CLUB ULM AIR EVASION

Dénomination : CLUB ULM AIR EVASION

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 454.819.538

Publication

31/07/2014

��\eeet-Z4� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�pos� au Greffe du

Tribunal de Commerce

de Li�gelividon"Arion le 2 2 MIL. 2014 beeteirt�,

Greffe

N d'entreprise : 0454.819.538

D�nomination

(en entier) : Club ULM Air Evasion

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue d'Antier nr 24 - 6630 Radelange (Martelange)

Objet de Pacte : Transfert du si�ge social - Nomination conseil d'administration

, En date du 10 juin 2014, s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association sans but lucratif "Club

, ULM Air Evasion". La s�ance est ouverte. La pr�sente assembl�e est r�put�e correctement constitu�e et ; pouvant valablement d�lib�rer sur son ordre du jour, � savoir:

- Transfert du si�ge social:

D�lib�ration

Le si�ge social de l'association est transf�r� � l'adresse suivante: Rue du Menil, 32 - 6800 Freux

(Libramont-Chevigny).

- Nomination de nouveaux administrateurs

D�lib�ration

Les membres suivants sont nomm�s comme administrateurs de l'association

Fockedey Yannick, divorc�, Grand Rue 35 � 6800 Libramont n� � Oostende le 25 Oct 1958, belge

Charlier S�bastien, c�libataire, via Sesmara 6/31 � 6700 Arlon, n� � Li�ge le 15 mai 1981, belge

- Renouvellement du conseil d'administration

Pr�sident: Gielkens Peter

Secr�taire: Fockedey Yannick

Tr�sorier: Charlier S�bastien

L'ordre du jour �tant �puis�, l'assembl�e se l�ve � 20 h 30.

Fait � Freux le 11 juin 2014

D�pos� en m�me temps, le proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 10 juin 2014.

Gielkens Peter

Pr�sident

Bijjag_en bij het Belgisch Staatsblad - 31/07110.14 - Annexes du Muniteutbeige

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et seature

25/11/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

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D�pos� au Greffe du Triburya! de Commeree d'A.-loI,, le 1.5 NOV. 2011 ellumb

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Rf� d'entreprise : 0454.819.538

D�nomination (en entier) : Comit� du carnaval et des f�tes de Martelange

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Obiet de l'acte : CCFM

ASBL

Rue d'Anlier, 24 � 6630 Martelange

Changement de d�nomination

Modification statutaire

D�missions - r�vocations - nominations

L'assembl�e g�n�rale du 08 octobre 2011 adopte les statuts coordonn�s suivants. Trtre I DENOMINATION-SIEGE SOCIAL.

Art 1. L'association est d�nomm�e : � Club ULM Air Evasion �. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle e ASBL � ainsi que de l'adresse du si�ge social de l'association.

Trtre II OBJET BUT-DUREE.

Art 1. L'association a pour but de promouvoir le d�veloppement et la pratique du sport a�rien ultra-l�ger-motoris� (ULM).

Dans ce cadre, l'association peut �tablir et entretenir toutes pistes d'atterrissage, terrains et d�pendances, acheter ou n�gocier tout mat�riel et services n�cessaires ou m�me simplement utiles � fa poursuite de l'objectif social.

L'association assure l'accueil et l'initiation pratique et th�orique des candidats pilotes.

L'association s'engage � d�velopper, � titre principal, la formation et l'�colage de pilotes_ Elle poursuit l'entra�nement de ces pilotes en vue de l'obtention des divers brevets et licences dans le cadre de la r�glementation et des normes �tablies et g�n�ralement admises par les autorit�s a�ronautiques.

Dans le cas o� cet �colage n'est pas fait par l'association m�me, elle peut d�l�guer cette t�che � un autre organisme. Elle travaillera exclusivement en �troite coop�ration avec la SPRL Air Evasion, soci�t� d'�colage, pour r�aliser ainsi le but social d�crit ci-dessus.

Il en sera de m�me pour toute autre activit� qu'elle souhaitera d�l�guer et qui correspondra � la poursuite de l'objet social.

L'association �tablit un programme de perfectionnement des pilotes et veille scrupuleusement au maintien et � la protection en son sein des r�gles de discipline de vol l�gales, r�glementaires et statutaires.L'association met � la disposition de ses membres les moyens de poursuivre leurs activit�s apr�s leur p�riode de formation.

L'association organise des conf�rences, des r�unions sportives et toutes autres manifestations a�ronautiques ainsi que le regroupement des personnes d�sirant s'adonner � la pratique de l'aviation l�g�re.

Art2. Le si�ge de rASBL est �tabli en r�gion wallonne au 24, rue d'Anlier, � 6630 Martelange, et d�pend de l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

A. ,..a.aw " pinr.n vi c,nn.,4 rca

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.3. La dur�e de l'association est illimit�e.

Art.4. L'association se veut en dehors de tout caract�re politique, linguistique, religieux ou philosophique. Titre III MEMBRES.

SECTION 1

Admission

Art.5. Toute personne physique peut devenir membre de l'association. La seule condition est de porter un int�r�t commun, direct ou indirect au d�veloppement de l'aviation l�g�re et de participer habituellement � l'organisation des diff�rentes activit�s de l'association

Tout membre, de par son adh�sion, s'engage sans r�serve au respect et � l'approbation des pr�sents statuts, ainsi qu'au r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Il respectera les d�cisions du conseil d'administration. II sera toujours respectueux des r�gles de l'air et consignes de s�curit�.

Art.6. L'association comprend des membres relevant des cat�gories suivantes : membres effectifs et membres adh�rents.

Art 7. Membres effectifs.

Le nombre de membres de l'association poss�dant la qualit� de membre effectif ne peut �tre inf�rieur � 3.

Art 8. Les membres effectifs doivent �tre membres adh�rents de !'ASBL depuis au moins quatre ans, et avoir �t� accept�s par l'assembl�e g�n�rale, sauf pour les membres effectifs d�j� d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale du 08 octobre 2011.

Toute candidature de membre effectif doit �tre adress�e par lettre recommand�e � l'assembl�e g�n�rale et �tre appuy�e par au moins deux membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale statue � la majorit� des deux tiers des membres qui la composent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits fix�s par la loi.

Sans pr�judice des droits et devoirs de leur cat�gorie, les membres effectifs jouissent des devoirs et droits des membres adh�rents.

Art 9. Membres adh�rents

Peuvent �tre consid�r�s comme membres adh�rents des tiers remplissant les conditions de l'article 5. Toute personne oeuvrant occasionnellement pour l'association peut �tre membre adh�rent de l'association.

On distingue parmi les membres adh�rents

" Les membres adh�rents pilotes ou �l�ves pilotes

" Les membres adh�rents visiteurs

" Les membres adh�rents sympathisants

Le montant de la cotisation est fix� par le conseil d'administration.

Les membres adh�rents pilote ou �l�ve pilote jouissent des m�mes devoirs et droits des membres effectifs en ce qui concerne le droit � l'acc�s aux installations et services de l'association pendant toute la dur�e de validit� de leur cotisation.

ils doivent s'engager formellement � respecter toutes les dispositions du r�glement d'ordre int�rieur concernant l'utilisation du mat�riel volant ou autre. ils sont personnellement responsables du maintien de la validit� de leur licence de pilote et de ka validit� de leurs assurances.

SECTION 2

D�mission Exclusion - Suspension

Art 10. L'exclusion d'un membre effectif, administrateur ou commissaire aux comptes, ne peut �tre prononc�e que par une assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou r�guli�rement repr�sent�s et sur proposition du conseil d'administration ; chaque membre ne pouvant �tre porteur que d'une seule procuration.

Art 11. La suspension d'un membre peut �tre prononc�e momentan�ment par le conseil d'administration, pour une p�riode probatoire d�termin�e, suite au non-respect de l'article 5 des pr�sents statuts. Toutefois, si la suspension est un pr�alable � l'exclusion, cette p�riode de suspension ne pourra exc�der le d�lai n�cessaire � la convocation de l'assembl�e g�n�rale, appel�e � d�lib�rer de son �ventuelle exclusion, avec un maximum de deux mois.

Art 12. Tout membre exclu, suspendu ou d�missionnaire, ne pourra pr�tendre au droit sur le fonds social et au remboursement de sa cotisation annuelle.

Tout membre est libre de se retirer de l'association sans justification, mais entra�ne l'application de l'article 11 en ce qui concerne la cotisation annuelle.

Art 13. Tout membre ayant une fonction de responsabilit� au sein de l'association et d�sirant d�missionner devra en informer par lettre recommand�e le conseil d'administration au moins trois mois � l'avance.

Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conform�ment la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

Titre IV COTISATIONS.

Art 14. Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant des diff�rentes cotisations est fix� par l'Assembl�e g�n�rale. La cotisation sera diff�rente pour les membres pilotes ou �l�ves pilotes effectifs et adh�rents.

Titre V ASSEMBLEE GENERALE.

Art.15. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, � d�faut par le vice-pr�sident le plus �g�, � d�faut par l'administrateur le plus �g�.

Art.16. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et par les pr�sents statuts.

Art.17. L'assembl�e g�n�rale se r�unit annuellement, ou lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande, sur convocation �crite du pr�sident du conseil d'administration au moins huit jours avant la date pr�vue. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Art.18. Chaque convocation de l'assembl�e g�n�rale contiendra l'ordre du jour �tabli par le conseil d'administration. Toute proposition d'un cinqui�me des membres est signifi�e par lettre au pr�sident du conseil d'administration au moins quinze jours avant l'assembl�e et sera port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e.

Art.19. L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour la nomination et la r�vocation des administrateurs et des commissaires aux comptes, pour modifier les statuts, proc�der � un transfert de si�ge social, ou prononcer la dissolution de l'association. Elle approuve �galement les budgets et les comptes. Elle d�signera deux personnes au titre de commissaires aux comptes parmi les personnes propos�es par l'assembl�e g�n�rale pour contr�ler les comptes de l'exercice comptable suivant.

Art.20. Lors de l'assembl�e g�n�rale, le tr�sorier rend compte de la tr�sorerie des rentr�es et d�penses ainsi que des pr�visions. Les commissaires aux comptes font rapport de leur contr�le.

Art.21. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont valablement prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, chaque membre ne pouvant �tre porteur que d'une seule procuration.

Toutefois, pour les modifications de statuts, le quorum des votes � atteindre est de deux tiers des voix. Mais s'il s'agit d'une modification qui porte sur l'objet social de l'ASBL, le quorum des votes � atteindre est de quatre cinqui�mes. Le m�me quorum est d'application en cas de dissolution.

Toutefois, si le quorum n'est pas atteint par la premi�re assembl�e, une deuxi�me assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e, et qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Il doit s'�couler au moins quinze jours entre les deux r�unions.

La majorit� � atteindre reste deux tiers ou quatre cinqui�mes d�pendant de !a nature de la modification. Art.22. En cas de parit� des voix, les propositions sont rejet�es. Les votes par scrutin secret se font � la demande d'au moins un tiers des membres pr�sents.

Art.23. Les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�s dans un registre tenu par le secr�taire du conseil d'administration sign� par celui-ci et le pr�sident. Ce registre peut �tre consult� � tout moment par le membre qui le d�sire, mais ne peut �tre d�plac�. Il en est de m�me pour le registre des membres, pour les proc�s-verbaux et d�cisions du conseil d'administration, ainsi que pour les documents comptables de l'association. Tous ces documents seront conserv�s et peuvent �tre consult�s par tout membre au si�ge de l'association sans �tre d�plac�s.

Art.24. L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement lorsque l'int�r�t g�n�ral de l'association l'exige, sur demande �crite d'au moins un tiers des membres effectifs, ainsi que par le conseil d'administration. Art.25. L'assembl�e extraordinaire est convoqu�e dans les trente jours de la r�quisition.

Titre VI ADMINISTRATION.

Art.26. Le Conseil d'administration est compos� de trois personnes, nomm�es par la majorit� simple parmi ses membres effectifs par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de CINQ ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par l'Assembl�e g�n�rale, l'absence non excus�e � trois s�ances cons�cutives du Conseil d'administration ou si l'administrateur n'a jamais �t� physiquement pr�sent pendant un exercice social aux r�unions du Conseil d'administration.

Art.27. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art.28. Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres effectifs un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le pr�sident est �lu � la majorit� absolue.

Art.29. Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident et du secr�taire, soit par courrier �lectronique soit pas lettre simple. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les administrateurs peuvent donner procuration � l'un d'entre eux sans qu'aucun administrateur ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Tout

A6oD 2.2

Volet 13 - Suite

administrateur ayant un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote concernant ce point � l'ordre du jour.

Art_30. La gestion financi�re de l'association est confi�e pr�sident et au tr�sorier_ Une signature suffit pour pouvoir r�aliser une op�ration financi�re jusqu'� l'occurrence de 2500 euro. A partir de 2501 euro, il est indispensable d'avoir deux signatures, celle du pr�sident et celle du tr�sorier.

Titre VII Comptes annuels, bilan et dispositions diverses.

Art.31. Un r�glement d'ordre int�rieur sera adopt� et mis en application.

ArL32. L'ann�e sociale commence le premier janvier et se termine te trente et un d�cembre.

Art.33. Les comptes de l'exercice �coul� et les pr�visions de rexercioe suivant seront v�rifi�s par les deux commissaires aux comptes d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale et soumis au conseil d'administration par le tr�sorier au moins huit jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Art.34. L'assembl�e g�n�rale approuve et arr�te les comptes de rexercice �coul�. Leur adoption vaut d�charge pour le conseil d'administration.

Art.35. En cas de dissolution volontaire de l'association, rassembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs. Dans ce cas ractif net, apr�s �puration de toute dette ou charge, sera affect� par l'assembl�e g�n�rale � des organismes dont les buts sont similaires � ceux de l'association. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� raffectation de l'actif net sont d�pos�es au greffe.

Art 36. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif.

Titre VIII Dispositions transitoires.

L'assembl�e g�n�rale prend acte du d�c�s de Mr Jos� Schroeder. L'assembl�e g�n�rale accepte � l'unanimit� des voix les d�missions de Mrs Dehalleux Jo�l, Raskin Alain, Gits Alain et de Mad Weyders Virginie. L'assembl�e g�n�rale r�voque � runanimit� des voix Mrs Trum Georges,KGli Daniel, Cottils Jean Marc, Gits Richard, et Mesdames Weyders Kaffa, Gangotf Renate.

Les membres effectifs sont:

Nom Pr�nom Rue Nr Code Localit� Date de Lieu de

Postal naissance naissance

Fraselle Jean Marie Chemin de la Hare 43 6637 Fauvillers 19/9160 Antier

Gielkens Peter d'Antier 24 6630 Martelange 2119/65 Neerpeft

Guillaume Anne Marie Chemin de la Hare 43 6637 Fauvillers 9111/62 Fauvillers

Jacoby Daniel Rue Pierre Thomas 14A3 6600 Bastogne 16/9/83 Luxembourg

Jacoby Raoul Grand Rue 45 9530 VWfz (L) 25/04/81 Mon

Jacoby Roger Mande Ste Etienne 8960 6687 Bertogne 17/12/48 Sterpenich

Lemasson Audrey Rue Pierre Thomas 14A3 6600 Bastogne 24/9/81 Ucde

Lengers Annie Marie Place de l'Eglise 1 6630 Martelange 19111/44 Neerpelt

Sales da Costa Claudia d'Antier 24 6630 Martelange 03/06/71 Pedro Afonso

(Br�sil)

Voeten Ghislaine Rue Principale 41A 8820 Holtz (L) 15/05/54 Breda (PB)

Composition du conseil d'administration � l'unanimit� des voix : Raoul, Voeten

L'Assembl�e g�n�rale d�signe en qualit� d'administrateurs :

Fraselle Jean Marie, Gielkens Peter, Guillaume Anne Marie, Jacoby Daniel, Jacoby

Ghislaine, Lemasson Audrey, Sales da Costa Claudia, Lenders Anne Marie, Jacoby Roger.

D�l�gation de pouvoir � l'unanimit� des voix :

fis d�signent en qualit� de :

Pr�sident : Gielkens Peter Vice-Pr�sident : Jacoby Daniel

Secr�taire : Voeten Ghislaine Vice Secr�taire : Guillaume Anne Marie

Tr�sorier : Fraselle Jean Marie Vice Tr�sorier : Jacoby Raoul.

Composition du comit� ex�cutif � l'unanimit� des voix :

Pr�sident : Gielkens Peter Secr�taire : Voeten Ghislaine

Tr�sorier : Fraselle Jean Marie.

Ils d�signent en qualit� de v�rificateurs aux comptes :

Jacoby Roger et Sales da Costa Claudia

Fait � Martelartge, le 08//102011 en deux exemplaires; acte sous seing priv�

D�pos� en m�me temps le PV de l'ACE du 08/102011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 25TI1/2011- Annexes du Moniteur beige

I" - R�serv�

au

Moniteur

belge

Pr�sident Gielkens Peter Secr�taire: Voeten Ghislaine Tr�sorier: Fraselle Jean Marie

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � J'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB ULM AIR EVASION

Adresse
RUE D'ANLIER 24 6630 MARTELANGE

Code postal : 6630
Localité : MARTELANGE
Commune : MARTELANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Publication

Coordonnées CLUB ULM AIR EVASION

Coordonnées
CLUB ULM AIR EVASION