BASKET-CLUB TINTIGNY, EN ABREGE : BCT

Association sans but lucratif


Dénomination : BASKET-CLUB TINTIGNY, EN ABREGE : BCT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.048.027

Publication

08/01/2014
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lUbBga D Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination BASKET CLUB TINTIGNY (en entier):

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(en abrégé) :

Forme juridique ASBL

Siège: Grand'rue, 18 à 6730 TINTIGNY

Objet de Itacte Modification statuts déni. nom. Administrateurs.

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 26 août 2013.

L'an deux mille treize, le vingt-six du mois d'août à 20,00 heures,

L'ASBL Basket Club Tintigny s'est réunie en assemblée générale à 6730 TINTIGNY, rue du Tilleul, où étaient présents : MARECHAL François, Président; THIRY Sandra, Secrétaire; THIRY Michel, Administrateur; GENON Bernadette, EGEDY Michèle, FIFI Didier, BAUDLET Cédric, GOMREE André, HORVATH François et CREMER Carole.

Excusés : ANTOINE Etienne, 'DESTREE Benjamin, AUBRY Fabrice, BAUDLET Rémy et JACQUES Sophie.

1. MEMBRES EFFECTIFS

Les membres suivants ont sollicité leur démission :

BIESMANS Patrick,

DE NARDIN Stéphanie,

EPPE Nadine,

FORGET Bérénice,

GERARD Richard

" HENRION Bernard,

HENRIOT Geoffrey,

" POSTAL Baudouin,

RION Xavier,

" ROSSIGNON Olivier,

" ROUSSEL Gérard,

SCHUL Jean-Marc,

STIERNON Frédéric.

Leur démission a été actée.

GENON Bernadette, EGEDY Michèle, HORVATH François, DESTREE Benjamin,

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BAUDLET Rémy, JACQUES Sophie et CREMER Carole ont sollicité leur nomination. Celles-ci ont été acceptées.

2. ADMINISTRATEURS

Les mandats d'administrateurs de THIRY Michel et THIRY Sandra viennent à échéance. Leur renouvellement a été accepté pour une période de 3 ans, soit jusqu'au 30.06.2016.

Pour autant que de besoins, l'assemblée confirme le renouvellement des mandats de MARECHAL François et MAGEROTTE Robert jusqu'au 30.06.2015.

Robert MAGEROTTE étant décédé le 06.03.2013, il a été pourvu à son remplacement par réunion du comité. Carole CREMER poursuivra ce mandat jusqu'à son échéance. L'assemblée générale marque son accord à l'unanimité.

Sont actuellement administrateurs : MARECHAL François, THIRY Michel, THIRY Sandra et CREMER Carole.

3. COMPTES SAISON 2012-2013.

Les comptes de la saison passée ont été approuvés. Décharge est donnée aux administrateurs.

4. MODIFICATION DES STATUTS.

Les statuts tels que modifiés ci-dessous ont été approuvés par l'assemblée générale, à l'unanimité :

STATUTS

TITRE I NOM  S1EGE  OBJET  DUREE.

Art. 1.

L'association est dénommée BASKET-CLUB TINTIGNY, en abrégé BCT.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots «association sans but lucratif» ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2.

Son siège social est établi à 6730 TiNTIGNY, Grand'rue, 18, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon. Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision de l'Assemblée Générale.

Art. 3.

L'association est affiliée à l'AWBB.

Art. 4.

L'association a pour but le développement de l'éducation physique en général et du Basket-ball en particulier, l'organisation de matches officiels et rencontres amicales sous la direction et le patronage de l'AWBB, afin de promouvoir le basket-ball, ainsi

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Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 5.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II : MEMBRES

Art. 6.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs minimum, y compris les membres du conseil

d'administration, est fixé à cinq.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux

associés par la loi ou les présents statuts.

Art. 7.

Peut devenir membre effectif de l'asbl, toute personne majeure qui en aura émis le souhait par lettre simple au secrétaire qui le soumettra au conseil d'administration, Ce dernier reste souverain de toute appréciation et décision quant à l'acceptation de ce membre.

Le conseil d'administration informera le candidat de son acceptation provisoire dans l'attente d'une ratification de la décision par l'assemblée générale annuelle. Le membre est, jusqu'à cette acceptation définitive, autorisé à siéger comme membre aux assemblées avec une voix consultative dans l'attente de la ratification qui fera office de nomination.

Art. 8.

Sont membres adhérents, chaque membre du club en règle de cotisation auprès de

I'AWBB, et en règle de certificat médical.

" Le conseil d'administration peut également décider souverainement de l'acceptation d'un membre adhérent sans ratification de la décision par l'assemblée générale.

Art. 9.

Chaque membre adhérent n'est plus considéré comme membre dès qu'il quitte le

club ou s'il s'affilie à I'AWBB sous un autre numéro de matricule que le 1589.

Art. 10.

Chaque membre effectif pourra sortir de I'ASBL en adressant sa démission au conseil d'administration, et cette dernière sera acceptée selon les formalités identiques qu'en ce qui concerne l'admission.

Art. 11.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par

" l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des vois présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

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Art. 12.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant d'oit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 13.

Un registre des membres effectifs est tenu au siège de i'ASBL et est paraphé

annuellement à l'assemblée générale par les Président et Secrétaire.

TITRE III : COTISATIONS

Art. 14.

La cotisation annuelle maximale s'élève à 200,00 euros par membre et est payable à

la demande du trésorier.

Son montant est décidé en début d'exercice par le conseil d'administration.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE.

Art. 15.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président du conseil d'Administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 16.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par

la loi ou les présents statuts.

Sont notamment de sa compétence

-la modification des statuts,

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération si

celle-ci leur est accordée,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

-l'approbation des budgets et comptes,

-la dissolution de l'association,

-l'exclusion d'un membre,

-la transformation de l'association dans une société à finalité sociale.

" Art. 17.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Celle-ci a lieu le dernier lundi du mois d'août à 20 heures 00 à la salle des sports de Tintigny, rue du Tilleul. Cette assemblée peut être reportée ou avancée si la nécessité de fonctionnement de l'association le demande. Ce report ou avancement de la date prévue ci-dessus sera justifiée dans la convocation.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 18.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier

ordinaire, par lettre recommandée ou par courrier électronique et sera signée par le

secrétaire.

La convocation comprendra l'ordre du jour et les éventuelles pièces nécessaires à

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l'étude de ce dernier.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 19.

Chaque membre effectif dispose d'une voix. 11 peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chauqe membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 20.

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 21.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 22.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans le délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V : ADMINISTRATION.

Art. 23.

L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé de quatre administrateurs, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocable par elle. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Art. 24.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. 11 achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 25.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement

un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-

président ou ie plus âgé des administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 26.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Se 5 décisions sont prises à la majorité simple des voix : quant il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art 27.

Le conseil d'administration est chargé de l'administration de l'ASBL et de la représentation de celle-ci dans ses actes judiciaires et extrajudiciaires. En d'autres ternies, le conseil d'administration représente l'ASBL en tant que requérant ou défendeur devant les Tribunaux, mais également dans les relations contractuelles avec les tiers comme les fournisseurs, les autorités,

Il est investi de toutes les compétences qui ne sont pas attribuées à l'assemblée générale.

Art. 28.

A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

Le conseil d'administration peut, pour l'exécution de certaines tâches ou de certains actes, et pour les actes de gestion journalières, déléguer sa compétence ou sa responsabilité, à un ou plusieurs des administrateurs ou à une autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association.

Art. 29.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 30.

Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI: DISPOSITIONS DIVERSES.

Art. 31.

L'exercice social commence le 1 er juillet pour se terminer le 30 juin de chaque

année.

Art. 32.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront -

annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

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zr; Art. 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation sera faite à d'autres clubs ou associations scolaires afin que ces valeurs mobilières ou immobilières continuent à être à disposition des enfants souhaitant la pratique du basket-ball.

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Art. 34.

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du

27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VII ESPRIT SPORTIF  LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE

Art. 35.

UASBL et ses membres s'engagent à adhérer à la charge de «sport-éthique », et

faire respecter celle-ci par l'enssemble des membres effectifs et adhérents.

Faire preuve d'exprit sportif, c'est :

-respecter les règlements et ne jamais chercher à les enfreindre,

-respecter l'autre comme soi-même et s'interdire toute forme de discrimination sur

base du sexe, de la race, de la nationalité ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de

l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion,

-respecter les arbitres, accepter toutes les décisions, sans jamais mettre en doute

leur intégrité,

-respecter le matériel mis à disposition,

-éviter l'animosité et les agressions dans ses actes, ses paroles, ses écrits,

-rester digne dans la victoire comme dans la défaite, en acceptant la victoire avec

modestie, ne pas chercher à ridiculiser son adversaire,

-savoir reconnaitre la supériorité de l'adversaire,

-refuser de gagner par des moyens illégaux ou par la tricherie, ne pas user d'artifices

pour obtenir un succès, respecter l'adage « un esprit sain dans un corps sain »,

-la générosité, l'abnégation, la compréhension mutuelle, l'humilité même, sont aussi

" vertueuses que la volonté de vaincre. Le sport doit être considéré comme l'école de la solidarité et de la maîtrise de soi.

Ait 36.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être rédigé par le Conseil d'administration et comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 37.

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Aucun autre point n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22,00 heures.

Et pour constater ce qui précède, la présente délibération est signée par la

Secrétaire et le Président.

(s) THIRY S. (s) MARECHAL François, Administrateurs Déposé en même temps, copie conforme des statuts.

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Coordonnées
BASKET-CLUB TINTIGNY, EN ABREGE : BCT

Adresse
GRAND RUE 18 6730 TINTIGNY

Code postal : 6730
Localité : TINTIGNY
Commune : TINTIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne