WOLF EYES

Dénomination : WOLF EYES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.801.607

Publication

31/07/2012

��MOD 2.2

N� d'entreprise : 833801607

D�nomination WOLF EYES

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique :

Si�ge : Rue Wilmart,66 .4032 Ch�n�e - Belgique

Objet de l'acte : Changement de statuts : Si�ge social.

; Changement de secr�taire.

D�nomination : WOLF EYES

Forme juridique : Association sans but lucratif

: Si�ge : 4920 Aywaille -- Rue �toile Badin 42A

N� d'entreprise : 833 801 607

Mobq 13

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Objet de l'acte ; Assembl�e g�n�rale (sous seing priv�)

proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 19/07/2012

Le 19 juillet 2012, � 10h, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association � 4920

Aywaille, rue �toile Badin 42A

Mr STASSE Jean-Michel, Rue �toile Badin 42A--4920 Aywaille NN 72.08.26 --153.53 Mme EQUINET Malade , Rue �toile Badin 42A 4920 Aywaille NN 65.07.23 498.32 Mme LEJEUNE Ren�e , Rue des tourons 4 -- 4032 Ch�n�e NN 50.12.15 244 52

L'ordre du jour comprend le changement du si�ge social , la d�mission de la secr�taire et la nommination de la nouvelle secr�taire.

L'assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit�

A- De changer le si�ge social de I' asbl WOLF EYES n� entreprise 833-801-607 de la rue Wilmart 66 4032 Ch�n�e au nouveau si�ge qui se situera rue �toile Badin 42A 4920 Aywaitle

B- D'accepter la d�mission de Verbaert Ingrid rue de l'A�te 29 -- 4460 Grace Hollogne NN 73.10.147343 et de nommer a la fonction de secr�taire de l'asbl WOLF EYES Mme Equinet Marjorie , rue toile Badin 42A -- 4920 Aywaille NN 65.07.23 498 32

Ces changements prennent acte le 19/07/2012

Titre I - D�nomination, si�ge, but de l'association et dur�e

Article 1er-- D�nomination

La d�nomination de l'association est � Wolf Eyes, association sans but lucratif �

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents

�manant de l'association, contiendront outre la d�nomination, la mention � association sans but

lucratif � reproduite lisiblement et en toutes lettres et le num�ro d'immatriculation au registre des

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso ; Nom et signature

R�serv�

`au Moniteur

belge

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MOD 2.2

personnes morales, ainsi que l'adresse de son si�ge.

Article 2- Si�ge social

Le si�ge social de l'association est �tabli � 4920 Aywaille, rue �toile Badin 42A. Elle d�pend de

l'arrondissement judiciaire de Li�ge. Le si�ge social pourra par simple d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, �tre transf�r� � tout autre lieu dans le royaume. Toute modification du si�ge devra �tre

publi�e sans d�lais aux Annexes du Moniteur Belge.

Article 3- Objet social

L'association a comme but :

La protection, la d�fense et le sauvetage d'animaux � sauvage � maltrait�s en captivit�, ainsi que la

cr�ation d'un sanctuaire destin�s � les accueillir.

En ce qui concerne les autres animaux, l'association pourra ouvrir des dossiers en fonction de sa

disponibilit�

En cas de n�cessit� seulement, en �lever pour des buts �ducatifs ou scientifiques.

Informer le public afin d'am�liorer les relations entre les �tres humains et les animaux.

Toutes les enqu�tes et op�rations de sauvetage doivent toujours se faire au profit de l'animal afin

d'am�liorer son bien-�tre dans la nature ou en captivit�.

Elle a encore pour but entre autres et par tous les moyens l�gaux :

I de donner des informations comp�tentes sur le loup et sur son cong�n�re domestique.

2 d'�diter une brochure et publier des informations par �crit, organiser des cours, des s�minaires, des congr�s et donner des conf�rences aux �coles et associations diverses, accomplir toutes sortes de recherches pouvant contribuer � l'extension de la connaissance g�n�rale de la mati�re impliqu�e,

3 de collaborer avec d'autres organisations qui poursuivent le m�me but.

4 d'entreprendre toutes sortes d'activit�s qui stimulent ces buts, directement ou indirectement. A cet effet, elle pourra acqu�rir ou vendre, prendre en bail ou relouer tous biens meubles ou immeubles n�cessaires � ou favorisant la r�alisation de ses buts et ce, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 4 Dur�e

L'association est fond�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle pourra �tre dissoute conform�ment aux

dispositions l�gales.

Titre Il : Membres

Article 5 Membres

Le nombre de membres est illimit�, il ne pourra cependant pas �tre inf�rieur � cinq. L'association consiste en membres actifs, membres de soutien et des membres adh�rents. Toute personne qui d�sire devenir membre de l'association doit en faire la demande par lettre adress�e au conseil d'administration qui d�cide de l'admission. Seuls les membres actifs ont le droit de vote.

Article 6 Admission

Toute personne physique ou morale peut �tre admise comme membre de l'association apr�s accord du conseil d'administration. Lors d'un �ventuel refus, le conseil d'administration de l'association ne doit pas motiver son refus. Les membres de soutien, comme les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote.

Le simple fait de devenir membre de l'association implique l'acceptation de toutes les dispositions des pr�sents statuts.

Article 7 Cotisations

Une cotisation annuelle est obligatoire. Elle est de maximum cinq cents euros (500,00� ). Les membres actifs sont dispens�s du paiement d'une contribution annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration.

Les membres ne prennent aucun engagement personnel, ils sont seulement tenus � concurrence de leur cotisation quant aux engagements de l'association.

Article 8 D�mission

Tout membre peut quitter l'association � tout moment. La d�mission doit �tre port�e � la connaissance du conseil d'administration par simple lettre.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale qu'� la majorit� des deux tiers des vois pr�sentes ou repr�sent�es et apr�s avoir d�ment convoqu� et entendu ce membre. Article 9

1...es membres d�missionnaires et exclus, de m�me que leurs successeurs juridiques ou h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas r�clamer le

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Moli 2.2

VoIel

remboursement ou des compensations (pour cotisations vers�es) ou des apports effectu�s. Ils ne peuvent ni demander des comptes, ni r�clamer le remboursement des subventions et autres prestations g�n�ralement quelconques vers�es par eux. Ils ne peuvent faire apposer des scell�s, ni demander un inventaire.

Article 10

Tout membre qui, volontairement ou par malveillance, veut nuire ou tenter de nuire � l'association peut �tre suspendu par le conseil d'administration, jusqu'au jour o� l'assembl�e g�n�rale se prononcera sur son �ventuelle exclusion.

Article 11

Par le simple fait de devenir membre de l'association et par cons�quent adh�rer � l'acceptation des pr�sents statuts, chaque membre de l'association s'interdit tout acte ou toute n�gligence qui pourrait nuire au but de l'association, ou qui pourrait nuire � sa propre r�putation ou son honneur, ou � la r�putation ou � l'honneur des autres membres ou de l'association m�me, Toute infraction � cette disposition a de plein droit comme cons�quence l'exclusion de ce membre de l'association. Les litiges qui impliqueront l'application de la pr�sente disposition seront soumis au conseil d'administration qui tranchera comme d'arbitre et qui d�cidera sans possibilit� de recours aux formes de proc�dure impos�es par la l�gislation et la juridiction en la mati�re.

Titre III : Administration

Article 12

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, qui sont membres de l'association. Us sont nomm�s pour une dur�e illimit�e par l'assembl�e g�n�rale. Ils sont r�vocables en tout temps par elle. Ils sont r��ligibles. Us exercent un mandat gratuitement. Article 13

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Ensemble, ils forment le conseil d'administration.

Article 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion de l'association et pour la r�alisation de ces buts. Il la repr�sente dans tous les cas judiciaires et extra judiciaires. Tout ce qui n'est pas explicitement r�serv� par les pr�sents statuts ou par la loi � l'assembl�e g�n�rale, appartient � la comp�tence du conseil d'administration,

Article 15

Le conseil d'administration peut sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re � un ou plusieurs de ses membres, qui signent valablement les engagements ayant rapport � la gestion journali�re, Dans tous les actes judiciaires, extra judiciaires et dans les actes o� intervient un officier public, l'association est valablement repr�sent�e, m�me vis-�-vis des tiers, par deux administrateurs, qui ne devront pas justifier leurs pouvoirs.

Devant les tribunaux, l'association sera repr�sent�e par le pr�sident ou par une personne fond�e de pouvoirs � cet effet par le conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des membres du conseil d'administration ou des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re de l'association, sont d�pos�s au greffe sans d�lai, pour �tre publi�s aux Annexes du Moniteur Belge.

Article 16

Les administrateurs, les personnes �ventuellement d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 17

Chaque ann�e, dans le premier trimestre suivant la cl�ture d'un exercice, le conseil d'administration soumettra les comptes de l'ann�e �coul�e et le budget de la nouvelle ann�e pour approbation � l'assembl�e g�n�rale.

Titre IV : R�glement int�rieur

Article 18

Le conseil d'administration �tablit tous les r�glements int�rieurs qu'il juge ou qu'il jugera n�cessaire.

Titre V : Assembl�e g�n�rale

Article 19

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration ou en son absence par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 20

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Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet S Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

" pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur

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elgisch Staatsblad - 31/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour :

-les modifications aux statuts, qui lui sont soumises apr�s examen pr�alable du conseil

d'administration et sur la proposition de celle-ci,

-la nomination et la r�vocation des administrateurs,

-les exclusions des membres,

-l'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � donner aux administrateurs,

-la dissolution volontaire de l'association.

Article 21

Les modifications aux statuts se feront conform�ment aux dispositions de l'article 8 de la loi du vingt sept juin mille neuf cent vingt deux relative aux associations sans but lucratifs, modifi�e par celle du 2 mai 2002.

Article 22

Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont envoy�es par le pr�sident du conseil d'administration par simple lettre � tous les membres actifs au moins quatorze jours avant la date de l'assembl�e, Elles mentionneront obligatoirement le lieu, le jour et l'heure de l'assembl�e; Elle comporte aussi l'ordre du jour pr�par� par le conseil d'administration. Les points ne figurant pas � l'ordre du jour ne peuvent �tre abord�s que si cinquante pour cent des membres le demandent. Les membres ont la possibilit� de se faire repr�senter par un autre membre actif,

Chaque assembl�e fait l'objet d'un proc�s-verbal, inscrit dans un registre r�serv� � cet effet et qui est sign� par te pr�sident et le secr�taire ainsi que par tous tes membres qui le d�sirent. Ce registre doit rester en permanence en d�p�t au si�ge social de l'association et les membres et les tiers qui justifient d'un int�r�t ont le droit d'en demander consultation, sans d�placement du registre.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont �galement communiqu�es par �crit aux membres actifs, Des extraits de ce registre sont valablement sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux membres du conseil d'administration.

Article 23

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est convoqu�e une fois par an, au courant du premier trimestre de chaque ann�e. Lors de cette assembl�e g�n�rale ordinaire, elle approuvera les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante et donnera d�charge aux administrateurs � ce sujet. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires sont convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois que l'objet et l'int�r�t de l'association le requi�rent.

Le conseil d'administration est oblig� de r�unir une assembl�e g�n�rale extraordinaire lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite.

Article 24

�1 Chaque membre poss�de une voix � l'assembl�e g�n�rale. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, pr�sentes ou repr�sent�es, � l'exception des cas o� la loi en d�cide autrement. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

�2 Toute modification des statuts ne peut �tre d�cid�e que si elle est pr�vue par la convocation et si deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxi�me r�union pourra �tre convoqu�e et elle pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions devront �tre soumises � l'homologation du tribunal de premi�re instance.

Toute modification des statuts requiert en outre une majorit� des deux tiers des vois pr�sentes ou repr�sent�es, m�me lors de la deuxi�me r�union.

Toute modification relative � l'objet social ne peut se prendre qu'� l'unanimit� des voix.

�3 Les m�mes r�gles que celles d�velopp�es au paragraphe deux du pr�sent article sont d'application en cas de dissolution de l'association.

�4 Une majorit� des deux tiers des voix est �galement requise pour l'exclusion d'un membre, Article 25

Chaque ann�e, dans le premier trimestre suivant la cl�ture d'un exercice, l'assembl�e g�n�rale v�rifiera et approuvera les comptes et budgets soumis par le conseil d'administration.

Article 26

En cas de la dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�terminera aussi leurs pouvoirs et les modalit� de la liquidation.

Apr�s apurement des dettes, l'actif net sera transf�r� � une association sans but lucratif qui poursuit un but similaire � l'association.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination ou � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux Annexe du Moniteur Belge,

Titre VI : Dispositions divers

Article 27

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

vomn MOD 2,2

L'exercice social s'�tend du ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et budgets et les repr�sente � l'assembl�e g�n�rale

pour approbation lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra le premier trimestre de chaque

ann�e.

Le premier exercice social prend cours aujourd'hui et se terminera le 31 d�cembre 2011.

Article 28

Pour tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts, les soussign�s d�clarent s'en

r�f�rer aux dispositions l�gales.

Le conseil d'administration de l'association se compose actuellement comme suit :

Pr�sident : Mr STASSE Jean-Michel, rue Etoile Badin42/A 4920 AYWAILLE NN 72.08.26-153.53

Secr�taire : Mme EQUINET Marjorie, rue Etoile Badin 42/A 4920 AYWAILLE NN 65.07.23 498.32

Tr�sori�re : Mme LEJEUNE Ren�e, rue des fourons, 4 4032 CHENEE NN 50.12.15-244.52

Fait � Aywaille, le 19/07/2012, en trois exemplaires, dont deux seront d�pos�s au Tribunal de Commerce

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L 1 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Vort 8 :

28/02/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�nomination

(en entier) : WOLF EYES

(en abr�g�) :

Forme juridique : association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Wilmart, 66 4032 CHENEE - Belgique

Oblat de l'acte : Constitution de l'association

D�nomination : WOLF EYES

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 4032 Ch�n�e, rue Wiilmart, 88

N� d'entreprise :

Objet de lade : Assembl�e g�n�rale (sous seing priv�)

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 04102/2011

Le 04 F�vrier 2011, � 14h, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association � 4032 Ch�n�e, rue

Wilmart, 68

Mr STASSE Jean-miche!, rue de Rouvreux 5b 4920 Aywaille NN 72.08.28-153.53

Mme VERBEART Ingrid Rue de L'A?te,25 4450 GRACE-HOLLOGNE NN73.10.14-170.43

Mmme LEJEUNE Ren�e, Rue des fourons,4 4032 CHENEE NN 50.12.15-244-

L'ordre du jour comprend entre autres l'adaptation des statuts en vertu de la nouvelle l�gislation du 2 mai, 2002.

L'assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� d'adapter les statuts dans le cadre de ta nouvelle l�gislation des associations sans but lucratif, d'annuler les anciens statuts et d'�tablir les nouveaux statuts comme suit :

Titre I - D�nomination, si�ge, but de l'association et dur�e

Article ler D�nomination

La d�nomination de l'association est � Wolf Eyes, r

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant

de l'association, contiendront outre la d�nomination, la mention � association sans but lucratif � reproduite

lisiblement et en toutes lettres et le num�ro d'immatriculation au registre des personnes morales, ainsi que

l'adresse de son si�ge.

Article 2- Si�ge social

Le si�ge social de l'association est �tabli � 4032 Ch�n�e, rue Wilmart, M. Elle d�pend de l'arrondissement

judiciaire de Li�ge. Le si�ge social pourra par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale, �tre transf�r� � tout

autre lieu dans le royaume. Toute modification du si�ge devra �tre publi�e sans d�lais aux Annexes du

Moniteur Belge.

Article 3- Objet social

L'association a comme but :

La protection, ia d�fense et le sauvetage d'animaux � sauvage � maltrait�s en captivit�, ainsi que la cr�ation

d'un sanctuaire destin�s � les accueillir.

En ce qui concerne les autres animaux, l'association pourra ouvrir des dossiers en fonction de sa

disponibilit�

En cas de n�cessit� seulement, en �lever pour des buts �ducatifs ou scientifiques.

Informer le public afin d'am�liorer les relations entre les �tres humains et les animaux.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Toutes les enqu�tes et op�rations de sauvetage doivent toujours se faire au profit de l'animal afin

d'am�liorer son bien-�tre dans la nature ou en captivit�.

Elle a encore pour but entre autres et par tous les moyens l�gaux :

ide donner des informations comp�tentes sur le loup et sur son cong�n�re domestique.

2d'�diter une brochure et publier des informations par �crit, organiser des cours, des s�minaires, des

congr�s et donner des conf�rences aux �coles et associations diverses, accomplir toutes sortes de recherches

pouvant contribuer � l'extension de la connaissance g�n�rale de la mati�re impliqu�e,

ide collaborer avec d'autres organisations qui poursuivent le m�me but,

4d'entreprendre toutes sortes d'activit�s qui stimulent ces buts, directement ou indirectement. A cet effet,

elle pourra acqu�rir ou vendre, prendre en bals ou relouer tous biens meubles ou immeubles n�cessaires � ou

favorisant la r�alisation de ses buts et ce, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 4 - Dur�e

L'association est fore pour une dur�e ind�termin�e. Elle pourra �tre dissoute conform�ment aux

dispositions l�gales.

Titre il : Membres

Article 5 - Membres

Le nombre de membres est illimit�, ib ne pourra cependant pas �tre Inf�rieur � cinq. L'association consiste en membres actifs, membres de soutien et des membres adh�rents. Toute personne qui d�sire devenir membre de rassociation doit en faire la demande par lettre adress�e au conseil d'administration qui d�cide de radmission. Seuls les membres actifs ont le droit de vote.

Article 6 - Admission

Toute personne physique ou morale peut �tre admise comme membre de l'association apr�s accord du conseil d'ut Lors d'un �ventuel refus, le conseil d'administration de l'association ne doit pas motiver son refus, Les membres de soutien, comme les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote.

Le simple fait de devenir membre de l'association implique l'acceptation de toutes tes dispositions des pr�senta statuts.

Article 7 - Cotisations

Une cotisation annuelle est obligatoire. Elle est de maximum cinq cents euros (500,00� ). Les membres actifs sont dispens�s du paiement d'une contribution annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration.

Les membres ne prennent aucun engagement personnel, ils sont seulement tenus � concurrence de leur cotisation quant aux engagements de l'association.

Article 8 -D�mission

Tout membre peut quitter l'association � tout moment. La d�mission doit �tre port�e � la connaissance du conseil d'administration par simple lettre.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale qu'� la majorit� des deux tiers des vois pr�sentes ou repr�sent�es et apr�s avoir d�ment convoqu� et entendu ce membre.

Article 9

Les membres d�missionnaires et exclus, de m�me que leurs successeurs juridiques ou h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement ou des compensations (pour cotisations vers�es) ou des apports effectu�s. Ils ne peuvent ni demander des comptes, ni r�clamer le remboursement des subventions et autres prestations g�n�ralement quelconques vers�es par eux. Ils ne peuvent faire apposer des scell�s, ni demander un inventaire.

Article 10

Tout membre qui, volordai� ement ou par malveillance, veut nuire ou tenter de nuire � l'association peut �tre suspendu par le conseil d'administration, jusqu'au jour oG l'assembl�e g�n�rale se prononcera sur son �ventuelle exclusion.

Article 11

Par le simple fait de devenir membre de l'association et par cons�quent adh�rer � l'acceptation des pr�sents statuts, chaque membre de l'association s'interdit tout acte ou toute n�gligence qui pourrait nuire au but de t'association, ou qui pourrait nuire � se propre r�putation ou son honneur, ou � la r�putation ou � l'honneur des autres membres ou de l'association rh�me. Toute infraction � cette disposition a de plein droit comme cons�quence l'exclusion de ce membre de l'association. Les litiges qui Impliqueront l'application de la pr�sente disposition seront soumis au conseil d'administration qui tranchera comme d'arbitre et qui d�cidera sans possibilit� de recours aux formes de proc�dure impos�es par la l�gislation et la juridiction en la mati�re.

Titre bil : Administration

Article 12

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, qui sont membres de rassodation. lis sont nomm�s pour une dur�e illimit�e par l'assembl�e g�n�rale. lis sont r�vocables en tout temps par elle. ils sont r��ligibles. ils exercent un mandat gratuitement.

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Article 13

Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Ensemble.

ils forment le conseil d'administration. -

Article 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion de l'association et pour la r�alisation de ses buts. Il la repr�sente dans tous les cas judiciaires et extra-judiciaires. Tout ce qui n'est pas explicitement r�serv� par les pr�sents statuts ou par la loi � rassembl�e g�n�rale, appartient-� la .comp�tence. du conseil d'administration.

Article 15

Le conseil d'administration peut sous sa responsabilit�. d�l�guer la gestion journali�re � un ou plusieurs de ses membres, qui signent valablement les engagements ayant rapport � la gestion journali�re. Dans tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et dans les actes oir intervient un officier public, l'association est valablement repr�sent�e, m�me vis-�-vis des tiers, par deux administrateurs, qui ne devront pas justifier leurs pouvoirs.

Devant les tribunaux, l'association sera repr�sent�e par le pr�sident ou par une personne fond�e de pouvoirs � cet effet par le conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fondions des membres du conseil d'administration ou des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re de l'association, sont d�pos�s au greffe sans d�lai, pour �tre publi�s aux Annexes du Moniteur Belge.

Article 18

Les administrateurs, les personnes �ventuellement d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 17

Chaque ann�e, dans le premier trimestre suivant la cl�ture d'un exercice, le conseil d'administration soumettra les comptes de l'ann�e �cout�e et le budget de la nouvelle ann�e pour approbation � l'assembl�e g�n�rale.

Titre IV : R�glement int�rieur

Article 18

Le conseil d'administration �tablit tous les r�glements int�rieurs qu'il juge ou qu'il jugera n�cessaire.

Titre V : Assembl�e g�n�rale

Article 19

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration ou en son absence par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 20

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour :

-les modifications aux statuts, qui lui sont soumises apr�s examen pr�alable du conseil d'administration et

sur la proposition de celle-ci,

-la nomination et la r�vocation des administrateurs,

-les exclusions des membres,

-l'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � donner aux administrateurs,

-la dissolution volontaire de l'association.

Article 21

Les modifications aux staff se feront conform�ment aux dispositions de l'article 8 de la loi du vingt sept

juin mille neuf cent vingt deux relative aux associations sans but lucratifs, modifi�e par celle du 2 mal 2002.

Article 22

Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont envoy�es par le pr�sident du conseil d'administration par

simple lettre � tous les membres ace au moins quatorze jours avant la date de l'assembl�e. Elles

mentionneront obligatoirement le lieu, le jour et l'heure de l'assembl�e. Elle comporte aussi l'ordre du jour

pr�par� parle conseil d'administration. Les points ne figurant pas � l'ordre du jour ne peuvent �tre abord�s que

si cinquante pour cent des membres le demandent. Les membres ont la possibilit� de se faire repr�senter par

un autre membre actif.

Chaque assembl�e fait l'objet d'un proc�s-verbal, Inscrit dans un registre r�serv� � cet effet et qui est sign�

par le pr�sident et le secr�taire ainsi que par tous les membres qui le d�sirent. Ce registre doit rester en

permanence en d�p�t au si�ge social de l'association et les membres et les tiers qui justifient d'un int�r�t ont le

droit d'en demander consultation, sans d�placement du registre.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont �gaiement communiqu�es par �crit aux membres actifs.

Des extraits de ce registre sont valablement sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou par deux membres du

conseil d'administration.

Article 23

: L'assembl�e g�n�rale ordinaire est convoqu�e une fois par an, au courant du premier trimestre de chaque

ann�e. Lors de cette assembl�e g�n�rale ordinaire, elle approuvera :les comptes de l'ann�e �coul�e et les

budgets de l'ann�e suivante et donnera d�charge aux administrateurs � ce sujet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MdD 2,2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires sont convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois que

l'objet et l'int�r�t de l'association le requi�rent.

Le conseil d'administration est oblig� de r�unir une assembl�e g�n�rale extraordinaire lorsqu'un cinqui�me

des membres en fait la demande �crite.

Article 24

�1 Chaque membre poss�de une voix � rassembl�e g�n�naale. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, pr�sentes ou repr�sent�es, � l'exception des cas o� la loi en d�cide autrement. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

�2 Toute modification des statuts ne peut �tre d�cid�e que si elle est pr�vue par ta convocation et si deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxi�me r�union pourra �tre convoqu�e et elle pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions devront �tre soumises � l'homologation du tribunal de premi�re instance.

Toute modification des statuts requiert en outre une majorit� des deux tiers des vois pr�sentes ou repr�sent�es, m�me lors de la deuxi�me r�union.

Toute modification relative � l'objet social ne peut se prendre qu'il l'unanimit� des voix.

�3 Les m�mes r�gles que celles d�velopp�es au paragraphe deux du pr�sent article sont d'application en cas de dissolution de l'association.

�4 Une majorit� des deux tiers des voix est �galement requise pour l'exclusion d'un membre.

Article 25

Chaque ann�e, dans te premier trimestre suivant la cl�ture d'un exercice, l'assembl�e g�n�rale v�rifiera et

approuvera les comptes et budgets soumis par le conseil d'administration.

Article 26

En cas de la dissolution volontaire de l'association, rassembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs

liquidateurs. Elle d�terminera aussi leurs pouvoirs et les modalit� de la liquidation.

Apr�s apurement des dettes, l'actif net sera transf�r� � une association sans but lucratif qui poursuit un but

similaire � l'association.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination ou � la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont

d�pos�es au greffe et publi�es aux Annexe du Moniteur Belge.

Titre VI : Dispositions divers

Article 27

L'exercice social s'�tend du 1er janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et budgets et les repr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour

approbation lors de rassembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra le premier trimestre de chaque ann�e.

Le premier exercice social prend cours aujourd'hui et se terminera le 31 d�cembre 2011.

Article 28

Pour tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts, les soussign�s d�clarent s'en

r�f�rer aux dispositions l�gales.

Le conseil d'administration de l'association se compose actuellement comme suit :

Pr�sident : Mr STASSE Jean-Michel, rue de Rouvreux 5b 4920 AYWAILLE NN 72.08.26-153.53 Secr�taire : Mme VERBAERT Ingrid, rue de rAfte,29 - 4460 GRACE-HOLLOGNE NN 73.10.14170.43 Tr�sori�re : Mme LEJEUNE Ren�e, nie des tourons, 4 4032 CHENEE NN 5012.15-244.52

Fait � Ch�n�e le 04 F�vrier 2011, en trois exemplaires, dont deux seront d�pos�s au Tribunal de Commence

Annexes du MV � Leur b�lg�

Bijlagen bj li�tB�lg�scli-Staatsbl d = 2g/027201T

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers ai. mener. " Alnn, a+ cinn.h,ro

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Code postal : 4032
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Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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