VEL'O

Dénomination : VEL'O

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 549.901.908

Publication

26/05/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mo 11J111111101 II

N d'entreprise : 0549,901.908

D�nomination

(en entier) : V�lsei

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : All�e du man�ge, 3

4120 Neupr�

Belgique

Objet de l'acte : Publication int�grale des statuts de l'ASBL V�l'�

LISMONDE Lionel, domicili� � 4120 Neupr�, All�e du Man�ge, 3

LISMONDE Vincent, domicili� � 4120 Neupr�, All�e du Man�ge, 3

JACQUEMART V�ronique, domicili� � 4120 Neupr�, All�e du Man�ge, 3

D�clarent constituer entre eux une assodation sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept Juin mille neuf cent vingt et un modifi�e et adapt�e par la loi du deux Mai deux mille deux, il a �t� convenu ce qui suit:

TITRE 1

DE LA DENOMINATION - DU SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1er - L'association prend pour d�nomination : "V�ll� ASBL"

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif' ou du sigle ASBL, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2�me - Son si�ge social est �tabli � 4120 Neupr�, All�e du Man�ge, 3 dans l'arrondicement judiciaire de Li�ge.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2

DU BUT SOCIAL ET DE L'OBJET

Article 3eme - L'association a pour but la promotion d'une pratique sportive et culturelle ambitieuse et de qualit� sous toutes ses formes et sans discriminations, la promotion des pratique d'�ducation � la sant� par le sport, la promotion d'�thique sportive aupr�s des utilisateurs du centre et la promotion des valeurs d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.

Elle �tablit notamment pour ce r�aliser un plan annuel d'occupation et d'animation pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population au sein des installations reprises sur la

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

liste conform�ment � l'arret� du Gouvernement de la Communaut� Fran�aise d'application du d�cret du vingt sept F�vrier deux mille trois modifi� par le d�cret du dix neuf Juillet deux mille onze organisantla reconnaissance et le subventionnement des centres sportifs locaux et des centres sportifs locaux int�gr�s.

TITRE 3

DES MEMBRES

Article di�me - Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � Trois

En-dehors des prescriptions l�gales, les membres jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou obligations pourront figurer dans l'�ventuel R.0.1.

Article eme - Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte, les fondateurs et toutes personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le Conseil d'admninistration, en statuant � la majorit� des 213. Toute personne souhaitant devenir membre doit adresser une demande �crite au Conseil d'administration de l'AS131 L'assemblr�e g�n�rale la plus proche devra ratifier la d�cision du Conseil d'administration.

Article 6k110 - Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'administration et l'association..

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Le non respect des status, le d�faut d'�tre pr�sent ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.0.1., aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, le d�c�s, la faillite, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif.

Le conseil d'anninistration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 7�m' - Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droit du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relever, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s ni inventaire.

Article 8�me - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du vingt sept Juin mille neuf cent vingt et un modifi� et adapt� par la loi du deux Mai deux mille deux.

Article en' - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagement de l'association.

TITRE 4

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10�me - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Article 1144" - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1) les modifications aux statuts sociaux;

2) la nomination et la r�nvication des administrateurs;

3)Ia nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes;

4)Ia d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires aux comptes;

5)l'approbation des budgets et des comptes;

6)Ia dissolution volontaire de l'association;

7)les exclusions de membres;

8)Ia transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9)toutes les hypoth�ses ou les statuts l'exigent.

Article 12�t" - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du premier

semestre qui cl�ture les comptes de l'ann�e �coul�e.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, natamment � la demande de deux tiers au moins des membres effectifs.

MOD 2.2

Volet B - suite

Article lerne - Lors de l'ouverture de la s�ance, l'assembl�e d�signe en son sein un pr�sident de s�ance ou � d�faut, l'assembl�e est pr�sid�e par le doyen d'�ge. De m�me, un secr�taire est d�sign� en d�but de r�union afin de dresser le proc�s-verbal.

Article 14�me - Les d�cision de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par deux administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes les modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, par deux administrateurs

" d�sign�s � cet effet, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Anneces au Moniteur Comme dit l'article26 novies de la loi du vingt sept Juin mille neuf cent vingt et un modifi�e et adapt�e par la loi du deux Mai deux mille deux sur les associations sans but lucratif. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE 5

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 1 erne - L'association est administr�e par un Conseil compos� de tois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et en tout temps r�vocable par elle.

Article 17e1m0 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 18�me - Le conseil d'administration est natamment charg�:

1)de la gestion journali�re de l'administration;

2)de la d�signation des personnes en charges des activit�s, appel�es "pilote";

3)de la gestion journali�re des comptes et de la tenue des �critures comptables;

4)de la r�daction des courriers administratifs n�cessaires au bon d�roulement des activit�s;

5)de l'admission des membres;

6)de la coordination, au sens large, des activit�s organis�es par l'accociation;

7)de passer tous les actes qui engagent l'association lors de l'organisation d'une activit�.

Article 19�- _ Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�f�rendant, seront intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�l�gu� � cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) d�l�gu�(s) � la repr�sentation.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'assocuation sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce dans le mois de la d�cision par deux administrateurs d�sign�s � cet effet, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du vingt sept juin mille neuf cent vingt et un modifi�e et adapt�e par la loi du deux Mai deux mille deux sur les associations sans but lucratif.

TITRE 6

MEMBRE DE L'ASSEMBLEE GENERALE

LISMONDE Lionel, administrateur d�l�gu�, mandataire g�n�ral, gestionnaire journalier, domicili� � 4120

Neupr�, Ail�e du Man�ge, 3

LISMONDE Vincent, administrateur, domicili� � 4120 Neupr�, All�e du Man�ge, 3

JACQUEMART V�ronique, administratrice, domicili� � 4120 Neupr�, All�e du Man�ge, 3

La r�daction des statuts est approuv�e � l'unanimit�.

L'administrateur d�l�gu� l�ve l'assembl�e g�n�ral extraordinaire � 17h22.

La publication des statuts a �t� faite suite � l'assembl�e extraordinaire du 15 Avril 2014

LLISMONDE

Administrateur d�l�gu�

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

eserv�

au 'Moniteur belge

03/04/2014

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Extrait des statuts de l A.S.B.L. � V�l � �

Neupr�, Mardi 1 Avril 2014

Suite � la r�union du Mardi 1 Avril 2014, nous actons la constitution du comit� de gestion de l A.S.B.L. � V�l � � sise All�e du Man�ge N�3, 4120 Rotheux-Rimi�re.

Les personnes nomm�es sont :

� - Lismonde Lionel administrateur d�l�gu�, mandataire g�n�ral, gestionnaire journalier.

� - Lismonde Vincent administrateur.

� - Jacquemart V�ronique administratrice.

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : All�e du Man�ge(RR) 3

4120 Neupr� (Rotheux-Rimi�re)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : V�l'�

*14303316*

Volet B

0549901908

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

D�pos�

01-04-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VEL'O

Adresse
ALLEE DU MANEGE 3 4120 ROTHEUX-RIMIERE

Code postal : 4120
Localité : Rotheux-Rimière
Commune : NEUPRÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées VEL'O

Coordonnées
VEL'O