CERCLE DE GUIRSCH

Dénomination : CERCLE DE GUIRSCH

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 431.161.931

Publication

27/04/2015

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

i III

*1506100 +

D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce

de !�ge, dision Arlon le 1 5 AVR, 2015

Greffe

N� d'entreprise : 0431.161.931

D�nomination

(en entier) : Cercle de Guirsch

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : Guirsch, rue du Ch�teau n� 13 6700 ARLON

_pige de l'acte: modifications des statuts - nominations - d�missions.

Modification des statuts

Suivant assembl�e g�n�rale du 16 mars 2012, il a �t� act� la modification des statuts suivante :

Art 5.- Les membres de l'association : Le nombre des membres est illimit�, le nombre minimum est fix� �

huit. L'associaticn comprend une seule cat�gorie de membres, soit les membres effectifs,

Les membres effectifs sont les personnes qui oeuvrent tr�s r�guli�rement et b�n�volement au profit de

l'association et plus particuli�rement en participant � la pr�paration etlou au d�routement des activit�s,

organis�es selon le but social de l'association. Elles assistent �galement r�guli�rement aux r�unions du

Comit� Organisateur auxquelles elles sont convi�es. L'ensemble des membres effectifs constitue le Comit� Organisateur,

Art. 6.- Engagement, d�mission, exclusion de membres : L'engagement de chaque membre est strictement. limit� au montant de ses cotisations. Celles-ci sont d�termin�es chaque ann�e par le conseil d'administration, � un mentant �gal pour tous les membres, Cette cotisation ne peut exc�der vingt-cinq euros (indice 1996 100) et peut �ventuellement, �tre �gale � z�ro.

L'assembl�e g�n�rale peut, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents et au scrutin secret, exclure tout membre qui, par son action, ses paroles ou ses �crits, compromettrait gravement � la r�putation de. l'association ou � la poursuite du but social de l'association.

List r�put� d�missionnaire d'office, tout membre qui, sans avoir adress� une lettre de justification soit par voie recommand�e adress�e au Pr�sident du Conseil d'administration, soit remise en main propre � l'un des administrateurs, avec d�charge de ce dernier, n'a fait acte d'aucune pr�sence � l'une des r�unions du Comit�" organisateur, ou � l'une des activit�s organis�es par l'association, ou � sa pr�paration, durant l'exercice social �coul�.

Art.- 7 L'assembl�e g�n�rale : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal lors de l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises �, la majorit� simple des voix des membres pr�sents � l'exception des motions portant sur les points suivants :

-Pour l'exclusion d'un membre ou pour la modification des statuts, un quorum des deux tiers des voix est requis ;

-Pour une modification portant sur le but social de l'association, un quorum des quatre cinqui�mes des voix; des membres pr�sents est requis.

Les votes relatifs � la nomination ou r�vocation des administrateurs, pr�sident, administrateur d�l�gu�,. tr�sorier, commissaires aux comptes, ainsi que ceux relatifs � l'exclusion d'un membre se font � bulletin secret.

"fout membre absent pourra se faire repr�senter par un seul autre membre, ce dernier disposant alors d'une, voix suppl�mentaire par membre repr�sent�.

Art 8,- Pouvoirs de l'Assembl�e g�n�rale : Elle est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la toi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1) la modification des statuts,

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3) parmi les administrateurs, elle d�signe l'administrateur d�l�gu� et le tr�sorier ;

5) la nomination et la r�vocation de deux commissaires aux comptes ;

6) l'approbation des budgets et des comptes ;

7) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

8) la dissolution de l'association ;

9) l'exclusion d'un membre.

x

Mflo 2.2

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer le secr�taire parmi les membres de l'association : dans ce cas, celui-ci n'aura pas la qualit� d'administrateur et ne fera pas partie du conseil d'administration.

Art. 9.- Convocations aux assembl�es g�n�rales : L'assembl�e g�n�rale se r�unit en son si�ge, au moins une fois l'an, chaque premier samedi du mois de f�vrier � 20 heures 15. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou, � d�faut, par le vice-pr�sident ou par un autre administrateur. Eventuellement, par ces m�mes personnes d�missionnaires en fin de mandat. Un rappel � cette assembl�e g�n�rale sera adress� par le pr�sident du conseil d'administration, par courrier ordinaire ou par courrier �lectronique � ceux qui ont marqu� express�ment leur accord sur ce mode de correspondance, au moins 15 jours avant la date de r�union. Cette convocation contiendra �galement l'ordre du jour de l'assembl�e.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents � la premi�re r�union de l'assembl�e, il devra �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze.jours apr�s la premi�re r�union.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Un membre peut �galement demander, par voie recommand�e, au pr�sident du conseil d'administration, la convocation d'une assembl�e g�n�rale en pr��isant l'objet. Cette demande doit �tre sign�e par au moins un cinqui�me des membres. Dans c� cas, l'assembl�e doit �tre convoqu�e dans les trente jours de la date de r�ception de la demande.

Apr�s chaque assembl�e g�n�rale, un proc�s-verbal est envoy� � chaque membre, par courrier postal ou par courrier �lectronique, si le membre a express�ment marqu� son accord sur ce mode de correspondance.

Art.10.- Le conseil d'administration : Le conseil d'administration se compose de quatre membres minimum � sept membres maximum (les administrateurs). Les administrateurs sont choisis parmi les membres. Pour anticiper tout risque de conflit, on �vitera, autant que possible, de nommer deux conjoints administrateurs. Les administrateurs sont r��ligibles. Leur mandat est exerc� � titre gratuit.

Ils sont �lus pour un terme de quatre ans.

Ce Le conseil choisit parmi ces membres : un pr�sident, un vice-pr�sident. L'administrateur d�l�gu� et le tr�sorier, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les administrateurs, font d'office partie du Conseil

_,,,, d'administration. Ces derni�res fonctions peuvent �tre cumul�es avec celle de pr�sident ou de vice-pr�sident.

e Le conseil si�ge valablement si quatre au moins des sept membres sont pr�sents. Le conseil d'administration est charg� de l'administration de l'association. La gestion journali�re est confi�e �

c l'administrateur d�l�gu�, charg�, quant � lui, d'appliquer les d�cisions du Conseil d'administration.

X Le Conseil d'administration se r�unit r�guli�rement, mais au moins chaque fois que les int�r�ts de

e l'association l'exigent ou sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�s ou de deux

b administrateurs au moins. Le conseil est convoqu� par courrier postal au moins chaque fois que les int�r�ts de

rm

l'association l'exigent ou sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� ou de deux administrateurs au moins, Le conseil est convoqu� par courrier postal ou �lectronique selon le choix de chaque

e membre, adress� au moins huit jours avant la r�union. Chaque administrateur recevra un ordre du jour d�taill�. Les d�cisions se prennent � la majorit� simple des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident ou celte de

I son rempla�ant est pr�pond�rante. La repr�sentation au conseil d'administration n'est pas permise.

le Tout administrateur qui a un Int�r�t contraire � celui de l'association dans une motion d�termin�e ne peut

N participer aux d�lib�rations et au vote relatif � celle-ci.

En cas de d�mission ou de d�c�s ou d'emp�chement prolong� (plus de six mois) de deux membres du mi-

o conseil d'administration au cours de l'ann�e sociale, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e dans les trente jours

r- afin de pourvoir au remplacement des postes vacants.

Art. 11.- les pouvoirs du Conseil d'administration. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus

pour la gestion. Outre la prise des d�cisions strat�giques de l'association, il a, entre autres, le pouvoir de et

statuer pour tous contrats, transactions et compromis et d'acqu�rir, vendre et toucher tous capitaux, int�r�ts et

+�eil revenus.

04 il a �galement dans sa comp�tence :

et

CA -l'acceptation d'un nouveau membre ;

et -la d�termination du prix annuel de la cotisation ;

rm -la d�cision du remboursement �ventuel de la cotisation en cas de d�mission volontaire ou forc�e ;

te -l'arbitrage en cas de d�saccord au sein du Comit� organisateur;

P: -l'organisation d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire;

-la fixation des points de l'ordre du jour des assembl�es g�n�rales et l'examen des motions soumises aux

el scrutins. "

'r. Art. 12.- Les signatures autoris�es : Tous les actes qui engagent l'association sont sign�s par deux membres du conseil d'administration. Cependant, les actes de gestion journali�re tels la correspondance courante, les quittances et d�charges envers les tiers peuvent ne porter que la signature de l'administrateur d�l�gu� ou du tr�sorier si pour ce dernier, l'acte rel�ve de sa comp�tence.

La disposition des avoirs bancaires est du ressort du Conseil d'administration et celle de la gestion des avoirs du tr�sorier. Ce dernier a �galement la responsabilit� de la bonne tenue comptable des comptes de l'association. Toute op�ration financi�re sup�rieure � deux cents euros requiert la signature de deux administrateurs, Deux administrateurs mari�s ou li�s au premier degr� ne peuvent signer conjointement.

Pour toute op�ration bancaire de maximum deux cent euros, la seule signature d'un administrateur suffit, y compris une signature �lectronique agr��e. Mais dans ce cas, le signataire fera avaliser l'op�ration en faisant signer une copie papier de l'op�ration, par un second administrateur, dans les dix jours qui suivant la demande d'ex�cution.

MOD 2.2

Volet B - suite

Nominations = d�missions.

Suivant assembl�e g�n�rale du 5 f�vrier 2010 :

D�mission d'administrateurs :

DE BOCK Paul;

GOUSEMBOURGER Yvette;

GROGNA Ferdinand;

NANDRIN Marie-Jeanne.

Suivant assembl�e g�n�rale du 16 mars 2012 :

1) Nomination d'administrateurs :

COURTOIS Nicole, n�e le 6 d�cembre 1956, domicili�e � Arlon, rue de la Rausch 29;

COURTOIS Richard, n� le 28 novembre 1954, domicili� � Arlon, Vall�e des Trois-Moulins 7;

HANNARD Jonathan, n� [e 25 mai 1980, domicili� � Mon, rue du Ch�teau 17;

SCHMIT Chantal, n�e le 6 septembre 1970, domicili�e � Arlon, rue des Etangs 67;

2) Renouvellement mandat d'administrateurs :

DAVID Jean-Fran�ois;

HALLET Christian;

SCHMIT Alexis.

Suivant assembl�e g�n�rale du �.f�vrier 2015 :

1) D�mission d'administrateurs :

HALLET Christian;

HANNARD Jonathan;

2) Composition du conseil d'Administration :

COURTOIS Richard, Pr�sident;

SCHMIT Alexis, Vice-Pr�sident;

. SCHMIT Chantai, Tr�sori�re.

D�pos� : statuts coordonn�s � la date du 15 avril 2015.

Arlon, le 15 avril 2015,

(s) COURTOIS Richard, Administrateur.

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Coordonnées
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Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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