CERCLE DE LA MEMOIRE STIERWN ECH STERPENICH, EN ABREGE : C.M.S.E.S.

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DE LA MEMOIRE STIERWN ECH STERPENICH, EN ABREGE : C.M.S.E.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.989.867

Publication

12/05/2015
ÿþ ' '~`'r:y 1-!' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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Dépo3é,au Greffe du

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N° d'entreprise : 06.2-3 .SY 9 . S6

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE LA MEMOIRE STIERWEN ECH STERPENICH

(en abrégé) : C.M.S.E.S.

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DE LA GENDARMERIE, 7,

6700 STERPENICH (ARLON)

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussignés membres fondateurs:

Champagne Jacques, né le 06.06.1949 à Luxembourg

Domicilié Rue Godefroid Kurth, 85, B-6700 Arlon

No d'identification du Registre national 49.06.06-057.58

Conter Albert, né le 23 janvier 1950 à Pétange

Domicilié Rue des Roses, 19, B-6700 Arlon.

No d'identification du Registre national 50.01.23-159,14

Gobert-Jacquet Joëlle, née le 26 avril 1951 à Arion

Domiciliée rue de Kleinbettingen, 24, B-6700 Sterpenich

No identification du registre national 51.04.26-072.53

Meyer Alban, né le 04 mars 1944 à Sterpenich

Domicilié Rue Theis, 14, L-4676 Niedercorn

No d'identification du registre national 44.03.04-265.75

Muller Bernard, né le 02.06.1958 à Mon

Domicilié Rue de l'Eifel, 14, B-6700 Waitzing (Arlon)

No d'identification du Registre national 58.06.02-125.08

Muller Jean-Paul, né le 16 septembre 1953 à Pétange

Domicilié, rue Albert ler, 193, B-6780 Messancy

No identification du Registre national 53.09,16-203.08 ;

Turbang Ludovic, né le 23 décembre 1958 à Arlon

Domicilié A- KREIDES, 14, Toernich B-6700 Arlon

No d'identification du Registre national 58,12.23-159.65 ,

Lambert Alain, né le 11 octobre 1956 à Luxembourg

Domicilié Cité Bel'Air 15, L-8381 Kleinbettingen

Carte d'identité No 712020756669 ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE ler. - - Dénomination, siège social et objet

Article ler, L'association est dénommée : « Cercle de la mémoire Stierwen Ech Sterpenich », en abrégé : «

C.M.S.E.S. ».

Art. 2. Son siège social est établi à B-6700 Sterpenich (Arlon), 7, rue de la gendarmerie dans

l'arrondissement judiciaire du Luxembourg.

Il peut être transféré, par décision du Conseil d'administration, dans tout autre lieu.

Art. 3. L'association a pour objet la préservation et la sauvegarde du patrimoine, ferroviaire, militaire,

culturel, religieux et historique de Sterpenich et alentours.

Art. 4. La durée de l'association n'est pas limitée.

Elle se veut apolitique et indépendante.

~.~ M0D 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE Il. - - Composition

Art. 5. Les membres effectifs sont répartis en un Conseil d'administration de membres effectifs et adhérents.

Le Conseil d'administration sera composé d'un président, de deux vice-présidents, d'un secrétaire et d'un

trésorier. Le Conseil d'administration concourt directement à la réalisation de l'objet social. Les membres

effectifs ont seul droit de vote aux assemblées générales. Leur nombre ne peut être inférieur à 5.

Art. 6. Pour être admis comme administrateur, il faut en faire la demande au Conseil d'administration.

Cette demande sera proposée en assemblée générale.

Art. 7, Tout membre du Conseil d'administration pourra démissionner par simple lettre adressée au Conseil

d'administration sans devoir justifier les motifs de sa démission.

TITRE III. - - Assemblée générale

Art. 8. Une assemblée générale aura lieu une fois par an au siège social ou à l'endroit désigné par la

convocation à une date durant le 2ème trimestre de l'année.

En cas de nécessité, une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée huit jours ouvrables au

moins avant fa date de l'assemblée.

Cette assemblée générale extraordinaire ne pourra pas traiter des statuts.

Une convocation reprenant l'ordre du jour sera envoyée, par courrier ou par voie électronique, à chaque

membre effectif en ordre de cotisation, huit jours ouvrables au moins avant la date de l'assemblée.

Art. 9. Les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents. Cependant si une

décision doit se faire sur l'objet en vue duquel l'association est constituée, celle-ci se fera à l'unanimité des voix

des membres présents.

Les résolutions sont portées à la connaissance des membres par courrier ou par voie électronique au plus

tard dans les quinze jours qui suivent l'assemblée générale.

Art. 10. L'assemblée générale est présidée par le président ou à défaut, par un des vice-présidents.

Les résolutions de l'assemblée sont inscrites dans un registre tenu par et chez le secrétaire et signé par le

président et le secrétaire.

TITRE IV. - - Administration

Art. 11. L'association est gérée par un conseil d'administration de cinq membres au moins nommés par

l'assemblée générale à la majorité simple pour une durée de cinq ans. Les administrateurs sortants sont

rééligibles.

Art. 12. L'assemblée générale élit parmi ses membres effectifs des administrateurs.

Le Conseil d'administration désigne les fonctions de président, vice-présidents, secrétaire et trésorier.

Le président représente l'association dans son sens large,

les deux vice-présidents suppléent le président en cas d'empêchement,

le secrétaire est chargé de la gestion administrative de l'association,

le trésorier est chargé de la gestion financière.

Art. 13. Un règlement d'ordre intérieur sera élaboré ou modifié à la majorité des administrateurs présents.

TITRE V. - - Comptes et budgets.

Art. 14. Les ressources de l'association se composent de cotisations des membres effectifs, de subventions,

de dons et de ressources diverses.

Art. 15. Les fonds seront déposés sur un compte en banque au nom de l'association ; les mouvements

financiers seront effectués par le trésorier ou le président.

TITRE VI. - - Dissolution et liquidation.

Art. 16. L'association sera déclarée comme dissoute après deux ans d'inactivité ou par décision de

l'assemblée générale.

Art. 17. En cas de dissolution de l'association, les avoirs restant après clôture des comptes seront donnés à

une association poursuivant un objectif analogue ou à but social

Les avoirs matériels seront remis à une association poursuivant un objectif analogue ou à but social.

Art. 18. Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts ainsi que toute modification seront réglées

conformément aux dispositions de la loi du 02 mai 2002 et ainsi que toute autre disposition légale.

TITRE VII. - - Disposition transitoire.

L'assemblée générale du 27 mars 2015 a élu en qualité d'administrateurs :

LAMBERT Alain, Président, Carte d'identité No 712020756669,

CONTER Albert, ler Vice-Président, No d'identification du Registre national 50.01.23-159.14,

GOBERT-JACQUET Joëlle, 2èmeVice-Président, No d'identification du Registre national 51.04.26-072.53,

MULLER Jean-Paul, trésorier, No d'identification du Registre national 53.09.16-203.08,

LAMBERT Alain, secrétaire, Carte d'identité No 712020756669,

qualifiés et qui acceptent ce mandat.

LAMBERT ALAIN,

PRESIDENT

Fait à Arlon, le 31 mars 2015.

Coordonnées
CERCLE DE LA MEMOIRE STIERWN ECH STERPENICH,…

Adresse
RUE DE LA GENDARMERIE 7 6700 STERPENICH

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne