A-VANCE TEAM

Association sans but lucratif


Dénomination : A-VANCE TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.584.542

Publication

06/06/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article lier

L'association est dénommée « A-Vance Team».

Article 2

Son siège social est établi à B-6741 Vance, 33A, Rue de la Semois dans l arrondissement judiciaire

Luxembourg.

Article 3

L ASBL est constitué pour une durée illimitée.

Article 4

L'association a pour objet l organisation d activités liées à la pratique du vélo (VTT ou sur route) et de la course à pied, tels que organisation et participations à des randonnées, balades, courses, et toutes manifestations semblables. L association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire ou non à son objet. L association a pou but de promouvoir au mieux l image de la pratique du vélo (VTT ou sur route) et de la course à pied dans la commune et ailleurs.

TITRE lier

Dénomination, siège social

TITRE 2 But

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes, et autres pièces émanant de l association, immédiatement précédée ou suivi des mots « association sans but lucratif » ou l abréviation « ASBL » et accompagnée de la mention précise du siège.

Il peut être transféré dans tout autre lieu de la région de langue française par décision de l Assemblée Générale suivant la procédure de modification des statuts.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Semois,Vance 33A

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : A-Vance Team

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14305190*

Volet B

6741

0553584542

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Etalle (Vance)

Greffe

Déposé

04-06-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

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au

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belge

L ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

TITRE 3 Membres

Section 1. Admission

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres effectifs ne peut être inférieur

à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

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Article 6

Sont membres effectifs :

1º Les membres fondateurs ;

2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'Assemblée Générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 7

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le Conseil d administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 8

L admission de nouveaux membres effectifs est de la compétence de l Assemblée Générale et la majorité simple

des votes exprimés.

Article 9

Les membres admis au sein de l Association s engagent à respecter les Statuts et le Règlement d ordre intérieur

de celle-ci.

Article 10

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

statuts.

Article 11

Les membres adhérents n ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d être présent à l Assemblée Générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l association offre à ses membres et l obligation de payer la cotisation annuelle fixée par l Assemblée Générale.

L admission des membres adhérents est de la compétence du Conseil d Administration. Celui-ci exerce cette compétence de manière discrétionnaire, sans devoir justifier ses décisions vis-à-vis du candidat-membre adhérent.

Le candidat-membre effectif doit adresser une demande écrite au siège de l association au plus tard le 31 décembre précédent l Assemblée Générale lors de laquelle son admission va être décidée.

Section 2. Droits et obligations des membres effectifs

Section 3. Droits et obligations des membres adhérents

Section 4. Démission, Exclusion, suspension

Article 12

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit

leur démission au Conseil d'administration.

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l Association ou qui, après rappel, ne règle pas sa cotisation, peut être proposé à l exclusion par le Conseil d Administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Article 13

En attendant la décision de l Assemblée Générale concernant l exclusion d un membre,

le Conseil d Administration peut suspendre ce membre.

Article 14

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre mis en

liquidation, n'ont aucun droit sur le fonds social, ni sur les cotisations versées.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.

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Article 15

Le Conseil d Administration tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 de la loi du 27

juin 1921.

Article 16

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. Il ne pourra être supérieur à 100,00 EUR.

TITRE 5

Assemblée Générale

Section 1. Composition

Article 17

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs ou adhérents, représentés par un délégué

dûment mandaté.

Article 18

L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

TITRE 4 Cotisations

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

Section 2. Compétences

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts ;

la nomination et la révocation des administrateurs;

le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où

elle leur est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs ;

l'approbation des budgets et des comptes;

la fixation des cotisations annuelles dues par les membres ;

les exclusions de membres effectifs et adhérents ;

la dissolution volontaire de l'association.

L Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Section 3. Convocation

Article 19

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration chaque fois que l intérêt de l association

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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l exige.

MOD 2.2

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l exercice social.

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d'administration. Elle doit être réunie lorsqu un cinquième des membres effectifs

au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 20

La convocation à une Assemblée Générale doit parvenir à tous les membres par simple lettre, au moins un mois

avant la date fixée. Cette convocation comporte le lieu, le jour, l heure et l ordre du jour de l Assemblée.

Section 4. Décision

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Article 21

Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d une procuration écrite. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 22

L Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs est présent ou

représentée.

Article 23

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 24

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l article 26novies et selon les modalités prévues par l arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 25

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le

secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres en prendre connaissance.

Article 26

L'association est administrée par un Conseil d Administration composé de trois membres au moins et de sept

membres maximum. Toutefois, le nombre d administrateurs sera toujours inférieur

au nombre de membres effectifs de l Assemblée Générale.

TITRE 6

Le Conseil d Administration

Section 1. Composition

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts

Section 5. Publication des décisions- Registre

Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l Assemblée Générale n a pas procédé au renouvellement du Conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l Assemblée Générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 27

En cas de vacance au cours d'un mandat d un poste d administrateur, un administrateur peut être nommé à titre

provisoire par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

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Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Section 2. Bureau exécutif

Article 28

Le Conseil d Administration choisit en son sein, à majorité simple, un président, un trésorier, et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé

des administrateurs présents.

Les mandats des membres du bureau exécutif prennent fin lorsque leur mandat d administrateur prend fin mais peu être renouvelé par le Conseil d Administration en cas réélection à un mandat d Administrateur.

Section 3. Compétences et fonctionnement

Article 29

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

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Articles 32

La représentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le Conseil d administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 30

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les modalités d exécution et les pouvoirs au travers du règlement d ordre intérieur.

Article 31

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l association

par le Conseil d'administration dans les conditions prévues par l article 31 des statuts.

Le Conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire général. Il ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

Section 4. Organe de représentation et organe de gestion journalière

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la représentation générale et à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Elles sont consignées sous forme de procès-verbal, signés par le président et le secrétaire.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés et publiés conformément à l article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 33

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 34

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE 8

Dispositions diverses

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Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l ASBL pour se clôturer

le 31 décembre 2014.

Article 36

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l Assemblée Générale.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

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Article 37

Sans préjudice de l article 17, §5 de la loi, l'Assemblée Générale pourra désigner un commissaire, membre ou

non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

Le Conseil d Administration établit un règlement d ordre intérieur dans lequel peuvent être réglés tous les points

qui ne sont pas prévus dans les statuts.

Article 39

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 40

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 41

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les associations sans but lucratif.

Article 42

Décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté française - lutte contre le dopage et respect des

impératifs de santé dans la pratique sportive

L'association s'engage à inscrire dans un règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté

française en matière de lutte contre le dopage.

Elle communiquera en outre à ses membres effectifs et à ses adhérents, ainsi qu'aux parents ou personnes

investies de l'autorité parentale de ses adhérents de moins de 16 ans :

1° le document pédagogique de la Communauté française sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la

nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens dopants;

2° la liste des substances et moyens interdits

3° les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

L association a l obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres

effectifs, de ses adhérents et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa

responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et

sportives de l organisation.

L association a l obligation d informer ses membres et ses adhérents des dispositions statutaires de sa fédération

concernant :

les droits et devoirs réciproques des membres effectifs, des adhérents et des clubs ;

les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d application ;

l exercice du droit à la défense et à l information, préalable à toute sanction éventuelle.

Ce règlement d ordre intérieur peut être modifié à tout moment par le Conseil d Administration. Les modifications ne peuvent être votées que si deux tiers des membres du Conseil d Administration sont présents et si les modifications recueillent deux tiers des membres du Conseil d Administration présents ou représentés.

L association a également l obligation de communiquer à tous ses membres et à ses adhérents un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d assurance conclus au profit des sportifs.

L ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Extrait du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 27 mai 2014 de A-Vance Team ASBL

L Assemblée générale a élu en qualité d administrateurs :

Monsieur Olivier Claren, né à Messancy, le 26 mai 1976, employé privé, domicilié à B-6741 Vance, 33A, Rue de la Semois.

Monsieur Olivier Fabry, né à Kinshasa, le 30 décembre 1970, employé, domicilié à B-6741 Vance, 62, Rue de Habay.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Monsieur Pierre Minet, né à Namur, le 24 juillet 1974, ergothérapeute, domicilié à B-6741 Vance, 2, Rue Notre-Dame des Champs.

L'Assemblée décide de nommer en tant que président:

Monsieur Olivier Claren, né à Messancy, le 26 mai 1976, employé privé, domicilié à B-6741 Vance, 33A, Rue de la Semois.

L'Assemblée décide de nommer en tant que trésorier:

Monsieur Olivier Fabry, né à Kinshasa, le 30 décembre 1970, employé, domicilié à B-6741 Vance, 62, Rue de Habay.

L'Assemblée décide de nommer en tant que secrétaire:

Monsieur Pierre Minet, né à Namur, le 24 juillet 1974, ergothérapeute, domicilié à B-6741 Vance, 2, Rue Notre-Dame des Champs.

Fait à Vance, le 27 mai 2014

Coordonnées
A-VANCE TEAM

Adresse
RUE DE LA SEMOIS 33A 6741 VANCE

Code postal : 6741
Localité : Vance
Commune : ETALLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne