ARDENNE MOTOR TEAM, EN ABREGE : A.M.T.

Association sans but lucratif


Dénomination : ARDENNE MOTOR TEAM, EN ABREGE : A.M.T.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 447.248.588

Publication

06/08/2012
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 447248588

Dénomination Team Salmon Association

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Pachis, 31, 6860 à Léglise

Objet de.i'acte : Refontes des statuts

Dénomination, siège, objet, durée

Article 1. L'association prend pour dénomination"Ardenne Motor Team", en abrégé " A.M.T. ", dont le siège social est fixé à 6640 Vaux-sur-Sure, Route de Neufchateau, 29, en la demeure du secrétaire.

Art.2. L'association à pour but principal le dévellopement du sport motocycliste amateur. Elle est créée pour une durée indéterminée, mais peut toujours etre dissoute.

Art.3 L'association a pour objet de promouvoir et de favoriser toutes formes d'activités proches de la moto ( randonnées, rallyes touristiques,concentrations,enduros,trails,motocross,etc.).

L'association peut par elle-même prendre des intérêts dans tous les domaines qui lui premettent de réaliser son but social et notamment s'affilier à toutes fédérations,organiser des championnats,cortèges, compétitions de tout genre, comme y participer, créer et exploiter des buvettes, organiser des bals, tombolas; l'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en pleine propriété tous meubles ou immeubles nécessaires à cette fin.

Associés, admisssions, exclusions

Art.4.Le nombre des associés est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres sont les fondateurs à savoir:

Président:Dumont Amaury

Vice-Président:Streveler Henri

Secrétaire : Lamoline Laurent

Trésorier: Mazzoni Serge

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Les membres effectifs sont choisis parmi les personnes qui, par leur rôle actif au sein de l'association, concourrent directement à la réalisation de l'objet social. Les membres adhérents sont choisis parmi les personnes qui s'intéressent à l'objet social de l'association.Seuls les membres effectifs participent à l'administration de l'association et aux assemblées générales.

Art.5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration de l'association illimitée.



Mrnhonne_r sur la dernière page du Votet_R Av_,recto : Nom et quarte du nutane instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de reprf, c I del l'association, la foi,d ,Ii,7n ou l'organisme à l'égard des tiers. Nom et signait~r,'

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Art.6, La qualité de membre se perd par décès, démission ou exclusion.Le membre démissionnaire adresse sa démission par lettre recommandrée au conseil d'administration, trente jours avant le fin de l'année en cours. La démission, la suspension et l'exclusion des memebres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 192.

Art.7. Les associés sont astreints à une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration. Seuls les associés en règle de cotisation annuelle peuvent prétendre à une voix loirs d'un vote quelconque au sen de l'association.

Art.8. Une liste indiquant par ordre alphabétique les noms, prénom, domicile et nationalité des membres effectifs de l'association doit etre déposée au greffe du tribunal de première instance du siège de l'association dans le mois de la publication des statuts. Cette liste est complétée, chaque année , par les soins du conseil d'administration. Elle indiquera dans l'ordre alphabétique les modifications qui se sont produites parmi les membres.

Administration, gestion journalière, dissolution

Art.9. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signé par le secrétaire et le président. Les opérations en banque seront traitées avec la signature du trésorier.

Art.10. En cas de dissolution de l'association , les membres décideront de la destination de l'actif net. Cette affectation devra etre faite au bénéfice d'une oeuvre de bienfaisance.

Art.11. Les actions judiciaires sont suivies, au nom de l'association, par le conseil d'administration.

Art.12. Les administrateurs ne seront responsables que de l'exécution de leur mandat. Ils ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Assemblée générale

Art.13. L'assemblée générale est le pouvoirsouverain de l'association. Elle est composée de tous les membres associés.

Sont réservées à sa compétence:

ales modifications aux status sociaux;

b)la nomination et la révocation des administrateurs;

c)l'approbation des budgets et des comptes;

d)les exclusions d'associés

Art.14. Une assemblée générale est convoquée chaque année le quatrième samedi du mois de novembre. Les comptes seront soumis à l'assemblée générale.

Art.15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le secrétaire et président au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art.1 6. Sauf dans le cas ou la loi du 27 juin 1921 en décide autrement, l'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix.

Art.17. Les modifications aux statuts devront se faire conformément au prescrit de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Art.18. En cas d'accident pouvant se produire lors d'une organisation du team, la responsabilité personnelle d'un membre quel que soit l'emploi qu'il occupe au sein du comité ne pourra etre engagée.

Fait à Bercheux, le 23 juillet 2012.

Mentionner sur la dernière page du Volel B ,Ju recto Nom et quarte du notaiae instrumentant ou dr. la personne ou des personnes ayant pouvoir de repre5enter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au versa Nom et signature

MOD 2.2

Volet B- tu,

Démission:

- Salmon André

- Pondant Eric

- Wuidart Pascal

- Wuidart Roger

Nomination:

-Dumont Amaury

-Stréveler Henri

-Lamoline Laurent

-Mazzoni Serge

Nouveaux conseil d'administration:

-Dumont Amaury - Président

-Stréveler Henri - Vice-Président -Lamoline Laurent - Secrétaire

-Mazzoni Serge - Trésorier

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Coordonnées
ARDENNE MOTOR TEAM, EN ABREGE : A.M.T.

Adresse
ROUTE DE NEUFCHATEAU 29 6640 VAUX-SUR-SURE

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne