ARLON HOCKEY CLUB, EN ABREGE : ARLON HC

Association sans but lucratif


Dénomination : ARLON HOCKEY CLUB, EN ABREGE : ARLON HC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 823.526.832

Publication

07/03/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Réservé ij1111111HIlinill ui

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Greffe

N° d'entreprise : 0$23.526.832

Dénomination

(en entier) : ARLON HOCKEY CLUB, ASBL

(en abrégé) : ARLON HC, ASBL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LOCRATIF

Siège : RUE SAINT-MATHIAS 34 - 6700 ARLON

Obiet de l'acte : MODIFICATONS STATUTAIRES

Arlon, le 26 février 2014

TITRE I

DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE

Article ler

L'association prend pour dénomination : «Arlon Hockey Club, asbl ». En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « Arlon HC, asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Son siège social est établi rue Saint Mathias 34 à 6700 Arion, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

L'adresse de ce siège pourra être modifiée par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

Article 3

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il

BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4

L'association a pour but la promotion d'activités sportives en généra!, et du hockey en particulier.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but, telles que les activités accessoires de vente de matériel sportif et l'exploitation d'un club house avec bar et restaurant. »

TITRE III

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

MEMBRES

Admission, Démission, exclusion, suspension

Article 5

L'association est composée de membres effectifs (ci-après les « membres ») et de membres adhérents (ci-après les « adhérents ») qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts,

Article 6

§ 1. Sont membres :

1)les fondateurs ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration à l'unanimité ou qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Article 7

Les membres et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission, Les cotisations perçues ne sont pas remboursées.

L'exclusion d'un membre ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non respect des statuts, le défaut de paiêment des cotisations au plus tard dans le mois du rappel, les infractions graves au Règlement d'Ordre Intérieur, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Le conseil d'administration peut, à l'unanimité, suspendre les membres ou les adhérents visés, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

TITRE IV

COTISATIONS

Article 8

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée générale. Ce dernier ne peut dépasser 1000 EUR.

TITRE V

L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 9

L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

H M0D2.2

1)les modifications des statuts ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs ;

3)Ia nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

4)Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5)l'approbatïon des budgets et des comptes ;

6)Ia dissolution de l'association ;

7)les exclusions de membres et d'adhérents ;

8)tous les actes pour lesquels les statuts l'exigent,

Article 10

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration au moins huit jours avant l'Assemblée, La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2014 - Annexes du Moniteur belge La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion. L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative,

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou la personne qu'il aura mandatée.

Article 11

L,Assemblée générale peut valablement délibérer pourvu que la moitié des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application des dispositions légales.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur l'exclusion des membres que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite

au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

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MOE} 2.2

TITRE VI

L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 12

L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins (deux s'il il n'y a que trois membres), nommées par l'assemblée générale pour une durée d'une année, et révocable par elle. Elles sont rééligibles. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

La gestion journalière de l'association est assurée par les administrateurs, ses membres effectifs et ses délégués à la gestion journalière, agissant individuellement ou conjointement. Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un cinquième de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président / le secrétaire disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre peut en prendre connaissance, sur rendez-vous, sans déplacement du registre.

L'association pourra être représentée par des délégués à la gestion journalière agissant individuellement ou conjointement. Les délégués à la gestion journalière disposeront du pouvoir de conduire tous les actes d'administration ne dépassant pas la vie journalière de l'association dans les limites des pouvoirs délégués par l'Assemblée Générale ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les délégués à la gestion journalière sont nommés pour une période d'une année. Ils sont rééligibles

Le Conseil d'Administration ainsi que les personnes déléguées à I gestion journalière formeront le Comité de Direction de l'Association qui assurera la gestion effective et journalière de l'association

Article 13

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 14

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 15

L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 août.

Par dérogation, le premier exercice commencera dès la création de l'association.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Ï.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 16

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. li est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 17

En cas de dissolution de rassociation, l'Assemblée générale indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Article 18

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Madame Vandeweyer Véronique Administrateur, Trésorière

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/07/2012
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N° d'entreprise : 0823.526.832

Dénomination

(en entier) : ARLON HOCKEY CLUB, ASBL

(en abrégé) : ARLON HC, ASBL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège: RUE SAINT MATHIAS 34 - 6700 ARLON

Objet de l'acte : MODIFICATIONS STATUTAIRES

(A) PROCESS VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 16 MARS 2012

La séance, qui se tient à Arlon au siège social, est ouverte à 20h00 heures sous la présidence de Monsieur Olivier Selis, demeurant à B-6700 Arlon, 34, rue Saint-Mathias.

Monsieur le Président constate que la totalité des membres sont présents ou représentés et que l'assemblée peut valablement délibérer, étant donné que tous les membres se déclarent dûment convoqués et avoir pris connaissance de l'ordre du jour.

L'ordre du jour est le suivant :

1,Nomination de trois nouveaux membres effectifs,

2.Présentation du rapport d'activité de la saison 2010-2011 par le secrétaire, présentation et approbation du rapport financier au 31.08.2011 de l'Asbi établis par le trésorier,

3.Décharge à accorder aux administrateurs par l'assemblée pour l'exercice concerné, 4.Modifications des statuts,

5.Nomination du Conseil d'administration ainsi que des personnes déléguées à la gestion journalière (Comité de Direction).

Après prise de connaissance de l'ordre du jour et après délibération, les membres prennent à l'unanimité les décisions suivantes :

1.Nomination de trois nouveaux membres :

Conformément à l'article 6 des statuts, l'assemblée Générale des membres peut accepter de nouveaux membres effectifs pour autant qu'ils soient acceptés par les deux tiers des voix présentes.

Les conditions de vote étant réunies, l'Assemblée Générale des membres accepte à l'unanimité les trois nouveaux membres effectifs suivants :

Madame Sophie GRAAS, née à Chênée, le 29 avril 1976 et domiciliée 49, rue de Habay à 6741 Vence, Belgique,

Madame Cécile JACQUEMART, née à Etterbeek le 9 septembre 1975 et domiciliée à 363, rue du Bois de Loo à 6717 Attert, Belgique,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

lit M0D 2.2

..

Monsieur Frédéric FAVART, né à Uccle le 3 mai 1969 et domicilié à 15A, rue de la Rausch à 6700 Arion (l-leckbous).

Les trois nouveaux membres effectifs ayant été valablement acceptés, ils sont valablement admis à délibérer et à voter sur les différents points de l'ordre du jour de la présente Assemblée Générale.

2.Approbation des comptes financiers :

Après avoir écouté le compte-rendu sur l'activité de l'Asbi pour la saison 2010-2011 ainsi que la présentation des comptes annuels de l'association, l'Assemblée Générale approuve les comptes du 01.01.2010 au 31.08.2011 de {'Asbl.

3.Décharge aux administrateurs :

Les membres accordent décharge aux administrateurs pour l'exercice de leurs mandats au cours de l'exercice du 01.01.2010 au 31.08.2011.

4.Modification des statuts :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2012 - Annexes du Moniteur belge Conformément à l'article 9 des statuts, l'Assemblée Générale dispose des pouvoirs de modification des statuts de t'asbl.

L'assemblée Générale décide de modifier les articles suivants :

Q' Article 4 :

Ajout du paragraphe

« Elle peut procéder à l'achat et à la vente de matériel se rapportant directement ou indirectement à son but social »

L'article 4 définitif sera le suivant:

« L'association a pour but la promotion d'activités sportives en général, et du hockey en particulier. Elle pourra également exploiter un club house avec bar et restaurant,

Elle peut procéder à l'achat et la vente de matériel se rapportant directement ou indirectement à son but social,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but. »

Q' Article 8 :

L'Assemblée Générale décide de porter la cotisation annuelle maximale des adhérents à la somme de 1.000@.

L'article 8 définitif sera le suivant :

« Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation_ Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée générale. Ce dernier ne peut dépasser 1000 EUR. »

D Article 12 :

L'assemblée générale décide de modifier le premier paragraphe concernant la durée de la nomination des administrateurs.

gili

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le premier paragraphe définitif de l'article 12 sera le suivant :

« L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins (deux s'il il n'y a que trois membres), nommées par l'assemblée générale pour une durée d'une année, et révocable par elle, Elles sont rééligibles. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association».

L'assemblée générale décide de modifier la première phrase du 2ème paragraphe en remplaçant « les membres fondateurs » par « les membres effectifs ».

Le deuxième paragraphe définitif de l'article 12 sera le suivant :

« La gestion journalière de l'association est assurée par les administrateurs, ses membres effectifs et ses délégués à la gestion journalière, agissant individuellement ou conjointement.»

Ajout d'un paragraphe :

L'Assemblée Générale décide d'ajouter un paragraphe concernant la délégation de pouvoir concernant la gestion journalière de l'association et dont la composition est constituée par l'Assemblée Générale et / ou le Conseil d'Administration.

Le paragraphe se lira de la manière suivante :

« L'association pourra être représentée par des délégués à la gestion journalière agissant individuellement ou conjointement. Les délégués à la gestion journalière disposeront du pouvoir de conduire tous les actes d'administration ne dépassant pas la vie journalière de l'association dans les limites des pouvoirs délégués par l'Assemblée Générale ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les délégués à la gestion journalière sont nommés pour une période d'une année. Ils sont rééligibles.

Le Conseil d'Administration ainsi que les personnes déléguées à I gestion journalière formeront le Comité de Direction de l'Association qui assurera la gestion effective et journalière de l'association.»

5.Nomination du Conseil d'administration ainsi que des personnes habilitées à représenter le Club (Comité Directeur) :

L'Assemblée Générale décide de reconduire le Conseil d'Administration pour une durée d'une année. Celui-ci est composé de trois membres effectifs:

Madame Véronique Vandeweyer, née à Etterbeek le 25juillet 1976 et domiciliée 8 Le Bochet à 6792 Rachecourt, Belgique

Madame Marie-Ange Winant, née à Louvain le 2 décembre 1974 et domiciliée 34 rue Saint Mathias à 6700 Arlon, Belgique.

Monsieur Olivier Salis, né à Uccle le 9 aout 1974 et domicilié 34 rue Saint Mathias à 6700 Arlon, Belgique.

L'Assemblée Générale décide de désigner comme personnes déléguées à la gestion journalière de l'association pour une durée d'une année les personnes suivantes :

Madame Sophie GRAAS, née à Chênée, le 29 avril 1976 et domiciliée 49, rue de Habay à 6741 Vance, Belgique,

Madame Cécile JACQUEMART, née à Etterbeek le 9 septembre 1975 et domiciliée à 363, rue du Bois de Loo à 6717 Attert, Belgique,

Monsieur Frédéric FAVART, né à Uccle le 3 mai 1969 et domicilié à 15A, rue de la Rausch à 6700 Arlon (Heckbous)e

Le Conseil d'Administration ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière forment ainsi le Comité de Direction dont la tâche sera d'assurer la gestion journalière de l'association.

Plus rien ne figurant à l'ordre du jour, l'assemblée est clôturée à 23h30 heures.

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MOD 2.2

Arlon, le 16 mars 2012

(B) STATUTS COORDONNES FAISANT SUITE A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 16 MARS 2012

TITRE I

DENOMINATION, STEGE SOCIAL, DUREE

Article 1er

L'association prend pour dénomination : «Arlon Hockey Club, asbl ». En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : «Arlon HC, asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Son siège social est établi rue Saint Mathias 34 à 6700 Mon, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

L'adresse de ce siège pourra être modifiée par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

Article 3

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il

BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4

L'association a pour but la promotion d'activités sportives en général, et du hockey en particulier. Elle pourra également exploiter un club house avec bar et restaurant.

Elle peut procéder à l'achat et la vente de matériel se rapportant directement ou indirectement à son but social

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à scn but.

TITRE III

MEMBRES

Admission, Démission, exclusion, suspension

Article 5

L'association est composée de membres effectifs (ci-après les « membres ») et de membres adhérents (ci-après les « adhérents ») qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts.

A c

Moo 2,2

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Article 6

§ 1, Sont membres :

1)les fondateurs ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration à l'unanimité ou qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Article 7

Les membres et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission. Les cotisations perçues ne sont pas remboursées.

L'exclusion d'un membre ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées,

Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel, les infractions graves au Règlement d'Ordre Intérieur, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Le conseil d'administration peut, à l'unanimité, suspendre les membres ou les adhérents visés, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

TITRE IV

COTISATIONS

Article 8

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation, Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée générale. Ce dernier ne peut dépasser 1000 EUR.

TITRE V

L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 9

L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications des statuts ;

2)!a nomination et la révocation des administrateurs ;

3)la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

4)1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)!a dissolution de l'association ;

7)les exclusions de membres et d'adhérents ;

8)tous les actes pour lesquels fes statuts l'exigent.

Article 10

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'Administration.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion. L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou la personne qu'il aura mandatée.

Article 11

L'Assemblée générale peut valablement délibérer pourvu que la moitié des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application des dispositions légales.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur l'exclusion des membres que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Conformément â la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires,

TITRE VI

L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 12

L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins (deux s'il il n'y a que trois membres), nommées par l'assemblée générale pour une durée d'une année, et révocable par elle. Elles sont rééligibles. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

La gestion journalière de l'association est assurée par les administrateurs, ses membres effectifs et ses délégués à la gestion journalière, agissant individuellement ou conjointement. Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même

ç

MOD 2.2

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administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un cinquième de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président / le secrétaire disposant de 1a faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre peut en prendre connaissance, sur rendez-vous, sans déplacement du registre.

L'association pourra être représentée par des délégués à la gestion journalière agissant individuellement ou conjointement. Les délégués à la gestion journalière disposeront du pouvoir de conduire tous les actes d'administration ne dépassant pas la vie journalière de l'association dans les limites des pouvoirs délégués par l'Assemblée Générale ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les délégués à la gestion journalière sont nommés pour une période d'une année, Ils sont rééligibles.

Le Conseil d'Administration ainsi que les personnes déléguées à i gestion journalière formeront te Comité de Direction de l'Association qui assurera la gestion effective et journalière de l'association

Article 13

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 14

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 15

L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 août. Par dérogation, le premier exercice commencera dès la création de l'association.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par te Conseil d'administration,

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif

Article 16

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi' parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. I! est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 17

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Réservé

au

Moniteur

belge

iNoD 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale indique l'affectation à donner à l'actif net de' l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Article 18

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

C) ADMINISTRATEURS ET PERSONNE DELEGUEES A LA GESTION JOURNALIERE SUITE A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 16 MARS 2012

RENOUVELLEMENT ADMINISTRATEURS:

Madame Véronique Vandeweyer, née à Etterbeek le 25juillet 1976 et domiciliée 8 Le Rochet à 6792 Rachecourt, Belgique

Madame Made-Ange Winant, née à Louvain le 2 décembre 1974 et domiciliée 34 rue Saint Mathias à 6700 Arlon, Belgique.

Monsieur Olivier Selis, né à Uccle le 9 aout 1974 et domicilié 34 rue Saint Mathias à 6700 Arlon, Belgique.

PERSONNES DELEGUEES A LA GESTION JOURNALIERE:

Madame Sophie GRAAS, née à Chênée, le 29 avril 1976 et domiciliée 49, rue de Habay à 6741 Vance, Belgique,

Madame Cécile JACQUEMART, née à Etterbeek le 9 septembre 1975 et domiciliée à 363, rue du Bois de Loo à 6717 Attert, Belgique,

Monsieur Frédéric FAVART, né à Uccle le 3 mai 1969 et domicilié à 15A, rue de la Rausch à 6700 Arlon (Heckbous).

Monsieur Olivier Selis

Administrateur,Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARLON HOCKEY CLUB, EN ABREGE : ARLON HC

Adresse
RUE SAINT MATHIAS 34 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne