ZUMBA FREE AND FUN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ZUMBA FREE AND FUN
Dénomination : ZUMBA FREE AND FUN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.758.388

Publication

30/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N' d'entreprise : 6/ S3.8 ,751- 3 88

Dénomination

(en entier) : Zumba Free and Fun

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue du Potay, 10 à 4470 Saint-Georges-Sur-Meuse

Objet de l'acte :

Les présents statuts sont ceux d'une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921. TITRE I : DENOMINATION  S1EGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : Zumba Free & Fun.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Son siège social est établi à 4470 Saint Georges, 10, rue du Potay, dans l'arrondissement judiciaire, de Huy.

II peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté française Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : OBJET-- BUT

Art. 3  L'association a pour but : la promotion du sport, du fitness, de la danse, en général, et de pratiquer,; d'encourager et de perfectionner le fitness sous toutes ses formes, en particulier,

Art. 4 -- L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique de la danse et du fitness, de' cours, de manifestations, de formation, etc... Ainsi que toute activité récréative en relation avec la Zumba, la' danse, le fitness quel que soit l'endroit, le pays, le milieu (piscine, ...)

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter. son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, d'affiliés d'honneur ou

autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois et supérieur à 5.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par fa loi ou les

présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Art. 6 - Sont membres effectifs :

1. les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2. tout personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration (ou) qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée réunissant les deux tiers des voix présentes.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le Conseil d'administration.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Toute personne qui désire devenir adhérent doit devenir membre assuré de l'asbl. Les adhérents bénéficient, des activités de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du, conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Par le fait de leur adhésion, ils acceptent de respecter le règlement d'ordre intérieur dans son intégralité. En cas de non respect de celui-ci, et dans les conditions prévues par ce règlement, un membre adhérent peut être exclu ou sa réinscription pour une nouvelle période refusée. Toutes les sanctions éventuelles prévues à l'encontre des membres adhérents sont écrites dans le règlement d'ordre intérieur.

Le règlement d'ordre intérieur peut être communiqué aux membres adhérents par le Conseil d'administration de la façon qui sera jugée par celui-ci la plus adaptée et notamment par affichage aux valves, par édition sur le site Internet du club, par remise d'une copie aux membres ou tout autre moyen adéquat,

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil .

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé.

La sanction est dûment motivée.

S'il est créé une catégorie de membres adhérents, les statuts ou le règlement d'ordre intérieur réglementent leur sortie.

Art. 8  Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10  Les membres effectifs ne sont astreints au paiement d'aucun droit d'entrée ou droit annuel. Ils

apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Par contre, les membres adhérents paient une cotisation, soit par séance, soit par abonnement dont le

montant est fixé par l'Assemblée générale, II ne pourra être inférieur à 1¬ , ni supérieur à 10 ¬ par séance.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 12  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. le cas échéent, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunation dans les cas où une rémunération est attribuée;

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant;

5. l'approbation des budgets et comptes; 6, la dissolution volontaire de l'association ;

7. les exclusions de membres ;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale;

9, toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Art, 13  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moments par décision du conseil d'administration notamment à la demande de deux cinquièmes au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation, Tous les membres doivent y être convoqués.

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Art. 14  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel, sms, adressé au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, Toute proposition signée par deux cinquième des membres effectifs doit être portée à ibrdre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sut des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Seuls les membres effectis ont le droit de vote. chacun d'eux dispose d'une voix. Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Art. 16  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice-président (ou à défaut, par l'administrateur présent te plus âgé).

Art. 17  L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes, sauf les cas OÙ il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Art. 18 -- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration,

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Art. 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 22  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le trésorier.

Art. 23  Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un membre en fait la demande, sur convocation de président et/ou du secrétaire par un administrateur, par simple lettre, courriel, sms ou même verbalement au moins 8 jours calendrier avant [a date de réunion, Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et [e secrétaire et inscrites dans un registre spécial,

Art. 24  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 25  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'assocation. II peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur. belge comme dit à l'article 26 novies de la loi,

Art. 26 - Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

Art. 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Art. 28  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que la valeur n'excède pas 100000,00¬

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 30  L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Art. 31  Les comptes de l'exercice écoulé seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

lis sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 32 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de consultation.

Art. 33  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et affecte l'actif net de l'avoir social, s'il en existe un, 1/3 à l'association Make A Wish, 1/3 au projet citoyen se la commune de Saint-Georges- sur-Meuse, 1/3 à l'asbl de Villers (de Mme Delphine Flubin)

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 34 -- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECUR1TE DES SPORTIFS

Art. 35  Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive,

Art. 36 -- L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1, le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2°;

2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ;

3. les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art. 37  L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 38 -- L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant ;

1. les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2. les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3. l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 39  L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des

règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est

affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des

contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont

tenus à disposition des membres au siège de l'association.

DISPOSITIONS ADDITIONNELLES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des adminstrateurs et des actes relatifs à la

nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social:

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce mardi 17 septembre 2013 pour se clotûrer le 31

décembre 2013.

Administrateurs;

- Armellini Geoffrey, en formation (870208-285-55) rue Paul Janson 18/2 4420 Montegnée -Toussaint Patrice, employé (750504111-21) rue du Potay 104470 Saint-Georges-Sur-Meuse -Larivière Mireille,technicienne de surface (630406-018-86) rue Vallée 19 4400 Mons-Lez-Liege

-Armellini Jennifer, ouvrière (821012-120-51) rue des Saules 134400 Flémalle

-Renard Marie-Ange, employé (741127-050-92) rue du Cristal 57 4100 Seraing

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Volet B - suite

Délégation de pouvoir

-Président :Armellini Geoffrey

-Trésorier : Toussaint Patrice

Secrétaire: Larivière Mireille

-Administeur: Armellini Jennifer

-Délégué à la gestion journalière: Renard Marie-Ange

Le président a la signature sur les comptes bancaires qui sont ouverts au nom de !'ASBL. lt peut agir seul

sur ces comptes et effectuer seul toute opération de moins de 2500,00 euros.

Le trésorier est le principal gestionnaire des comptes bancaires qui sont ouverts au nom de ('ASBL. Il peut

agir seul sur ces comptes et effectuer seul toute opération de moins de 2500,00 euros, La limite de 2500,00

euros est indexée chaque année de façon à l'adapter naturellement à l'évolution des prix.

Pour des montants supérieurs à cette valeur limite, une signature supplémentaire d'un autre administrateur

est requise en plus de celle du trésorier ou du président.

Fait à Saint Georges, le 17 septembre 2013 en deux exemplaires.

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Coordonnées
ZUMBA FREE AND FUN

Adresse
RUE DU POTAY 10 4470 ST-GEORGES-S-MEUSE

Code postal : 4470
Localité : SAINT-GEORGES-SUR-MEUSE
Commune : SAINT-GEORGES-SUR-MEUSE
Province : Liège
Région : Région wallonne