21. Le conseil d'administration est responsable de la comptabilité de l'ASBL, Une année comptable court du 1 janvier au 31 décembre. Le conseil d'administration se réfère aux normes légales et à celles prescrites par l'évêché.

Article 22. Le conseil d'administration désigne les membres de droit compétents pour l'administration journalière de l'association. Il désigne également toute personne habilitée à fa représentation de l'ASBL ainsi que les commissaires de l'association.

MOD22

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Article 23. ll revient au conseil d'administration de tenir le registre des membres de l'association, Article 24. L'ASBL est validement représentée par la signature d'au moins deux de ses membres.

Article 25. ll revient au conseil d'administration d'accomplir les formalités de publicité administratives et comptables,_notamnaenLaupr_ès du greffe du tribunal de commerce.

Article 26. II revient au conseil d'administration de gérer les assurances de l'Unité Pastorale

1. une assurance en responsabilité civile pour tous les acteurs et bénéficiaires des activités pastorales, catéchétiques, liturgiques, missionnaires, diaconales ou culturelles mises en place par l'Unité Pastorale.

2. pour ces mêmes personnes, cette assurance sera doublée d'une assurance en droit commun,

3. une assurance en protection juridique pour les membres et les admihistrateurs de ''ASBL,

Titre V. Modification et dissolution.

Article 27. L'assemblée générale est souveraine pour la modification des statuts et la dissolution de ''ASBL après consultation del'autorité diocésaine.

Article 28. L'assemblée générale statuera également sur l'affectation à donner à l'actif net après épurement des dettes et charges.

Article 28. Tous les cas non prévus par les statuts seront traités conformément aux prescrits de la loi du 27 juin 1921.

A Aubel, le 01 février 2013

L'assemblée constituante nomme au conseil d'administration :

Benoit Sadzot administrateur président de droit

Laurent Cornet, administrateur de droit

Maria Van Dijck administratrice trésorière

Léopold Bour administrateur secrétaire

Frieda Cuyckens, administratrice

Henri Nibus, administrateur

Déposé en même temps: l'acte constitutif en entier du 01/02/2013.

Sadzot Benoit

Président.

Coordonnées
UNITE PASTORALE EPHATA AUBEL-THIMISTER-CLERM…

Adresse
RUE DE LA STATION 10 4880 AUBEL

Code postal : 4880
Localité : AUBEL
Commune : AUBEL
Province : Liège
Région : Région wallonne