BARVAUX AQUATIQUE, EN ABREGE : BA

Dénomination : BARVAUX AQUATIQUE, EN ABREGE : BA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.771.326

Publication

01/03/2012

��G Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MQD 2.2

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D�nomination

(en entier) : Barvaux Aquatique

(en abr�g�) : BA

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Basse Cour, 21 - 6940 Barvaux

Objet de l'acte : Constitution

Le 14 f�vier 2012,

-Goffin Cfaudy, domicili� Rue Al-Copette, 4 � 6940 Barvaux

-Vanbuel Nele, domicili�e Grand Rue, 2 � 6940 Barvaux

-Sastre Patrick, domicili� Rue Vinave 23112 � 4030 Grivegn�e

ont d�cid� de constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 18 octobre

2002.

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art. 1 L'association est d�nomm�e : Barvaux Aquatique, en abr�g� : BA

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association,

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Basse Cour 21 6940 Barvaux, dans l'arrondissement judiciaire de

Marche-en-Famenne

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art, 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle peut en tout temps �tre dissoute. TITRE ii : OBJET BUT

Art. 3 L'association a pour but, la promotion, le d�veloppement et l'organisation de l'activit� sportive en g�n�rale, avec un accent mis sur les sports nautiques r�gis par la F�d�ration Royale Belge de Natation (FRBN) et la F�d�ration Belge de Sauvetage (FBS) , sur le triathlon, r�gis par la Ligue Belge Francophone de triathlon et de duathion ; la promotion de l'apprentissage des langues �trang�res par la pratique sportive. Elle peut organiser diverse activit�s se rapportant aux sports ou � l'apprentissage des langues : cours, conf�rences, comp�titions, formations, .... Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, aussi si bien en Belgique qu'� l'�tranger.

Art. 4 L'association s'engage � respecter les statuts et r�glements de la F�d�ration Francophone Belge de Natation (FFBN), de la Ligue Francophone Belge de Sauvetage (LFBS) et la Ligue Belge Francophone de Triathlon et de Duathlon (LBFTD)

Bijlagen bij het Belgisch-Staatsblad = 01/03/2012 = Annexes du Moniteur-belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou rorganisme e regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD2.2

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, Seuls les membres

effectifs ont voix d�lib�rative. Au moins 1 des membres effectifs est un sportif actif, Le nombre minimum des

membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art. 6 - Sont membres effectifs

1.1es comparants au pr�sent acte ;

2.tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis par d�cision de

l'Assembl�e G�n�rale r�unissant s/4 voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration.

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents

Les membres adh�rant n'ont aucun pouvoir d�cisionnel au sein de l'association. Ils peuvent � tout moment emm�tre des suggestions au conseil d'administration, mais la d�cision finale revient au conseil d'administration,

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres et est concern� au si�ge social de l'association.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10 Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle ou par activit� qui peut �tre d'un montant diff�rent par cat�gories de membres ou d'activit�s. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 1500 euros.

TITRE V ; ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 12 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1.les modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1e cas �ch�ant, ta nomination des commissaires ;

tl'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation,

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Art, 15 Chaque membre effectif dispose d'une voix. II peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre,

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes nomin�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 21 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 22 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 23 -- Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident et/ou du secr�taire, Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 24 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et fa gestion de l'association.

Art. 25 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs.

Art, 26 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Maa 2.2

Art. 27 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 28 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�e_ s par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � 1a majorit� simple.

Art. 29 L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre

Art. 30 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire,

Ils sont tenus et, !e cas �ch�ant, publi�s

Art. 31 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Art. 32 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 18 octobre 2002 r�gissant les ASBL.

TITRE VII! : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 33 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art. 34 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.Le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 1989 relatif � la liste des substance et moyens vis�s par la Toi du 2 �vril 1965 interdisant la pratiquer du doping � l'occasion de comp�titions sportives ;

ales mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Art. 35 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

Art. 36 L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration

concernant

1.1es droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

3.I'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art. 37 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � 1a s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Art. 38 Code d'�thique sportive

L'association divulgue et adh�re au code d'�thique sportive en vigueur en F�d�ration Wallonie-Bruxelles, L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investirent de l'autorit� parentale de ses membres d moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Faire preuve d'esprit sportif c'est

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M0D 2.2

Volet B - suite

- Respecter l�s r�glements et ne jamais chercher � les -enfreindre,

- Respecter l'autre comme soi-m�me et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de la race, de la nationalit� ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion.

- Respecter les officiels (arbitres, d�l�gu�s), accepter leurs d�cisions, sans jamais mettre en doute leur int�grit�.

- Respecter le mat�riel mis � disposition,

- �viter l'animosit� et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses �crits.

- Rester digne dans la victoire comme dans la d�faite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas

chercher � ridiculiser l'adversaire.

- Savoir reconna�tre la sup�riorit� de l'adversaire.

- Refuser de gagner par des moyens ill�gaux ou par la tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succ�s, respecter l'adage "un esprit sain dans un corps sain".

- La g�n�rosit�, l'abn�gation, la compr�hension mutuelle, l'humilit� m�me, sont aussi vertueuses que la volont� de vaincre. Le sport doit �tre consid�r� comme l'�cole de la solidarit� et de la ma�trise de soi,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera � la date de constitution pour se cl�turer le 31

d�cembre.

Premi�re assembl�e g�n�rale :

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 18 avril 2012

Administrateurs

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Vanbuel Nele

Goffin Claudy

Sastre Patrick

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Vanbuel Nele

Vice-pr�sident : Sastre Patrick

Tr�sorier et Secr�taire : Goffin Claudy

D�l�gu� � la gestion journali�re : Vanbuel Nele

Fait � Barvaux, le 14 f�vrier 2012 en deux exemplaires.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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Moniteur

belge

01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlageit bij- het Belgiseh-Staat-sblad-

Coordonnées
BARVAUX AQUATIQUE, EN ABREGE : BA

Adresse
BASSE COUR 21 6940 BARVAUX-SUR-OURTHE

Code postal : 6940
Localité : Barvaux-Sur-Ourthe
Commune : DURBUY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BARVAUX AQUATIQUE, EN ABREGE : BA

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BARVAUX AQUATIQUE, EN ABREGE : BA