2RACE

Association sans but lucratif


Dénomination : 2RACE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.928.884

Publication

08/04/2011
MOD 2.2

Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

Rs

a

Mon

be *11053690"

Oepos au Greffe Mi

Tribunal de Commcxrce

de NEt1f'GI" iATEAL;

Io 2 9 NARS 2011 t

jour es sa rceoffog..

te Greffier ..;,Gree~

nP saxauxV-- TOZ/t0/g{} pings313u4.S {{asiataff Pg-Fiq xagu{fig.

_Wis'entreplise : O -~ ~ S

Dnomination

(en enter) : 2RACE

(en abrg) :

Forme juridique : ASBL

Sige : Rue des Carrires 18 - 6870 Hatrival

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussigns

De Groof Katrien, Casablancalaan 15, Leuven, NN 690506-350.81

Sacchet Gianluigi, Casablancalaan 15, Leuven, NN 685023-013.08

Goovaerts Claire, Rillaarseweg 50/15, Tielt-Winge, NN 530724-286.59

II a t arrt les statuts d'une association sans but lucratif constitute par eux conformment la loi du 27

juin 1921 modifie par la loi du 02 mai 2002 comme suit :

STATUTS

TITRE Ier Dnomination, sige, objet, dure, organisation interne

Article 1 er. L'association sans but lucratif est dnomme 2RACE

Cette dnomination, immdiatement suivie des mots association sans but lucratif , crits lisiblement, et

en toutes lettres, sera mentionne sur tous actes, annonces, publications et autres pices de ladite association.

Article 2. Le sige de l'association est tabli 6870 Hatrival, Rue des Carrires 18 dans l'arrondissement de

Neufchteau.

Il pourra tre transfr par simple dcision du Conseil d'Administration.

Article 3. L'association a pour objet la mise en place et l'organisation des concours de sport visant la location de circuits de race, la location de systmes de chronomtrage, l'organisation de concours de race et la promotion du race.

L'assemble gnrale a seule qualit pour interprter la nature et l'objet de l'association.

Article 4. L'association est constitue pour une dure illimite. Elle pourra tre dissoute en tout temps. TITRE Il  Membres

Article 5. L'association est compose de membres effectifs et de membres adhrents. Le nombre minimum de membres ne peut tre infrieur trois.

Article 6. Sont membres effectifs :

1 Les comparants au prsent acte ;

2 Tout membre adhrent qui, prsent par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit par

dcision de l'assemble gnrale runissant les trois quarts des voix prsentes.

Article 7. Tout personne qui dsire tre membre adhrent doit adresser une demande crite ou lectronique

" au conseil d'administration qui examine la candidature sa plus prochaine runion. La dcision du conseil : d'administration peut faire l'objet d'une rvision, sur demande crite ou lectronique du candidat, par l'assemble gnrale qui dcide sans appel et sa dcision ne doit pas tre motive. Les dcisions sont portes

Mentionner sur la derniere pane du Volet B . Au recto . Nom et quarte du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

par courrier postal ou lectronique la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se reprsenter qu'aprs une anne compter de la date de la dcision de l'assemble gnrale.

Article 8. Les membres effectifs et adhrents sont libres de se rtirer tout moment de l'association en adressant par crit leur dmission au conseil d'administration.

Est rput dmissionnaire, le membre effectif ou adhrent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress par lettre recommande.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu' dcision de l'assemble gnrale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biensance.

TITRE III  Cotisations

Article 9. Les membres effectifs et les membres adhrents paient une cotisation annuelle qui peut tre diffrente. Le montant de cette cotisation est fix par l'assemble gnrale. Elle ne pourra tre suprieure mille euros.

TITRE IV  Assemble gnrale

Article 10. L'assemble gnrale est compose de tous les membres effectifs. Elle est prside par le prsident du conseil d'administration.

Article 11. Les attributions de l'assemble gnrale comportent le droit :

1 de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

lgales en la matire ;

2 de nommer et de rvoquer les administrateurs ;

3 d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4 d'exercer tous autres pouvoirs drivant de la loi ou des statuts

Article 12. Les membres effectifs sont convoqus aux assembles gnrales par le prsident du conseil d'administration, dans le courant du deuxime trimestre. Ils peuvent s'y faire reprsenter par un membre, effectif ou adhrent, par le biais d'une procuration crite ou lectronique. Chaque membre de l'assemble gnrale ne peut dtenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou lectronique, adresse au moins huit jours ouvrables avant la runion de l'assemble.

Article 13. Les dcisions de l'assemble gnrale sont consignes, par le secrtaire, dans un registre de procs verbaux signs par le prsident et un administrateur. Ce registre est conserv au sige social o tous les membres peuvent sans dplacement en prendre connaissance. Ces dcisions seront ventuellement portes la connaissance des tiers intresss par lettre.

TITRE V  Conseil d'administration

Article 14. L'association est administre par un conseil compos de trois administrateurs au moins et de huit

au plus, nomms et rvocables par l'assemble gnrale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la

loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil dlibre valablement ds que la moiti des membres est prsente ou reprsente.

Article 15. La dure du mandat est fixe quatre annes. En cas de vacances au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm pour y pourvoir achve le mandat de celui qu'il remplace. Les

administrateurs sortants sont rligibles.

Article 16. Le conseil dsigne parmi ses membres un prsident, ventuellement un vice-prsident, un trsorier et un secrtaire. En cas d'empchement du prsident, ses fonctions sont assumes par le vice-prsident ou le plus g des administrateurs prsents.

Article 17. Les dcisions du conseil d'administration sont prises la majorit des voix mises par les administrateurs prsents ou reprsents. En cas de partage des voix, celle du prsident ou de l'administrateur qui le remplace est prpondrante.

Article 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressment rserv par la loi ou les statuts est de sa comptence.

Article 19. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit, dlguer la gestion journalire de l'association l'un de ses membres ou un tiers membre ou non.

Article 20. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalire sont signs, moins d'une dlgation spciale du conseil, soit par fe prsident, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas justifier de leurs pouvoirs l'gard des tiers.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI  Divers

Article 21. L'exercice social est fix du ler janvier au 31 dcembre. Le premier exercice commence la date de l'acte de constitution et termine le 31 dcembre 2011. La premire assemble gnrale aura lieu en 2012.

Rserv

au

Moniteur

beige

TITRE Vil  Dispositions transitoires

Article 22. L'assemble gnrale de ce jour a lu en qualit d'administrateur :

De Groof Katrien, Casablancalaan 15, Leuven, NN 690506-350.81

Sacchet Gianluigi, Casablancalaan 15, Leuven, NN 685023-013.08

Fait Hatrival, le 16 mars 2011

Katrien De Groof Gianluigi Sacchet Claire Goovaerts

Mentionner sur la der! re page du Volet f3 . Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
2RACE

Adresse
RUE DES CARRIERES 18 6870 HATRIVAL

Code postal : 6870
Localité : Hatrival
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne