CHEV'EVENTS

Association sans but lucratif


Dénomination : CHEV'EVENTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.784.952

Publication

07/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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Tribunal de Commerce

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N° d'entreprise : IDS-14 .4.O (. *Çla -

Dénomination

(en entier) Association Sans But Lucratif Chev'Events

(en abrégé) : A.S.B.L. Chev'Events

Forme juridique: Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Jules Poncelet, 5 à 6840 Neufchateau

Objet de l'acte ; ACTE DE CONSTITUTION DE l'A.S.B.L. CHEV'EVENTS

Ont décidé de constituer une association sans but lucratif en date du 23/04/2013 :

DMonsieur COLLE Gilles, de nationalité belge, né à Libramont le 6 juin 1986 et domicilié Rue Jules Poncelet, 5 à 6840 Neufchâteau

DMonsieur HOTTON Guillaume, de nationalité belge, né à Libramont le 25 octobre 1985 et domicilié Rue sur le Chêne, 61 à 6800 Libramont

UMonsieur STILMANT Guillaume, de nationalité belge, né à Libramont le 27 mars 1986 et domicilié Rue Fontaine Aux Mûres, 3 à 6800 Libramont.

UMonsieur THIRY Sylvain, de nationalité belge, né à Libramont le 30 juillet 1986 et domicilié Rue du Village, 10/bte9 à 6800 Libramont

TITRE I  NATURE JURIDIQUE, SIEGE, DUREE, EXERCICE SOCIAL

Article '1

Il est constitué une association sans but lucratif sous la dénomination de Association Sans But Lucratif

Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events

L'association acquiert la personnalité juridique à compter du jours où ses statuts, les actes relatifs à la nomination des administrateurs, et, le cas échéant, des personnes habilitées à représenter l'association, sont déposés au greffe du tribunal de commerce.

Article 2

ne siège social est établi Rue Jules Poncelet, 5 à 6840 Neufchâteau dans l'arrondissement judiciaire de

Neufchâteau.

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

Exceptionnellement le premier exercice social débutera à la date de la publication des présents statuts.

TITRE Il  BUT

Article 4

L' Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events a pour but de :

- Dynamiser et animer des centres urbains ou ruraux via notamment l'organisation d'événements

- Créer et renforcer des liens sociaux entre les habitants et la population active de centres urbains et ruraux

- Soutenir financièrement et logistiquement des associations ou des clubs sportifs

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

L' Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en ceuvre tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts, Elle établit des liaisons adéquates avec d'autres associations. Le conseil d'administration a qualité pour interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association,

TITRE Ill  MEMBRES

Article 5

L' Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events comprend deux catégories

de membres : les membres effectifs et les membres adhérents.

L' Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events comprend au moins 4 membres effectifs : les membres fondateurs.

Article 6

La qualité de membre effectif peut être accordée à toute personne physique et/ou morale satisfaisant les

conditions d'admission.

Tout membre adhérent peut revendiquer le statut de membre effectif à partir de la 2e année d'adhésion.

De même l'accès aux fonctions dirigeantes est réservé aux personnes qui ont acquis le statut de membre

effectif depuis 1 an.

Le conseil d'administration de l'association statue sur les demandes d'admission à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

La décision prise ne doit pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.

Article 7

La qualité de membre adhérent peut être accordée à des personnes physiques et/ou morale qui, tout en

adhérant à l'objet social, ne remplissent pas les conditions permettant d'acquérir la qualité de membre effectif.

Est membre adhérent toute personne physique etlou morale qui en fait la demande au conseil d'administration qui statuera à la majorité des voix présentes ou représentées.

La décision prise ne doit pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.

TITRE IV -AFFILIATION, DEMISSION, SUSPENSION ET EXCLUSION

Article 8

Toutes tes demandes d'affiliation en qualité de membre effectif ou adhérent sont adressées au Président de

l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events et examinées selon les

procédures 6 et 7 des présents statuts.

Article 9

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association, La démission doit être adressée au Président de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events, par pli ordinaire, au moins 3 mois avant la fin de l'exercice social en cours. Pendant la durée du préavis, le membre démissionnaire continue à bénéficier des droits et à assumer les obligations inhérentes à sa qualité de membre effectif.

Le membre démissionnaire reste débiteur des cotisations échues.

Tout membre adhérent est libre de se retirer de l'association sans justification aucune auprès des membres effectifs.

Article 10

Est réputé démissionnaire, tout membre :

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MOD 2.2

-qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation

" -qui n'a pas payé sa cotisation

Le conseil d'administration constate la réalisation des conditions prévues au présent article.

Article 11

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine réunion de l'assemblée générale.

Article 12

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. Cette mesure prend cours à la date du prononcé. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est proposé, est invité à se faire entendre à l'assemblée générale. Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues. La décision de l'assemblée générale ne doit pas être motivée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 13

Tout membre de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events qui perd cette qualité pour quelque motif que ce soit, n'a aucun droit sur les avoirs de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L, Chev'Events

TITRE V -- DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

Article 14

Les droits des différentes catégories de membres sont déterminés comme suit

1.Membres effectifs

Les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (MB 1921-0701).

2.Membres adhérents

Les droits des membres adhérents sont limitativement énumérés comme suit :

-droit de participer à toutes les activités organisées par l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en

abrégé A.S.B.L. Chev'Events et de jouir, moyennant une juste rétribution, de ses services

-droit d'être entendu par le conseil d'administration avec son accord préalable

-droit d'assister aux assemblées générales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter

Article 15

Tous les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle suivant les modalités fixées par le conseil

d'administration

Article 16

Les membres sont tenus d'adresser à l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events toutes les informations utiles à la réalisation de son objet social et afin de permettre la fixation du montant des cotisations. Ils s'engagent à respecter les décisions des organes de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L, Chev'Events et à mettre tout en ouvre pour les faire respecter par leurs affiliés.

TITRE VI  STRUCTURE DU COL, MODE DE REPRESENTATION ET POUVOIRS, DUREE DES

MANDATS

Article 17

La structure de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B. L. Chev'Events comprend

a)une assemblée générale

b)un conseil d'administration

c)un président et des vice-présidents

d)un administrateur délégué

Article 18

L'assemblée générale est l'organe le plus important de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou par les présents statuts.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants :

1.1a modification des statuts

2.la nomination et la révocation des administrateurs

3.1a nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée

4.1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5.1'approbation des budgets et des comptes

6.1a dissolution de l'association

7,1'exclusion d'un membre

8.1a transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 19

L'assemblée générale se réunit sur convocation du Président du conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci, d'un Vice-Président ou de l'administrateur délégué. L'ordre du jour est joint à la convocation. L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Il est tenu au moins une assemblée générale par exercice social.

Article 20

L'assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs de l'Association Sans But Lucratif

Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events

Chaque membre effectif peut recevoir une procuration d'un autre membre; il ne peut toutefois être titulaire

que deux procurations.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où li en est décidé autrement par la Loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président du conseil d'administration, du Vice Président ou de l'administrateur délégué qui le remplace est prépondérante,

Article 21

Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous

forme de procès verbaux, signés par le Président et l'administrateur délégué.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement des registres.

Article 22

Le conseil d'administration définit la politique à suivre dans le cadre de l'objet social, Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la Loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 23

Le conseil d'administration est constitué par des administrateurs nommés et révoqués par l'assemblée

générale,

La durée du mandat des administrateurs est fixée à 3 ans.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance de conseil d'administration, il peut désigner pour cette séance une mandataire spécial. Il peut également se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut représenter qu'un seul autre administrateur. L'administrateur peut se faire assister de conseils.

Lorsque, pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve définitivement dans l'impossibilité de remplir son mandat, le conseil d'administration peut assurer son remplacement, Cette désignation doit être ratifiée par la plus prochaine assemblée générale.

Article 24

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou de l'administrateur délégué aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events

L'ordre du jour joint à la convocation est établi par le Président ou par l'administrateur délégué et sera accompagné, dans la mesure du nécessaire, d'un exposé des points inscrits,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d'administration délibère valablement, quelque

soit le nombre de membres présents ou représentés, et les votes sont pris à la majorité simple des voix.

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Article 25

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice

suivant; il lui soumet également, pour approbation, les comptes de l'exercice qui précède.

Article 26

Le Président du conseil d'administration est nommé par le conseil d'administration sur proposition du Président sortant qui prend, à cette fin, les contacts préalables nécessaires, notamment avec son prédécesseur..

Il entre en fonction dès sa nomination par le conseil d'administration. La durée de son mandat est de 3 ans et est renouvelable.

Article 27

Lors de sa prise de fonction, le Président propose au conseil d'administration les nominations d'au moins 1

Vice-président.

Article 28

Le Président préside l'assemblée générale et le conseil d'administration et en fixe les ordres du jour. En son

absence, il est remplacé par un des Vice-présidents ou par l'administrateur délégué.

Article 29

L'administrateur délégué est chargé de la gestion journalière de l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events. Il est nommé et révoqué par le conseil d'administration sur proposition du Président. Il est membre de droit du conseil d'administration. A titre indicatif et sans que cette énumération soit limitative, la gestion journalière comprend le pouvoir de

-signer la correspondance journalière,

-représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public,

-signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association,

-prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ou

de l'assemblée générale,

TITRE VII  REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 30

Un règlement d'Ordre Intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE Viii  DESTINATION DU PATRIMOINE EN CAS DE DISSOLUTION

Article 31

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association est affectée à l'association ou aux

associations qui succèdent à l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events ou

à une ou plusieurs associations qui poursuivent des objectifs similaires ou à désigner par l'assemblée générale.

TITRE IX--DISPOSITIONS GENERALES

Article 32

Les fonctions de Président, de Vice-présidents ainsi que celles des membres du conseil d'administration

sont gratuites. Ces personnes, de même que l'administrateur délégué, n'engage l'Association Sans But Lucratif

Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events que dans le cadre de l'exécution de leur mandat.

Le Conseil d'Administration désigne en qualité de ;

- Président: HOTTON Guillaume, né à Libramont le 25 octobre 1985 et domicilié Rue sur le Chêne, 61 à

6800 Libramont

- Vice-Président et Administrateur Déléguée THIRY Sylvain, né à Libramont le 30 juillet 1986 et domicilié

Rue du Village, 10/bte9 à 6800 Libramont

- Vice-Président : STILMANT Guillaume, né à Libramont le 27 mars 1986 et domicilié Rue Fontaine Aux Mûres, 3 à 6800 Libramont.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 33

Le conseil d'administration représente l'Association Sans But Lucratif Chev'Events et en abrégé A.S.B.L. Chev'Events vis-à-vis des tiers ainsi qu'en justice tant en demandant qu'en défendant ; il peut déléguer des pouvoirs au Président, à l'administrateur délégué ou à un ou plusieurs d'autres de ses membres.

Article 34

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la Loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif.

HOTTON Guillaume

Président

STILMANT Guillaume

Vice-président

THIRY Sylvain

Vice-président et administrateur délégué

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Déposé en même temps l'Acte de Constitution

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
CHEV'EVENTS

Adresse
RUE JULES PONCELET 5 6840 NEUFCHATEAU(LUX)

Code postal : 6840
Localité : NEUFCHÂTEAU
Commune : NEUFCHÂTEAU
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne