CLUB DES JEUNES DE BOURCY-MICHAMPS-OUBOURCY

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. CLUB DES JEUNES DE BOURCY-MICHAMPS-OUBOURCY
Dénomination : CLUB DES JEUNES DE BOURCY-MICHAMPS-OUBOURCY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.186.835

Publication

14/03/2011
ÿþ g3 ! Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : o¬ - -1q A% 6%35

Dénomination

(en entier) : "Club des Jeunes de Bourcy-Michamps-Oubourcy ASBL"

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Bourcy, 45, 6600 Bastogne

Obtet de l'acte : acte constitutif

Les soussignés :

-Monsieur ANDRE Dominique, né le 25/08/1972, demeurant Bourcy, 439, 6600 Bastogne

-Monsieur ANNET Jean-Marc, né Ie 01/12/1967, demeurant Bourcy, 445, 6600 Bastogne

-Monsieur COLLIGNON Kevin, né le 23/08/1986, demeurant Bourcy, 869, 6600 Bastogne

-Monsieur CREMER Denis, né le 25/05/1988, demeurant Bourcy, 614, 6600 Bastogne

-Monsieur GASPART Jean-Michel, né le 21/01/1961, demeurant Bourcy, 45, 6600 Bastogne

-Monsieur GOOSSE Xavier, né le 28/06/1988, demeurant Bourcy, 21, 6600 Bastogne

-Monsieur HARTMAN Yannick, né le 13/01/1986, demeurant Bourcy, 755, 6600 Bastogne

-Monsieur LAMBERT Claudy, né le 17/11/1953, demeurant Michamps, 32A, 6600 Bastogne

-Monsieur LINERS Didier, né Ie 01/04/1973, demeurant Bourcy, 540, 6600 Bastogne

-Monsieur SCHLOUNE Jimmy, né le 14/04/1991, demeurant Bourcy, 30, 6600 Bastogne

-Monsieur ZABUS Jean-Louis, né le 02107/1964, demeurant Bourcy, 221, 6600 Bastogne

Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,:

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Chapitre 1 : Dénomination  Siège Social

Art.1 - L'association est dénommée « Club des Jeunes de Bourcy-Michamps-Oubourcy Asbl »

Art.2 - Son siège social est établi à Bourcy, 45, 6600 Bastogne, dans l'arrondissement judiciaire de

Neufchateau.

Art.3 - L'association est constituée pour une durée illimitée.

Chapitre 2 : Objet - But

Art.4 - L'association a pour objet la promotion et l'animation des villages de Bourcy, Michamps, Oubourcy en général, et en particulier l'organisation de manifestations diverses, culturelles, sportives, récréatives, dans le souci de mettre en valeur la richesse de la vie associative des habitants. L'association se déclare indépendante de toute appartenance culturelle, politique ou religieuse.

Art.5  Pour réaliser ce but, l'association pourra acquérir tous biens meubles ou immeubles généralement quelconques. Elle pourra créer ou exploiter des revues, journaux, moyens vidéos ou sono, restaurants,, buvettes, etc..., et organiser toutes festivités afin d'assurer l'animation des villages avec notamment l'organisation de soupers, soirées, kermesses, excursions, grands feux, ... Cette énumération est indicative et non limitative.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, elle peut aussi prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

4.

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MOD 2.2

Chapitre 3 : Membres

Art.6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission.

Art.7 -

-Sont membres effectifs :

1.Les comparants au présent acte

2.Toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple sur présentation du Conseil d'Administration

Le nombre de membres effectifs n'est pas limité mais doit être au minimum de trois.

- Sont membres adhérents :

tous ceux qui participent aux activités de l'association après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration.

Art.8  Tout membre, effectif ou adhérent, est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au Conseil d'administration. Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent, qui ne paie pas la cotisation prévue, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Art.9 -- Le membre qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'Assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art.10  Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement de frais.

Chapitre 4 : Cotisations

Art.11  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Chapitre 5 : Assemblée Générale

Art.12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art.13  L'assemblée générale posséde les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3. l'approbation des comptes et budget

4. la dissolution volontaire de l'association

5. les exclusions de membres

Art.14  ll doit être tenu au moins une assemblée générale par année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social. En outre, l'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un tiers des membres effectifs, lorsque l'intérêt de l'association l'exige. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art.15  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins un mois avant la réunion. La convocation mentionne le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour de la réunion et est signée par le secrétaire.

Art.16  Chaque membre effectif dispose d'une voix. ll peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art.17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le vice- président ou par l'administrateur présent le plus âgé.

Art.18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art.20  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délais et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

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MOD 2.2

Chapitre 6 : Conseil d'administration

Art.21  L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art.22  Les membres du conseil sont élus pour un terme de trois ans et en tout temps révocables par l'assemblée générale. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art.23  Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art.24  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque

administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Ses

décisions sont prises à la majorité simple des voix, quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et conservées dans un registre au siège de l'association.

Art.25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.26  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs.

Art.27  Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art.28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Chapitre 7 : Dispositions diverses

Art.29  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra proposer à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Art.30  L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Le premier exercice débute le premier janvier deux mille onze et se clôturera le trente et un décembre 2011.

Art.31  Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus conformément à l'article 17 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée par la loi du deux mai deux mil deux et seront déposés au greffe du tribunal de commerce.

Art.32  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une ceuvre désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge.

Art.38  Tant que l'association répond aux critères légaux, il ne sera pas nommé de commissaires. Chaque membre aura individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. Si l'association ne répond plus aux critères légaux, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Art.39  Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 régissant les asbl.

Chapitre 8 : Dispositions transitoires :

L'assemblée générale de ce jour a fixé le nombre d'administrateurs à quatre et a élu en qualité

d'administrateurs pour un terme de 3 ans :

Monsieur HARTMAN Yannick

Monsieur GOOSSE Xavier

Monsieur GASPART Jean-Michel

Monsieur CREMER Denis

MOD 2.2

Volet B - Suite

Tous associés prénommés qui acceptent.

Les administrateurs réunis immédiatement en conseil ont désigné en qualité de :

- Président : Mr Yannick HARTMAN

- Vice-Président : Mr Denis CREMER

- Secrétaire : Mr Xavier GOOSSE

- Trésorier : Mr Jean-Michel GASPART

Tous associés qui acceptent cette fonction.

Les administrateurs décident ensuite de confier la gestion journalière et la signature concernant cette '

gestion à Mrs Yannick HARTMAN et Xavier GOOSSE, membres effectifs soussignés qui acceptent cette

fonction. ils porteront le titre de délégués à la gestion journalière conformément à l'article 26 des statuts.

Réservé

au

Moniteur

beigé

Fait à Bourcy, le 30 décembre 2010, en deux exemplaires.

Les membres fondateurs,

représentés par Yannick HARTMAN, président et Jean-Michel GASPART Administrateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
CLUB DES JEUNES DE BOURCY-MICHAMPS-OUBOURCY

Adresse
BOURCY 45 6600 BASTOGNE

Code postal : 6600
Localité : BASTOGNE
Commune : BASTOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne