ARDEUR BETTER, EN ABREGE : AB

Association sans but lucratif


Dénomination : ARDEUR BETTER, EN ABREGE : AB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.767.636

Publication

03/07/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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C3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : a (46. 761. G~

Dénomination Ardeur Better

(en entier) :

(en abrégé) : AB

Forme juridique :

Siège : 81, chaussée de Bastogne, 6640 Sibret, Belgique

Objet de l'acte : Constitution - Statuts de l'association sans but lucratif

« Ardeur Better »

Statuts de l'association sans but lucratif

L'an 2012 mai 24, les personnes suivantes :

Fivet, Mathieu, rue de Marche 28, 6600 Bastogne

Noiset, François, rue des Venues 7, 6637 Strainchamps - Fauvillers

Paletta, Stefano, rue du ler régiment d'artillerie 7s 6600 Bastogne

Postier, Vincent, rue des abreuvoirs 14, 6637 llJenufontaine-Fauvillers

Louis, Hervé, Vaux Noville 318, 6600 Bastogne

sur base de la convention d'association du 2 avril 2012, déclare constituer entre eux une Association sans but lucratif. Conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE I  Dénomination - Siège social -

Art. 1- L'association est dénommée «Ardeur Better » en abrégé « AB »

Art. 2 - Son siège social est établi à chaussée de Bastogne 81 - 6640 Sibret, situé dans l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau.

TITRE II  Objet- But

Art. 3

L'association à pour objet social principal, excluant toutes idées de Iucre, l'organisation d'activités et de manifestations diverses (ainsi que tous les actes s'y rapportant) ayant essentiellement pour fond la musique et la culture.

Ardeur Better a pour but d'organiser des événements éclectiques, ayant le plus souvent attrait à la musique, et de veiller au développement de ceux-ci, avec pour finalité de pérenniser les événements et activités qu'elle organise. L'association pourra valoriser et promotionner Ies talents artistiques, les artisans et les productions locales et régionales.

Ardeur Better poursuit la réalisation de ces buts par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par l'organisation d'événements socio-culturels, d'animations, de rencontres, de stages, de formations rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association pourra concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social tels que débit de boissons, alcoolisées ou non, restauration, vente de matériel, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la _ _ _ _ _ forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet. Elle peut acquérir ou posséder, en jouissance ou en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son objet social.

ri, Réservé

, au Moniteur 1 belge

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Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment. TITRE III -- Membres

Art. 5 -- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés parla loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

" les comparants au présent acte,

" les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Sont membres adhérents les personnes qui désirent participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts et sont admises en cette qualité par conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paierait pas l'éventuelle cotisation annuelle (Art. ii des présents statuts), dans le mois du rappel adressé par courrier.

Art. 7 - L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que parle conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 8 - Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 9 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. ito  Le conseil d'administration tient un registre de membres, conformément à l'article io de la loi de 1921

Titre IV -- Cotisations

Art. u  Une cotisation annuelle peut être demandée aux membres. Le cas échéant, le montant de cette cotisation est fixé par conseil d'administration, sans pouvoir être supérieur à 500 euros.

TITRE V - Assemblée générale

Art. 12 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du. conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 13 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ier semestre. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le président ou un administrateur, adressé une semaine au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.15  Chaque membre effectif ale droit d'assister à l'assemblée. ll peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art.16 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement. Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE VI - Conseil d'administration

Art. 17 - L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par exception, le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art. 18  La durée du mandat est de 3 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. x9  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par un autre administrateur choisi par le conseil d'administration.

Art. 20 Le conseil se réunit sur convocation du président à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande de deux administrateurs au moins. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 21  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article io de la loi du 2 mai 2002.

Art. 22  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 23  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférentes, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art. 24 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.

Art. 25  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 26 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 27 - Le président seul ou deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil d'administration. Ils n'auront pas à justifier leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Art. 28  Le président, l'administrateur ou le directeur désigné à cet effet, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Art. 29  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE VII - Dispositions Diverses

Art. 30  L'exercice social de l'association commence le 1 janvier pour se terminer le 31. décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre 2012.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Art. 31 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 32  Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif, régissant les associations sans but lucratif.

~ Réservé

au

Moniteur " belge





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TITRE VIII - Dispositions Transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Fivet Mathieu

Noiset François

Paletta Stefano

Fostier Vincent

plus amplement gi,alifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration s'est réuni immédiatement après l'Assemblée de ce jour. Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Stefano Paletta

Vice-président : François Noiset

Trésorier : Vincent Fostier

Secrétaire : Mathieu Fivet

Fait à Sibret, le 24 mai 2012 en autant d'exemplaires originaux que de membres.

PALETTA Stefano FIVET Mathieu

Président Secrétaire

Déposé en même temps:

Le PV de l'Assemblée générale du 24 mai Acte de censtitutian

Mentionner sur ta dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et sianature

Coordonnées
ARDEUR BETTER, EN ABREGE : AB

Adresse
CHAUSSEE DE BASTOGNE 81 6640 SIBRET

Code postal : 6640
Localité : Sibret
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne