ARABIAN HORSE RACING CLUB OF BELGIUM, EN ABREGE : A.H.R.C.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : ARABIAN HORSE RACING CLUB OF BELGIUM, EN ABREGE : A.H.R.C.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 454.006.718

Publication

09/02/2015
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(Dri\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 4540.067,18

Dénomination

(en entier) : Arabian Horse Racing Club of Belgium

(en abrégé) : A.H.R.C.B.

Forme juridique : a.s.b.l

Siège : Haras du Moirmonay, 6870 Arville

Objet de l'acte : Changement de statuts - Assemblée générale extraordinaire du 23,09.2014

"ARABIAN HORSE RACING CLUB OF BELGIUM" ASBL

En abrégé "A.H.R.C.B" ASBL

Siège social : Harasdu Moirmonay, 6870 Arville. Arrondissement judiciaire de Luxembourg Numéro d'entreprise 454006718

Statuts amendés et approuvés lors de l'assemblée générale du 23 septembre 2014

Titre Ier - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination, but.

Le "Arabian Horse Racing Club of Belgium" ASBL, en abrégé: "A.H.R.C.B." a été fondé le lier août 1994. Les statuts sont, conformément à la loi du 27 juin1921 et du 2 mai 2002, adaptées et modifiés comme suit.

L'objet social de !'ASBL reste inchangé, Il a pour but de promouvoir le cheval de sang arabe et ce, principalement par le biais des courses de plat.

L'association réalise ce but en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte ou organiser toute activité se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art.2. Siège social.

Le siège social est établi à 6870 Arville, au domicile de Mme. Nelly Phllippot Hermanne, "Moirmonay 1, 6870 Arville", arrondissement judiciaire de Luxembourg.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale qui votera sur ce point,

Art.3. Durée.

L'association aura une durée illimitée, mais peut être dissoute à tout moment.

Dans ce cas, l'avoir de !'ASBL ne peut être transféré qu'à une autre ASBL ayant le même but.

Titre II  Membres

Art.4. L'association comprendra deux catégories de membres :

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1° les membres effectifs sont tous ceux qui participent aux activités de l'association. Ce sont les membres, qui ont les droits et les obligations comme fixées par la loi. Ils ont le droit de vote à l'assemblée générale et ils désigneront les administrateurs pour le Conseil d'Administration_

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui en fait la demande (écrite ou orale) au délégué(s) à la gestion journalière et se met en ordre d'obligations financières.

Les membres effectifs étant des personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

2° les membres adhérents. Les membres adhérents se limitent dans cette asbl. aux membres d'honneur : ce sont les membres qui, pour leur mérite ou apport à la société, sont présentés à ce titre par au moins deux membres effectifs et sont admis par décision du Conseil d'Administration à la majorité simple des voix émises par des membres présents ou représentés, Les membres d'honneur ne payent pas de cotisation, mais n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée Générale.

L'admission des membres effectifs se fait par un ou les délégué(s) à la gestion journalière, selon les conditions spécifiées par le règlement d'ordre intérieur.

Art.5. La cotisation,

La cotisation annuelle ne pourra pas excéder 200 Euro pour les membres effectifs participant aux courses et 100 Euro pour les membres n'ayant pas de chevaux à l'entraînement en Belgique (voir détail dans le règlement d'ordre intérieur). La cotisation est valable jusqu'au 31 décembre de l'année en cours.

La cotisation d'un membre admis après le premier novembre est valable jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Toute cotisation versée reste acquise au A.H.R.C.B.

Art. 6. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou d'honneur est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire :

- le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui sera adressé par lettre ordinaire ou courrieL

- tout membre exclu du « SBCA-Studbook Belge du Cheval Arabe » cessera par le fait même de faire partie de l' A.H.R.C.B ( membre suspendu) et ne pourra plus être admis aussi longtemps que le « SBCA-Studbook Belge du Cheval Arabe » n'aura pas prononcé sa réhabilitation.

il en va de même pour les membres étrangers vis-à-vis du Stud-Book de leur pays, ainsi que pour toute inscription sur la liste des Forfait du Jockey-Club de leur pays ou la liste noire internationale (IFAHR).

L'exclusion d'un membre ne pourra être prononcée que par l'Assemblée Générale sur proposition du

Conseil d'Administration, si elle a été portée à l'ordre du jour de la réunion, avec mention du nom et prénom du

membre en question,

Le membre visé devra être convoqué à l'Assemblée Générale par lettre recommandée pour présenter ou

assumer sa défense.

Si celui-ci répond à la convocation, il devra se retirer pendant la délibération, après sa défense.

Même en absence du membre convoqué, l'Assemblée Générale peut délibérer et décider valablement.

La décision devra impérativement être prise par vote secret, mais ne doit pas être motivée.

L'exclusion devra être prononcée par deux tiers des voix présentes ou représentées.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès, ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, ou failli (pour une personne morale) n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Titre III - Assemblée Générale

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Art. 7. Composition,

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'asbl.

Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration et est conduite en Français, Néerlandais et

en Allemand et/ou Anglais à la demande explicite d'un membre présent.

En cas d'absence du président, l'Assemblée sera présidée par le vice-président.

En absence du vice-président par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 8. Pouvoirs.

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est notamment compétente pour :

1, fixer les montants des cotisations

2. modifier des statuts

3. exclure des membres

4. nommer et révoquer les administrateurs, les vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs en cas de dissolution volontaire.

5. fixer la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée

6. approuver les comptes et les budgets

7, décharger annuellement les administrateurs, les vérificateurs aux comptes et les liquidateurs en cas de dissolution volontaire.

8, dissoudre volontairement l'association

9, transformer éventuellement l'association en société à finalité sociale ;

10. décider de la destinée de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

11. toutes les autres matières comme précisées par les statuts

Art. 9. Convocation.

Tous les membres sont convoqués à l'Assemblée Générale Ordinaire, au moins une fois par an, pendant le premier trimestre de l'année civile.

L'Assemblée Générale est convoquée par le président ou le secrétaire, par lettre ordinaire ou courriel au moins un mois avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser fa date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour provisoire.

L'Assemblée Générale doit également être convoquée lorsque un cinquième des membres effectifs en fait la demande écrite et signée au Conseil d'Administration.

Toute proposition de point pour l'ordre du jour, adressée par écrit au Conseil d'Administration, au moins 15 jours avant la date de l'Assemblée Générale et signée par un vingtième des membres effectifs, doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale à venir.

L'ordre du jour définitif, reprenant les points valablement proposés par les membres effectifs et la liste des éventuels candidats aux élections sera adressée aux membres, au plus tard huit jours avant la date de l'Assemblée Générale.

Art 10. Représentation.

Tous les membres effectifs ont un même droit de vote à l'Assemblée Générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration

nominale écrite et signée.

Tout membre effectif ne peut détenir qu'une seule procuration,

Tous les membres effectifs ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont

en règle de cotisation pour l'année écoulée ou entamée (nouveaux membres).

Art 11. Délibération.

L'Assemblée Générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents et représentés.

Les décisions sont prises à majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences ou un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de ('ASBL ou transformation en société à finalité sociale) ou encore dans les cas autrement stipulés par les présents statuts.

L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

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En cas de partage des voix, celle du président de la séance est déterminante,

Les votes concernant des personnes sont toujours pris par vote secret.

Concernant tous les autres sujets, le vote à main levée convient, sauf si un membre présent demande le

vote secret.

Art. 12. Modifications statutaires et dissolutions.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois suivant la date de son vote, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes,

Art. 13. Droit de regard.

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur.

lis sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés, sans déplacement du registre, par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Conseil d'Administration.

Titre IV - Conseil d'Administration

Art.14. Composition.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration est composé comme suit : un président, un vice-président, un secrétaire, un

trésorier, un chargé des relations publiques.

Art. 15 . Candidatures - nomination  démission.

Les candidatures au Conseil d'Administration devront parvenir au président ou au secrétaire, quinze jours

avant l'assemblée générale, la date de fa poste faisant foi.

Seuls les membres effectifs peuvent se porter candidat pour élection à un poste d'administrateur.

Les membres du Conseil d'Administration sont élus pour deux ans par l'Assemblée Générale des membres. Le Conseil d'Administration est renouvelable partiellement chaque année : deux administrateurs les années paires et trois les années impaires.

Tout administrateur qui veut démissionner en cours de mandat ou ne se porte pas rééligible en lin de mandat, doit signifier sa décision par écrit au Conseil d'Administration, avant l'émission de la convocation pour l'Assemblée Générale Annuelle.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur au cours d'un mandat, celui-ci sera pourvu lors de la prochaine l'Assemblée Générale (à convoquer endéans les 6 mois).

Le vice-président se chargera des tâches de l'administrateur démissionnaire jusqu'à l'Assemblée Générale prochaine. L'administrateur démissionnaire est obligé d'aider au maximum au transfert des tâches.

Les membres présents au cours d'une séance ordinaire de l'Assemblée Générale pourront déclarer démissionnaire d'office, tout membre du Conseil d'Administration dont ils jugent les absences aux réunions du Conseil d'Administration ou à l'Assemblée Générale trop fréquentes, ou pour toute autre raison. Ce point devra être porté préalablement à l'ordre du jour et la décision devra être prise à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art.16. Pouvoirs.

A l'exclusion des sujets qui sont de ia compétence spécifique de l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration possède les pouvoirs les plus étendus pour administrer I' A.H,R.C.B., le représenter et prendre toutes les mesures et dispositions nécessaires en vue d'atteindre les buts qu'il poursuit.

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Il sera seul juge de toutes contestations qui pourraient survenir relatives à l'interprétation des statuts. Toutefois, le Conseil d'Administration consultera les membres aussi souvent que possible, au cours des réunions ordinaires de l' A.H.R.C.B.

Art. 17. Réunions.

Le Conseil d'Administration se réunira au moins une fois par an. 11 sera convoqué par le président, ou à

défaut, par le secrétaire.

Le président préside les séances du Conseil d'Administration. En cas d'absence, il sera remplacé par tout

autre membre désigné par la majorité des présents.

Le Conseil d'Administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou

représentés.

Un administrateur peut en effet se faire représenter lors d'une réunion du Conseil d'Administration par un

autre administrateur par le biais d'une procuration nominale et signée par le donneur de procuration.

Chaque administrateur ne pourra détenir qu'une seule procuration.

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de la séance est déterminante,

Art. 18. Délégation à la gestion journalière.

Le Conseil d'Administration peut déléguer certains pouvoirs à trois personnes, administrateurs de

l'A.H.R.C.B., agissant ensemble.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration,

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le

Conseil d'Administration.

Puisque le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat

d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le Conseil d'Administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la délégation

pour la gestion journalière à l'une ou plusieurs de ces personnes.

Art 19. Représentation.

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par trois administrateurs,

agissant en collège et désignés par le Conseil d'Administration.

En tant qu'organe, ceux-ci ne devront pas se justifier vis-à-vis des tiers.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le Conseil d'Administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand une des personnes chargées de la représentation perd sa qualité d'administrateur.

Le Conseil d'Administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux personnes chargées de la représentation de l'association.

Art. 20. Mandat et responsabilité,

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre bénévole.

Art. 21. Publications.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

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"Réservé

au

Moniteur

belge

MOA Z2

Volet B - suite

greffe du Tribunal de Commerce, dans le mois suivant la date leur accomplissement, en vue de la publication aux «Annexes du Moniteur belge».

Titre V - Dispositions diverses

Art 22. Règlement d'ordre intérieur.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté pour approbation par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés. 11 n'est pas exigé de quorum de présences ou représentations.

Art. 23. Exercice social.

L'année sociale commence le 1er janvier pour terminer le 31 décembre de la même année calendrier.

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice à venir seront annuellement soumis par le

Conseil d'Administration à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément la loi sur les associations

sans but lucratif.

Les documents comptables sont conservés au siège social,

L'Assemblée Générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

- Présidente : Mme. Nelly Philippot-Hermanne, domiciliée: Moirmonay,1 ; 6870 Arville, née à Gand le 3 Juin 1948.

- Vice- Président : Mr. Johan J.A.Verstrepen, domicilié: Ooievaarstraat, 2, 2222 ltegem, né à Heist-op-den-Berg le 02 Mars 1960,

- Secrétaire: Mr. William De Maesschalck, domicilié : Frits van den Berghelaan, 24 , 9830 Sint-Martens-Latem, né à Zele le 11 Août 1945

- Trésorière : Melle inge Tiggelman, domiciliée : Emmastraat, 15,4811AE Breda (NI), née à Breda (Ni) le18 novembre 1967.

- Relations Publiques : Mr. Jean-Jacques Rousseau, domicilié: Avenue Lebon, 51 bte 96, 1160 Bruxelles ;

né à Spy, le 13 avril 1949,

qui acceptent ce mandat.

Le Conseil d'Administration de ce jour a désigné comme délégués à la gestion journalière

- Mme Nelly Philippot-Hermanne, domiciliée : Moirmonay,1 ; 6870 Arville, née à Gand, le 3 juin 1948.

Mr Johan Verstrepen: domicilié: Ooievaarstraat, 2, 2222 Etegem, né à Heist-op-den-Berg le 02 mars 1960

- Mr William De Maesschalck, domicilié Frits van den Berghelaan, 24 , 9830 Sint Martens-Latem, né à Zele

le 11 Août 1945

Le Conseil d'Administration de ce jour a désigné comme représentants :

- Mme Nelly Philippot-Hermanne, domiciliée : Moirmonay,l; 6870 Arville, n ée à Gand, le 3 juin 1948.

Mr Johan Verstrepen: domicilié: Ooievaarstraat, 2, 2222 ltegem, né à Heist-op-den-Berg le 02 mars 1960

- Mr William De Maesschalck, domicilié Frits van den Berghelaan, 24 , 9830 Sint-Martens-Latem, né à Zele

le 11 Août 1945

Lu et approuvé, le 23 septembre 2014.

Philippot-Hermanne Nelly, présidente.

Johan Verstrepen, vice-président De Maesschalck William, secrétaire

Déposé en même temps: 1) Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 11 Juin 2014

2) Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 Septembre 2014

3) Statuts amendés et approuvés le 23 Septembre 2014 en Assembléé Générale Extraordinaire,

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Coordonnées
ARABIAN HORSE RACING CLUB OF BELGIUM, EN ABR…

Adresse
HARAS DE MOIRMONAY 6870 ARVILLE

Code postal : 6870
Localité : Arville
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne