AMICALE MOTO CROSS

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE MOTO CROSS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.269.684

Publication

19/09/2014
ÿþCopie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

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Réservé I, au

Moniteur belge

N° d'entreprise : 424269684

Dénomination Amicale Moto Cross

(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : ASBL

Siège: Rue St OUEN ,39 6622 Ebly (Léglise)

Objet de l'acte : Suite au procès verbal de l'assemblée générale du 24/01/2014 il à été décidé de la refonte des statuts de l'asbl active dans le domaine de l'organisation de sports tels que le moto cross, l'endurance, le rallye raid et tout autres sport

Il a été convenu de modifier entre eux et toutes personnes qui voudrons en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif, conformément à ta loi du 27 juin 1921, aux conditions suivantes.

Titre premier: Dénomination, siège, objet, durée.

Article 1: L'association prendra la dénomination de "Amicale Moto Cross Ebly"

Article 2 : Siège social : 7, Sentier de Vaux 6860 Ebly (Léglise) chez Fourny Didier

Article 3: L'association a pour objet l'organisation de toute manifestation ayant pour but de promouvoir le sport motocycliste. Apporter le soutien néccessaire à ses pilotes membres pour leurs participations à des épreuves liées au but de l'association.

Elle pourra prêter son concours et s'intéresser à d'autres associations ayant un objet analogue au sien, établies en Belgique.

Articles 4: L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute

Titre 2: Membres, admissions, démissions, exclusions.

Article 5 : Le nombre de membres n'est pas limité. Les premiers sont les constituants soussignés.

Article 6 : Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 7 : L'exclusion d'un membre ne peut votée que par assemblée générale à la majorité de voix.

Article 8: Les associés démissionaires ou exclus, ainsi que les héritiers n'ont aucun droit sur le fond social. Il ne peuvent rien réclamer de leurs apports, transferts ou

^ Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

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tg' Réservé

au

Moniteur belge

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MOD 2.2

VoJ IE' - suite

sommes versées pour eux. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni réddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre 3: Assemblée générale.

Article 9: L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservés à sa compétence:

10 Les modifications aux statuts sociaux.

20 La nomination et la révocation des administrateurs,

3° L'approbation des budgets et des comptes.

40 La dissolution volontaire de l'association.

60 Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs dévolus légalement au conseil d'administration.

Article 10: Il est tenu une assemblée générale chaque année.

L'assemblée peut être réunie aussi souvent que l'intérêt de la société l'exige.

Article 11: L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par l'administrateur le plus agé des administrateurs présents.

Titre 4: Dissolution et liquidation.

Article 12: En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminer leurs pouvoirs.

Article 13 En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social sera versé à une oeuvre de but et d'objet analogue à cause de la présente association ou à défaut, à une société pouvant continuer légalement le but de l'association, et qui reprenait l'actif et le passif existants. Au cas ou aucune société légale, qui continurait l'objet primitif de la , présente association.

Démissions des administrateurs.

1. Fourny André

2. Vanquin Arthur

3. Lambert Lucien décédé le 18/07/1997

4. Winand Jean Marie

5. Welcher Léon

6. Roblain Charles : décédé le 24/07/1998

7. Roblain Guy: décédé le 30/08/2013

8. Migeal Jean-Marie

9. Fourny Julien

10. Jacques Arsène Marie

11. Collet Camille : décédé le 08/09/2013

12. Dumont Marc

13. Breulet Georges

Mentionner sur la dernière page du Volet B,: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Démissions du conseil d'administration.

1.Président Fourny Julien

2.Vice Président : Jacques Arsène Marie

3.Secrétaire : Collet Camille

4.Trésorier Dumont Marc

5.Trésorier adjoint : Breulet Georges

Réservé,

au

Moniteur

belge

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Nominations des nouveaux administrateurs.

1. Foumy Didier, Sentier de Vaux,7 à 6860 Ebly (Léglise) , ouvrier.

2. Fourny Julien, Rue St Ouen,16 à 6860 Ebly (Léglise ) ( Renouvellement 15/12/1982) , retraité.

3. Bodelet Valérie , Sentier de Vaux,7 à 6860 Ebly (Léglise) employée.

4. Marthus Laurent, Chemin des Haies, 5 à 6860 Ebly (Léglise) ouvrier. Nomination du nouveau conseil d'administration.

1. Président : Fourny Didier, ouvrier

2. Secrétaire : Bodelet Valérie, employée

3. Trésorier : Marthus Laurent, ouvrier

Fourny Didier Bodelet Valérie Marthus Laurent

Président Secrétaire Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

Coordonnées
AMICALE MOTO CROSS

Adresse
RUE ST. OUEN 39 6860 EBLY

Code postal : 6860
Localité : Ebly
Commune : LÉGLISE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne