AIRSOFT TEAM GIR, EN ABREGE GIR

Association sans but lucratif


Dénomination : AIRSOFT TEAM GIR, EN ABREGE GIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.825.926

Publication

14/08/2012
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(D.C2 wNrb; ,gis Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : Q 6" g ta,

Dénomination

(en entier) : Airsoft team GIR

(en abrégé) : : lGIRI<

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Meunier,1 à 6900 ROY

Objet de l'acte : Constitution

Acte constitutif de l'asbl GIR AIRSOFT TEAM

Entre les soussignés :

Madame Mairy Catherine, née à Seraing le 10 juin 1980, domiciliée Chemin du Baimont, 14 à 4400 Flémalle,

Monsieur Mairy Laurent, né à Ougrée le 12 octobre 1982, domicilié rue du meunier, 1 à 6900 Roy,

Monsieur Vandenbosch Jean-François, né à Liège le 13 août 1977, domicilé rue de ruy, 246 à 4460 Gráce-Hollogne,

I. Objet

Art, 1 : Dénomination et objectif.

La dénomination de l'association est : «AIRSOFT TEAM GIR ».

« AIRSOFT TEAM GIR» a pour objectif d'être un groupement sportif, pratiquant l'airsoft (projection de billes

en plastique biodégradable de 6mm de diamètre, propulsé par des répliques d'arme à air pulsé.)

Art. 2 : Siège social et durée de l'association

Le siège social de l'association est établi : rue du meunier, 1 à 6900 Roy.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration, dans tout autre lieu de cette commune, ou de

la Communauté Française de Belgique.

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

La durée de l'association est illimitée. Elfe peut en tout temps être dissoute, sur décision unanime de

l'Assemblée Générale.

II. Qualité de membre

Art. 3 : Les membres

L'association compte uniquement des membres effectifs, dont le nombre est illimité sans pouvoir être

inférieur à cinq.

Sont membres de droit les fondateurs de l'association.

Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration.

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Art. 4 : Droits et obligations des membres

Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant simple lettre, adressée au Conseil d'Administration,

Un membre peut être exclu par l'Assemblée Générale par une majorité de deux tiers des voix, avec un' quorum de deux tiers, notamment par le fait de fait grave.

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que ses héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association ou le fond social, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports, ni relevés, ni reddition des comptes, ni apposition des scellées, ni inventaires.

Les membres sont astreints à un droit d'entrée, ou une cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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III, Assemblée Générale

Art. 5 : Composition de l'Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale de « Airsoft Team GIR » est présidée par le Leader du Conseil d'Administration ou,

en son absence par [e Co-leader ou, en son absence par le plus ancien administrateur présent, sinon par le

plus âgé.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 8 : Compétences de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale a les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et [es présents statuts :

" La modification aux statuts.

.La nomination et la révocation des administrateurs.

" L'approbation des budgets et des comptes.

" .,a dissolution volontaire de l'association.

" L'exclusion des membres.

Art. 7: Quorum pour les présences et la prise de décision

pour siéger valablement, l'Assemblée Générale doit réunir la moitié des membres représentés directement ou par procuration. Si ce n'est pas le cas, une deuxième Assemblée Générale est convoquée au plus tôt quinze jours après. Elle siégera et décidera alors valablement quel que soit le nombre de membres représentés directement ou par procuration.

Sauf disposition particulière prévue par les présents statuts ou par la loi, les décisions y sont prises à la majorité absolue des membres représentés directement ou par procuration. En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante.

Toutes les résolutions de l'Assemblée Générale font l'objet d'un procès-verbal, signé par le Président et le Secrétaire.

Ait. 8 : Fréquence et convocation à l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale ordinaire se tient au moins une fois par an, dans le courant du premier semestre.

une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée par le Conseil d'Administration ou à la

demande écrite et signée par un cinquième des membres et adressée au président.

En cas d'urgence, l'Assemblée Générale peut être convoquée endéans les huit jours, l'ordre du jour

détermine l'urgence de la convocation.

TOute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

En cas de modification des statuts, la convocation comportera aussi les modifications proposées.

IV. Organe de gestion

Art. 9 : Composition du Conseil d'Administration

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de 4 administrateurs au moins,

nommés parmi les membres, par l'Assemblée Générale, et en tout temps révocable par elle.

Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit et illimité.

Le nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes

au Moniteur Belge, endéans te mois.

Le conseil d'Administration désigne parmi ses membres : un président, un secrétaire et un trésorier. Les

postes d'adjoints étant facultatifs, leur nécessité est laissée à l'appréciation de l'Assemblée Générale.

Ait 10 : Compétences du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, accepter et recevoir tous subsides et subventions privées ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations.

Le trésorier du Conseil d'Administration est chargé de la gestion journalière de l'association.

Art. 11 : Quorum pour les présences et la prise de décision

Le Conseil d'Administration prend ses décisions à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité de voix,

celte du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions prisent par le Conseil d'Administration seront consignée sous forme de procès-verbal.

V. Divers

Art. 12 : Réaffectation du patrimoine

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise,

le patrimoine de « AIRSOFT TEAM GIR » sera affecté à une ou plusieurs associations dont l'objet social est

analogue au sien.

Art. la : Budgets et comptes

L'exercice social commence le ler janvier et se terminer le 31 décembre.

Chaque année, au ler mars au plus tard, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget

de l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale.

MOD 22

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite



Art. 14 ; Dispositions diverses

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifié

par la loi du 02 mai 2002.

Art. 15 : Composition effective du Conseil d'Administration.

Réunis en Assemblée Générale, ce 28 mal 2012, les membres ont élu le Conseil d'Administration suivant :

'Leader : MAIRY Laurent, rue du meunier, 1 6900 Roy

" Co-leader : VANDENBOSCH Jean-François, rue de ruy, 4460 Grace-Hollogne

" Trésorière-secrétaire : MAIRY Catherine, chemin du Baimont, 14 4400 Flémalle

Mairy Laurent

Administrateur

Coordonnées
AIRSOFT TEAM GIR, EN ABREGE GIR

Adresse
RUE DU MEUNIER 1 6900 ROY

Code postal : 6900
Localité : Roy
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne