ASBL L'AUTREMENT DIT

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. ASBL L'AUTREMENT DIT
Dénomination : ASBL L'AUTREMENT DIT
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 806.893.510

Publication

10/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au Grerfu du Tribunal de Commerce

dUrre

Par de sa réception Leltelet

Gr-tee-



111111.51.111111111



N° d'entreprise: 0806.893.510

Dénomination

(en entier) : "ASBL L'autrement dit"

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de St.-Hubert 91 A 6640 Morhet

Objet de l'acte: MANDATS - NOMINATION - DEMISSION - MODIFICATIONS STATUTAIRES.

L'A.G.ordinaire du 29 mars 2014 de' l'ASBL Uautrement dit" a décidé à l'unanimité : de reconduire les

différents mandats existants pour des périodes successives de deux ans jusqu'en 2014 avec effet rétroactif en,

2010.

A dater de 2014 la durée des mandats est portée à six ans.

Ont été réélus ;

Madame Anne-Sophie THIRY, NN 73.05.21-232-27, domiciliée à 6640 Morhet, Chaussée de St.-Hubert 91

A 6640 Morhet, Administrateur président ;

Monsieur Jean-Marie HOTON, NN 60.09.24-065-53, domicilié à 6640 Morhet, Chaussée de St-Hubert 91 A,

Aministrateur - Secrétaire;

Monsieur Etienne THIRY, NN 48.11.09-151-82, domicilié à 6640 SIBRET, Villeroux 12 etant désigné comme

membre - trésorier.

Les modifications des différents articles repris ci-après, sur proposition du C.A., ont été ratifiés à

l'unanimité:

Art. 5 « L'association se compose de membres associés au nombre minimum de trois et au nombre maximum de 100.

Les membres associés sont composés de 3 membres fondateurs (ceux qui ont composé l'assemblée générale constitutive) et des membres cooptés par l'assemblée générale qui disposent des mêmes droits.

Les membres associés:: Fondateurs  Anne-Sophie Thiry, 6640 Morhet, Chaussée de St-Hubert, 91a, -Jean-Marie Hoton, à 6640 Morhet, Chaussée de St-Hubert 91a, -Etienne Thiry 6640 Sibret, Villeroux,

Les membres d'honneur : ils assistent aux assemblées générales sur invitation du conseil d'administration,.

avec voix consultative seulement. »

Modifié comme suit :

Art. 5 L'association se compose de membres et de membres adhérents.

L'association se compose de membres associés au nombre minimum de trois et au nombre maximum de

100.

Les membres associés sont composés de trois membres fondateurs (ceux qui ont composé l'assemblée

générale constitutive) et des membres cooptés par l'assemblée générale qui disposent des mêmes droits.

La plénitude de l'adhésion, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux

membres et non aux membres adhérents.

Les membres associés fondateurs

-Anne-Sophie Thiry, 6640 Morhet, Chaussée de St-Hubert, 91 A, NN 73.0521-232-27

-Jean-Marie Hoton, 6640 Morhet, Chaussée de St-Hubert 91 A, NN 60.09.24-065-53

-Etienne Thiry, 6640 Sibret, Villeroux 12 NN 48.11.09-151-82

Les membres adhérents : ils n'ont que les droits et obligations fixés explicitement par les statuts. Les

clauses statutaires concernant ces droits et obligations peuvent être modifiées sans consultation ou l'accord

des membres adhérents

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art, 1.SsnciatiOn. es(idrriini-Str-èé-par un conseil d'administration de trois membres au moins." L'aï' aêministrateurs sont choisis parmi les membres associés par l'assemblée générale statuant à la même majorité

Modifié comme suit

ArL11 Aussi longtemps que le nombre d'associés n'est pas supérieur à trois, l'association est gérée par un conseil d'administration comptant deux administrateurs, membre ou non de l'association. Les administrateurs, agissent en collège. Ils sont nommés par l'Assemblée Générale et sont à tout moment révocables par celle-ci. Ils exercent leur mandat à titre gratuit, sauf décision contraire de l'Assemblée Générale.

4..

Réservé

au

Moniteur

belge



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

ArL12 « Les membres du conseil d'administration sont sortants et rééligibles tous les deux ans, »

Modifié comme suit :

Art. 12 Les membres du conseil d'administration sont sortants et rééligibles tous les six ans. Si à la suite d'une démission volontaire, de l'expiration du terme ou d'une destitution, te nombre d'administrateurs tombe au-dessous du minimum légal, le ou les administrateur(s) restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit suppléé à leur " ; remplacement.

Art. 14 « Le conseil d'administration élit parmi ses membres ; un président, deux vice-présidents, un

secrétaire, un trésorier, un trésorier adjoint et cinq commissaires ».

Modifié comme suit :

Art.14 Le conseil d'administration élit parmi ses membres : un président, éventuellement un ou plusieurs

vice-présidents, un secrétaire, et un trésorier.

Art. 15 « le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association sur convocation du président et du secrétaire ou à la demande de deux administrateurs. Le conseil ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité de ses membres votants, sauf en ce qui concerne les votes au deux tiers prévus à l'article 8.

La voix du président est prépondérante en cas de parité.

Les décisions sont constatées par des procès-verbaux signés par le président et par le secrétaire ».

Modifié comme suit :

Art. 15 Le président ou le secrétaire convoquent le conseil. Le président préside la réunion. En cas d'absence, il est remplacé par le vice-président le plus âgé présent ou, à défaut de vice-président, par l'administrateur le plus âgé présent Aussi longtemps que l'association ne compte que trois membres, le conseil d'administration en fonction ne pourra statuer valablement que si ces deux administrateurs minimum sont présents ou représentés.

Les décisions sont constatées par des procès-verbaux signés par le président et par le secrétaire

Le conseil d'administration peut se réunir par téléphone ou vidéoconférence. Les règles reprises ci-avant devront être respectées.

Dans les cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de l'association l'exigent, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord unanime des administrateurs.. Cet accord écrit peut être communiqué par lettre, télégramme , téléfax, mail .... Cette procédure ne peut toutefois pas être suivie pour l'établissement des comptes annuels.

Art. 25 « La comptabilité, préalablement contrôlée par deux vérificateurs désignés par le conseil *

d'administration, est »

Modifié comme suit:

Art. 25 La comptabilité, préalablement contrôlée par un vérificateur désigné par le conseil d'administration, =

est ....

Art.26 « Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association dissoute est

affecté de la façon suivante : »

Modifié comme suit:

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution, les actifs, après apurement des dettes sont transférés à une

association qui vise un objectif similaire.

Fait à Morhet en cinq exemplaires, le 29 mars 2014,

THIRY Anne-Sophie

Présidente.

Déposé en même temps P.V. AG 29/03/2014

Statuts coordonnés,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
ASBL L'AUTREMENT DIT

Adresse
Si

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne