CHUN LEE ARTS, EN ABREGE : CLA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. CHUN LEE ARTS, EN ABREGE : CLA
Dénomination : CHUN LEE ARTS, EN ABREGE : CLA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 896.744.511

Publication

14/02/2014
ÿþDénomination

(en entier) : CHUN LEE ARTS

Forme juridique : ASBL

Siège ; RUE NOTRE DAME DE GRACE, 26 à MARCHE-EN-FAMENNE N' d'entreprise : 896,744.511

Ohiet de pacte : MODIFICATION DE LA DENOMINATION DE L ASBL, CREATION DES NOUVEAUX STATUTS, MODIFICATIONS DES MEMBRES DE L ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION

MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Réservé

au

Monitets

belge

Déposé au greffe du Tribunal de commerce de Marohe" sn .Famenne, le cseloz ~ly,

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le procès verbal de I Assemblée Générale extraordinaire du 23 Janvier 2014 ayant pour objet la modification de la dénomination de l' ASBL, la création et publications des nouveaux status, la modification des membres de I assemblée générale et du conseil d administration,

L assemblée générale de I ASBL Chun Lee Arts s' est réunie ce 23 Janvier 2014 et à décidé, à la majorité des 2/3 des membres présents et représentés à la majorité des 4/5 des voix de procéder à la modification de la. dénomination de I asbl, des status, des membres del assemblée générale et du conseil d administration,

A La majorité des 4/5 des membres présents et représentés, I assemblée générale a voté le changement de le dénomination de I asbl Chun Lee Arts qui s appelera à partir de cette date Emilie MAillen ASBL ou en abrégé EM ASBL

A La majorité des 4/5 des membres présents et représentés, l assemblée générale a voté I intégration dans I ASBL d Emilie Maillen au titre de Vice-Présidente de I Assemblée générale ainsi que la reconduction des autres: membres pour une durée indeterminée.

A La majorité des 4/5 des membres présents et représentés, I assemblée générale a voté les nouveaux status qui prévalent sur les précédents:

Les soussignés :

" PATRICE MAILLEN, né le 4 Juillet 1957 à Waillet, domicilié Rue des 3 Chênes, N° 3 à 5377 Waillet, employé.

" BERNADETTE CORNET, née le 31 Decembre 1958 à Beffe, domiciliée rue Notre Dame de Grâce , N° 26 à 6900 MARCHE-EN-FAMENNE, employée.

" PHILIPPE CORNET, né le 7 Mars 1960 à Beffe, domicilié rue des Roitelets, N° 1 à 6987 Beffe, indépendant.

" EMILIE MAILLEN, née le 04 Septembre 1981 à Namur, domicilié rue de Marche , N° 13 à 6600 BASTOGNE, employée.

Patrice, Bernadette, Philippe, Emilie ont convenu de constituer une association sans but lucratif (A,S.B.L.) dont ils ont arrêté les statuts comme suit

Mentionner sur ta dernière pare du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentent ou de la personne ou dès personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

MOD 2.0

STATUTS

TITRE 1 DÉNOMINATION - SIÈGE SOCIAL - DURÉE

Art. 1. - L'association est dénommée « EM ASBL » ou en entier EMILIE MAILLEN ASBL.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association mentionneront

cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif» ou ASBL.

Art. 2, - Son siège social est établi à MARCHE EN FAMENNE. 11 peut être transféré par décision du conseil

d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération.

11 est actuellement établi, rue Notre Dame de Grâce , N° 26 à 6900 MARCHE-EN-FAMENNE en Belgique.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur

belge.

Art. 3. - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II OBJET

Art. 4. - L'association a pour objet la réalisation de spectacles pluridisciplinaires et d'animations culturelles,

destinés ; aux théâtres, aux Maisons de la culture, aux Centres Culturels, Centres Dramatiques, festivals, mais

peut également s'adresser à des collectivités, associations, comités des fêtes, institutions privées, et

autres,...Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

TITRE III ASSOCIÉS

1..

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SECTION 1 Admission

Art. 5, - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les

premiers membres sont les fondateurs, tels qu'indiqués au présent acte.

Art. 6. - Les admissions de nouveaux membres sent décidées souverainement par le conseil

d'administration. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur

demande écrite, en qualité de membres sympathisants ou Protecteurs.

Il peut être créé, au sein de l'association, diverses catégories de membres. Leurs droits et devoirs respectifs

seront fixés par le règlement d'ordre intérieur.

0

Une personne peut prétendre devenir membre effectif sur proposition du conseil d'administration et

o approbation à l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix exprimées

et

SECTION 11 Démission, exclusion, suspension

et

Art. 7. - Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

et démission au conseil d'administration,

Peut être exclu de l'association, tout membre qui, par son attitude, nuit à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

pQ deux tiers des voix présentes. La décision d'exclusion est souveraine et ne doit pas être motivée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts etlou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

C Art. 8. - L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

eel lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE 1V COTISATIONS

Art. 9.. - tes associés ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

TITRE V ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 10. - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art, 11. - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1)les modifications aux statuts sociaux;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3) l'approbation des budgets et des comptes;

4)la dissolution volontaire de l'association;

5)les exclusions d'associés;

6)la transformation de l'association en société à finalité sociale.

7)toutes les décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration.

Art. 12. -L'assemblée générale se réunit de plein droit au moins une fois l'an sur convocation du conseil d'administration et au lieu indiqué par lui. Cette convocation se fera par écrit. L'assemblée générale se réunit en séance extraordinaire, dans les mêmes conditions, lorsque l'intérêt de l'association l'exige ou suite à la demande exprimée par un cinquième des membres effectifs de l'association. Ne peuvent prendre part au vote que les membres effectifs.

Art. 13. - L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés

en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14. - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 15. - Tous les associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 16. - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux; elles sont signées par le président ou le vice-président ou de I administrateur qui le remplace. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 17. - L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi

les associés par l'assemblée générale en tout temps révocables par elle,

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 18. - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire,

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 19. - Le conseil se réunit sur convocation du président ou du vice président ou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité de voix, celle du président ou du vice-président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président ou le vice-président. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président ou le vice-président.

MOD 2.0

e'Rézbervé

au

Moniteur

belge

Volet - Suite

Art. 20. - Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 21. - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 22. Les actes qui engagent l'association sont signés par le président, ou le vice-président ou le secrétaire ou le trésorier et après approbation par la majorité des deux tiers du conseil d'administration.

TITRE VII RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

Art. 23. - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Les modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII COMPTES ET BUDGET

Art. 24. - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.

TITRE IX DISSOLUTION - LIQUIDATION

Art. 25. - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

TITRE X DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Administrateurs : Le nombre d'administrateurs est fixé à 4 ,

Sont appelés à ces fonctions

Mr MAILLEN PATRICE

MME CORNET BERNADETTE

Mr CORNET PHILIPPE

MME MAILLEN EMILIE

ici présents et qui acceptent.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

- président: Mr MAILLEN PATRICE

- vice-président ; MME MAILLEN EMILIE

- trésorier : M. CORNET PHILIPPE

- secrétaire : MME CORNET BERNADETTE

qui acceptent ce mandat,

4. Reprise des engagements conclus au nom de l'association en formation

Les associés présentement réunis déclarent reprendre tous les engagements contractés au nom et pour le compte de l'association durant le temps où elle était en formation, savoir depuis le 18 Mars 2008.

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l'association sera dotée de la personnalité morale, c'est-à-dire le jour de la publication du présent acte aux annexes au Moniteur belge,

TITRE XI CLÔTURE DE L'ACTE

Art. 27. - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Marche, en 5 exemplaires, dont chaque partie reconnaît en avoir reçu un.

Le 23 Janvier 2014 Suivent les signatures

Au recto : Nom et qualité du notaire insi umentani ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au versa : Nom et signature

Mentionner sur fa dernier: page du Vol

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Coordonnées
CHUN LEE ARTS, EN ABREGE : CLA

Adresse
RUE NOTRE DAME DE GRACE 26 6900 MARCHE-EN-FAMENNE

Code postal : 6900
Localité : MARCHE-EN-FAMENNE
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne