VAL DE MEHAIGNE NATATION WANZE

Association sans but lucratif


Dénomination : VAL DE MEHAIGNE NATATION WANZE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.036.418

Publication

23/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

MONITEUR BELGE Déposé au gr

Tribunal de Comm:

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Ir d'entreprise : 421.036.418

Dénomination

(en entier) : Val de Méhaigne Natation WIMJZ-6

(en abrégé) : VMN Wanze

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Piscine Communale,Rue Moncousin1 Sr» tL

Objet de l'acte : Modification des statuts

Rapport AG du 24/06/2013

Texte :STATUTS ASBL VAL DE MEHAIGNE NATATION

PREAMBULE

Le Val de Mehaigne Natation a été créé le 2 septembre 1980 sous forme d'une association sans but lucratif, en abrégé V.D.M.N. Il porte le matricule numéro 308, numéro d'identification asbl 12264/80. Ses couleurs sont : bleu, blanc et rouge. Son site Internet est « http//www.wanzenatation.be n.

Titre 1 buts -- siège social  Composition

Article 1 siège social

L'asbl a son siège social sis à la piscine communale, 26, rue Moncousin à 4520 Wanze, arrondissement

judiciaire de HUY, ll pourra être transféré, par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu.

Article 2 Les buts

L'objet de l'association est de pratiquer, d'encourager et de perfectionner l'art de fa nage sous toutes ses formes notamment par l'organisation d'une école de natation, d'organiser et de développer des entrainements et des compétitions dans les disciplines reconnues par la FINA.

L'association peut entreprendre toute action en vue de la réalisation de ses objectifs.

Toute activité ou discussion d'ordre confessionnel, politique, philosophique ou linguistique est interdite au sein de l'association.

L'association est affiliée à la FFBN,

Article 3 Composition

L'association est constituée de membres effectifs et adhérents.

Le nombre de membres composant l'association est illimité.

Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une lettre écrite au Conseil' d'administration de l'association qui statuera temporairement sur cette demande, Il sera statué définitivement ' sur cette dernière à la première assemblée générale organisée postérieurement à celte-oi.

Pour être membre effectif de l'association, il faut être majeur, en ordre de paiement de cotisation et justifier d'un investissement particulier dans te domaine sportif.

L'échevin des sports de la commune de WANZE est d'office membre effectif de Yassociation et le. Bourgmestre de ta commune, président d'honneur de l'association.

Sont membres adhérents de l'association:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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-les sportifs en ordre de cotisation qui pratiquent la natation ou une autre discipline dérivée organisée par l'association,

-les délégués et les officiels en ordre de cotisation oeuvrant pour l'association,

-les sympathisants et aidants, savoir les personnes qui ne pratiquent pas la natation ou une discipline dérivée mais qui fournissent une aide quelconque à l'association dans la réalisation de son objet social mais

également les moniteurs, les aide-moniteurs, les entraîneurs, les aide-entraîneurs.

Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant au Conseil d'administration sa démission par simple courrier postal ou par courrier électronique.

Tout membre en défaut de paiement de cotisation d'au moins deux trimestres consécutifs ou en retard de paiement depuis au moins trois mois s'il s'agit d'une cotisation annuelle sera d'office exclu de sa qualité de membre effectif ou adhérent

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions aux statuts ou à la législation belge en général.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcé que par l'assemblée générale de l'association à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées. Les modalités seront précisées en termes de règlement d'ordre intérieur.

Article 4 Les cotisations

Tous les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle/ trimestrielle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Cette cotisation est réservée exclusivement à financer tes activités de l'association. Les modalités quant au montant et la perception des cotisations seront fixées par le règlement d'ordre intérieur. Le montant de la cotisation ne peut, en aucun cas, être supérieur à la somme de 500 euros ou inférieur à la somme de 5 euros.

Titre ll L'assemblée générale

Article 5Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du Conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus ancien des administrateurs présents et en fonction.

L'association tient un registre des membres effectifs et adhérents dont l'établissement et la mise à jour est confiée au conseil d'administration. Ce registre est présent au siège social de l'association et peut être consulté par tout membre à simple demande. Ce registre se présente sous la forme d'une liste chronologique qui reprend les nom, prénom et domicile des membres. Toutes les décisions d'admission ou de démission des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le comité a eue de la décision.

Article 6Pouvoirs

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnu par la loi ou par les présents

statuts, savoir notamment

-les modifications des statuts,

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la dissolution volontaire de l'association,

-la nomination et la révocation des vérificateurs,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs,

-l'examen du bilan sportif des groupes de compétition.

-l'exclusion d'un membre

-la transformation de l'association en société à finalité sociale,

-dans tous les cas où les statuts in casu l'exigent.

Les compétences résiduelles sont assumées par le conseil d'administration.

Article7

Les membres de l'association se réunissent annuellement dans le courant du mois de mars en assemblée

générale, au siège de l'association ou en tout autre endroit que la situation impose choisi par le Conseil

d'administration.

A tout moment, le Conseil d'administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent.

Il est tenu de le faire si au moins 1/5 des membres en fait la demande par voie écrite auprès du secrétaire de l'association.

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MOD 2.2

Article 8Convocations

Tous les membres effectifs de l'assemblée générale sont convoqués aux assemblées générales par simple lettre missive au moins 20 jours à l'avance. L'ordre du jour est joint à la convocation. La convocation et l'ordre du jour seront en outre mentionnés sur le site internet de l'association et affichés aux valves présentes dans l'enceinte de la piscine.

Toute interpellation doit être introduite par écrit auprès du secrétaire de l'association au plus tard 10 jours avant la date de l'assemblée générale,

Article 9Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote à concurrence d'une voix. Il peut être fait usage de la procuration à condition que le mandataire soit membre effectif de l'association, Le vote est libre mais le vote secret peut être ordonné à simple demande de l'un des membres ou sur décision du président de l'association. Les membres adhérents de l'association n'ont pas de droit de vote. Ils peuvent assister aux assemblées générales.

Article 14Proposiitiion

Toute proposition d'un membre effectif doit être inscrite à l'ordre du jour pour autant qu'elle soit portée à la

connaissance du Conseil d'administration en temps utile (délai de convocation  voir article 8).

Toute proposition signée par au moins 1/20 des membres effectifs figurera en tout état de cause à l'ordre du

jour.

Article 11 Résolutions

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées sauf si la loi ou les

statuts en décident autrement. Une abstention vaudra pour un vote positif.

En cas de parité, la voix du président vaudra deux voix.

Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

Article 12Délibérations

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Elle ne peut notamment valablement délibérer sur la modification des statuts que si ces modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés. Toute modification qui porte sur les statuts requiert deux tiers des voix présentes ou représentées.

A défaut, une deuxième assemblée générale sera tenue au moins 15 jours après la première assemblée.

La modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des 415 des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Article 13Publicité

Le compte ,rendu et les décisions en Assemblée générale sont portés à la connaissance des membres de l'association par la publication sur le site Internet de l'association, par envoi électronique aux membres effectifs et publication dans le bulletin de l'association s'il échet.

Le procès-verbal est adopté si aucune remarque n'est formulée, par courrier simple ou électronique adressé au secrétaire de l'association, dans les 30 jours après réception.

Les procès-verbaux sont conservés au siège social par les soins du secrétaire de l'association dans un registre ad hoc et tout membre peut en prendre connaissance à simple demande.

Les modifications aux statuts sont déposées au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège social de l'association et sont publiées aux annexes du Moniteur belge et ce, sans délai. Il en est de même en ce qui concerne toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Titre 111Le conseil d'administration

Article 14 composition

L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'un minimum de 5 administrateurs et un maximum de 15 administrateurs, élus par les membres effectifs de l'association lors de l'assemblée générale annuelle pour un terme de 4 ans, renouvelable et révocable par eux. A titre transitoire, pour une durée de 4 ans suivant l'adoption des présents statuts, le nombre d'administrateurs pourra être supérieur à 15.

A l'issue du premier terme de 4 ans ensuite de l'approbation des présents statuts, le conseil d'administration sera renouvelé par moitié tous !es Baux arts. Les administrateurs sortant sont réélieles.

Au sein dp l'association, peut y i voir pf Ns de 70% d'administrateurs çu mpme sexe. Le mandat d'administrateur {West pas rémunéré.

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Article 151e président du conseil d'administration

Le président du conseil d'administration est élu par l'Assemblée générale, parmi les administrateurs. Son

mandat est lié à la durée de son mandat d'administrateur au sein du conseil d'administration.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut par fe plus ancien des administrateurs en fonction.

Les fonctions de vice-président, de secrétaire, de secrétaire sportif, de trésorier sont désignées par les administrateurs. Leur mandat est lié à la durée de leur mandat d'administrateur au sein du conseil d'administration,

La gestion financière de l'association est assurée par le secrétaire (gestion journalière) et par le trésorier. Ils enregistreront toutes les rentrées financières de l'association et assureront les paiements.

Article 16convocation - délibération

Le conseil d'administration se réunit, sur convocation (par courrier électronique), au moins une fois par mois.

Il ne peut statuer que si la majorité simple des membres est présente et ses décisions sont prises à la majorité simple des membres présents, au vote libre. Le vote secret peut être ordonné à simple demande de l'un des membres ou sur décision du président. Une abstention vaudra pour un vote positif. En cas de parité, fa voix du président vaudra deux voix.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un procès-verbal.

Article 17Pouvoirs

Le conseil d'administration possède une compétence générale de gestion et est compétent pour tout ce que la loi ou les statuts n'ont pas attribué à l'Assemblée générale. Il dispose d'une compétence de représentation de l'association dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires. Plus exactement, les actions judiciaires, en qualité de demandeur ou de défendeur, seront soutenues au nom de l'association par le président ou un administrateur mandaté à cet effet.

Article 18candidatures

Les candidatures aux fonctions d'administrateur au sein du conseil d'administration devront parvenir au secrétaire de l'association dans les 10 jours qui précèdent la date de l'assemblée générale annuelle. Les candidats doivent être membres effectifs depuis au moins deux années, être âgés d'au moins 25 ans et être licenciés auprès de la FFBN depuis au moins une année, A défaut, la nomination sera non-avenue.

Article 19responsabilités

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, lequel est exercé à titre gratuit,

Article 20Règlement d'ordre intérieur (ROI)

Un ROI sera rédigé par le Conseil d'administration, sera affiché aux valves de la piscine et sur le site internet de l'association et disponible à première demande de l'un des membres de l'association. Un exemplaire sera, en tout temps, à la disposition des membres de l'association au siège de l'association.

Article 21 mesures disciplinaires

Aucun membre de l'association ne pourra être l'objet d'une mesure disciplinaire sans avoir été entendu. Le conseil d'administration peut suspendre tout membre convoqué pour être entendu et qui ne s'est pas présenté.

Les décisions et éventuelles sanctions seront notifiées aux intéressés endéans les 48 heures de l'audition,

Le conseil d'administration pourra mettre en place un système de médiation pour toute personne qui souhaiterait signaler un problème, formuler des plaintes, des réclamations mais aussi des suggestions, des propositions pour améliorer le fonctionnement de l'association pour autant que ces dernières soient réalisables.

Les modalités des procédures disciplinaires et du mécanisme de médiation seront précisées en termes de règlement d'ordre intérieur.

Titre 1V Les autres organes

Article 22 Le comité sportif

Le comité sportif est composé de membres effectifs dont la candidature doit faire l'objet d'un vote à majorité simple par le conseil d'administration et présidé par un membre effectif de l'association désigné par le conseil d'administration. Les conseillers techniques (les entraineurs responsables des groupes compétition, précompétition, transition et le directeur technique) sont d'office membres du comité sportif ; ils peuvent être représentés globalement par un représentant de la direction technique.

Il désigne en son sein un secrétaire. Les fonctions de président du comité et de secrétaire pourront être cumulées.

Le mandat des membres du comité sportif est de 4 ans, renouvelable et révocables par eux.

Le comité sportif a pour vocation

-d'assurer l'apprentissage de la natation, la préparation sportive et de proposer des entraîneurs,

-d'établir etiou valider le calendrier sportif,

-d'établir la liste des sportifs représentant le club aux compétitions,

MOD22

Volet B - Suite

-d'assurer la direction sportive,

-de centraliser et archiver les résultats et classements,

-de veiller au perfectionnement des cadres techniques,

-de veiller à la formation des délégués et des officiels,

-de veiller au bon entretien du matériel,

-et d'assurer toute autre fonction déterminée plus amplement par le règlement d'ordre intérieur,

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Ces décisions sont prises à la majorité simple et soumises pour approbation au conseil d'administration.

Le Comité sportif se réunit au minimum une fois tous les deux mois ainsi que sur convocation éventuelle du

conseil d'administration,

Les décisions qui peuvent engager l'association ne seront d'application qu'après avoir reçu l'aval du conseil

d'administration.

Un procès verbal sera rédigé après chaque réunion par le secrétaire et transmis au conseil d'administration.

Article 231e secrétariat sportif

Le secrétaire sportif a pour mission de gérer les inscriptions et les résultats des participants à des , compétitions de nageurs non-licenciés et licenciés, de représenter l'association lors de l'établissement des calendriers 'compétitions' et de tenir un registre des temps réalisés par les nageurs outre les records des nageurs de l'association.

Article 241a direction technique

Les moniteurs, aide-moniteurs, entraîneurs, aide-entraineurs constituent une direction technique. Ils doivent ,

désigner un représentant de l'école de natation et un représentant des groupes transition, précompétition, et

compétition qui assisteront aux réunions du comité sportif,

Titre V. Moyens d'action

Article 25

Les moyens financiers de l'association peuvent s'entendre

- de dotations,

-de ressources : les cotisations de ses membres, subventions de l'Etat, des entités fédérées, provinciale et

communale,

-du produit des manifestations organisées par l'association,

-de sponsors privés.

Article 26

L'association souscrit sans réserve aux réglementations antidopage en vigueur telles qu'adoptées par la

Fédération Francophone Belge de Natation, la Fédération Royale Belge de Natation et la FINA.

Article 27

Toutes difficultés non prévues par les présents statuts seront tranchées par fe conseil d'administration.

Article 28

La destination du patrimoine de l'association en cas de dissolution sera décidée par le conseil

d'administration, à la majorité simple ; cette affectation devra concerner une fin désintéressée.

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au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

06/12/2012
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Copie â publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv

au

Monitet

belge

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Ne d'entreprise : 421.036.418

Dénomination

(en entier) : Val de Méhaigne Natation

(en abrégé) : VMN Wanze

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Piscine Communale, Rue Moncousin à 4520 Wanze

Objet de l'acte : Modification des statuts-Désignation des membres du conseil d'administratiion

Déposé au grel du

Tribunal de Commer de Huy, le

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Texte

Conformément aux dispositions légales et aux statuts de Val de Méhaigne Natation Wanze publié aux

annexes du moniteur berge du 20 novembre 1980,l'Assemblée Générale s'est réunie le 26 mars 2012.

Numéro d'identification : 12264/80.

L'assemblée Générale réunie ce jour a r

Désigné les membres ci après en qualité d'administrateur

Monsieur Jean-Pierre Gennotte en qualité de président.

Madame Marie-Madeleine Noirhomme en qualité de secrétaire.

Monsieur Cleto Giacomel en qualité de trésorier.

Pour extrait conforme

Jean-Pierre Président

Marie-Madeleine Noirhomme Cleto Giacomel

Trésorier

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

01/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD2.2

Déposé au gr e du

Tribunal de1 Î omm ce de Huy, le

2012

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N' d'entreprise : 421.036.418

Dénomination

(en entier) : Val de Méhaigne Natation

(en abrégé) : VMN Wanze

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Piscine Communale,Rue Moncousin à 4520 Wanze

Objet de l'acte : Modification des statuts-Désignation des membres du conseil d'administratiion

Texte

Conformément aux dispositions légales et aux statuts de Val de Méhaigne Natation Wanze publié aux

annexes du moniteur belge du 20 novembre 1980,l'Assemblée Générale s'est réunie le 31 mars 2011.

Numéro d'identification : 12264/80.

L'assemblée Générale réunie ce jour a :

Désigné les membres ci après en qualité d'administrateur:

Monsieur Daniel Fedrogo en qualité de président.

Madame Marie-Madeleine Noirhomme en qualité de secrétaire.

Monsieur Cleto Giacomel en qualité de trésorier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Cleto Giacomel

Trésorier

Pour extrait conforme

Daniel Fedrigo Président

arie-Madeleine Noirhomme Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
VAL DE MEHAIGNE NATATION WANZE

Adresse
PISCINE COMMUNALE, RUE MONCOUSIN 4520 WANZE

Code postal : 4520
Localité : WANZE
Commune : WANZE
Province : Liège
Région : Région wallonne