CLUB DE LA FONTAINE DE NOBRESSART

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB DE LA FONTAINE DE NOBRESSART
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 452.941.203

Publication

06/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au Greffe du

Tribu nej Coi-menue

d'p.er", le 2 4 FEV. 2014

Greffe

1111111)

*14057388*

N° d'entreprise : 0452.941.203

Dénomination

(en entier) : Club de la Fontaine de Nobressart A.S.B.L.

Association sans but lucratif

rue de la Halte 234, 6717 Attert (Nobressart)

Statuts de l'ASBL modifiés le 7 février 2014 et modification de la composition du conseil d'administration

Lors de l'Assemblée Générale extraordinaire du 7 février 2014 les statuts de l'ASBL ont été modifiés comme suit (les articles 6, 7, 10, 11 et 15 ont subis des modifications et à plusieurs endroits, comité a été remplacé par conseil d'administration):

TITRE 1- Dénomination - -- Siège -- Objet -- Durée

Article 1 - Dénomination

Le 7 juillet 1974, il a été constitué une «Association de fait», dénommée «Club de la Jeunesse de

Nobressart».

L'assemblée générale extraordinaire du 16 octobre 1993 a décidé de transformer, à la date du ler janvier

1994, l'association de fait en « association sans but lucratif » sous la dénomination : CLUB DE LA FONTAINE

DE NOBRESSART A.S.B.L.

Article 2  Siège social

Le siège social de l'association est établi à rue de la Halte 234, 6717 Attert (Nobressart), arrondissement

judiciaire d'Arlon. Il pourra être transféré en tout autre endroit à Nobressart, par décision de l'assemblée

générale extraordinaire,

Article 3 - Objet

L'association a pour objet de promouvoir le dialogue entre les membres en organisant des loisirs, sous

toutes leurs formes, à caractère philanthropique, culturel ou sportif.

Article 4

L'association s'interdit toute immixtion politique, de quelque sorte qu'elle soit. Elle respecte toutes les

opinions philosophiques et religieuses.

Article 5 - Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il - Associés

Article 6 - Membres

L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants. Seuls les membres

effectifs jouissent des avantages offerts par l'association.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 10.

Est membre effectif, toute personne habitant ou résidant à Nobressart, Almeroth ou Louchert, en règle de

cotisation. Ire montant de la cotisation annuelle est fixé par l'assemblée générale et ne peut être supérieur à

10E.

TITRE III - L'assemblée générale

Article 7  Composition et pouvoirs

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des

administrateurs.

Elle est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus

par la loi ou les présents statuts,

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(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Elle se prononce à la majorité simple des membres présents ou représentés sur les points suivants

-nomination et révocation des administrateurs ;

-nomination et révocation des vérificateurs aux comptes ;

 décharge aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes ;

-approbation des budgets et des comptes ;

-toute autre décision hors les cas visés à l'article 9 des présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 8 - Convocation

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard six semaines après la clôture

des comptes. Tous les membres effectifs doivent y être convoques,

Hors les cas visés à l'article 9, l'assemblée générale est valablement constituée si les membres effectifs

présents sont au moins au nombre de dix.

Chaque membre effectif, âgé d'au moins seize ans, a droit à une voix.

Tout membre effectif pourra se faire représenter par un autre membre effectif. II remettra dans ce but, à son

mandataire, une procuration l'autorisant à voter en son nom, Chaque mandataire sera limité à un maximum de

cinq procurations.

Article 9  Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale peut être convoquée à un autre moment par le conseil d'administration ou

lorsqu'au moins dix membres effectifs en font la demande par écrit.

Dans les cas suivants ;

-modification des statuts ;

-dissolution de l'association ;

-exclusion d'un membre ;

-signature de tout acte judiciaire et de toute convention immobilière ;

la décision ne peut être prise que si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs (présents ou représentés) et si la décision est adoptée à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés (ou des quatre cinquièmes en cas de modification des buts).

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué, au moins quinze jours après la première, une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

TITRE IV - Administration

Article 10-- Composition du conseil d'administration et du comité

L'association est administrée par un comité dont 5 personnes sont les administrateurs. Parmi ces 5 administrateurs, il y a un président, un secrétaire et un trésorier Le conseil d'administration se répartit ces fonctions en son sein. Les administrateurs doivent être membres effectifs majeurs, Ils sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple des voix.

Article 11 --- Durée du mandat

Le conseil d'administration est élu pour une période de deux années. Il pourra être pourvu provisoirement par les membres du conseil d'administration à toute place restée vacante en son sein, par démission ou décès. L'assemblée générale suivante procédera à l'élection définitive. Le membre du conseil d'administration ainsi nommé achèvera le terme du mandat de celui qu'il remplace.

Article 12 - Décisions

Toute décision prise en séance du conseil d'administration et qui engage l'association peut être signée par le président, le secrétaire ou en leur absence, par les membres du conseil d'administration faisant fonction. Les actions en justice, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées par le président ou par un membre du conseil d'administration spécialement mandaté à cet effet. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière ainsi que la représentation de l'association relative à cette gestion à une ou plusieurs personnes agissant, dans ce dernier cas, conjointement deux à deux. Il peut également conférer des pouvoirs spéciaux et déterminés à une ou plusieurs personnes de son choix.

Article 13 - Pouvoirs

Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social de l'association, à l'exception de ceux que la loi ou fes présents statuts réservent aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires.

Article 14  Actes urgents

Tous les actes engageant l'association et qui demandent une décision urgente peuvent être pris par le conseil d'administration qui devra cependant justifier, lors de la prochaine assemblée générale, l'urgence et le motif de la décision prise.

Article 15- Réunions

Les membres du comité sont conviés à toutes les réunions du conseil d'administration. Les décisions se prennent à la majorité simple. Les administrateurs ont un droit de veto en ce qui concerne les matières juridiques et financières (par exemple emprunt, action en justice, ...).

Le comité se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige sur convocation du président ou de deux membres du comité. Il rie peut délibérer valablement que si la majorité de ses membres est présente ou représentée, Toutefois, si lors d'une séance le comité ne s'est pas retrouvé en nombre, il peut lors d'une deuxième réunion, tenue au plus tard dans la quinzaine, délibérer sur les objets portés à l'ordre du jour de la précédente séance, quel que soit le nombre des membres présents.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Chacun des membres du comité peut, même par lettre, conférer à un de ses collègues le droit de le représenter et de voter pour lui à une séance déterminée, Aucun membre du comité ne peut exercer plus d'un de ces mandats. Les décisions sont prises à la simple majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, la voix de celui qui préside en réunion est prépondérante Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux, signés par la majorité au moins des membres qui ont pris part à la délibération.

Article 16 - Responsabilité

Les membres du conseil d'administration et du comité ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne répondent que de l'exécution de leur mandat

TITRE V - Comptabilité et contrôle

Article 17 Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 18 - Surveillance

La surveillance de la société est confiée à deux vérificateurs, nommés par l'assemblée générale ordinaire pour une période de deux années et révocables par elle. Les stipulations de l'article 7 concernant les membres du conseil d'administration s'appliquent également aux vérificateurs. Le trésorier remettra aux vérificateurs aux comptes l'état intermédiaire des comptes établi au 10 juillet ainsi que l'état des comptes arrêtés au 31 décembre de l'exercice.

TITRE VI - Dispositions diverses

Article 19

Les administrateurs, les membres du comité et les vérificateurs exercent leur mandat gratuitement, leurs débours dûment autorisés étant toutefois remboursés sur base de pièces justificatives ou d'éléments probants, Article 20- Dissolution

L'association peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale conformément à l'article 9 lorsque les buts fixés ne peuvent plus être atteints.

Cette assemblée, qui aura décidé la liquidation de l'association, devra désigner, parmi les membres effectifs, deux liquidateurs et fixer les conditions de liquidation.

Les fonds de liquidation ne pourront en aucun cas profiter à un membre de l'association. Ils resteront bloqués sur le compte de l'association pendant une période d'au moins trois ans. Si pendant cette période aucun autre comité, reprenant l'association en s'engageant à poursuivre et à respecter les présents statuts et ses objectifs, ne se manifeste, les liquidateurs pourront procéder de plein droit à la liquidation définitive de l'association, en veillant à ce que les fonds disponibles ne puissent en aucun cas quitter le patrimoine du village de Nobressart.

Article 21

Toute correspondance relative à l'association devra être adressée au domicile d'un des membres du conseil d'administration.

Article 22

Par simple fait de leur affiliation, les membres s'engagent à se conformer aux présents statuts de l'association.

Lors de l'Assemblée Générale ordinaire du 7 février 2014 le Conseil d'Administration a été modifié comme suit:

Membre du conseil d'administration démissionaire au 3 juin 2013:

Di Renzo Bernard

Membre du conseil d'administration décédé le 20 juin 2013:

Jean-Paul Pomes

Membres du conseil d'administration démissionaires au 7 février 2014:

Pierre-Edouard Boden

Julie Courtois

Joël De Marneffe

Xavier Cauwe

Thomas Béco

Quentin De Marneffe

Bob Dumont

Antoine Rotthier

Catherine Vanhalle

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite MOD 2.2

Composition du conseil d'administration au 7 février 2014:

Fonction Nom Prénom

Président Giaux Martin

Trésorier Piraux Francis

Secrétaire Courtois Jean-Pierre

Administratrice Moris Adèle

Administrateur Wailrabenstein Claude

Personnes ayant le pouvoir de représenter l'association à l'égard de tiers:

(s) Giaux Martin, président

(s) Piraux Francis, trésorier

(s) Courtois Jean-Pierre, secrétaire

(s) Maris Adèle, administratrice

(s) Walirabenstein Claude, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur 1a dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/03/2013
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L

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Déposé ad Greffe du

Tribunal de Commet»

d'Arion, le 2 a : FEV. 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0452.941.203

Dénomination

(en entier) : Club de la Fontaine de Nobressart

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de la Halte 234 6-6717 Nobressart

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Lors de l'Assemblée Générale du 25 janvier 2013 1e Conseil d'Administration a été modifié comme suit:

Membres du conseil d'administration démissionaires au 26 janvier 2007:

Page Simon

Pons Jean-François

Thielgen Bertrand

Membres du conseil d'administration démissionaires au 23 janvier 2009:

Boden-Marchal Annie

Membres du conseil d'administration démissionaires au 25 janvier 2013:

Baudrez Sébastien

Courtois Samuel

Gorgemans Laurent

Hansen Michel

Larsille Patrick

Marks Emma

Peter Olivier

Planche Georges

Redoux Thierry

Nouveaux administrateurs nommés lors de l'Assemblée Générale du 25janvier2013:

Nom et Prénom Adresse Lieu et date de naissance

Béco Thomas Rue des Vergers, 290 - 6717 Nobressart Stavelot, 22 juin 1983

Cauwe Xavier Rue du Koun, 177 - 6717 Nobressart Ixelles, 20 septembre 1970

Courtois Julie Rue du Centre, 65 - 6717 Nobressart Sint-Niklaas, 25 mal 1995

De Marneffe Joël Rue de la Halte, 251 - 6717 Nobressart Messancy, 2 octobre 1968

De Marneffe Quentin Rue de la Halte, 251 - 6717 Nobressart Arlon, 3 mai 1996

Di Renzo Bernard Rue de la Kwert, 323 - 6717 Nobressart Saint-Mard, 1 mai 1965

Dumont Robert Rue du Centre, 44 - 6717 Nobressart Huy, 3 janvier 1973

Giaux Martin Rue du Centre, 78 - 6717 Nobressart Virton, 12 août 1985

Wallrabenstein Claude Rue du Koun, 137 - 6717 Nobressart Esch sur Alzette, 30 mai 1964

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Composition du conseil d'administration au 25 janvier 2013:

Fonction Nom Prénom

Président Pomes Jean-Paul

Vice-Présidente Vanhalle Catherine Vice-Président Rotthier Antoine

Vice-Président Giaux Martin

Trésorier De Marneffe Joël

Trésorier-adjoint Piraux Francis

Secrétaire Courtois Jean-Pierre

Secrétaire-adjoint Béco Thomas

Administrateur Boden Pierre-Edouard Administrateur Cauwe Xavier

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Courtois Julie De Marneffe Quentin

Di Renzo Bernard

Dumont Robert

Moris Adèle Wallrabenstein Claude

Personnes ayant le pouvoir de représenter l'association à l'égard de tiers:

(s) Pomes Jean-Paul, président

(s) Vanhalle Catherine, vice-présidente

(s) Rotthier Antoine, vice-président

(s) Giaux Martin, vice-président

(s) De Mameffe Joël, trésorier

(s) Courtois Jean-Pierre, secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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*12054136*

N° d'entreprise : 0452.941.203

Délaos?) au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, ié . ,2 $ FEV, 2012

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Greffe

Dénomination

(en entier) : Club de la Fontaine de Nobressart

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de la Halte 234 B-6717 Nobressart

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Lors de l'Assemblée Générale du 27 janvier 2012 fe Conseil d'Administration a été modifié comme suit:

Membres du conseil d'administration démissionaires au 27 janvier 2012:

Hansen Dominique

Radoux Christiane

Nouveaux administrateurs nommés lors de l'Assemblée Générale du 27 janvier 2012:

Nom et Prénom Adresse Lieu et date de naissance

Piraux Francis rue de la Schock 49 B-6717 Nobressart Dinant, 2 janvier 1967

Larsille Patrick rue du Koun 142 B-6717 Nobressart Ixelles, 12 novembre 1960

Planche Georges Quartier du Moulin Impérial 307 B-6717 Nobressart Etterbeek, 27 octobre 1937

Composition du conseil d'administration au 27 janvier 2012:

Fonction Nom Prénom Adresse Lieu et date de naissance

Président Pomes Jean-Paul

Vice-Présidente Vanhalle Catherine

Vice-Président Rotthier Antoine

Trésorier Radoux Thierry

Trésorier-adjoint Piraux Francis

Secrétaire Courtois Jean-Pierre

Secrétaire-adjoint Boden Pierre-Edouard

Membre Baudrez Sébastien

Membre Courtois Samuel

Membre Gorgemans Laurent

Membre Hansen Michel

Membre Larsille Patrick

Membre Marks Emma

Membre Moris Adèle

Membre Peter Olivier

Membre Planche Georges

Personnes ayant le pouvoir de représenter l'association à l'égard de tiers:

(s) Pomes Jean-Paul, président

(s) Vanhalle Catherine, vice-présidente

(s) Rotthier Antoine, vice-président

(s) Radoux Thierry, trésorier

(s) Courtois Jean-Pierre, secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB DE LA FONTAINE DE NOBRESSART

Adresse
RUE DE LA HALTE 234 6717 ATTERT

Code postal : 6717
Localité : ATTERT
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne