ASSOCIATION BELGE POUR L'UTILISATION DES CHIENS DE SANG, EN ABREGE : A.B.U.C.S.

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION BELGE POUR L'UTILISATION DES CHIENS DE SANG, EN ABREGE : A.B.U.C.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 441.399.290

Publication

18/06/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé nu Greffe du

Tribunal de Commerce

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jour de sa réception,

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Ne d'entreprise: 0441,399.290

Dénomination

(en entier) : Association belge pour l'utilisation des chiens de sang

(en abrégé): A.B.U.C.S.

Forme juridique : asbl

Siège : Bois de Waffe, I - 6640 Vaux-sur-Sûre

(Mie de l'acte Modification du Conseil d'Administration

Texte Elections statutaires lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 8 juin 2013

Nomination de Messieurs Jean-Louis Boudart, Pascal Emond, Frédéric Lorthiois et Fréderic Thiery Messieurs Etienne de Broux, Jean-Marie Latour et David Hanrez perdent leur qualité d'administrateur Composition du Conseil d'Administration

VANDENPUT Fernand , Président

VANDERBORGHT Robert, Vice-Président

GODEAU, Vice-Président

CARIS Roxane, Secrétaire

EMOND Pascal, Trésorier

ANDRE François, Administrateur

BOUDART Jean-Louist, Administrateur

DOUTRELOUX Stéphane, Administrateur

KIEFFER Sébastien, Administrateur

LORTHIOIS Frédérric, Administrateur

THIERY Frédéric, Administrateur

Déposé en même temps : P.V. de l'Assemblée Générale Ordinaire du 8 juin 2013

FernandVandenput

Président



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

29/07/2014
ÿþmAi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD Z2



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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

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1 5 JUIL 2014

jour de sa reeeption.

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N° d'entreorise 0441.399.290

Dénomination

(en entier) : Association belge pour l'utilisation des chiens de sang

(en abrégé) A.B.U.C.S.

Forme juridique : asbl

Siège: Bois de Waffe, 1 - 6640 Vaux-sur-Sûre

Objet de l'acte. : Modification du Conseil d'Administration

Texte Elections statutaires lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 22 juin 2014

Nomination de Messieurs Luc Baufay, Bernard Dozot et Marc Huart

Messieurs Stéphane Doutreloux, Pierre Godeau, Frédédric Lorthlois, Frédéric Thiery et

Robert Vanderborght perdent leur qualité d'administrateur

Composition du Conseil d'Administration

VANDENPUT Fernand , Président

DOZOT Bernard, Vice-Président

EMOND Pascal, Vice-Président

CARIS Roxane, Secrétaire-Trésorier

ANDRE François, Administrateur

BAUFAY Luc, Administrateur

BOUDART Jean-Louist, Administrateur

HUART Marc, Administrateur

KIEFFER Sébastien, Administrateur

Déposé en même temps P.V. de l'Assemblée Générale Ordinaire du 22 juin 2014

Fernand VandenpUt

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

31/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B

belge

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

bëposé au Greffe du Tributiid de commerce de Neuícfzateim

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N° d'entreprise : 0441.399.290

Dénomination

(en entier) : Association belge pour l'utilisation des chiens de sang

(en abrégé) : A.B.U.C.S.

Forme juridique : asbi

Siège : Bois de Waffe, 1 - 6640 Vaux-sur-Sûre

Obiet de l'acte : Modifications aux statuts

Texte ARTICLE 14. - Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de douze administrateurs au maximum.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association

Les membres du conseil d'administration doivent être majeurs, conducteurs de chiens de sang expérimentés et membres de l'association depuis trois ans au moins. L'assemblée pourra toutefois déroger à cette règle et élire des candidats non conducteurs de chien ou anciens conducteurs de chiens de l'association, sur base de leur expérience ou des services rendus.

Les candidatures au conseil d'administration doivent parvenir par écrit au secrétariat avant le ler avril de chaque année.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale statuant par vote secret à la majorité simple des membres présents ou représentés, pour un terme de trois ans, et sont en tout temps révocables par elle.

Le conseil d'administration est renouvelable par tiers tous les ans. L'ordre de sortie est réglé pour la première fois par tirage au sort. Le président et le secrétaire ne peuvent être sortants la même année.

Les administrateurs sortants sont rééligibles, Si aucune candidature n'est présentée, les membres sortants sont automatiquement reconduits.

Si par suite de décès ou d'autres causes, le nombre des administrateurs est inférieur à sept et pour autant que le nombre de membres le permette, le conseil élira en remplacement un ou plusieurs membres effectifs qui termineront le mandat des administrateurs qu'ils remplacent jusqu'à la prochaine assemblée générale.

L'administrateur qui, en cours de mandat, perd sa qualité de membre effectif en application de l'article 10, perd ipso facto sa qualité d'administrateur.

Les mandats d'administrateur sont gratuits.

Déposé en même temps : P.V, de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 26 août 2012, texte complet des statuts de l'asbl

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

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Roxane Caris, Secrétaire

Etienne de Broux, Président

27/06/2012
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Oepo3a at: Grena Cil.

Tribunal de Commererté

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N° d'entreprise : 0441.399.290

Dénomination

(en entier) : Association belge pour l'utilisation des chiens de sang

(en abrégé): A.B.U.C.S.

Forme juridique : asbl

Siège : Bois de Waffe, 1 - 6640 Vaux-sur-Sûre

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

Réservé

au

Moniteu

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Texte Elections statutaires lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 20 mai 2012

Nomination de Madame Roxane Caris et Messieurs Stéphane Doutreloux et Sébastien Kieffer

Messieurs Rudi Michel, Marc Evrard, Eric Heymans et Maurice Noël perdent leur qualité d'administrateur. Composition du Conseil d'Administration

de BROUX Etienne, Président

VANDENPUT Fernand, Vice-Président

HANREZ David, Trésorier

CARIS Roxane, Secrétaire

ANDRE François, Administrateur

DOUTRELOUX Stéphane, Administrateur

GODEAU Pierre, Administrateur

KIEFFER Sébastien, Administrateur

LATOUR Jean-Marie, Administrateur

VANDERBORGHT Robert, Administrateur

Déposé en même temps : P.V. de l'Assemblée Générale Ordinaire du 20 mai 2012

Etienne de Broux, Président



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/02/2015
ÿþM0D 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

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jour de sa réception.

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N° d'entreprise : 0441.399.290

Dénomination

(en entier) : Association belge pour l'utilisation des chiens de sang

(en abrégé) : A.B.U.C.S.

Forme juridique : asbl

Siège : Bois de Waffe, 1 - 6640 Vaux-sur-Sûre

Obiet de l'acte : Modifications aux statuts

Modifications des articles 5, 6, 7, 13, 15, 16, 19, 20, 24, 25, 26

ARTICLE 5. -- Les membres

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur, tous

pouvant être protecteurs Les membres adhérents sont des personnes physiques ou morales payant une

cotisation à l'association, dont le montant est fixé par le Conseil d'Administration (CA). Ils ont, en vertu de ce seul statut de membre adhérent, un droit de vote consultatif.

ARTICLE 6.  Membres effectifs

Sont membres effectifs :

Les fondateurs,

" Tout conducteur ou ancien conducteur agréé, conformément au ROI, adhérant aux buts et aux statuts de l'association, en règle de cotisation, authentifié par le conseil d'administration.

ARTICLE 7. - Obligations des membres

,..Tout membre effectif, adhérent ou d'honneur s'engage à observer les statuts, les décisions prises en

assemblées générales en exécution desdits statuts ainsi que le règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 13,  Registre des membres

,.... Il est indiqué dans ce registre s'il s'agit d'un membre effectif, d'un membre adhérent ou d'un membre

d'honneur, tous pouvant être protecteurs.

ARTICLE 15. -- Bureau

Le conseil peut désigner en son sein : un président, deux vice-présidents, un secrétaire, un trésorier et sept conseillers. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire et à défaut par le plus âgé ancien des administrateurs présents.

ARTICLE 16.  Réunions

,....Les convocations au conseil d'administration sont envoyées par lettre ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil et contiennent l'ordre du jour.

Si le quorum de sept venait à ne pas être atteint lors d'un CA ordinaire, un nouveau CA « extraordinaire » cette fois, sera planifié après un délai de minimum 15 jours calendrier et pourra valablement délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents et/ou représentés sur les points initialement prévus au CA « ordinaire

».

ARTICLE 19. -- Le Président

De manière générale, il représente l'association dans ses rapports avec les tiers et il signe le courrier

social.

Ii exerce notamment la gestion journalière, que le CA peut déléguer.

En cas d'empêchement, il est remplacé par le vice-président ou, à défaut par l'administrateur le plus ancien.

ARTICLE 20.- Le Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

A

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

....,. Le secrétaire est responsable du suivi des archives de l'association, tâche qu'il peut déléguer auprès de certains administrateurs attachés à des fonctions spécifiques.

ARTICLE 24.  Composition - Pouvoirs

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et effectifs protecteurs de l'association en règle de cotisation. Le membre adhérent avec voix consultative, peut y participer, y poser des questions ou y proposer des projets.

ARTICLE 26.  Convocations - Procurations

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou par courriel, adressé à chaque membre trois semaines au moins avant l'assemblée, et signé au nom du conseil par le président ou son délégué.

...,Tout membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif de son choix porteur d'une procuration écrite au maximum.

Déposé en même temps : P.V. de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 6 septembre 2044, texte complet des statuts de l'asbl

Fernand Vandenput, Président et Roxane Caris, Secrétaire

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. BELGE POUR L'UTILISATION DES CHIENS DE …

Adresse
BOIS DE LA WAFFE 1 6640 VAUX-SUR-SURE

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne