CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY, EN ABREGE : COD

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY, EN ABREGE : COD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.450.026

Publication

20/05/2014
ÿþ r Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Ne d'entreprise : 424.450.026

Dénomination

(en entier) : CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY asbl

(en abrégé) : COD asbl

Forme juridique : asbl

Siège : FOND SAINTE-ANNE 3 à 6940 BOHON

Objet de l'acte : Mise à jour du Conseil d'Administration

Johann VANHERWEGHEM, Petit Barvaux 35C à 6940 Barvaux (NN 66051025516), a quitté le Conseil; d'Administration du COD le 27.11.2013, il a été remplacé ce 27.03.2014 par Philippe VANDORMAEL, Chemin de Huy 3 à 5377 Baillonville (NN 65022715526).

En outre, ne font plus partie du Conseil d'Administration du COD depuis le 09.03.2007 :

- Jean-Claude Crepin, Chera Monseu 18 à 6941 Durbuy, NN 600124147-12

- Stéphane Counerotte, Hinonsart 10 à 6941 Verlaine s/0, NN 680826 305-45

- Laurence Ie Bussy, Hinonsart 10 à 6941 Verlaine s/O, NN 681221 226-74

- Pierre-André Laurent, Route de Durbuy 96 à 6940 Barvaux s10, NN 720725 007-28

Et Paul Van Acker, Chemin des Chevreuils 9 à 6940 Barvaux (NN 49092937343) depuis le 30.03.2014

Ne font plus partie du comité de gestion journalière

- Stéphane Counerotte, Hinonsart 10 à 6941 Verlaine s/0 (NN 68082630545) depuis le 09.03.2007

- Roch Kersten, Rue des Ardennes 92 à 6941 Bornai (NN 61090323153) depuis Ie 09.03.2007 - Paul Van Acker, Chemin des Chevreuils 9 à 6940 Barvaux (NN 49092937343) depuis Ie 30.03.2012

- Marc Laval, Route de Durbuy 42 à 6940 Barvaux s/0 (NN 61100513992) depuis le 20.08.2012

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/08/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Déposé au greffe du %óurtal de commerce

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Greffe

i E N" d'entreprise : 424.450.026

Dénomination

(en entier) : CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY asbl

(en abrégé) : COD asbl

Forme juridique : asbl

Siège : FOND SAINTE-ANNE 3 à 6940 BOHON

Objet de l'acte : Modification des statuts, mise à jour

L'Article 20 actuel de nos statuts est rédigé ainsi

« L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans commençant l'année suivant l'élection du conseil communal et en tout temps révocable par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles,

Le CA se compose de maximum 16 membres (8 postes réservés à fa désignation communale et 8 postes réservés aux utilisateurs). »

Le libellé suivant est proposé pour l'article 20 ;

« L'association est administrée par un conseil composé de quatre membres au moins, nommés par, l'assemblée générale pour un terme de 6 ans commençant l'année suivant l'élection du conseil communal et en: tout temps révocable par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le CA se compose paritairement de représentants du Conseil Communal et d'utilisateurs. Le nombre total d'administrateurs est déterminé en fonction de la disposition de l'article L. 1234-2 §1 du Code de la Démocratie' Locale et de la Décentralisation qui stipule que le nombre d'administrateurs représentant la commune ne peut' dépasser 1/5 du nombre de conseillers communaux, »

La modification est approuvée,

Le Conseil d'Administration est renouvelé et composé de 8 administrateurs : Fabrice SARLET, Francis DUMOULiN, Laëtitia MEUNIER, Corinne LAFFUT, Jean-Marie DEFAYS, Johann VANHERWEGHEM, Johanne BODSON et Jacques LUDWIG.

Ne font plus partie du Conseil d'Administration : Patrick FRANKINET, Jean-Marc JALHAY, Roch KERSTEN, Christophe ANCKAERT, Rodolphe BROHEE, René NOEL, Michaël COLLIN, Paul VAN ACKER, Anne FRANKINET.

Le Comité de Gestion se compose de : Fabrice SARLET, Francis DUMOULIN, Corinne LAFFUT, Jean-; Marie DEFAYS, Jacques LUDWIG, Anne FRANKINET et Bernard JADIN. Patrick FRANKINET ET JM JALHAY; n'en font plus partie.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/12/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MDD 2.2

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N' d'entreprise : 424.450.026

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY asbl

(en abrégé) : COD asbl

Forme juridique : asbl

Siège : FOND SAINTE-ANNE 3 à 6940 BOHON

()blet de l'acte : Modification de l'art. 3 des statuts

L'Article 3 est ainsi rédigé :

« L'association a pour objet :

" La promotion de la pratique sportive sous toutes ses formes sans discrimination, la promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport. Elfe établit notamment pour ce faire un plan annuel d'occupation et d'animation prévoyant l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population au sein de ses installations ou des installations et bâtiments dont elle a la jouissance.

" La gestion de ces mêmes installations, situées sur la commune de Durbuy et pour lesquelles le centre sportif détient un droit de jouissance ou dont if est propriétaire.

" Veiller au respect des règles d'hygiène et de sécurité dans les installations dont elle a la gestion, la jouissance ou dont elle est propriétaire.

" Assurer la coordination de l'ensemble des activités sportives organisées sur le territoire de la commune.:

Suite à la modification de décret du 27 février 2003 par le décret du 19 juillet 2011 et à la modification de l'arrêté du 15 septembre 2003 par l'arrêté du 8 décembre 2011, l'Assemblée Génrérale extraordinaire du 26.11.2012 approuve à l'unanimité le texte suivant pour l'article 3 qui devient :

" Le but de l'asbl est :

1.La promotion des pratiques d'éducation à la santé par le sport, la promotion d'une pratique sportive, ambitieuse et de qualité sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'éthique sportive et de fair-play auprès des utilisateurs du centre.

2.De s'engager à respecter et promouvoir le Code d'éthique sportive en vigueur en Communauté française.

3. D'établir un plan annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concernées garantissant l'accès, dans les limites fixées par fe Gouvernement, à des activités de sport pour tous et prévoyant l'organisation d'activités sportives librement réservées à l'ensemble de la population. Ce plan distingue de manière non équivoque le cadre des activités sportives encadrées de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre.

4.La gestion de ces mêmes installations, situées sur la commune de Durbuy et pour lesquelles le centre sportif détient un droit de jouissance ou dont il est propriétaire.

5.Veiller au respect des règles d'hygiène et de sécurité dans les installations dont elle a la gestion, la jouissance ou dont elle est propriétaire.

6.Assurer la coordination de l'ensemble des activités sportives organisées sur le territoire de la commune.

ANNE FRANKINET GEST.ADMINISTRATIVE ASBL CDD

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

06/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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au greffa du I rtotii-211 Lozà,-(" .ne-en-Famenna,

Greffe

N d'entreprise; 424.450.026

CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY asbl

COD asbl

asbl

FOND SAINTE-ANNE 3 à 6940 BOHON

Modification des statuts, mise à jour

Lors de l'assemblée générale du 17.06.2010, la modification statutaire suivante a ét é approuvée par les membres :

L' Art. 21 libellé comme suit :

"

" En cas de démission, départ ou révocation d'un administrateur, le CA DOIT procéder à son remplacement

provisoire jusqu'à la prochaine AG."

Devient :

" En cas de démission, départ ou révocation d'un administrateur, le CA PEUT procéder à son remplacement

provisoire jusqu'à" la prochaine AG." - -

Le 25.03.2011, l'assemblée générale a acte la démission de Evelyne ANDRE et de François FIAMETTI ;i l'assemblée générale a également nommé Corinne LAFFUT au poste d'administratrice.

Depuis le 11.10.2011, Paul VAN ACKER n'est plus délégué à la gestion journalière.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

ANN FRANKI NET GEST. VAIN' STRATLi E

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir cie représenter l'association, la fondation ou Forganisme è l'égard des tiers

Au verso. Nom et signature

21/03/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

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N` d'entreprise : 424.450.026

Dénomination

(en entier) : CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY asbl

(en abrégé) : COD asbl

Forme juridique : asbl

Siège : FOND SAINTE-ANNE 3 à 6940 BOHON

Objet de l'acte : Mise à jour des fonctions au sein du Conseil d'Administration et de la délégation à la gestion journalière

Le Conseil d'Administration de l'asbl Centre Omnisports de Durbuy (COD) se compose actuellement de NOM Prénom (date de naissance), adresse, fonction dans l'asbl :

- FRANKINET Patrick (25.01.54), Rue de Lantigné 27 à 6940 Petithan, Président de l'asbl COD

V- VANHERWEGHEM Johann (10.05.66), Grand Rue 18/2 à 8940 Barvaux, Vice-président

V- MEUNIER Laëtitia (20.01.81), Rue des Tilleuls 24 à 6940 Barvaux, Trésorière

- ANCKAERT Christophe (04.02.70), Petit Barvaux 2 à 6940 Barvaux, Vice-trésorier

BROHEE Rodolphe (25.03.74), Rue du Ténimont 38 à 6940 Barvaux, Secrétaire

'y- DEFAYS Jean-Marie (09.06.51), Rue de Givet 58 à 6940 Petithan, Vice-secrétaire

V- JALHAY Jean-Marc (20.12.75), Route des Ardennes 169 à 6941 Bomai, Administrateur

LUDWIG Jacques (30.03.49), En Charotte 35 à 6940 Barvaux, Administrateur

- VAN ACKER Paul (29.09.49), Chemin des Chevreuils 9 à 6940 Barvaux, administrateur

f- KERSTEN Roch (03.09.61), Rue des Ardennes 92 à 6941 Bomai, administrateur

v - ANDRE Evelyne (20.12.72), Thier de Viné à 6941 Borlon, administrateur

J - BODSON Johanne (27.06.76), Sur la Rote 19 à 6941 Bomai, administrateur

'J - NOEL René (09.02.48), Voie Michel 63 à 6940 Barvaux, administrateur

- COLLIN Michaël (23.05.74), Rue des Tilleuls 20 à 6940 Barvaux, administrateur

J- FIAMMETTI François (15.12.57), Rue de Presseux 25 à 6941 Tohogne, administrateur

Ne font plus partie du Conseil d'Administration :

- BELLIERE Frédéric (25.03.66), Fosse dé Martchet 1 à 6941 Heyd

- GADENNE- COULEE Jasmine (30.11.60), Voie Michel 47 à 6940 Barvaux

Le Conseil d'administration du COD a délégué à la gestion journalière au Comité de Gestion composé de :

- FRANKINET Patrick, Président de i'asbl COD

- FRANKINET Anne, gestionnaire administrative et financière de l'asbl, membre consultatif du CA

- JADIN Bernard, gestionnaire technique et sportif de l'asbl

- JALHAY Jean-Marc, Administrateur - LUDWIG Jacques, Administrateur - VAN ACKER Paul, administrateur

"

Mentionner sur la derniére page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumenta t ou de la persona- ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2011- Annexes du Moniteur belge

ANNE FRANKINET GEST.ABMINISTRATIVE AS81 COO

Coordonnées
CENTRE OMNISPORTS DE DURBUY, EN ABREGE : COD

Adresse
RUE FOND SAINTE-ANNE 3 6940 DURBUY

Code postal : 6940
Localité : DURBUY
Commune : DURBUY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne