WHY NOT, EN ABREGE : WN

Association sans but lucratif


Dénomination : WHY NOT, EN ABREGE : WN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.530.489

Publication

09/05/2012
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MOD 22

f-J01ca°1 51 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : <bq J - j 3cc)

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L WHY NOT

(en abrégé) ; A.SB.L WN

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège RUE SOUS LES VIGNES 6 4000 LIEGE

Objet de l'acte : STATUTS A.S.B.L WHY NOT AU 34/03 /20,12

Les soussignés :

1° THORON Anne, née à Monteniée le 12 novembre 1958, femme au foyer , 6 rue sous les vignes 4000 Liège

2° HERMANS Paul, né à horion-Hozémont le 23 novembre 1953, fonctionnaire de police , 6 rue sous les vignes 4000 Liège

3° HERMANS Nicolas, né à Rocourt le 23 novembre 1994 , peintre en bâtiment, 6 rue sous les vignes 4000 Liège

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE ler

Dénomination, siège social

Article ler - 1'

L'association est dénommée : « Wh v 6t»

Article 2

Son siège social est établi à : 4000-Liège, rue sous les vignes 1106 dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale, publiée au moniteur Belge.

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de =o-ésentei r - 'ociat ^I la for-Cation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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éserré YJDlet -

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TITRE 2

Objet

Article 3

L'association a pour objet en dehors de tout esprit de lucre :

Moti 22

a) L'organisation d'événements artistiques, culturels, sociaux .,. seul ou en collaboration.

b) L'organisation d'événements dans le but de récolter des fonds

c) L'organisation d'activités intérieures et extérieures relatives à l'éveil et à la socialisation des enfants , l'organisation d'accueils extrascolaires et de stages en périodes scolaires et de vacances

Co d) L'accueil, la découverte, l'animation, l'éveil artistique , les stages ... avec les enfants, les adolescents, les adultes ou d'enfants différents dans la mesure où les activité et l'infrastructure est suffisant et où le degré de handicap ne pose pas de problème pour le bon fonctionnement

C; des activités.

0

X e) Elle pourra , en outre,exercer certaines activités économiques, à condition que les bénéfices

,e de ces activités soit consacrês'uniquement à améliorer l'environnement de travail, les moyens

lû techniques, le confort des installations des projets, à l'engagement de personnel spécialisé ou

wi

de moniteurs pour la réalisation de ces activités, à la création et à l'aide au développement

d'artistes , de réalisation des créations et projets et de la promotion de ceux-ci.

f) L'aide, le soutien et l'accompagnement aux artistes et à leurs créations, leurs projets, ainsi

co que la prômotion de ceux-ci. Ainsi que dans leurs démarches autant financières cqu'administratives ou sociales...

á

co

. , d) Création de résidences artistiques.

et

rm g) Ventes diverses

e

e

h) Expositions diverses

j'



i) La collaboration avec d'autres ASBL.

rm

ce

f) L'organisation de conféren¢esde journée pédagogique, de cours ou de formation aux

4 personnes de tout âges. L'organisation de formations complémentaires.

g) Les activités artistiques ( arts plastiques, arts de la parole et du spectacle,scratchbooking,

e ...) , activités culinaire, sociales ( alphabétisation, ... ) activités littéraires, activités scolaires

' ... en bref activités sociales, culturels , sportives ... aide à la personne ... avec les enfants, adolescents, adultes, seniors.

h) Réalisation de projets d'alphabétisation

Mentionner sur la dernière page du Vofet B : Agi recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de re,'.t== ' - i', , ,- , iou. ?s r,,,,, fion ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

au

Mogiteur Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

belge

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire de près ou de loin à son objet.

TITRE 3

Associés

Article 4

L'association n'est composée que de membres effectifs, il n'est donc pas considéré le cas des

' membres adhérents dans les présents statuts.

Le nombre minimum des membres effectifs est limité et ne peut être inférieur à 3.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés pas la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

1° Les soussignés

Article 5

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil, d'administration.

Article 6

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 7

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

La démission, la suspension, et l'exclu des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 192' .

Article 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que tes héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit que le fond social.

Il ne peut réclamer ou requérir, ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursements des cotisations versées.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au e. r, : Nom et qualité du notaire indri' " ' t =nf uu de la rie,m,r e ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers à=t verso : Nom et signature

lkeservé ' I Yale(

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Mon 22

'Réservé' tJu1e D - s:, -

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Mgniteur

. belge

TITRE 4



Cotisations

Article 9

Les associés ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à' I'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 10

----~ '

L'assemblée générale est composée de tous les associés (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus agé des administrateurs présents.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

 les modifications aux statuts sociaux ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

 l'approbation des budgets et des comptes ;

-- la dissolution volontaire de l'association ;

 les exclusions d'associés.

Article 12

il doit être tenu au moins une assemblée énérale chaque année, dans le courant du mois de janvier. L'association peut être cê 'e en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la demande d'1/5 des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieux mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de r.s -r l'association, la lu. !ilion ou l'organ`,n e é l'égard des tiers. eu verso : Nom et signature

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fdbD 2.2

Réservé t

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Moniteur I Article 13  _ .__

I ~'' L'assemblée générale est convoquée parle conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre au moins 5 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionnés dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux article 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne

sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 15

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'ilS des associés en fait la demande

De même toute proposition signée par le 1/5 doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16

' Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18

L'assemblée générale.ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

ti.

Article 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur. ..

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Mentionner sur la dernière page du Volet E3 : : Nom et qualité du ,rotais la pers^r r,r, ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

"Réserve

Vals!

au

Moniteur

. belge Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du

moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 20

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés parmi les associés par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès , démission ou révocation/

Article 21,

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nominé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sont rééligibles.

Article 22

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumés par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si le majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage prépondérante.

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire e-recevoir tous Ies paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir t ous le_s_eérreis, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans ; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après payement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d'autres empêchements, plaider tant - en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugement, transiger,

compromettre. Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : pouvoir de l'assuc4-f`^l~ l~ f'Ider 1 ou i'' 1" 'anisrre à l'égard des Tiers. Au verso : Nom et signature

MDD22

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MC 22

Rèservé au " Moniteur belge wie - suâa

Article 25





Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents , employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 26

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur-délégué choisi parmi ses membre et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Article 27

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration.

Article 28

A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'admini'stration, tout

CU" administrateur signe valablement des actes. régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas

óª% . à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

"

e ; Article 29

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle

ni " " et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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" TITRE 7

0

o,

o Règlement d'ordre intérieur

Article 30

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présent par le conseil d'administration à l'assemblée générale.. }es modifications à ce règlement pourront être apportées par une

ª% assemblée générale statùant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE 8

7. Article 31

" L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer le 31 décembre 2012. Par

exception, le premier exercice débutera ceV mes. 2012 pour se clôture le 31 décembre 2112 rc

Eentionner sur la dernière page du Volei B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter t`association, la fondaiion ou t'orga~tisme à i'éyau.i des ;fers. Au verso : Nom et signature

~ $1100 22 Rë~rvé ~g~- suite

èE1 .. Moniteur

belge Article'32

L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 33

En cas de dissolution de l'association, l'assemblé générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 34

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque - cause qu'elle se produise, l'actif de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin régissant les associations sans but lucratis.

bw

91 Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour à élu en qualité d'administrateurs : `1OR®N Aune, IR.1NIS Palpa, BERMANS Nicolas

ó Plus amplement qualifiés ci dessus qui acceptent ce mandat.

CD

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

 Président : THORON Anne, rue sous les vignes, 6 - 0-Liège "

Vice-président : AMANS Paul, les vignes, 6 44000-Lige

 Secrétaire : HERMANS Nicolas, les vignes, 6 4000-Liège

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e Fait à Selessia eu au t d'eienmplaire que de parties, le ...3.....~.d.31deD h Z.

présn ~~ ' ,t, le secrétaire,

tionner sur la dernière page du Volets: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes r arp

pouvuir de neer enter l'association, ta foridai en ou rarganisne é réuaiû des ders. Au verso : Nom et signature

La présidente,

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3 Signatures :

Coordonnées
WHY NOT, EN ABREGE : WN

Adresse
RUE SOUS LES VIGNES 6 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne