CANARIS TEAM, EN ABREGE : C.T.ON

Association sans but lucratif


Dénomination : CANARIS TEAM, EN ABREGE : C.T.ON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 823.205.148

Publication

30/01/2015
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'e " Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Greffe





N° d'entreprise : 0823.205.148

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. Canaris Team

(en abrégé) : C.T.On

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Victor Orienne 4F B6900 On (Marche-en Famenne)

Obiet de l'acte ; Modifications, nominations, démission, délégation de pouvoir.

A) Modification texte

Art. 2 - Son siège social est établi à Rue Victor Orianne n° 4D, 6900 On, clans l'arrondissement judiciaire de

Marche en Famenne

Il peut être transféré pat décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts

dans tout autre lieu sur le territoire de la Communauté française Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge

Art. 8 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif qui n'a pas participé à l'assemble généralle deux trois consécutive.

Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents

Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-cl ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé.

La sanction est dament motivée

B) Nomination

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs

M. Maldague José

M. Mihallov Novice

M. Ledoux Clément

M. Gjorgiev Mende

M, Huet Louis

M. Ridelle micltaél

MD.Giliain Mari-Christine

M, Hébert Jean-Claude.

qui acceptent ce mandat

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et sinnatiire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

lNOD 2.2

Volet B - Suite

Délégation de pouvoir:

Ils désignent en qualité de :

Président : M. Maldague José

Vice- président : Mihailov Novice

Trésorier : M. Gjorgiev Mende

Secrétaire : Ledoux Clément

Délégué à la gestion journalière :

M. Maidague José

Fait à On, le 15 janvier 2015, en deux exemplaires.

(Signer) Maldague José, Administrateur

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/03/2012
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'£ I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de I'acte

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Greffe

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*12052646*

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N° d'entreprise : 0823.205.148

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. Canaris Team

(en abrégé) : C.T.On

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Victor Orianne 4F B 6900 On (Marche-en Famenne)

Objet de l'acte : Modifications, nominations

A) Modification texte

Art. 21 -L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle, Le nombre d'administrateur doit en tous cas toujours étre inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité (simple ou absolue) des voix des membres présents ou représentés

B) Nomination

Administrateurs :

M. Bierlaire Léon

M. Maidague José

M. Gélise Didier

M. Mihallov Novice

M. Ledoux Clément

M. Gjorgiev Mender

M. Lemair Claude

Délégation de pouvoir

Président : Bierlaire Léon

Vice- président : Mihallov Nocica

Trésorier : Maldague José

Secrétaire ; Ledoux Clément

Délégué à la gestion journalière :

M. Bierlaire Léon

M. Maldague José

Fait à On, le 20 février 2012 en deux exemplaires.

(Signer) Maldague José, Administrateur

1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A1: verço " Nnm At sinnitiire

Coordonnées
CANARIS TEAM, EN ABREGE : C.T.ON

Adresse
RUE VICTOR ORIANNE 4F 6900 ON

Code postal : 6900
Localité : On
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne