ALPINE CLUB ARDENNE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. ALPINE CLUB ARDENNE
Dénomination : ALPINE CLUB ARDENNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.883.817

Publication

19/04/2013
ÿþ~" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

Déposé at, greffe du Tribunal cte tít~rjutia~a~. de Maree-en-Famertae, 1.40iq /~~

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination

(en entier) : ALPINE CLUB ARDENNE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 6670 Gouvy, Sterpigny, 75B

Objet de l'acte : constitution

d'un acte sous seing privé daté du onze mars deux mil treize portant à la suite la mention de

l'enregistrement "enregistré quatre rôles sans renvoi à Vielsalm le dix neuf mars deux mil treize voliume 36 folio

73 case 25; reçu : vingt cinq euros; le receveur c, Dewalque", il résulte que les soussignés

11 Monsieur BIETHERES Pierre Mathieu Constant, né à Vielsalm [e treize octobre mil neuf cent cinquante-'

trois, époux de Madame GUEIBE Bernadette Ghislaine Christine, né à Batogne le vingt-sept avril mil neuf cent:

cinquante-huit, précité, demeurant et domicilié à 6671 Bovigny, Honve[ez 38A ; déclarant être mariés sous l&

régime légale de la communauté ; à défaut de contrat de mariage ; régime inchangé à ce jour.

2/ Monsieur DUTROUX Emmanuel Fernand Eric, né à Malmedy le dis-sept juin mil neuf cent soixante-cinq,

époux de Madame THILMANY Nelly Germaine Ghislaine, née à Limerlé le douze novembre mil neuf cent:

soixante-six, précité, demeurant et domicilié à 6673 Cherain, Sterpigny 75 ; déclarant être mariés sous le?

régime légale de la communauté ; à défaut de contrat de mariage ; régime inchangé à ce jour.

3/ Monsieur DUTROUX Manuel Pascal Noël, né à Malmedy le quatre novembre mil neuf cent nonante et!

un, célibataire, précité, demeurant et domicilié à 6673 Cherain, Sterpigny 75 ;

ont constitué une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et

; un.

Titre UN : De la dénomination et du siège :

Article 1 ; L'association porte la dénomination «ALPINE CLUB ARDENNE }>.

Article 2 ; Son siège social est établi dans la Commune de GOUVY, Son adresse est fixée par décision du!

Conseil d'Administration, actuellement à 6670 GOUVY, Sterpigny 75B,

Et peut être transférée par décision du même Conseil dans tout autre lieu de la Commune.

Toute modification du siège social dcit être publiée dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur:

Belge.

Titre DEUX; De l'objet :

Article 3 : L'objet social de l'association est de promouvoir la pratique du sport automobile et d'organiser des;

ballades avec des véhicules anciens,

L'association pourra, soit en jouissance, soit en propriété, posséder tous immeubles nécessaires à la;

réalisation de son objet.

L'association pourra se livrer à toutes activités commerciales et financières ou généralement quelconques

de nature à l'aider directement ou indirectement dans l'accomplissement de son objet, notamment en récoltant

des fonds, en acceptant et recevant tous subsides et subventions privés ou officiels, en acceptant et recevant

tous legs et donations, en conformité avec la Loi.

L'association veillera particulièrement aux moyens de concertation et de collaboration avec tous les

organismes, institutions, oeuvres ou groupements quelconques, y compris ceux ayant des préoccupations

similaires à son objet,

Titre TROIS : Des membres :

Le recrutement des membres vise à créer et à maintenir un mouvement d'intérêt et de soutien autour de'

l'objet social.

Article 4 :

1)L'association se compose de cinq types de membre, à savoir :

-des membres de soutien

-des membres associés

-des membres d'honneur

-des membres d'honneur à vie

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise :



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-des membres d'honneur à titre posthume,

départagés par le type de cotisation et les droits y rattachés.

Les personnes morales, les groupements, les collectivités privées ou publiques, et, de manière générale, les organismes de droit public ou privé peuvent être membres de l'association. A cet effet, ils désignent nommément leur représentant aux assemblées générales de l'association,

Le nombre de membres de l'association ne peut être inférieur à trois.

Les membres ne contractent aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de l'association,

2)Seuls les membres associés, les membres d'honneur et les membres d'honneur à vie disposent de la plénitude des droits sociaux et, particulièrement du droit de vote aux assemblées générales de l'association. La qualité de membre d'honneur à titre posthume ne confère, aux héritiers légaux du défunt membre, aucune sorte de droit sur l'association.

3)A l'exception des membres de soutien, le Conseil d'Administration de l'association accepte l'admission de tout nouveau membre sur proposition d'un membre ayant droit de vote. L'exclusion d'un membre reste du ressort de l'Assemblée Générale, statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées. Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association, par lettre datée au Conseil d'Administration. Est réputé démissionnaire le membre en défaut de paiement de la cotisation qui lui incombe. Le membre exclu ou démissionnaire n'a aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peut réclamer le remboursement des cotisations, dons ou donations versés à l'association.

4)La liste des membres disposant de la plénitude des droits sociaux sera établie et déposée annuellement par le Secrétaire du Conseil d'Administration, au Greffe du tribunal Civil du siège de l'association, selon l'article 10 de la Loi.

Titre QUATRE : Des cotisations :

Article 5 : Le Conseil d'Administration détermine annuellement le montant minimal et le montant maximal des cotisations des différents types de membres avant l'Assemblée Générale Ordinaire et les en informe par la convocation à celle-ci,

Le paiement préalable de la cotisation ouvre au membre le droit de présence à l'Assemblée Générale Ordinaire et aux assemblées extraordinaires de l'exercice en cours.

Titre CINQ : Des assemblées générales :

Article 6 : L'Assemblée Générale est composée des membres en règle de cotisation. Les membres de soutien ne disposent pas du droit de vote accordé aux autres membres à raison d'une voix égale par membre,. Les membres absents peuvent donner procuration nominale à un membre mandataire, lequel ne peut être porteur que d'une seule procuration. Les associations de tout type membres doivent désigner nommément leur représentant à l'assemblée convoquée.

L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration ; à défaut par l'administrateur le plus âgé.

Article 7 : L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs lui octroyés par la Loi, et complémentairement par les statuts,

En particulier, sont de son ressort

-les modifications de statuts

-les nominations et révocations des administrateurs

-les exclusions de membres

-la désignation annuelle, sur proposition du Conseil d'Administration, de deux commissaires aux comptes ou d'un réviseur d'entreprise, chargés de vérifier les comptes arrêtés par le Conseil à la clôture de l'exercice et de faire rapport à l'Assemblée Générale

-l'approbation des rapports d'activité, des comptes, bilans et budgets

-la dissolution de l'association et l'affectation des avoirs existant lors de la liquidation.

Article 8

1)L'Assemblée délibère sur les seuls points portés à l'ordre du jour de la convocation. Les résolutions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, la voix du Président étant prépondérante lors de ballottage, à l'exception des majorités spéciales requises par la Loi, à savoir :

2) : pour la modification des statuts, la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, pour autant que l'assemblée statutaire rassemble les deux tiers des membres de l'association disposant du droit de vote, et que sa convocation comporte l'objet et les propositions de modifications des statuts.

Si l'assemblée statutaire ne rassemble pas le quorum requis, le Conseil d'Administration peut convoquer par voie statutaire une seconde assemblée portant le même ordre du jour, qui délibérera aux deux tiers des membres présents ou représentés.

3): pour la modification de l'objet social de l'association, les quorums requis sont les mêmes que pour le point 2), mais la résolution doit être prise à l'unanimité des membres présents ou représentés. En outre, si une seconde convocation s'est avérée nécessaire, la résolution doit être homologuée par le Tribunal Civil du siège de l'association.

Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes du Moniteur endéans le mois.

4): pour la dissolution de l'association, les quorums et majorités sont identiques aux modifications de statuts, mais en cas de seconde convocation, les résolutions sont également soumises à l'homologation du Tribunal Civil du siège de l'association,

Article 9 :

I Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Moo 2.2

ti» 1)Une Assemblée générale Ordinaire doit être convoquée par le Conseil d'Administration, dans le courant du mois d'avril de chaque année, pour approuver les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours, ainsi que pour procéder aux élections aux postes vacants du Conseil d'Administration.

Les comptes approuvés de l'exercice écoulé doivent être déposés dans le mois au Greffe du Tribunal CMI du siège de l'association. Toute nomination, démission ou révocation d'administrateur doit être publiée endéans le mois aux annexes du Moniteur,

2)Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée par décision du Conseil d'Administration, et doit l'être à la demande motivée d'un cinquième au moins des membres ayant droit de vote. Tout point introduit par un cinquième des membres ayant droit de vote doit être porté à l'ordre du jour.

3)La convocation à toute assemblée générale est adressée aux membres ayant droit de vote par le Conseil d'Administration, quinze jours francs avant la date arrêtée, par voie de poste. La convocation, signée du président et du Secrétaire, précise les lieux et heures de l'assemblée, ainsi que les points portés à l'ordre du jour. Les membres de soutien sont convoqués par voie de presse.

Les résolutions adoptées par les assemblées générales sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et le Secrétaire. Ce registre est conservé au siège de l'association, et peut être consulté, sur simple demande mais sans déplacement, par tout membre ayant droit de vote.

Titre SIX : De l'administration ordinaire

Article 10 :

1)L'association est administrée par un Conseil d'administration dont les membres sont nommés par l'Assemblée Générale Ordinaire.

2)Est éligible tout membre ayant droit de vote et faisant acte de candidature par devant le Conseil d'Administration en fonction, lequel a l'obligation de présenter la candidature à l'assemblée générale élective. L'assemblée décide par vote secret à la majorité absolue de la recevabilité de la candidature. Elle procède ensuite à l'élection par vote secret à la majorité relative.

Article 11

1)Le nombre d'administrateurs de l'association est au minimum de trois.

2)Afin d'assurer la continuité de la gestion de l'association, les mandats d'administrateurs ont une durée de quatre ans, renouvelables deux fois, mais le renouvellement du Conseil d'Administration se fera par moitié tous les deux ans,

3)En cas de décès ou d'indisponibilité d'un administrateur, il ne pourra être pourvu à son remplacement que lors de l'assemblée générale ordinaire suivante. Le Conseil d'Administration peut cependant compter un membre ayant droit de vote au poste d'administrateur aux fins de terminer !e mandat vacant ; cette cooptation devra être approuvée par la prochaine assemblée générale.

L'administrateur qui dépose sa démission avant l'expiration de son mandat est tenu de le faire par lettre recommandée adressée au président de l'association. Il ne pourra être déchargé de ses fonctions et responsabilités que par décision de l'assemblée générale, soit ordinaire, soit convoquée à cet effet en cas de circonstances exceptionnelles dûment motivées par lui.

4)Le Conseil d'Administration a la faculté de suspendre un administrateur qui se serait rendu coupable de faits graves rendant impossible la poursuite de ses fonctions d'administrateur. Le Conseil d'administration devra faire ratifier sa décision par l'assemblée générale !a plus proche.

5)Les administrateurs sont responsables des fautes commises dans l'exercice de leur mandat pour autant qu'il s'agisse de fautes graves ou intentionnelles. Cependant, ils ne contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle, relativement aux engagements de l'association.

Article 12 :

1)Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un trésorier. En l'absence du Président, l'administrateur le plus âgé présent assure la présidence du Conseil. Le Secrétaire peut requérir l'aide d'un secrétaire adjoint membre de l'association, lequel n'assumera aucune responsabilité d'administrateur,

2)Le Conseil d'Administration se réunit aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association, sur convocation écrite du Président, lequel est toujours tenu de convoquer si un tiers des administrateurs le demande,

3)Le Conseil d'Administration ne peut délibérer et statuer valablement

que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Tout administrateur peut mandater, par tout écrit signé, un autre administrateur pour le représenter, lequel ne peut être porteur de plus d'une procuration.

4) Les résolutions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des membres

présents ou représentés. En cas de parité, la voix du président de séance est prépondérante,

5) Les délibérations du Conseil sont conservées dans un registre de procès-verbaux signés par deux

administrateurs, après approbation par le Conseil suivant.

6)Le Conseil établira un règlement d'ordre intérieur complétant les

dispositions des présents statuts, relatif à son fonctionnement, et

notamment aux absences répétées à ses réunions.

Article 13

1)Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous paiements, en exiger ou donner quittance ; faire ou recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail même pour plus de neuf ans, accepter ou recevoir tous subsides ou subventions privés ou publics, accepter et recevoir tous legs ou donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprises ou de ventes contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements,

MOD 2.2

Volet B - Suite

hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le Conseil engage et licencie, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du ' personnel de l'association ; il détermine leurs occupations et traitements.

2) L'association est valablement représentée devant tout tiers, ainsi que pour la passation d'actes notariés ou devant Justice, par deux administrateurs mandatés par le Conseil d'administration et exécutant ses décisions.

3)Le Conseil d'Administration peut déléguer tout ou partie de la gestion journalière de l'association, avec', usage de la signature afférent à cette délégation, à un bureau exécutif restreint désigné parmi ses membres, ou à un administrateur-délégué choisi en son sein, et dont il détermine les pouvoirs et les rémunérations éventuelles.

4)Le Conseil d'Administration propose annuellement à l'Assemblée Générale Ordinaire la désignation de deux commissaires aux comptes ou d'un réviseur d'entreprises, et met à leur disposition les livres comptables, ; procès-verbaux, correspondances et toutes écritures de l'association nécessaires à l'exercice de leur mission.

Titre SEPT : Des publications :

Article 14 : Le Conseil d'Administration doit procéder endéans le mois de leur date aux publications ou dépôts suivants

a)aux Annexes du Moniteur Belge

-la modification du siège social

-la modification des statuts ou de l'objet social

-la nomination, démission ou révocation d'administrateur

-la dissolution de l'association

b)au greffe du Tribunal Civil du siège de l'association, chaque année

-la liste des membres disposant de la plénitude des droits sociaux de l'association

-fes comptes approuvés de l'exercice écoulé

Titre HUIT : De l'année sociale :

Article 15 : L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque

année.

Le trente et un décembre, les écritures sociales sont arrêtées et l'exercice est clôturé.

Le Conseil d'Administration dresse l'inventaire, les comptes des recettes et des dépenses de l'exercice

clôturé, dresse le budget de l'exercice suivant et les propose à l'approbation de l'Assemblée générale Ordinaire,

Titre NEUF : De la dissolution :

Article 16 : Nonobstant les dispositions des articles 7 et 8/4 sus-établis, l'assemblée prononçant la

dissolution décidera de la destination des biens et valeurs de l'association, en conformité avec son objet social,

Elle désignera un liquidateur, en fixant ses pouvoirs et sa rémunération éventuelle.

En cas de dissolution judiciaire, une assemblée générale des membres ayant droit de vote lors du dernier

exercice sera convoquée par le liquidateur judiciaire, aux mêmes fins.

Titre DIX : Du droit commun :

Article 17 : Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, les parties se réfèrent aux dispositions

légales concernant la matière dont question.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES :

Article 18 :

1)L'assemblée constituante de ce jour élit en qualité d'administrateurs les constituants repris sub 1, 2 et 3.

2)Les administrateurs désignent en qualité de :

Président : Pierre BIETHERES, précité,

Trésorier: Manuel DUTROUX, précité,

Secrétaire : Emmanuel DUTROUX, précité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé.

au

Moniteur

belge

V

Ir .c

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ALPINE CLUB ARDENNE

Adresse
STERPIGNY 75B 6670 GOUVY

Code postal : 6670
Localité : GOUVY
Commune : GOUVY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne