AJ BELLUTI

Association sans but lucratif


Dénomination : AJ BELLUTI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.565.873

Publication

23/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Déposé etti Greffe du

Teibunal de Commue

"eu,, Io 1 2 SEP. 2013

Greffe

N' c ':>ntreprise : o53S. 56e. P3 Dér mination

(en entEer) . AJ BELLUTI

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(en abrogé)

Fon juridique : ASBL

Siège " B - 6791 Athus avenue de Luxembourg, 7

(adrG .e donlplete)

Obis l J de l'acte : Constitution

Entre les soussignés,

1. DEWIT Guy, né à Messancy le 25111172, domicilié rue de France 24 à B - 6791 Athus,

2. DE DECKER Jacques, né à Kinshasa (Congo) le 17/03/77, domicilié rue de Longwy, 3a à B - 6791 Athus,

3. HUBERT GALEOTE Alba, née à Niederkom (Luxembourg) le 06/05/85, domiciliée rue Joseph Philippart, 93 à L - 4845 Rodange.

il est convenu de constituer une association sans but lucratif et cela, conformément à la loi du 2 mai 2002 et dont les statuts sont établis comme suit

TITRE 1 : DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

L'association est dénommée AJ BELLUTI

Le siège social est établi Avenue de Luxembourg, 7 à 6791 Athus (Belgique) dans l'arrondissement

judiciaire d'Arlon

TITRE 2 : BUT, OBJET SOCIAL ET DUREE

L'association a pour but de promouvoir la danse urbaine. Elle se propose d'atteindre ce but en organisant

des cours de danse, des évènements pour enfants et adultes.

L'association est constituée pour une durée illimitée mais elle peut en tout moment être dissoute.

TITRE 3 : MEMBRES EFFECTIFS

A la constitution de l'association, le nombre de membres effectifs se monte à 3 personnes :

1. DEWIT Guy, né à Messancy le 25/11/72, domicilié rue de France 24 à B - 6791 Athus,

2. DE DECKER Jacques, né à Kinshasa (Congo) le 17/03/77, domicilié rue de Longwy, 3a à B - 6791 Athus,

3. HUBERT GALEOTE Alba, née à Niederkom (Luxembourg) le 06/05/85, domiciliée rue Joseph Philippart, 93 à L - 4845 Rodange.

Le membre démissionnaire ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations versées.

Il est tenu au siège de l'association un registre des membres effectifs. Une copie de ce registre est déposée au greffe du tribunal compétent.

TITRE 4 : LES MEMBRES ADHERENTS

La personne qui souhaite aider l'association peut devenir membre adhérent en adressant une demande

écrite, dans laquelle elle expose clairement son intention de devenir membre adhérent, au siège social de

l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des

voix présentes.

Tout membre peut volontairement quitter l'association en envoyant un courrier au siège de l'association.

n;innn. r ;,ir la den I :re page du Valet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou de;-,personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard de ." ircrs'

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

VO't!'t B - Suite

TITRE 5 : LES COTISATIONS

Les membres effectifs et les membres adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune

cotisation. Ils apportent à l'association leurs capacités et leur dévouement,

TITRE 6 : FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents. Elle se réunit une fois par

an, Une assemblée extraordinaire peut être réunie à tout moment à la demande d'1/5 au moins des membres

effectifs et adhérents

L'assemblée est convoquée par courrier adressé à chaque membre ou remises en mains propres.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit le cas échéant

- de modifier les statuts

- d'admettre de nouveaux membres

- d'exclure un membre

- de nommer ou révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes

ainsi que le ou les liquidateurs

- de fixer la rémunération des commissaires dans le cas où une rémunération lui est attribuée

- d'approuver annuellement les comptes et budget

- de donner décharge aux administrateurs, aux commissaires

- d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications

- de prononcer la dissolution volontaire de l'association

- de décider de la destination de l'actif en cas de dissolution

TITRE 7 ; COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est gérée par un conseil d'administration composé au minimum de 2 administrateurs membres

de l'association.

Les administrateurs sont en poste pour un an et sont nommés par l'assemblée générale.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle, ni ne sont responsables vis-à-vis de

l'association que de l'exécution de leur mandat,

Le conseil désigne en son sein un président, un vice-président et un trésorier, II nomme également un

secrétaire qui ne doit pas nécessairement faire partie du conseil.

L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs :

1. DEWIT Guy, né à Messancy le 25/11/72, domicilié rue de France 24 à B - 6791 Athus,

2. DE DECKER Jacques, né à Kinshasa (Congo) le 17103177, domicilié rue de Longwy, 3a à B - 6791 Athus,

Le conseil d'administration désigne en qualité de :

- Président : DE DECKER Jacques, né à Kinshasa (Congo) le 17/03/77, domicilié rue de Longwy, 3a à B

6791 Athus,

Le président représente l'association. Le président conjointement avec un des administrateurs ont pouvoir

d'engager l'ASBL.

- Vice - Présidente : HUBERT GALEOTE Alba, née à Niederkorn (Luxembourg) le 06/05/85, domiciliée rue

Joseph Philippart, 93 à L - 4845 Rodange

- Trésorier : DEWIT Guy, né à Messancy le 25/11/72, domicilié rue de France 24 à B - 6791 Athus,

TITRE 8 : DESTINATION DU PATRIMOINE :

En cas de dissolution de l'association, le patrimoine sera attribué à une institution choisie par l'Assemblée

Générale. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Fait à Athus, le 4 septembre 2013 en 4 exemplaires

DEWIT Guy DE DECKER Jacques HUBERT GALEOTE Alba

Trésorier Président Vice-présidente

Déposé : - les statuts

- la liste des membres au 06/09/13

i ",entionnr.r sur la d[" 'iere page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des Mers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
AJ BELLUTI

Adresse
AVENUE DE LUXEMBOURG 7 6791 ATHUS

Code postal : 6791
Localité : Athus
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne