AUTO CLAUDE

Dénomination : AUTO CLAUDE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 840.733.147

Publication

31/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 17.05.2014, DPT 29.07.2014 14358-0185-010
12/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 22.06.2013, DPT 07.08.2013 13405-0033-010
14/11/2011

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Copie � publire aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.1

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11170966*

D�potai w Greffe du

Tribunal de Commette

d'Arton, le 3 1 OCT, 2011

Greffe

N� d'entreprise : O$Sfp -733,197-

D�nomination

(en entier) : "Auto Claude"

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � responsabilit� Limit�e

Si�ge : rue de Messancy 110 � 6790 AUBANGE

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE ONZE

LE QUATORZE OCTOBRE

Par devant Nous, Maitre Jean-Fran�ois BRICART, notaire de r�sidence � Messancy

COMPARAISSENT :

1� Monsieur BRAHY Laurent Pascal, n� � Saint-Mard, le vingt-neuf mars mil neuf cent soixante-quatre' (num�ro national : 64.03.29-053.24) �poux de Madame PHILIPPE Livie Elise Odile, n�e � Luxembourg, le trois. mai mil neuf cent cinquante-neuf (num�ro national : 59.05.03-128.86), domicili� � 6790 Aubange, Rue de Messancy, 110, mari� sous le r�gime de la s�paration des biens pure et simple, aux termes de son contrat de mariage re�u par le notaire Jean-Fran�ois BRICART � Messancy, le vingt-huit mars mil neuf cent nonante-six, r�gime non modifi� � ce jour ainsi qu'il le d�clare.

2� Monsieur STECKER Ren�, Henri Denis Ghislain, n� � Villers-la-Bonne-Eau le quatre juin mil neuf cent quarante-six (num�ro national : 46.06.04 225-81), divorc�, domicili� � 6600 BASTOGNE, rue de Wiltz 62 boite, 1.

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � AUTO CLAUDE �, ayant son, si�ge � 6790 AUBANGE, rue de Messancy 110, au capital de vingt mille euros (20.000 EUR), repr�sent� par: deux cents (200) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/deux centi�me (1/200e) de l'avoir social. "

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s.

Ils d�clarent que les deux cents (200) parts sont souscrites en esp�ces, au prix de cent euros (100 EUR); euros chacune, comme suit :

- par Monsieur BRAHY Laurent, � concurrence de quinze mille euros (15.000 EUR), soit cent cinquante (150) parts

- par Monsieur STECKER Ren�, � concurrence de cinq mille euros (5.000 EUR), soit cinquante (50) parts -------------------------

Ensemble : deux cents (200) parts

Soit pour vingt mille euros (20.000 EUR)

Les comparants d�clarent que chacune des parts ainsi souscrites est lib�r�e � concurrence de 37,5% soit: pour la somme totale de sept mille cinq cents euros (7.500 EUR) par un versement en esp�ce effectu� au

" compte num�ro 001-6537279-40, ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s BNP Paribas Fortis

Une attestation bancaire de ce d�p�t demeure ci-annex�e.

Les comparants d�clarent que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la:

' soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � mille euros (1.000 EUR).

B STATUTS

Article 1 Forme

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Article 2 - D�nomination

"AUTO CLAUDE"

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 6790 AUBANGE, rue de Messancy 110.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de

Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement

la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs d'exploitation, agences.

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bid het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �

l'�tranger : garage, r�parations, entretien de v�hicules, achat et vente de v�hicules neufs et d'occasion, achat et

vente de pi�ces d�tach�es et accessoires pour v�hicules � moteur, lubrifiants, gestion carrosserie, locations de

v�hicules, gestion d'un car-wash.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute

personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se

rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces

conditions.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � vingt mille euros (20.000 EUR). Il est divis� en deux cents (200) parts sans valeur

nominale, repr�sentant chacune un/deux centi�me (1/200e) de l'avoir social, lib�r�es � concurrence de 37,5%

soit sept mille cinq cents euros (7.500 EUR).

Article 7 Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par

l'usufruitier.

Article 8 Cession et transmission de parts

N Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�,

au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a

pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les

trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms,

pr�noms, professions, domicilies du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la

cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, �

chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze

jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur

agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa

demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts

seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours : n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou

partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert

choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant en

r�f�r�. Il en sera de m�me encas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le

paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 9 Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers

int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions

de parts.

Article 10 G�rance

La soci�t� est g�r�e par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation

de dur�e et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit� leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 12 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 13 - contr�le

s. Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

Article 14 Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le quatri�me samedi du mois de juin � 9 heures, au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 15 Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Article 16 - Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Article 17 Pr�sidence D�lib�rations Proc�s verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans tes cas pr�vus par la toi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre.

Article 19 Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement

cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales.

Article 20 -- Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 21 Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicile � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

Article 22 Droit commun

Pour les objets non express�ment r�gl�s, par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce d'Arlon, lorsque la soci�t� acquerra la

personnalit� morale.

1� - Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux

mille douze

2� - La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le quatri�me samedi de juin deux mille treize

3� - Sont d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaires :

* Monsieur BRAHY Laurent

* Monsieur STECKER Ren�

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat est exerc� gratuitement.

-s

Volet B - Suite

Le g�rant reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en

formation.

4� - Les comparants ne d�signent pas de commissaire-reviseur.

IDENTITE

Chacun des comparants, et le cas �ch�ant ses repr�sentants, d�clare n'�tre frapp� d'aucune restriction de

sa capacit� de contracter les obligations formant l'objet du pr�sent acte,

ll d�clare en particulier:

- que ses �tat civil et qualit�s tels qu'indiqu�s aux pr�sentes sont exacts;

- n'avoir pas obtenu ni sollicit� un r�glement collectif de dettes, un sursis provisoire ou d�finitif, ou un

concordat judiciaire;

- n'�tre pas en �tat de cessation de paiement et n'avoir jamais �t� d�clar� en �tat de faillite;

- n'�tre pas pourvu d'un administrateur provisoire, d'un conseil judiciaire ou d'un curateur;

- n'avoir jamais contract� une convention de cohabitation l�gale.

De son c�t�, le notaire soussign� certifie exacte l'identit� de chacun des comparants, laquelle a �t� �tablie

par lui au vu de leur carte d'identit� et du registre national des personnes physiques.

Les comparants donnent par ailleurs leur accord expr�s sur la mention dans l'acte de leur num�ro national.

DONT ACTE.

Fait et pass� � Messancy en l'�tude, date que dessus

Les parties ont d�clar� avoir pris connaissance du projet d'acte dans un d�lai suffisant et, de leur accord,

nous avons proc�d� � un commentaire et � une lecture partielle de l'acte, conform�ment � la loi.

Lescomparants signent avec le notaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

vr

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�6erv�

au

Moniteur

belge

04/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 27.06.2015, DPT 29.07.2015 15367-0032-010

Coordonnées
AUTO CLAUDE

Adresse
RUE DE MESSANCY 110 6790 AUBANGE

Code postal : 6790
Localité : AUBANGE
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Coordonnées AUTO CLAUDE

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AUTO CLAUDE