1,2,3, SOLEIL

Association sans but lucratif


Dénomination : 1,2,3, SOLEIL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.767.516

Publication

18/04/2013
MOD 2.2

Copie publier aux annexes du Moniteur belge

G aprs dpt de l'acte

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Dpos au Greffe du Tribunal da Gofnrnestoe d'Arion, le 0 s AVR, 2013

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Bijlagen bi} het Belgiseh-Staatsnaad -18/04/2013 Annexes du Moniteur belge

N' d'entr_e_prise -o5-25 . 64 " 5-4G

Dnomination

(en entier) : 1,2,3, SOLEIL

(en abroge.

Forme juridique ASBL

Sige " RUE CHAMPS DEVANT LE PONT 20 6812 SUXY

C bief de l'ecte : CONSTITUTION

STATUTS

Les soussigns:

TAILLIERE Emilie possdant le numro national n' 82.06.11-122.51 demeurant la rue Champs devant le Pont, 20 6812 Suxy;

HUBINON Brangre possdant le numro national n 71.05.21-152-65 demeurant la rue des ruelles 15, 6880 Auby;

RAYNAUD Vincent possdant le numro national n 77.10.22-20-942 demeurant la Rue Champs devant' le Pont, 20 6812 Suxy;

TOUSSAINT Frdrick, possdant le numro national nJEA 680 12 32 M1 demeurant la rue Fonderie Sainte Margueritte 7, 08700 Nouzonville.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrt les statuts comme suit:

TITRE ler,  Dnomination, sige, objet, dure

Art. 1. L'association est connue sous le nom de 1, 2, 3, Soleil

Art. 2, Le sige social est tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon, la rue du Champs devant le Pont 20 6812 Suxy.

Dans l'hypothse d'un changement de sige social, l'acte de modification de celui-ci est, conformment la loi, dpos au greffe du Tribunal de Commerce d'Arlon.

Toute modification du sige social est de la comptence exclusive de l'assemble gnrale qui votera sur ce point.

Art. 3. L'association a pour but :

L'organisation et la gestion de structure d'accueil et de garde d'enfants essentiellement de 0 12 ans.

Sauf drogation, ce but doit tre ralis conformment aux normes lgales de l'Office National de la

Naissance et de t'Enfance (ONE).

L'association a galement pour but, l'organisation et la gestion d'activits culturelles, sportives,

occupationnelles et artistiques orientes vers la jeunesse.

r.;rntronnar .sur i3 derniers page du !?rst',t t~ Au re-C1:0 Nom et gtrdhtc: du notretnstrumenfar7t ou de le personne eu des personnes ayant pouvoir de repi~sein'r,:r l'association. la fondation ou I orgos'tssmi is l'gaid des tiers

Au veina Nom et signature

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MOo 2.2

L'association peut, d'une manire gnrale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement son objet, par voie de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financire, d'achat d'actions ou par tous autres moyens.

Elle peut prter son concours et s'intresser toute activit similaire son but. Elle peut aussi crer et grer tout service ou toute institution afin de raliser son but social.

Art. 4. L'association est constitue pour une dure illimite.

Elle peut en tout temps tre dissoute.

TITRE 2.  Membres, Associs, admissions, sorties, engagements, activits

Art. 5. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhrents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plnitude des droits accords aux associs par la loi et les prsents statuts.

Tout membre est cependant rput adhrer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, son rglement d'ordre intrieur par le simple fait de son admission.

Sont membres effectifs :

1- Les comparants au prsent acte;

2- Toute personne admise ultrieurement par dcision de l'assemble gnrale statuant majorit absolue, sur prsentation du conseil d'administration.

Sont membres adhrents :

Tous ceux qui participent aux activits de l'association.

Le nombre des membres et illimit mais ne peut toutefois tre infrieur 3.

Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Art. 6. Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande, par crit, au conseil d'administration et qui sont admis, en cette qualit, par l'assemble gnrale.

La dcision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas tre motive.

Elle est prise souverainement sans qu'il puisse tre demand de justification.

Les nouveaux membres adhrents sont toute personne physique, morale ou organisation qui soutient les buts de l'ASBL qui adressent auprs de celle-ci une demande crite afin de devenir membre adhrent.

Le Conseil d'administration peut dcider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualit de membre adhrent.

Les membres adhrents ont uniquement les droits et obligations dfinis dans les prsents statuts,

Art. 7. Tout membre effectif ou adhrent est libre de se retirer tout moment de l'association en adressant par crit sa dmission au conseil d'administration.

MEMBRE REPUTE DEMISSIONNAIRE

Est en outre rput dmissionnaire :

1- le membre effectif ou adhrent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel lui adress par lettre recommande;

MEMBRE SUSPENDU

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu' dcision de l'assemble gnrale, le membre

effectif ou adhrent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

MEMBRE EXCLU

Le membre effectif ou adhrent qui, par son comportement, porterait prjudice ou nuirait l'association,

peut tre propos l'exclusion par le conseil d'administration.

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MOp 2.2

L'exclusion est de la comptence de l'assemble gnrale statuant la majorit des 213 des voix prsentes ou reprsentes.

L'exclusion d'un membre requiert les conditions suivantes :

1- La convocation rgulire d'une assemble gnrale o tous les membres effectifs doivent tre convoqus;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemble gnrale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition;

3- La dcision de l'assemble gnrale doit tre prise la majorit des 213 des voix des membres effectifs prsents ou reprsents mais aucun quorum de prsence n'est exig;

4- Le respect des droits de la dfense, c'est--dire l'audition du membre dont ['exclusion est demande, si celui-ci le souhaite;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une dcision concernant une personne, celle-ci devra imprativement tre prise par vote secret.

Art. 8. Le membre dmissionnaire, exclu ou suspendu ainsi que des hritiers ou ayants droits de l'associ dcd ne peuvent rien rclamer sur l'avoir de l'association, ni prtendre aucun remboursement de frais.

Tout membre dmissionnaire ou exclu, ainsi que leurs hritiers ou ayant droit, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent rclamer aucun compte, faire apposer des scells ou requrir l'inventaire.

Art. 9. Les associs ne sont astreints aucun droit d'entre, la cotisation annuelle est fixe par l'assemble

gnrale mais ne pourra tre suprieure 250 .

Ils apportent l'association le concours actif de leurs capacits et de leur dvouement.

En cas de non-paiement des cotisations qui incombent un membre, le conseil d'administration envoie un

rappel par lettre ordinaire.

Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adress, le membre n'a pas pay ses cotisations, le conseil d'administration peut le considrer comme dmissionnaire d'office.

Il notifiera sa dcision par crit au membre par lettre ordinaire.

La dcision du conseil d'administration est irrvocable.

TITRE 3. -- Administration, administration journalire

Art, 10. L'association est administre par un conseil compos de 3 membres effectifs au moins nomms parmi les associs par l'assemble gnrale pour un terme de six ans, et en tout temps rvocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit toujours tre infrieur au nombre de membres de l'assemble gnrale.

Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement.

Toutefois les frais exposs dans l'accomplissement de leur mission pourront tre rembourss.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis--vis de l'association, que de l'excution de leur mandat.

Tout administrateur qui veut dmissionner doit signifier sa dmission par crit (recommand simple) au secrtaire du conseil d'administration.

Art. 11. Le conseil choisit parmi ses membres un prsident, un vice-prsident, un trsorier et un secrtaire. En l'absence du prsident, la fonction est remplie ou exerce par le plus ancien des administrateurs.

Art. 12. Le conseil d'administration est convoqu par le secrtaire ou, en cas d'empchement, par un autre administrateur.

La convocation au conseil d'administration est envoye par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixe pour fa runion du conseil.

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MOD 2.2

Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil dlibre valablement si la moiti des administrateurs est prsente.

Les dcisions du conseil sont prises la majorit absolue des voix des administrateurs prsents (50% + 1 voix).

Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorits.

En cas de partage des voix, celte du prsident ou de l'administrateur qui le remplace est prpondrante.

Tout administrateur qui a un intrt oppos celui de l'association ne peut participer aux dlibrations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.

En principe, les suffrages s'expriment main leve, sauf lorsqu'il est question de personnes o le vote secret est de rigueur.

Le vote sera galement secret si la moiti des administrateurs plus un en font la demande. Le conseil ne dlibre que sur les points inscrits l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit l'ordre du jour peut tre dbattu si les deux tiers des membres prsents marquent leur accord.

Les dcisions sont consignes dans un registre des procs-verbaux et sont signs par le prsident et le secrtaire.

Art. 13. Le conseil d'administration a tes pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

!I doit notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dpts, acqurir, changer, ou aliner tous les biens, meubles et immeubles, ainsi que prendre et cder bail, mme pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privs ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements; hypothquer les immeubles sociaux. contracter et effectuer tous prts et avances, renoncer tous droits contractuels ou rels ainsi qu' toutes garanties relles et personnelles; donner mainleve avant et aprs paiement de toutes souscriptions privilgies et hypothcaires, transcriptions, saisies ou autres empchements; plaider, tant en demandant qu'en dfendant devant toutes juridictions et excuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme, soit lui-mme soit par mandataire, tous les agents, employs et membres du personnel de l'association et les destitue, il dtermine leurs occupations et traitements.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressment rserves par la loi ou les statuts l'assemble gnrale seront exerces parle conseil d'administration.

Art. 14. Le conseil peut dlguer la gestion journalire de l'association, avec l'usage de la signature affrente cette gestion, un administrateur dlgu choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et ventuellement les salaires ou appointements.

Art. 15. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en dfendant sont intentes ou soutenues au nom de l'association parle conseil d'administration, poursuites et diligence du prsident ou de l'administrateur dlgu.

TITRE 4,  Assemble gnrale

Art. 16. L'assemble gnrale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possde les pouvoirs qui lui sont expressment confrs par la loi, les prsents statuts ou le rglement d'ordre intrieur.

Les attributions de l'assemble gnrale comportent le droit :

- de modifier les statuts;

- d'admettre de nouveaux membres;

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MOD 2.2

- d'exclure un membre;

- de nommer et rvoquer les administrateurs ainsi que les commissaires;

- d'approuver annuellement les comptes et budgets;

- de donner la dcharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs;

- d'approuver le rglement d'ordre intrieur et ses modifications;

- de dcider d'intenter une action en responsabilit contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire;

- de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en socit finalit

sociale;

- de dsigner la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

- En rgle gnrale toute dcisions dpassant les pouvoirs, lgalement ou statutairement rservs au conseil d'administration.

Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y tre apportes ncessitent une dcision de l'assemble gnrale runissant au moins la moiti des membres et statuant la majorit absolue des voix des membres prsents et reprsents.

Si l'assemble gnrale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexs la convocation. Toute proposition signe par un vingtime des membres doit tre porte l'ordre du jour.

Toute personne qui a un intrt oppos celui de l'association ne peut participer aux dlibrations et au vote concernant de point de l'ordre du jour.

Les extraits qui doivent tre produits et tous les autres actes seront signs par le prsident et le secrtaire trsorier ou en cas d'empchement, par un autre administrateur dsign cet effet par le conseil d'administration.

Art. 17. II doit tre tenu au moins une assemble gnrale chaque anne, dans le courant du mois de juin. L'association peut tre runie en assemble gnrale extraordinaire tout moment, par dcision du conseil d'administration ou la demande d'un cinquime des membres au moins. Chaque runion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionns dans la convocation. Touts les membres doivent y tre convoqus.

Art. 18. L'assemble gnrale est convoque par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adresse chaque membre, au moins huit jours avant l'assemble et signe parle trsorier, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn dans les convocations.

Sauf dans les cas prvus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemble gnrale peut dlibrer valablement sur des points qui ne sont pas mentionns l'ordre du jour.

Art, 19. Chaque membre a le droit d'assister l'assemble. Cependant seul le membre en rgle de cotisation peut participer au vote.

il peut se faire reprsenter par un mandataire. Chaque membre ne peut tre titulaire que d'une procuration. Tous les associs ont un droit de vote lgal, chacun disposant d'une voix.

Art. 20. L'assemble gnrale est prside par le prsident du conseil d'administration.

Art. 21. Sauf dans le cas o la loi du 27 juin 1921 en dcide autrement, l'assemble est valablement compose quel que soit le nombre des membres prsents ou reprsents, et les dcisions sont prises la majorit des voix.

TENUE DU REGISTRE DES PROCS-VERBAUX

Les dcisions sont consignes dans un registre des procs-verbaux.

Les procs-verbaux sont rdigs par le secrtaire de l'association ou, en cas d'empchement, par un autre administrateur dsign cet effet parle conseil d'administration.

Ils sont signs par le prsident, le correspondant qualifi et un membre et conservs dans un registre au sige social de l'association.

"

M0D 2,2

Vokt E - Suite

Tout membre peut prendre connaissance du registre sur simple demande crite auprs du secrtaire de l'association mais sans dplacement du registre.

Tout tiers justifiant d'un intrt lgitime et sur demande crite par lui introduite auprs du secrtaire de l'association peut demander des extraits des procs-verbaux signs par le prsident ou un autre administrateur.

Tous les associs ou tiers justifiant d'un intrt peuvent demander des extraits signs par te prsident du conseil d'administration, du secrtaire et du trsorier.

Art. 22. Les modifications aux statuts devront se faire conformment aux prescrits de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 5,  Comptes annuels et bilans

Art. 23. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 dcembre suivant. Chaque anne est tabli le relev des comptes de l'anne coule et le budget pour l'anne suivante. Les deux sont soumis l'approbation de l'assemble gnrale ordinaire au mois de juin.

TITRE 6  Modifications, dissolutions, liquidations

Art. 24. Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemble gnrale dsignera deux liquidateurs et dterminera leurs pouvoirs.

Art. 25. Dans le cas de dissolution volontaire ou judiciaire, quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect des oeuvres similaires, dsigner par l'assemble gnrale.

Art. 26. Tout ce qui n'est pas prvu explicitement au prsent statut est rgl par la loi du 27 juin 1921, rgissant les associations sans but lucratif.

Disposition transitoire

Art. 27. L'assemble gnrale de ce jour a lu en qualit d'administrateur:

Madame milie TAILLIERE, Madame Brangre HUBINON et Monsieur Vincent RAYNAUD plus amplement qualifis ci-dessus qui acceptent ce mandat. Les administrateurs sont dsigns en qualit de:

Prsidente: Mme TAILLIERE Emilie;

Trsorire: Mme HUBINON Brangre;

Secrtaire: Mr RAYNAUD Vincent;

Art. 28. Le premier exercice dbutera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31 dcembre 2013.

Fait Suxy, en autant d'exemplaires que de parties, le 18 fvrier 2013.

RAYNAUD Vincent HUBINON Brangre TOUSSAINT Frdrick TAILLIERE Emilie

Secrtaire Trsorire Vice- Prsident Prsidente

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Coordonnées
1,2,3, SOLEIL

Adresse
RUE DU CHAMPS DEVANT LE PONT 20 6812 SUXY

Code postal : 6812
Localité : Suxy
Commune : CHINY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne