AMITIE

Dénomination : AMITIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.021.887

Publication

17/12/2014

�� M0D 2.2

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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D�pos� au Greffe du

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N�d'entreprise : 0408.021.887

D�nomination

(en entier) : Amiti�

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue Paul Dubois 13 6920 Wellin

Objet de l'acte : Changement si�ge social, changement d'administrateurs, refonte des statuts et changements d'administrateurs ant�rieurs

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 29 novembre 2014: Changement de si�ge social, mandats pour les comptes bancaires et refonte des statuts:

Amiti�

4960 Malmedy

Num�ro d'entreprise : 408.021.887

Modification de l'article 2 des statuts:

Le si�ge de l'association est transf�r� � 4960 Malmedy, Rue Outrelepont, 61.

Il peut �tre transf�r� � tout autre endroit dans la partie francophone du pays par d�cision du Conseil

d'Administration.

Il d�pend de l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Comptes bancaires: le Conseil d'Administration donne pouvoirs � Madame Jacqueline Hurdebise de signer seule toute op�ration financi�re jusqu'� un montant de 1000 � par op�ration.

Il annule les pouvoirs donn�s � Monsieur Raymond Folle (d�c�d�) de g�rer toute op�ration bancaire ou financi�re.

Il confirme les pouvoirs donn�s � Madame Marthe Dachet de pouvoir signer seule toute op�ration financi�re jusqu'� un montant de 400 E par op�ration.

Les op�rations financi�res sup�rieures � 1000 � devront �tre sign�es conjointement par Mesdames Marthe Dachet et Jacqueline Hurdebise.

MODIFICATION AUX STATUTS: refonte des statuts:

TITRE ler. - D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article ler. L'association, qui est une asbl, prend comme d�nomination � Amiti� �,

Art. 2. Le si�ge de l'association est transf�r� � 4960 Malmedy, Rue Outrelepont, 61.

Il peut �tre transf�r� � tout autre endroit dans la partie francophone du pays par d�cision du Conseil

d'Administration.

Il d�pend de l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Art. 3, L'association a pour but de permettre aux personnes seules, c'est-�-dire non-mari�es, c�libataires, veufs et veuves, divorc�s et divorc�es, s�par�s et s�par�es de sortir de leur isolement et de recr�er un tissu social et amical s�curisant et r�confortant entre autres par le biais d'activit�s de loisirs et de rencontres. Les personnes qui se sont mises en couple apr�s leur inscription au groupe peuvent continuer � �tre membres de l'ASBL Amiti�.

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MOD 2.2

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e ; elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE Il. - Membres effectifs, membres adh�rents, admission, sortie, engagements, membres bienfaiteurs

Art. 5. Le nombre des membres effectifs est illimit� dans sa globalit� mais est par contre limit� quant au

nombre de repr�sentants de chaque section, Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � 3 ni d�passer un

nombre de 3 personnes par section,

Art. 6. Peuvent �tre admises, � leur demande, comme membres effectifs, les personnes r�pondant � la d�finition de l'article 3. Leur admission est prononc�e par le conseil d'administration de l'association, sur proposition de la section aupr�s de laquelle la personne a pos� sa candidature.

Par son admission, le membre effectif s'engage � oeuvrer � la r�alisation du but de l'association fix� � l'article 3 et � payer la cotisation annuelle. Son engagement est strictement limit� au montant de sa cotisation. Celle-ci, d�termin�e chaque ann�e par l'Assembl�e g�n�rale, est fix�e � un montant qui ne peut d�passer 125 EUR.

Art. 7. Sont membres bienfaiteurs les personnes dispos�es � apporter leur concours actif ou financier, soit � une section, soit � l'association.

Les membres bienfaiteurs admis par le comit� d'une section si�gent � l'assembl�e de la section. Les membres bienfaiteurs admis par le conseil d'administration si�gent � l'assembl�e g�n�rale de l'association. Les membres bienfaiteurs si�gent dans ces assembl�es avec voix consultative.

Art. 8. Tout membre qui ne paie pas int�gralement sa cotisation � l'association est r�put� de droit d�missionnaire.

Tout membre peut se retirer de l'association, conform�ment � la loi, par lettre adress�e � l'administrateur-d�l�gu� de l'association.

Tout membre qui porte atteinte aux int�r�ts moraux ou mat�riels de l'association peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix, conform�ment � la loi, apr�s que l'int�ress� aura �t� d�ment invit� � s'expliquer par �crit ou oralement.

Art. S. Les membres d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers de membres d�c�d�s n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent r�clamer le remboursement d'aucune prestation fournie ou cotisation vers�e ; ils ne peuvent faire apposer les scell�s ni requ�rir inventaire.

Art. 10. Droits et obligations des membres effectifs :

'Le droit d'�tre convoqu� � l'Assembl�e G�n�rale.

'Le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

"Le droit d'assister ou d'�tre repr�sent� � l'Assembl�e G�n�rale par un autre.

" Le droit de prendre connaissance au si�ge de l'association du registre des membres, de m�me que tous

les actes, documents et d�cisions de l'association, en ce compris les documents comptables.

"Le droit de requ�rir la convocation de l'Assembl�e G�n�rale si au moins un cinqui�me des membres en fait

la demande.

'Le droit de porter une proposition � l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale si elle est soutenue par au

moins un vingti�me des membres.

"Le droit de n'�tre exclu que dans le respect de la proc�dure l�gale, qui pr�sente des garanties.

"Le droit de se voir �ventuellement confier par les statuts la gestion journali�re de l'association.

"Le droit de choisir l'administrateur-d�l�gu� qui g�rera au mieux l'asbl au quotidien dans la poursuite de ses

objectifs et de r�voquer celui-ci dans le cas contraire,

L'obligation de payer sa cotisation.

L'obligation de respecter les statuts, le R�glement d'Ordre Int�rieur et les d�cisions de l'Assembl�e

G�n�rale.

Art. 11. Une liste indiquant les noms, pr�noms, domicile et date de naissance des membres effectifs doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce du si�ge de l'association dans le mois de la publication des statuts.

Cette liste est compl�t�e chaque ann�e par les soins du conseil d'administration; elle indiquera les modifications qui se sont produites parmi les membres et est tenue dans un registre pr�vu � cet effet.

Art. 12. Les membres adh�rents sont les membres des diff�rentes sections comme d�crit ci-dessous dans le chapitre � sections �. Ils ne sont tenus � aucune obligation si ce n'est celle de r�pondre au but de l'asbl et de payer en temps voulu leur cotisation.

Ils ne sont convoqu�s ni ne si�gent � l'assembl� g�n�rale.

Par d�finition m�me, ils ont le droit de b�n�ficier de tout ce que poursuit l'asbl comme d�fini � l'article 3 des statuts.

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MOD 2,2

TITRE III. - Sections

Art. 13, L'association d�centralise son activit� en agr�ant des groupements de membres qui se proposent

de r�aliser en pleine autonomie des activit�s rentrant dans le but de l'association.

Les groupements doivent, pour �tre agr��s, comporter un minimum de cinq membres. Ils deviennent des

sections de l'association.

L'agr�ation et le retrait d'agr�ation des sections sont prononc�s par le conseil d'administration.

Art 14. Les membres de chaque section peuvent se constituer en assembl�e. Lorsque c'est le cas, chaque membre dispose d'une voix. L'assembl�e se r�unit statutairement une fois par an et autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit �tre � la demande d'un cinqui�me de ses membres. Les sections ont n�anmoins la possibilit� de se r�unir de mani�re plus souple. Le conseil d'administration se r�serve le droit d'exclure une section si son fonctionnement ou sa direction semblait toutefois abusif ou contraire aux buts d�finis � l'article 3 ou aux r�gles de bonne conduite.

Art. 15. L'assembl�e d'une section, qu'elle soit structur�e ou informelle, a mission:

d'�lire les membres du comit� pour un mandat de trois ans;

de se prononcer sur l'activit� du comit�;

d'�lire la personne dont la candidature sera pr�sent�e � l'assembl�e g�n�rale de l'association pour si�ger

au Conseil d'Administration ainsi que les membres effectifs qui pourront si�ger � son assembl�e g�n�rale

(maximum 3 par section dont un si�gera au conseil d'administration);

Art 16. Le comit� de la section est charg� de la gestion de la section.

Il per�oit les cotisations dues � l' asbl � Amiti� � et en transmet le montant � l'association en m�me temps que la liste mise � jour annuellement des membres de la section.

Il peut recevoir des dons ou r�clamer des contributions compl�mentaires � ses membres pour financer ses activit�s propres. il accomplit toutes les t�ches dont le conseil d'administration lui donne charge, notamment en mati�re d'assurance.

TITRE IV. - Administration, surveillance

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, constituant l'�quipe nationale, nomm�s pour trois ans par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle. Ils sont choisis parmi les membres effectifs envoy�s par les sections � raison de 1 par section. Une exception peut �tre accord�e � d'anciens membres de sections disparues mais toujours actifs au sein de l'asbi dans son but de coordination des diff�rentes sections au service des buts d�finis � l'article 3 des statuts.

Art. 18, Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution des charges qu'ils ont re�ues,

Art. 19. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation et sous la pr�sidence de son administrateur-d�l�gu� d�sign� par ses coll�gues ou en cas d'emp�chement de celui-ci d'un administrateur d�sign� par ses coll�gues, chaque fois que l'int�r�t de l'association le demande et chaque fois que la moiti� des administrateurs l'exigent.

Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� par la convocation.

Art. 20. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Toute d�cision du conseil d'administration est prise � la majorit� absolue des votants. En cas de partage, la voix de celui qui pr�side est pr�pond�rante.

En cas d'absence, tout membre du conseil d'administration peut donner procuration � un de ses coll�gues. Toutefois, chaque administrateur ne peut disposer de plus de deux voix.

Art. 21. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es par des proc�s-verbaux sign�s par

l'administrateur d�l�gu� et transcrits, apr�s approbation, dans un registre sp�cial.

Les copies ou extraits sont sign�s par l'administrateur d�l�gu�,

Art. 22. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour repr�senter l'association et faire tous les actes d'administration et de disposition qui ne sont pas r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale. ll a notamment le pouvoir de r�aliser de sa seule autorit� le but de l'association, tel qu'il est pr�cis� � l'article 3 et de veiller au bon fonctionnement des sections.

Art.23. Le conseil d'administration d�l�gue la gestion joumali�re de l'association, avec usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu�, � d�signer au sein du conseil.

Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout administrateur de son choix, � charge pour celui-ci de lui faire rapport.

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MOD 2.2

Art. 24. Les fonctions des administrateurs prennent fin par d�c�s, d�mission, incapacit� civile, expiration du terme de leur mandat, r�vocation ou sur demande de la section qui avait pr�sent� la candidature.

Art. 25. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son administrateur d�l�gu�.

TITRE V. - Assembl�es g�n�rales

Art. 26. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs envoy�s par les diff�rentes sections et

de l'administrateur-d�l�gu�. Elle est pr�sid�e par l'administrateur-d�l�gu� ou par un autre administrateur si

celui-ci est absent.

Sont r�serv�es � sa comp�tence:

1 �les modifications aux statuts;

21a d�charge � octroyer aux administrateurs ;

3�la nomination et la r�vocation des administrateu rs;

4�l'approbation des budgets et comptes;

5�la dissolution volontaire de l'association;

6�les exclusions de membres;

7� toutes les d�cisions d�passant les limites des p ouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil

d'administration

Art, 27. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du premier trimestre de l'ann�e.

L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs le demande. Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Art. 28. Les convocations sont envoy�es par le conseil d'administration � chaque membre huit jours au moins avant la r�union et sign�e, au nom du conseil, par l'administrateur d�l�gu� ou par deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � celui-ci.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres �gal � 20 % de la liste des membres de l'assembl�e g�n�rale doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 29. Celui qui pr�side l'assembl�e g�n�rale d�signe lui-m�me le secr�taire qui r�digera le proc�s-verbal de l'assembl�e et le fera parvenir � tous les membres de l'assembl�e qu'ils aient �t� pr�sents ou non.

Art. 30. Sur base des candidatures pr�sent�es par les sections, l'assembl�e g�n�rale �lit, � raison d'un membre par section et pour une dur�e minimale de trois ans, le membre de chaque section qui si�gera au conseil d'administration.

Ceux-ci ne sont astreints comme tels � aucune cotisation suppl�mentaire si ce n'est la cotisation demand�e � chaque membre.

En cas d'absence, tout membre de l'assembl�e g�n�rale peut donner procuration � un de ses coll�gues. Toutefois, chaque membre ne peut disposer de plus de deux voix .

Art. 31. L'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises ; en cas de parit� des voix, celle de l'administrateur-d�l�gu� est pr�pond�rante,

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e comportant modifications aux statuts, exclusion de membres ou dissolution de l'association ne sont prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence, de majorit� et �ventuellement d'homologation judiciaire � ce r�guli�rement requises par les articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 32. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial sign� par l'administrateur-d�l�gu�, ainsi que par les membres qui le demandent, et conserv� au si�ge de l'association o� tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance, mais sans d�placement des registres. Si les int�ress�s ne sont pas des membres mais justifient de leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite de l'administrateur-d�l�gu�.

Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par l'administrateur-d�l�gu� ou deux administrateurs.

TITRE VI, - Budgets, comptes

Art. 33. Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, les comptes de l'exercice �coul� sont arr�t�s et le budget

du prochain exercice est dress�.

L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du trimestre suivant.

~.f

R�serv�

au

Moniteur

belge

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TITRE VII. - Dissolution, liquidation

Art. 34, La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gl�es par les articles 18 et 22 de la loi pr�cit�e.

Art. 35, En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e nommera les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�cidera de ta destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une destination se rapprochant autant que possible du but actuel de l'association.

Toutefois, la nouvelle destination des biens �tablis ou organis�s en tout ou en partie, au moyen des subsides de l'�tat devra obtenir I'agr�ation du gouvernement.

En cas de non agr�ation, le montant du subside sera rembours� au Tr�sor.

Changements d'administrateurs ant�rieurs:

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 20 f�vrier 2009:

D�mission d'administrateur: Monsieur Andr� Daminette, Rue de l'Ind�pendance 38 7000 Mons

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 6 mars 2010:

D�missions d'administrateur: Madame Michelle Rasse, Rue de la Lyre 11 1300 Limai

Monsieur William Defrise, Rue Philippe le Bon 12 7700 Mouscron

Nomination d'administrateur: Yvon Leclercq, Rue de Leuze 27 7972 Quevaucamps

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 26 mars 2011:

Nomination d'administrateur: Edith Vanluchene, Vert Trieu 2 7804 Rebaix

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 3 mars 2012:

D�mission d'administrateur: Monsieur Guy Meufemans, Rue de Vilters 54 6280 Acoz

Nomination d'administrateur: Monsieur G�rard Van den Broek, Rue de la Giloterie 7a 5070 Vitrival

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 22 mars 2014:

D�mission d'administrateur: Monsieur G�rard Van den Broek, Rue de la Giloterie 7a 5070 Vitrival

Nominations d'administrateur: Jacqueline Hurdebise, Outrelepont 61 4960 Malmedy

Ingrid Dehondt, Rue Long des Bois 36 6141 Leernes

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 29 novembre 2014:

D�mission d'administrateur: Monsieur Raymond Fiolle d�c�d� le 9 octobre 2014

R��lections d'administrateur:

Jacqueline Hurdebise, Outrelepont 61 4960 Malmedy, administratice-d�l�gu�e

Marthe Dachet, Rue d'Enhaive 281/9 5100 Jambes

Yvon Leclercq, Rue de Leuze 27 7972 Quevaucamps

Ingrid Dehondt, Rue Long des Bois 36 6141 Leernes

Edith Vanluchene, Vert Trieu 2 7804 Rebaix

D�pos� en m�me temps le PV de l'Assembl�e G�n�rale du 29/11/2014

Jacqueline Hurdebise

Administratice-d�l�gu�e

Volet B Suite

MoD2.2

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Coordonnées
AMITIE

Adresse
RUE PAUL DUBOIS 219 6920 WELLIN

Code postal : 6920
Localité : WELLIN
Commune : WELLIN
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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